Tome m, ti

R. F. U. I. D. (7 février 1795). Aux Thermopyles de rimp. d'Ant. Beaumont, imp. du district. Info placard (C.)

Arrêté qui met en état d'arrestation et ordonne qu'ils seront traduits par la gendarmerie nationale dans la maison provisoire de détention des Thermopyles, divers fanatiques des deux sexes des communes de Pierre d'Eoheraine et de Gravan, ci-devant Saint-Romans, pour s'être réunis dans la ci-devant église.

2672. L'agent national du district de Crest (Daly), à ses concitoyens. 24 pluviôse, an 3. (12 février 1795) C7'est, Benistant et Gallet. In-4^ 20 p. (B. D.)

Attaqué un peu par tout le monde après avoir été agent national pendant vingt*neuf mois, il dit avoir donné, depuis 15 ans, du travail dans ses ateliers (fabrique de draps) à 2000 personnes, avoir rédigé les adresses du district à la mort de Robespierre, voté l'adresse delà société populaire de Grest en apprenant la fermeture du club des Jacobins, prêché toujours la paix. Accusé d'avoir voulu affamer le pays^ et d'avoir enfreint la loi du maximum, il se disculpe et déclare avoir livré à ses concitoyens à 14 liv. l'aune, 500 à 600 aunes de draps qui lui revenaient à 20 livres.

2673. Egalité, liberté. Grenoble, le 24 pluviôse, an 3 (12 fév. 1795). L'agent national du district de Grenoble (Hilaire) à ses concitoyens. Grenoble, Cuchet, placard, In-f^.

Publication relative au renversement du buste de Marat.

« L'ordre et la paix maintenus jusqu'à ce jour dans nos murs, faisaient croire à vos magistrats qu'il n'existait plus d'ennemis du gouvernement et du peuple dans cette cité. L'attentat de cette

nuit détruit cette précieuse illusioa... que tous les bons citoyens se prononcent donc contre cette conspiration ténébreuse ; que la statue de Marat soit de suite rétablie... que la tète des conspirateurs tombe sous le glaive des lois, et que tous les ennemis du peuple^ de sa liberté} et du gouvernement qu'il veut, périssent.»

2674. Liberté, Fraternité, Egalité. Gap, le 27 pluviôse, 3« année delà R. F. U. I. (15 février 1795). L'administration du département des Hautes-^^lpes à ses concitoyens. A Gap, chez J. Allier, imp. du départ, des Hautes-Alpes. In-4**, 4 p. (H. A.)

Relatif à la fabrication du pain mélangé de pommes de terre. Suit une instruction à ce sujet, imprimée par ordre du comité du salut public.

2675. Lois de la République Française. Grenoble, J.-M. Cuchety J. Allier, Vve Giroud et fils, G. Duclaud. In- 8° (M.)

Ces quatre imprimeurs Grenoblois imprimèrent, à tour de rôle, dans le format in-8o, les lois de la République, à partir du S8 pluviôse, an III. (16 fév. 1795), jusqu'au 4 brumaire an IV (26 oct. 1795).

La collection que nous possédons: 4 vol. in-8o, s'arrête à cette date ; il est probable qu'elle est incomplète.

2676. Lois de la République Française, an III. Valence, J.-J. Viret\ Veuve Aurel, imprimeurs

du département de la Drôm^e. In-8°. (M.)

Du no 126 : 28 pluviôse an III (16 février 1795) au 16 frimaire an IV. (4 juin 1796). Nous ne savons jusqu'à quelle époque le Bulletin des lois a été imprimé à Valence dans le format in-8o.

2677. Les administrateurs composant le conseil du district de Grenoble aux municipalités du ressort. Gt^noble, le 7 ventôse nn 3 de la R. F. (25 févr. 1795). 5! /. n. d. In-4«. 22 p. (G.)

Cireulaire i«laiiv6 aux eontrtHiiions directes.

2678. Liberté, égalité. Âunomdu peuple Français» Les représentants dii peuple Français près les armées des Alpes et d'Italie^ i^giié : Cassanybs. 19 pluviôse an III. (7 fév. 1795). In-4o 4 p. n. chiff. (C.)

Arrêté du 19 pluviôse aa III (7 février 1795) concernant les avaries, dégâts et vols qui surviennent aux voitures chargées des subsistances, etc., suivi de la circulaire d'envol du 25 février, signée : Billion.

2679. Convention nationale. Compte de la recette et de la dépense faite par Moyse Bayle et Boisset représentants du peuple, pour leur mission dans les départements de la Drôme et des Bouchos-du- Rhône, pendant les mois de mar?, avril et mai 1793 (vieux style), imprimé en exécution du décret du 21 nivôse de la 3® année de la R. U. I. D. De VImp. Nationale, pluviôse Van III {té^. 1795). ln-8**. 2 p.

2680. Département de l'Isère. District de Vienne (n° l®"*). Liste des citoyens absens qui ont leur domicile dans l'arrondissement du district de Vienne, et qui sont prévenus d'émigration, pour n'avoir pas

jusllfié de leur résidence, aux termes de la k)i. Du 3 ventôse, an 3 de la R. F. U. et I. (21 février 1795). A Vienne, de l'imp. de Joseph Labbe. In-f*^, placard (Tiré à 500 exempl.) (I).

On y remarque les noms des pfersonnes Suivantes : Mare Dollb» Vaulsebrb des Adhbts, femme ARaouD. Claude Bbrljoz^ curé de la Côte, Pierre Rocher, ex-vicaire de la Côte, AgathaNge et Just-François Buffevent, André, Emmaflel» Praofols et Cl. -Gabriel- Augustin de Leusse.

Ï68L Liberté, égalité, fraternité. Au nom du peuple Français. Aubenas, le 7 ventôse an III de la R. F. U. I. (25 fév. 1795). Jean Debry, représentant du peuple dans les départements de la Drôme, TArdèche et Vaucluse. A Valence, chex J.-J. Viret, imp. du département. In-folio, placard sur 2 col.

iC.)

Arrêté relatif à tout Individu qui, requis par une autotité constatée civile, de déclarer ou dé remettre provisoifmiieiit les armes et munitions qu'il aurait en sa possession, ferait refus ou ferait une fausse déclaration, sera regardé comme suspect et sur le champ traité comme tel etc.

Séance du 11 ventôse an III (l*'' mars 1795J arrêté relatif à l'impression de l'arrêté ci-dessus.

2682. Département deTIsère. District des Thermopyles. Vente de domaines nationaux cto première origine. Adjudication au 12 verïtôse Tan III dé la R. (2 mars 1795). Aux Thermopyles, de Vimp.

d^ Antoine Beaumont, imp. du district. S. d.

In-folio. Placard sur 3 col. (I).

Biens dépendant ci-devant des chaaoinesses de Saint-Antoinei de l'Bcole de charité, situé à Rencurel.

2783. B. Barère à Dubois-Crancé. Réponse à Taccusation personnelle^ remise le 14 nivôse à la commission des Vingt-un; servant de réfutation à la partie du rapport de Saladin, qui concerne Dubois-Crancé, fait dans la séance du 12 ventôse. (2 mars 1795). Signée : B. Barère, représentant du Peuple. Paris, 15 ventôse an 3® de la R. U. I. (5 mars 1795). A Paris, de Pimp, de Charpentier, Pan IIP de la République. ln-8°. 34 p. (M.)

Il est question de Grenoble aux pages 4, 12, 24, 32 et 33.

2684. Egalité. Liberté. Lettre du comité de législation, du 15 ventôse III® année (5 mars 1795). Concernant l'abus qui se commet dans les procédures et jugements par arbitre. Les représentants du peuple composant le comité de législation au commissaire national près le Tribunal du district de Grenoble. A Grenoble, chez J, M. Cuchet, imp. du dép. de V Isère. In-f°. 3 p. (M.)

2685. Extrait du procès-verbal des séances de Tadministration du district de Vienne, du 16 ventôse ran 3« de la R. F. U. I. D. (6 mars 1795). A Vienne^ de Vimp. Joseph Labbe, imp» du district. In-4^ 4 p. (I.)

Liste des citoyens du district de Vienne qui doivent remplir les fonctions de jurés d'accusation et de jugement, pendant le trimestre de germinal.

2686. Les réprésentants du peuple, Richaud et BoREL, envoyés dans les départements de TAin, Isère, Rhône, etc.. du 16 ventôse an 3 de la R. F. U. I. (6 mars 1795). Lyon, A. Leroy. In-f°.

Relatif à l'organisation et au service de la garde nationale pour prévenir les assassinats.

2687. Les administrateurs composant le directoire du district de Grenoble aux officiers municipaux de la commune de ... Grenoble,' le 19 ventôse an a*» delà R. F. (6 mars 1795). S. i. n. d.\n-A\ 1 p.

Circulaire relative aux sourds et muets.

2688. Le comité de législation aux tribunaux criminels des départements, aux municipalités et corps administratifs. Grenoble, J,-M, Cuchet. In-8^ 7 p. (G.) • ' •

Envoi du décret du 20 floréal, relatif aux massacres du 16 floréal, à Lyon.

2689. Au nom du Peuple Français. Liberté, égalité. Jean Debry, représentant du peuple dans les départements delà Drôme, TArdÔche, Vaucluse, la Lozère et 1-Aveyron. Fait à^ AVJgn^ti^'le 17 vën-

tôse an 3« de la R. F. U. I. (11 mars 1795). A Valence, de Vimp, de J.-J. Viret, impr. du département. In-f^. PJacard sur 3 col. (C.)

Arrêté qui invite les municipalités et les citoyens à former des souscriptions volontaires par la voie du commerce, en conformité de la loi du 4 nivôse.

2690. Egalité, liberté. Département de Tlsère. District des Thermopyles. Extrait du procès-verbal du district des Thermopyles, du 22 ventôse Tan 3** de la R. F. U. I. D. (12 mars 1795). Aux Thermopyles, de Vimp. de A. Beaum4>nt, imp. du district. In-f*. placard. (C.)

Arrêté relatif à la prompte réorganisation de la garde nationale du district d'après le mode établi par la loi du 14 octobre

2691. Egalité, liberté. Grenoble, le 22 ventôse an 3« de la R. F. U. L (12 mars 1795). L'agent national provisoire du district de Grenoble (HiLAmE), aux commandants des gardes nationales du ressort. S. /. n. d. In-4®. 2 f. n. chif. (G.)

Réorganisation de la garde nationale.

2692. Département de Tlsère. District de Grenoble. N° 1 : Liste des individus absents qui ont leur domicile dans le district de Grenoble, et qui sont prévenus d'émigration pour n'avoir pas justifié de leur résidence, aux terme de la loi. — Liste des

prêtres déportés qui étaient en réclusion dan» les maisons de détention de Grenoble. — Liste des

prêtres reclus dans les maisons de détention de

Grenoble. — Extraits des délibérations de Tadministration du directoire du district ile Grenoble, du 25 ventôse l'an 3« de la R. F. U. I. (15 mars 1795). Signées : Boisvert, Imbert, Fontaine, Ferrand, HiLAiRE, Sixte Faure. A Grenoble, chez Cuchet, imp, du département de V Isère. \n-P. placard en 2 pièces sur 2 col. (I.)

2693. Lettre encvclique de plusieurs évoques de Fiance à leurs frères les autres évéques et aux églises vacantes. (A Paris, le 15 mars 1795). 3« édition, revue, corrigée et augmentée de nouvelles adhésions. A Grenoble, chez les facteurs de la Poste aux lettres. In-8^. 16 p. (G.)

2694. Département de l'Isère. District des Thermopyles. (Ci-devant Marcellin). Publication de liste des condamnés, du 26 ventôse de Tan 3 de la R. F. U. I. (16 mars 1795). Signée : Robin-Boisclos, Président; Fallavier, administrateur; Duc, agent national. Aux Thermopyles, de Vimp. de A. Beaumont. \xi-P placard. (I.)

Annonce qu'une nouvelle liste « où sont tracés les noms de ceux que la justice nationale a frappé du glaive de la loi et de la confiscation de leurs biens a été déposée au secrétariat du dlstf Ui, le M veiit696. »

2695. Extrait des registres des délibérations du directoire du département des Hautes- Alpes^ du 27 ventôse Van 3« de la R. F. U. 1. (17 mars 1795). A Gap, chez J. Allier, imp. du dép. des Hautes- Alpes. In-4°. 4 p. (H. A.)

Arrêté relatif aux moyens propres à rauimer Tagriculture dans le département et à diminuer le nombre des torrents et ravins qui désolent l'étendue de son territoire.

2696. Les anciens membres du comité révolutionnaire de la commune de Valence à leurs concitoyens. Adresse signée ; Tourrette, Gallet, Rolland ^ Livoin , Cotte , Paquet , Bartache , BÉRENoeR, Leclerc. Valence, 28 ventôse 3^ année de la R. (18 mars 1795.) Valence, de l'imp. de la VveAurel. S. d. In-4«. 8 p. (G.)

Au sujet du rapport de l'agent national, dans lequel il traite les membres du comité Révolutionnaire, de gens sans moralité. Suivent diverses pièces relatives à l'envoi de dons patriotiques.

2697. Le cri de la nature en faveur des cadets, ou réflexions adressées à la Convention, sur la justice de la loi du 17 nivôse, relative aux successions; par un cultivateur du district de Vienne. S. l. In-8*^.

Ouvrage contre les détracteurs de la loi du 17 nivôse.

2698. Proclamation. Richaud et Borel, représentants du peuple, envoyés dans les dép. 4e l'Ain,

Isère, Rhône et ... du 6 germinal an 3 de la R. I. U. I. (26 mars 1795). Lyon, A. Leroy. In-f^,

Relative à des bruits répandus dans les campagnes, que la ville de Lyon était de nouveau en état de rébellion contre le gouvernement.

2699. Proclamation. Jean Debry, représentant du peuple Français dans les départements de la Drôme, TArdèche, Vaucluse, la Lozère et l'Aveyron, aux citoyens et aux autorités constituées des départements sus-énoncés. A Avignon, le 28 ventôse an 3« de la R. F. (18 mars 1795). Extrait du procès-verbal des séances de l'administration du département de la Drôme du 7 germinal an 3® (27 mars 1795). (Qui arrête que la susdite proclamation sera imprinlée au nombre de 600 exempl. en placard et 400 In-4°). A Valence, chez la veuve Aurel, imp. du départ, de la Drôme. In-4^. 8 p. (G.)

Autre édit. ln-f°. Placard sur 3 col. et en deux pièces.

« Soyez assurés, amis de la Révolution, que tous les soins de la convention et des représentants qu'elle envoie vers vous seront employés à distinguer les partisans d'avec les sycophantes de U liberté. »

2700. Arrêté du district de Grenoble du 6 ventôse 3« année de la R. (24 févr. 1795), sanctionné par arrêté du comité de sûreté générale du 27 du même mois, concernant les ci devant prêtres,

religieux et religieuses qui rétractent leur serment. Signé : Hilaire. Grenoble le 7 germinal Tan 111* (27 mars \lQ^).Gi^enobl€, che;: Allier. S. d. In^'^. 7 p. (G.)

Suivi de la lettre de l'agent national du même district à ses concitoyens, pour faire connaître ledit arrêté et en donner quelques éclaircissements. « Les pensions attribuées aux nommées Claire Ghoulbt et Marie Via-LLET, ex-religieuses, résidentes à Saint-Jean-de-Vaux, sont supprimées. »

2701. Egalité, liberté. Aux Thermopyles, le 8 germinal Tan 3^ de la R. F. U. I. (28 mars 1795). L'agent national du district des Thermopyles (Duc) aux maires, officiers municipaux et citoyens des communes de Tarrondissement. Aux Thermopyles, de Vimp. de A.-E.E. Beatimonê, imprimeur du district. In-f^, placard (G.)

Proclamation au sujet de la loi du 4 nivôse^ concernant les réquisitions de grains ou farines pour Tapprovisionnement des marchés.

2702. Au nom du peuple français. Liberté, égalité. Jean Debry, représentant du peuple Français dans les départements de la Drôme, l'Ardèche, Vaucluse, la Lozère et l'Aveyron. Fait à Valence le 13 germinal an III de la R. F. U. I. (2 avril 1795). Le représentant du peuple : Jean Debby, Magnon, secrétaire en chef. A Valence, chez J. J. Viret, imprimeur du département. In-f^, placard sur ^ col. (G.)

Suit l'arrêté relatif aux corps constitués et à leur union, « qui seule peut les fair€ opérer efficacement et donner aux citoyens la garantie de la ponctuelle exécution. »

2703. Département de Tlsère. Mort aux tyrans. Adresse du directoire du district de laTour-du-Pin. à ses concitoyens. Fait en séance publique du directoire le 13 germinal an III® de la R. F. U. I. (2 avril 1795). Signée : DaviD, vice-président; Marion, secrétaire. A La Tour^du-Pin, chez J,-M, Cuchety imprimeur, In-f^, placard sur 2 col.

Sur l'instruction publique. « Ëurin, riusiructtoQ {Hii^lique va être orj^anisée dans ce district; elle ne sera plus le partage exclusif de la fortune ; elle se répandra, comme use eau bienfaisante, vers les hameaux les plus ignorés; elle relèvera l'Ame de ceux que de vieux préjugés dévouaient à l'ignorance de leurs droits et de leurs devoirs.... Nous espérons que bientôt toutes les écoles seront, en activité, et dès ce moment, jamais jouissance plus douce n'aura flatté notre cœur ; nous dirons alors : honnêtes citoyens des campagnes, bénissez la République; répondez-nous, l'ancien régime pouvait-il concevoir un projet aussi grand, aussi utile? non : il ne pouvait vous tenir enchaînés que par l'ignorance. »

2704. Instruction publique. Tableau des emplacements des écoles primaires, dans l'étendue du district de la Tour-du-Pin, en conformité de la loi du 27 brumaire, an 3^, et de Tinstruction de la commission d'instruction publique. Extrait des registres des délibérations du directoire du district de la Tour-du-Wn du 13 germinal an 3^ de la R. F. U. I. (2 avril 1795). Signé : David, vice-président;

Gret, Roche, administrateurs; Alricy, agent national; Marion, secrétaire. A la Tour-du-Pin, chez J.'M. Cuchetj irnp. In-f^. 8 p. (I.)

2705. Arrêté du directoire du district de Grenoble, du 15 germinal an 3 (4 avril 1795). Grenoble de Vimp. de Vve Giroud. S. d. In-f^. 4 p. (G.)

Concernant la répartition et distribution d'un secours accordé aux indigents.

2706. Lettre du comité de sûreté générale, du 4 germinal Tan 3« de la R. F. U. I. (24 mars 1795) à ragent national du district de Grenoble, (concernant les prêtres insermentés). Grenoble le 16 germinal an 3® (5 avril 1795). L'agent national provisoire du district de Gn noble (Hilaire), à ses concitoyens. Grenoble, chez J.-M. Cuchet, irap. du dép. de V Isère. P. In-f°, placard sur 2 col. (250 exemp.) (G.)

L'agent national prescrit aux municipalités de surveiller les prêtres insermentés, etc.

2707. Egalité. Liberté. Aux Thermopyles, le 18 germinal, Tan 3« de la R. F. U. I. (7 avril 1795). L'agent national du district des Thermopyles aux agents nationaux des communes de Tarrondissement. Aux Thermopyles de IHmp. de A. E. E. Beauynont, imp. du district. In-f°, placard. (C.)

Circulaire relative à Teavol d'une lettre du comité de sûreté générale, du i germinal an 3, aux agents nationaux de district. Autre lettre relative à la mise en liberté dans plu. sieurs districts des prêtres insermentés vu leur Âge ou leurs infirmités.

2708. Grenoble, Je 16 germinal an 3«dela R. F. U. I. D. (8 avril 1795). Liberté. Egalité. L'agent national du district de Grenoble. (Hilaire). S, l. 2 p. (G.)

Mode de distribution de secours de «3,992 livres qui a été accordé à notre district dans la répartition d'un secours de dix millions décrété par la loi du 21 pluviôse.

2709. Arrêté du directoire du district de Grenoble relatif à Texécution de la loi du 3 ventôse dernier, sur la liberté des cultes, du 23 germinal 3® année de la République. (12 avril 1795). Grenoble, Cuchet^ imp. S. d. In-4°. 7 p. (G.)

A la suite de troubles arrivés à Goncelîn les 5, 6 et 16 de ce mois, et au Cheylas où le citoyen Colombet ci-devant curé de Goncelîn y célébra les cérémonies d'un culte. l\ est de nouveau recommandé aux municipalités de ne souffrir aucun, , rassemblement sous les bâtiments nationaux « connus ci-devant sous le nom d'Eglise; sous le prétexte d*y exercer les cérémonies d*un culte, la municipalité de Goncelin fera murer la fenêtre par laquelle on s'est introduit dans le bâtiment national de cette commune. »

2710. Liberté. Egalité. Lequinio, représentant du peuple, aux concitoyens du diîpartement de Seineet-Marne. Extrait du registre des délibérations du

district de Briançon, du 24 germinal an 3'^ de la R. F. (13 avril 1795). Adresse signée: Fantin, Raby, Albert, administrateurs. A Gap chez Joseph Allier, imp. du district de Briançon.

In-f^ 18 p. (A. A.)

Arrêté par lequel Tadresse de Lequînio sera Imprimée aa nombre de 200 exemplaires.

2711. Règlement pour la police interne des écoles primaires, arrêté par le comité d'instruction publique, dans sa séance du 24 germinal Tan 3® de la R. F. U. 1. (10 avril 1795). A Grenoble de Vimp. de J. Allier. \vi-9P. 3 p. (M.)

2712. Département de l'Isère. District de laTourdu-Pin. Liste des citoyens absents, qui ont leur domicile dav.s l'arrondissement du district de la Tour-du-Pin et qui soi«t prévenus d'émigration pour n'avoir pas justifié de leur résidence aux termes de la loi^ du 25 germinal 3^ année de la R. F. U. I. (14 avril 1795). A la Tour-du-Pin, chez Cuchet, imprimeur. In-f^, placard. (Tiré à 400 exempl.) (1.)

Suit une liste de 31 personnes (ex-nobi€6, ex curés et ex -religieuses) parmi lesquelles se trouvent: François Bovais, ex-évèque de Cisteron (sic), Louis, Fabien, Bovais, François-Humbert Gratet du BoucHAGE,les quatre enfants de Louis-GIaude-Marc La Poype, et de Marguerite Valliin, etc.

2713. Jean Debry, représentant du peuple dans

les déiKU'lcmeiUs ilc la Drùnio, de l'ArJêclie, de Vaucluse, de la Lozère et de l'Aveyron. Arrêté de p )iice générale pour la commune d'Avignon. Montpellier, le 28 germinal an 3^ (15 avril 1796). In-f', Placard (B. C.)

2714. Egalité. Liberté. Grenoble le 28 germinal, an 3^ de la R. F. U. I. (17 avril 1795). Les administrateurs composant le directoire du district de Grenoble. (Boisverd, vice- prAsident ; Fontaine, Ferrand, Gros, Berriat, Hilaire, agent national. Sixte Faure, secrétaire à la municipalité de.... s. 1. n. n. In-4<>, 3 p. (I.)

Reparutions aux routes à exécuter le plus tât possible : I Les pluies fréquentes (jui ont eu lieu pendant la campagne dernière, les nombreux convois pour Tap provision nement des armées ont dégradé les routes et elles exigent des réparations urgentes. ».

2715. Cnnstitution de la République Française. (17 avril 1795} ,1 Grenoble, cke; J.-M. Cuchet, imp. du départ, de l'Isère. In-S", 58 p.