Tome m

2716. Discours prononcé par le citoyen Genton- Barsac à la séance de la société populaire de Saînt-Paul-Trois-Chàteaux, le 30 germinal an 3^ de la République (19 avril 1795), imprimé aux frais de la dite société. S. l. n. d. In-3°. 8 p. (V.)

2717. Les représentants du peuple Borel et BoissET, envoyés dans les départements de l'Ain, Isère, etc. Du l^"" floréal an 3 (20 avril 1795). Villefranche, imprimerie de Pinet. In-f*^ placard. (G.)

« Instruits que des prêtres et des éinij^rés rentrent eu foule sur le territoire de la République....

« Arrêtent l'arrestation immédiate des émigrés et des prêtres dont la déportation aurait été légalement prononcée, etc., etc.

2718. Arrêté du directoire du district de Grenoble du l^' floréal an 3« (20 avril 1795). A Grenoble, J.-M. Cuchet, imp. du département de risère. S. d. (1795). In-4^ 6 p.

2719. Extrait du procès-verbal du directoire du département de Tlsère du 3 floréal Tan 3^ de la République (22 avril 17P5). A Grenoble, che:; G. Duclaud, imp. près les ci-devant cordelie'^^. In-8° 7 p.

Arrêté qui ordonne la réimpression des observations do Michel Gentil, du Loiret, sur les baux à cheptel.

8720. Arrêté du directoire du département de

risère. Extrait du procès-verbal du 6 floréal an 3* de la R. F. (25 avril 1795). Signé : Chenevas, président; Puis, Trousset, Martin. Grenoble^ Allier, imp. In-f*^, 4 p. (G.)

II ne sera délivré aucun passe port aux individus prévenus d'émigration, prêtres réfractaires, etc.

2721. Extrait da registre des délibérations du directoire du département de la Drôme, séance publique du 8 floréal an 3^ de la R. F. U. I. (27 avril 1795). A Valence, de Uimp, de F. M. Colombien. Placard. In -f° sur 2 col. (G.)

Suit l'arrêté qui ordonne que le compte de gestion de l'administration, depuis le 25 septembre 1792 jusqu'au 6 pluviôse dernier, sera dressé de suite par les membres du département qut l'arrêté du 30 nlvùse demie.' en a chargé.

2722. Proclamation et affiche des administrateurs du directoire du district de Grest, département de la Drôme aux municipalités, du ressort du district en conformité de Tarticle P'' de la loi du 9 ventôse an II et de l'article XIII de la section II de celle du 25 brumaire an III. Fait à Grest en directoire du district le 12 floréal an III de la R. F. U. I. (1«^ mai 1795). Crest, de Vimp. Bénistaat et Gallet. In-f^, placard sur 2 col., tiré à 200 exemp.

Suit cette proclamation relative à l'envol, par la commission des revenus nationaux, des exemplaires du supplément à la liste

des éiiiiicrés de loule la République et du délai aocordé aux débiteurs et aux créanciers desdits émigrés.

2793. Liberté. Justice. Egalité. Adresse d'un très grand nombre de citoyens de la commune et du district de Valence, département de la Drôme, à la convention n.itionale. Suivent les signatures. S. L 71. d. (mai 1795). In-4'^, 6 p.

Observations relatives à la loi du 17 nivôse an 2 (6 janvier 1794) en ce qui concerne l'effet rétroactif donné à cette loi pour le partage égal des successions directes et collatérales, ouvertes depuis le U juillet 1789.

2724. Adresse d'un très grand nombre de citoyens de la commune et du district de Romans. Déparpartement de la Drôme à la convention nationale. S. /. n. d. (mail795) In 4^ 3 p. (V.)

Même sujet que îe numéro précédent.

2725. Egalité. Liberté. Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère du 15 floréal l'an 3« de la R. F. U. I. (4 mai 1795). (suit) : Les représentants du peuple, composant le comité de législation, au procureur général syndic près le

département de A Grenoble, de Vimp. de

Vve Giroud et fils, place aux He^^bes. S. d, In-4'', 4p, n. chif. (M.)

Explications relatives aux fonctionnaires publics destitués ou suspendus depuis le 10 thermidor an 2.

2726. Liberté, justice, égalité. Adresse d'an très grand nombre de citoyens du canton de Montelier, district de Valence, département de la Drônie, à la convention nationale. Fait à Montelier, le 16 floréal an 3 de la R. U. et I. (5 mai 1795). S. L n. n. n. d. In-4^ 3 p. (G.)

« Nous eussions, augustes représenlants, moins parlé de la loi du 17 nivôse, si la mesure des maux qu'elle nous préparait n'était celle de Tallégresse publique depuis son inactivité. »

2727. Adresse d'un très grand nombre de citoyens de la commune et du district de Montélimar, département de la Drôme, à la convention nationale. Fait à Montélimar, le 16 floréal an 3 de la R. (5 mai 1795) S. L n. n. In-4^ 3 p. n. chiff. (G.)

Au sujet de l'égalité des successions.

2728. Extrait du procès-verbal du directoire du district de la Tour-du-Pin. Du 17 floréal an 3 de la R. F. U. et I. (6 mai 1795) signé : David, vice-président; Marion, secrétaire. A la Tour-du-Pin, che^ J.-M. Cuchet, imprimeur. In-f^ placard sur 2 col. (I.)

Lettre des membres composant le jury d'instruction : Girerd , BoLLAND, Varnet et Dubois-Fontanelle, aux maires et officiers municipaux des communes du district de la Tour-du-Pinpar laquelle ils préviennent qu'ils s'assembleront <'i la maison commune pour lexamen et l'admission des instituteurs publics.

2729. L'administration du district de Montélimar

aux municipalités et procureurs des communes du ressort. Montélimar^ le 22 floréal an 3. (11 mai 1795). S. l. n, n. In-4^ (V.)

circulaire pour presser l'établissemeDl des écoles priir. aires.

2730. Grenoble, le 23 rtoréal, an 3 de la R. F. U. I. (12 mai 1795). Les administrateurs du déparment de Tlsèrc aux administrations municipales de canton et aux percepteurs de communes. S. /. n. 71, In'4°, 2 p. (M.)

Instruction sur les coupons de Temprunt forcé de Tan 4, déclarés admissibles en payement des contributions directes.

2731. Le Réveil Matin extraordinaire (avec cette épigraphe :) Toute la Vérité. On souscrit à Grenoble chez Duclaud, imprimeur de ce journal, p?^ès les ci-devant Cordeliers, n^ 8. et à Gap, chez Allier, imprimeur du département des Hautes-Alpes. Prix de l'abonnement : 25 livres pour 3 mois. In-8° de 8 ou 24 p. (G.)

« Le prix de ce journal, devançant plusieurs journaux, est de 7 livres 10 s. pour un mois, de 18 livres pour trois mois, deSOliv. pour six mois et de 60 liv. pour rannéc » Il paraissait tous les matins à 7 heures, le premier numéro est du 13 mai 1795.

Nous ne connaissons que deux numéros de cette publication extrêmement rare. Le numéro 3, du 26 floréal an 3 (15 mai 1795) et celui du 21 thermidor (8 poîit 1795). (Feuille non mentionnée, par Colomb de Batines).

2732. Département de l'Isère, district des Tlicrmopyles (ci-devant Saint-Marcellin). Dépôt do liste d'émigrés. Le 25 floréal an 3 de la R. F. (14 mai 1795). Proclamation signée ; Robin-Boisclos, président ; Lhoste, Fallavier, administrateurs ; Duc^ procureur syndic. Aux Thermopyles, de Vhnp, de A.-E.E, Beaitmont, imprimeur du district. \n-i^, placard sur 2 col. (I.)

2733. Liberté, Immunité. Le Conseil général de la commune de Romans, à la convention nationale. Signé : Ghabert, maire ; etc. Du ?4 floréal

3-' année (14 mai 1795). A Romans, de Vimp. de L. Martignat. In- 4*^4 p, n. cliifî.

Demande de rapporter la loi du 23 messidor; de décréter la résiliation des baux des immeubles appartenant aux bôpitaux...

2134. Le règne de Robespierre. Epitre à un ami de riiumanité, par un abonné au Réveil-Matin. A Grenoble, de Vimprimerie du Réveil-Matin.

S. d. (1795). In-8^ 3 p. n. chiff. (C.)

Pièce de vei*8 en 6 strophes, dont voici la dernière :

Le moment est venu d'expier vos forfaits;

Il faut que l'assassin périsse^

Que l'empire des lois à jamais s'affermisse,

Qu'elles punissent les excès;

Et qu'encore une fois, la vertu, la justice.

Soient la devise des Français !

2735. Hippolitte (sic) et Eliza, ou les victimes du terrorisme ; drame en trois actes et en prose, du citoyen MAUCLERc(de Chalon-sur-Saône) officier de santé. Musique du citoyen Deschamps, officier de santé.

Mon âme, par ces fers, ne fut jamais flétrie; Je les portai dix mois.., c'était pour ma patrie.

Grenoble, chejs Durand, libraire j place de la Constitution. 27 floréal an 3 (16 mai 1795). In-8^, 47 p. (G.)

2736. Egalité, liberté. La Tour-du -Pin, le 2 prairial 3® année républicaine (21 mai 1795). Les administrateurs du district de la Tour-du-Pin, David, vice-président; Comte, Gret, Roche, Alricy, procureur syndic, aux municipalités de Tarrondissemert. A la Tour-du-Pin, chez J.M. Cuchet, imprimeur. In-4^, 6 p. (I.)

Circulaire contenant envoi d'un arrêté du comité de salut public du 3 floréal dernier, qui prescrit aux marins et aux ouvriers des ports, arsenaux, etc., de se rendre à leur poste.

2737. Au nom du peuple français. Egalité, liberté. BoREL, représentant du peuple, envoyé dans les départements de TAin, l'Isère, Rhône, Loire, Saôneet-Loire, aux citoyens du département de Tlsère. A Grenoble, le 4 prairial an 3 de la R. F. U. I. (23 mai 1795). In-f^ placard.

BoREL espère assurer la tranquilité et le bonlieur dans le département.

2738. Rapport fait au nom du comité de Salut public, sur le nouveau traité conclu à Bàle, le 28

lloréal entre la République française et le roi de Prusse. (6 prairial an 3) (2h mai 1795). Grenoble, chez J.'M. Cuchet, imp. du département de V Isère. In-8^ 8 p. (M.)

2739. Egalité, liberté, justice, humanité. Proclamation au nom de la République Française, les

représentants du peuple délégués près l'armée des Alpes et d'Italie (Dumas, Real, Ciiappe'i. Braves défenseurs de la patrie! Fait à Nice, le 7 prairial an 3 de la R. F. U. 1. (26 mai 1795). In-f<^ placard.

« (Vest au moment quo vous allio/. toriuiiier uuc K-Jiii*»'e jjlorieuse par trois ans de succès., qun Toulon vient d«î lever une seconde fois rêtendard delà révolte, «etc.

2740. Au nom du peuple français. Egalité, liberté. BoREL, représentant du peuple, envoyé dans les départements de TAin, de l'Isère, du Rhône, etc., aux citoyens du département de l'Isère, Grenoble, le 7 prairial an 3 de la R. F. U. I. (26 mai 1795). In-f^ placard.

« Encore une fois le crime s'est montré avec une effrayante audace... Encore une fois Tétendard de la rébellion a été levé, le sanctuaire des lois violé... »

2741. Extrait des registres du directoire du département de la Drôme en permanence. Séance du 7 prairial an 3 de la République. (26 mai 1795). -S. /. n. d. In-i'', 8 p. (B.)

Appel aux armes.

2742. Procès- verbal des événemens heureux qui ont eu lieu à Valence, chef-lieu du département de la Drôme, le 8 prairial an III® de laR. F. U, et I.

(27 mai 1795). A Valence, de Vimprimerie de Colombie::. In-f^, placard sur 3 col. (C.)

Relatif aux événements qui ont eu lieu à Valejce à propos de la nouvelle de l'occupation de « Toulon par les ennemis intérieurs coïncidant avec l'insurrection nouvelle des factieux de Paris contre la seule autorité légitime, la représentation nationale. » Compte rendu d'une séance au directoire du département de la Drôme où le procureur-syndic (Gabriel Bérenger) prononça un discours par lequel il demandait « que tout soit oublié, soyons tous frères, tous amis, ne formons tous qu'un même cœur et qu'un même vœu, celui de sauver la patrie, de rester fidèles à la convention nationale, libre et hors de l'atteinte de toute faction. » Ce procès-verbal est signé : Auzias, président du département.

2743. Au nom du peuple français. Liberté, égalité. Jean Debry, représentant du peuple Français^ dans les départements de la Drôme, l'Ardèche^ la Lozère et TAveyron, aux bons et braves citoyens. A Vallibre, le 8 prairial 9 heures du matin, an IIP de la R. U. I. D. et Triomphante. (27 mai 1795). Adresse signée : Jean Debry, Ma- GNON, secrétaire en chef. A Valence, che:s J,-J. Viret, imprimeur du département. \\\-l^, placard sur 2 col. (G.)

Proclamation qui appelle les enfants de la patrie aux armes contre les révoltés de Toulon. « Les révoltés de Toulon veulent noyer le midi dans le sang; ils ont juré d*égorger encore vos femmes, vos enfants, vos pères et vos amis.... les brigands ont bu le sang de vos pères, ils ne semblent épargner le vôtre, que pour le boire avec celui de vos enfants. Marchez, vous vaincrez... »

2744. Au nom du peuple Français. Egalité,

liberté. Borel, représentant du peuple, envoyé dans les départements de TAin, Tlsère, Rhône, Loire, etc. Aux citoyens du département de l'Isère. A Grenoble, le 8 prairial an lit® de la R. F. U. I. (21 mai 1795). Signé : Borel. In-f*^, placard.

« Les dangers de la patrie ne sont point encore passés : les factions ont opposé l'audace du crime au courage de la vertu...»

2745. Adresse du directoire di département de risère, à la convention nationale (9 prairial an III — 28 mai 1795). A Grenoble, de Vimprimerie de J.-M, Cuchet, imprimeur du département de V Isère. In-8^, 4 p. (G.)

Autre édition, in-f^, placard. (G.)

« Le dernier soupir de votre collègue Febraud a été entendu de tous les Français... Frappez ces conspirateurs qui empêchent le peuple français d'arriver à ses hautes destinées!.., Diles un mot, nos cœurs sont à vous, nos bras sont levés pour terrasser l'hydre des factions et de l'anarchie ; et nos corps iront vous servir de rempart. » Adresse signée : Dupuy, président; Puis, Trousset, Chenevas, Martin, Gauthier,

2746. Extrait du pi^ocès verbal des séances du directoire du département de la Drôme en permanence. Séance publique du 9 prairial an III de la R. F. U. I. (28 mai 1795). A Valence, che^la veuve Aurel, imprimeur du département de la Drôme.

In-f°, placard sur 2 col. (G.)

Arrêté qui ordonne qu'il sera pris des mesures pour délivrer

(les secuurs uliiaeiitalrcs aux. l'ainilles des citoyens défenseurs de la patrie partant pour Toulon. La municipalité de Valence est chargée expressément d'inviter les citoyens aisés de la commune de venir faire des dpns alimentaires, dont le produit sera par elle distribué, dans la proportion qu'elle jugera convenable, aux femmes et enfants des ouvriers, artisans, canon niers et gardes nationaux marchant sur Toulon.

2747. Grenoble le 10 prairial an III« de la R. F. (29 mai 1795). Le représentant du peuple Borel, envoyé dans les départemens de l'Ain, de Tlsère, Rhône et Loire, Saône et-Loire, à la convention nationale. Signé : Borel. —Las citoyens de Grenoble au représentant du peuple Borel. 5. l. in-f\ placard.

Borel transmet à la convention l'adresse qui lui fut remise par le peuple de Grenoble assemblé spontanément :

« Représentant du peuple, parlez, et bientôt l'intervalle qui nous sépare des rebelles sera franchi. Nous jurons de ne quitter les armes que lorsque la majesté nationale sera vengée. »

2748. Département de Tlsère, district de Saint- Marcellin. Extrait du procès-verbal du directoire du district de Saint-Marcellin, du 11 prairial, l'an 1II« de la R. F. U. I. (30 mai 1795). Aux Thermopyles, de V Imprimerie de A.-E.-E. Beaiimont, imprimeur du district. (G.)

« Il sera fait sur le champ, dans chaque commune, un recensement général, tant des farines que des grains battus ou en gerbes qui se trouveront chez tous les détenteurs et possesseurs desdits grains et farines. » Suivent les noms des commissaires nommées à cet effet.

2749. Première aRiche. N° I. Département de risère. District de Grenol)le. — Biens d'émigrés à vendre. — Première séance, 20 fructidor, 3- année de la R. (8 septembre) a 9 hernies du matin. Seconde séance et adjudication définitive le P*" vendémiaire 4° année à la même heure (23 sept. 1795). Arrêté en directoire le 11 prairial an II- (30 mai 1795). Signée : Cousin, Rolland, HiLAmE, Chenavier.

A GrenoSley che^ G. Duclaud, imprimeur près les ci-devant Cordeliers, n^ 8. In-f°, placard en 2 parties et à 4 col. (M.)

Les biens nationaux à vendre étaient ceux de Dolle, Hercu- LAIS, MoNTCHENU, Lacoste, Couvat, Barneoud, prêtre; Patras de Lange, Vachon, Baronat, Ponat, Jail, Baratier et de la confrérie de Saint-Martin-le-Vinoux.

2750. Adresse du Tribunal du district de Grenoble à la convention nationale. En tribunal, le 11 prairial an III® de la République (30 mai 1795). Grenoble^ imprimerie Allier. S. d. In-8*^, 3 p. (G.)

Au sujet de l'attentat commis sur la représentation nationale. Elle se termine ainsi « hàtez-vous de proscrire le code de tyrannie et d'injustice que dictèrent les décemvirs; que toute loi, que tout gouvernement provisoire disparaissent. »

2751. Extrait du registre des délibérations du comité de salut public de la convention nationale (du 12 prairial Tan III, 1794J. Grenoble, che3 J.-M. Cachet, imprimeur du département de VIsère.

ln-8^ 6 p. (M.)

Arrêté sur la dii-ection et surveillance des transports.

2752. Département de Flsère. District des ïliermopyles. Vciilc de biens nationaux provenant d'hôpitaux. Canton de Ja Sône, municipalité de Chatte. Séances des 13 et 29 prairial, Tan III de la R. F. (1 et 17 juin 1795). Aux Thermopyles, de rimprimerie de A.-E.-E. Beaumont, imprimeur du district. In f*^, placard sur 3 col. (I.)

2753. Les administrateurs du département des Haut es- Alpes, à leurs concitoyens. Fait à Gap le 14 prairial an III de la R. F. (2 juin 1795. Adresse signée : Thomé, président, Escallier, Dheralde, RouBAUD, administrateurs; Richard, procureur général syndic provisoire. A Gap, chez J. Allier, imprimeur du département des Hautes- Alpes.

In-4^ 4 p. (A. A.)

Ils témoignent leur indignation sur l'assassinat de Fkrraud, membre de la convenlion.

« Des factieux ont osé porter de nouveau une main sacrilège sur la représentation nationale; son sang a coulé dans le sanctuaire des lois....»

2754. Le conseil général de la commune de Grenoble, à la convention nationale. Du 16 prairial an III (4 juin 1795). Grenoble, Allier. In-8^ 3 p.

î.evée du séquestre mis sur les biens des p.^res et mères des émigrés.

« Ce sont les pauvres qui réclament leur propre patrimoine

Ils vous (lisent quo CCS bicus sont une substitution sacrée en laveur des générations futures d'infortunés. lis vous disent que la convention n a voulu détruire que les monuments de la tyrannie et de l'orgueil ; mais qu*ayant voulu conserver ceux de la générosité, de la bienfaisance et de la vertu, elle doit rendre aux hôpitaux la disposition de leurs propriétés. »

2755. Instruction du directoire du département de risère, sur l'exécution de la loi du 9 floréal an 3. Extrait du procès verbal du directoire du département de risère du 17 prairial l'an IIP de la R. F. U et I. (5 juin 1795). A Grenoble, de Vimprimerie de veuve Giroud et (ils j place aux Htrbes. In-8°, 6 p.

Levée du séquestre mis sur les biens des pères et mères des émigrés.

2756. Lettre du général en chef des armées des Alpes et d'Italie, (Kellermann) au directoire du département de l'Isère. Du quartier général à Nice, le 17 prairial an IIP de la R. F. (5 juin 1795). Suit un arrêté du directoire du département de l'Isère, du 28 prairial an IIP de la R. F. (16 juin 1795). Certifié conforme : Puis, vice-président; Gautier, secrétaire général. A Grenoble^ de Vimprimerie de veuve Giroud et fils, place aux Hei^bes. In-S*^, 7 p. (M.)

« Je requiers, dit- il, les autorités constituées de prendre des mesures promptes et rigoureuses, pour faire rejoindre l'armée à tout soldat absent de son bataillon sans cause légitime... »

2157. Prise de Luxembourg. On a trouvé dans cette forteresse une nombreuse garnison, un grand nombre de bouches à feu, etc. (7 juin 1795). Décret concernant les moyens de retirer les assignats de la circulation. A Grenobley ches G. Duclaudy imp. près les ci-devant Cordeliers. S. d. In-8*^, 4 p. (M.)

2758. Egalité, liberté. Grenoble, le 20 prairial an 3 de la R. F. U. et I. (8 juin 1795). Les administrateurs composant le directoire du district de Grenoble (Imbert Rolland^ Cousin). Aux municipalités de son arrondissement. S. l. (Grenobley Duclaud). " In-4«, 3 p. n. chiff. (200 exempl.) (I.)

Concerne le désarmement des terroristes. Suit la copie de la lettre écrite à l'administration du département de l'Isère, par les représentants Borel et Boissbt.

2759. Ordre du cortège de la fête de TEtre suprême. Signé : les commissaires de la municipalité et de la société populaire. A Grenoble, de Vimp. d'Alexandre Giroud, cadet, place aux Herbes.

S. d. (8 juin 1795). In-f^ placard (G.)

Le rendez-vous général est au temple de l'Etre suprême, place ci-devant Notre-Dame. Les représentants, autorités civils e* militaires, gfénéraux, société populaire, sont invités de s'y trouver à deux heures précises le 20 prairial. Suit l'ordre du cortège.

2760. Extrait du procès-verbal des séances de Tadministration du district de Vienne du 21 prairial Tan 3 de la R. F. U. I. (9 juin 1795). Arrêté de