VENDÉMIAIRE AU 5" JOUR COMPLÉMENTAIRE

23 Septembre 1795 au 81 Septembre 1196.

2827. Almanach nouveau pour l'année bissextile notî et pour l'an 4 de la R. F. avec la concordance des deux ères ; le tarif du prix des patente

celui des ports de lettres. La liste des foires... A Grenoble, ches J.-M, Cuchet, inipr. du département de Vlsè'^e. In-12, 35 p. (G.)

2828. Calendrier pour Tan 4« de la R. F.; et Père vulgaire, du 23 septembre 1795 au 21 septembre 1796, avec le décret sur Tère républicaine et celui sur la liberté des cultes. A Grenoble, che^ veuve Giroud et fils, imprimeurs libraires , place aux Herbes. In-12, 22 p. (G.)

2829. Département de Tlsère, district de Saint- Marcellin, dépôt de liste d'émigrés. Citoyens... A Saint-Marcellin^ ea directoire, le 1®^ vendémiaire l'an 4 de la R. F. (23 septembre 1795) A Saint- Mai'cellin, de Vimp. de A.-E.E. Beaumont, imp. du district. \n-P placard. (Ç.)

Suit une proclamation relative au dépôt au secrétariat du district de 3 nouveaux cahiers du S'"» supplément à la liste générale des émigrés de la République.

2830. Arrêté du conseil général de la commune de Vienne, du 2 vendémiaire an 4 (24 sept. 1795). Imp. Labbcy à Vienne. In-f<^ placard. (V. V.)

Concernant la distribution du pain à l'hôpital civil.

2831. Arrêté du conseil général permanent du

département de Tlsère, du 24 septembre Tan 4 (1795). Grenobley Cuchct, S. d. In-4°, 4 p.

Relatif «u recouvrement des contributions publiques et aux accapareurs des grains.

2832. Département de Tlsère. District de Saint- Marcellin. Vente de biens nationaux provenant d'émigrés, d'après le mode fixé par la loi du 27 prairial an 3. Séances des 21 fructidor Tan 3 (7 sept. 1795 et 2 vendémiaire Tan 4 de la République, 24 sept. 1795). Arrêté par la direction du district de Saint-Marcellin, le 11 thermidor Pan 3 (29 juillet 1795J. Signé : Lhoste, vice-président; etc. A Saint-Marcellin^ de Vimp. de A.-E.-E. Beau mont, imprimeur du district. In-f*^ placard sur 2 col. (1.)

Venle des biens dépendant des ci devant chanoinesses de Saint— Antoine, situés à Saint-Bonnet-de-Ghavagne, des biens dépendant du ci-devant prieuré de Moirans.

2833. Arrêté du département de Tlsère, sur rétablissement des patentes, pour Texorcice de toute espèce de commerce. Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère, du 3 vendémiaire an 4 de laR. F. U. I. (25 septembre 1795). Signé : Martin, président. Suit un tableau in 4*^^ contenant : état de la population des villes ou communes du département de risèrc. A Grenoble,

che:: J.-M. Cachet y imp. du département de V Isère. In-4^, 3 p. et 1 tableau (G.)

La population de Grenoble était de 20,038 âmes.

2834. Extrait du registre des arrêtés du comité des finances de la convention nationale du 4 vendémiaire an 4 de la R. (26 sept. 1795). A Grenoble, che:: J,-M, Cuchetj imp. du département de l'Isère. In-8^ 3 p. (G.)

2835. Les citoyens de Grenoble à la convention nationale. Grenoble^ le 5 vendémiaire an 4 de la R. F. (27 sept. 1795). De l'imprimerie de Duclaud et Ferry. In-8^ 3 p. n. chif. (M.)

« Le dénouement de la Révolution approche, les convulsions du royalisme l'annoncent.... Vous savez avec quel acharnement, de nouveaux anarchistes déchirent surtout les habitants de la commune de Grenoble, parce que cette ville a jeté les premiers cris de la liberté, parce qu elle a repoussé de ses mursles échafauds de Robespierre, parce qa'elle va sortir du torren*de la révolution Tierge de sang.... Comprimez, punissez ces factieux qui outragent le peuple Français... Supprimez la permanence des sections de Paris etc..»

2836. Tarif destiné à déterminer ce que le franc ou vingt sous de la portion de la contribution de 1793, payable en 7iature, donne de livres, poids de marc, en blé, froment, seigle, orge, etc. Fait et arrêté par le directoire du département de l'Isère,

ce 7 vendémiaire an 4, de la R. F. (29 septembre 1795). 5. d. In-f^ (G,)

2837. Extrait des registres des délibérations du district de Vienne. Du 7 vendémiaire an 4 de la République (29 sept. 1795). Signé: Pioct, viceprésident ; Cécillon , Dupu Y, administi ateurs ; Teste, procureur syndic. A Vienne, de Vimp. de J. Labbe, imp. du district, In-f^ placard sur 2 col.

« Les créanciers des émigrés et des condamnés doivent, dans les quatre mois qui courront du 10 du présent, jusqu'au 10 du mois ventôse prochain, se présenter à l'effet d'y faire leur déclaration et le dépôt de leurs titres. »

2838. Joseph Ducrest. A ses concitoyens, Voi ron, le 10 vendémiaire 4° année de la R. F. U. î. (2 octobre 1795). A Grenoble^ che^ J.-M. Cucliet, imp. du département de V Isère. In-8^, 30 p. (G.)

11 se disculpe des accusations portées contre lui. Curieuse brochure pour l'histoire de Voiron.

2839. Intégrité, Humanité, justice, exécution des lois; telle fut la devise de Tancien comité révolutionnaire de la commune de Grenoble. Dix membres du môme comité, calomniés, désarmés sans motif, insultés, menacés, persécutés, incarcérés, au ncrar bre de quatre, pendant plus de deux mois, le plus arbitrairement possible, par Taceusateur pu-

blic, pour une prétendue injuste condamnation à mort des émigrés mariés Rostaing : à leurs concitoyens lisez et jugez. S. L n. n. 71. d. (Grenoble, octobre 1795). In-8^ 14 p.

Pièce relative aux personnes suivantes: Hector Rostaing, exnoble, natil de Grenoble, Félicité Mobeau sa femme, l'ex-vicomte de Chabons, la Marcieu etc. Violent pamphlet contre Couturier accusateur public. Signé : Gardon, pensionnaire de la nation.

2840. Les citoyens Gustave Denantes, Jagolin, TivoLiER et Roux, officiers municipaux, négociants à Voiron, à Joseph Ducret, condamné au désarmement. Grenoble, chez Duclaud et Ferry, imp. rue Chenoise. S. d. (octobre 1795). In-8^, 14 p. (G.)

Ils flétrissent la conduite de Ducret « si l'imprudente clémence du législateur, disent-ils, vous a rendu tos armes, «lie ne vous rendra jamais ni l'honneur, ni l'estime publique»

2841. Avertissement du directoire du district de Grenoble, du 11 vendémiaire, an quatrième de la République Française une et indivisible (3 octobre 1795.) A Grenoble, chez J.-M. CucJiet, imp. du département de l'Isère, In-f^, placard sur 2 col.

Il fait part de la réception des cahiers de la liste générale des émigrés (L à Z) et rappelle les articles de la loi relatif aux créanciers des émigrés.

2842. Liberté-Egalité. Grenoble le 11 vendémiaire 4« année de la R. F. U. I. (3 octobre 1795).

Les adiniiiistrateui^s composant le directoire du district de Grenoble aux municipalités du ressort. Pièce signée : Imbert, Cousin. A Grenoble, de Vimp. de Duclaudet Ferry, rue Chenoise, maison Biset, n^ 51. In-4°, 3 p. n. chiff.

Ils adressent trois Instructions relatives aux passe-ports à délivrer pour l'étranger.

2843. Arrêté du comité de salut public du 13 vendémiaire an 4« de la R. F. Extrait du procèsverbal du directoire du département de l'Isère du 19 vendémiaire an 4« de la R. (5 octobre 1795). Fait en séance publique du directoire du département de risère. Signé: Martin, président. L. Royer. A Grenoble, de Vimp. de J. AHier. In-8°, 10 p. (C.)

2844. Extrait des registres des délibérations du directoire du département des Hautes-Alpes, 13 vendémiaire an 4, (5 octobre 1795). Gap^ J. Allier. In-4^ 7 p. (A.)

Indiquant les magasins où les contribuables doivent porter les grains.

2845. Les citoyens de Grenoble à la convention nationale, 19 vendémiaiie an IV (11 oct. 1795). S. n. n. L n. d. In-8^, 3 p. n. chifT. (G.)

« Grenoble le faubourg-Antoine de la révolution, Grenoble honoré de la haine de tous les écrivains royalistes, et qui a conservé un front calme, au milieu des convulsions révolution-

ilaires, Grenoble, ne se déinentira jamais. Le 20 fructidor dernier fut pour ses habitants un 14 vendémiaire ; et alors, ils ont juré, comme aujourd'hui, haine à la royauté et à toutes les tyrannies, respect aux personnes et aux propriétés, attachement inviolable à la constitution républicaine et à la convention nationale. Vice la République ! »

2846. Précis contenant requête en cassation et moyens de forfaiture intervenus dans le jugement rendu par le tribunal criminel de la Drôme, le 20 vendémiaire dernier (12 octobre 1795) pour les citoyens Jean Poleynard et Antoine Barnier, habitants de Vienne, condamnés à une détention de quatre années. In 4*^, 18 p. (B. C.)

2847. Egalité, liberté. Grenoble, le 24 vendémiaire l'an 4 de la R. F. U. I. (16 octobre 1795), le procureur syndic du district de Grenoble (Hi- LAmE), à la municipalité de... S. L n. n. In -4°, 1 p. (M.)

Circulaire par laquelle il demande de nouveau, un état des terres ensemencées des communes.

2848. Le citoyen Grange, à ses concitoyens (16 octobre 1795). A Grenoble, de Vimp. de J. Allier. In-4^ 8 p. (G.)

opuscule dirigé contre Domolard à propos d'une lettre deâ sections de la commune de Montélimar, annonçant qu'elles s'étaient constituées permanentes à l'imitation de la section liEPELLETiER, et de l'ordrc du jour adopté sur une motion faite à ce sujet par Grange, dans la séance du 21 vendémiaire, du corps électoral de l'Isère.

2849. Liberté, égalité. Vive la République, le 25 vendémiaire 4^ année républicaine (17 octobre 1795). Les patriotes de 89 de la commune de Valence, département de la Drôme. (Adresse à la convention nationale). 5'. /. n. d. In-4°, 3 p. n. chif. (G.)

« La journée du 13 vendémiaire prouvera-t-elle enfin que les efforts, sans cesse renaissans, du royalisme échoueront contre l'énergie et les màles vertus des républicains? Depuis plus de six mois ils attendaient le salut de la patrie dans une lutte non moins terrible que celle qui renversa le trône le 10 août. »

« Eloignez les prêtres réfractaires et les émigrés du sol de la république.... Le terme de vo^^re pénible* carrière approche ; que ce court intervalle soit marqué dans les fastes de l'histoire de la république par des lois sévères contre tous ses ennemis intérieurs, masqués ou démasqués, et par la justice éclatmte rendue aux vrais patriotes dî 89. »

2850. Discours prononcé par le citoyen Gail- HARD, député du département de la Drôme à la législature, aux citoyens de la commune de Crest, réunis pour la formation de la garde nationale, le 26 vendémiaire an 4. (18 octobre 1795). A Valence, de Vimp,de J.-J. Viret. In-4^^ 4 p. (Bibl. de M. Arnaud.)

2851. Arrêté du directoire du département de risère du V' brumaire an 4 de la R. F. U. I. (23 octobre 1795). A Grenoble, de l^imp, de veuve Gi7^oud et fils, place aux Herbes. In-8^, 7 p. (G.)

La contribution en nature, due par les citoyens des communes composant le ci-devant district de Grenoble, sera verdée dans les magasins qui sont désignés dans l'arrêté.

2852. Tableau des magasins destinés à recevoir le produit de la contribution en nature, établis par arrêté du directoire du département de l'Isère, du l^'' brumaire an 4 (23 octobre 1795)^ conformément à la loi du 2 thcrmidi)r S'' année de la République. A Grenoble, de Vimp. de la veuDe Giroiid et fils, place aux Herbes. In-f*^ placard. (C.)

2853. Extrait du registre des délibérations du district de Gap, du 3 brumaire 4*^ année de la R. F. U. I. (25 oct. 1795). A Gap, chez J. Allier, imp. du district. In-8^, 4 p. (H. A.)

Liste des communes de TaiTondissement du district qui doivent verser aux magasins de la République les quantités de foin indiquées. (15000 quintaux foin et 0000 de paille)

2854. Convocation des assemblées primaires par le directoire du département de Tlsère, en exécution de la loi du 19 vendémiaire an 4, et fixée au 10 brumaire prochain, par l'article 37 du. titre 4. Assemblées communales convoquées le 15 brumaire. Fait en séance publique du directoire du département de risère. A Grenoble, le 3 brumaire an 4 de la R. U. I. (25 oct. 1795). A Grenoble, chez J. Allier, imp. In-f^ placard. (C.)

2855. Adresse du conseil général de la commune