Tome ni
(Hilaire) Aux municipalités... Grenoble, chez les ouvriers associés de J.-M. Cuchet, imp. du département' de l'Isère. Inf° placard. (G.)
— La lettre du ministre est relative à la police, l'ordre et la tranquilitô publique et la circulaire d'HiLAiRE confirme celle du ministre.
2909. Egalité, liberté. Grenoble, le 11 pluviôse an 4 de laR. F. U. I. (3 févr. 1796). Le commissaire du directoire exécutif au département de risère, aux administrations municipales et percepteurs des contributions et receveurs du droit d'engistrement du ressort. Signé : Hilaire. S. /. n. d. In-4<^, 2 p. n. chif.
Lettre par laquelle les vétérans seront dispensés de faire des voyages pénibles et dispendieux, pour toucher leurs pensions, les administrations nationales sont chargées de leur expédier tous les mois le montant de leur solde échue.
2910. L'administration centrale du département des Hautes-Alpes, aux administrations municipales et aux commissaires du gouvernement. 17 pluviôse an 4 (6 fév. 1796). S. L n. d. In-4°, 6 p. (A.)
Liberté des cultes.
2911. Circulaire du commissaire du directoire exécutif du département de l'Isère, du 18 pluviôse
an 4 (7 fév. 1794). Inventaire des registres et papiers de chaque commune. S. /. In -4°, 2 p. (G.)
2912. Emprunt forcé de Tan 4. Département de risère. Extrait des délibérations du directoire exécutif, du 27 nivôse Pan 4 de la R. F. U. I. (17janv. 1796). -Grenoble, 22 pluviôse an 4 (11 fév. 1796). Les membres composant l'administration centrale du département de Tlsère^ aux percepteurs de l'emprunt forcé de chaque commune du département. Signés : L. Royer, Duc, Puis, Orcellet, Imbert^ s. /. n. d. In 4^, 4 f. n. chif. (G,)
Cours des assignats. Prix des grains en 1790. Tableau du prix auquel seront évaluées, pour l'acquittement de l'emprunt forcé de l'an IV«, en remplacement de numéraire viétallique, les quatre espèces de grains ; froment, seigle, orge et avoine.
2913* Arrêté du directoire exécutif, relatif aux fuyards de la première réquisition ; du 8 pluviôse (28 janv. 1796). Extrait du procès- verbal de Tadministration centrale du département de l'Isère^ du 25 pluviôse l'an 4 de la R. F. U. I. (14 fév. 1796). A Grenoble, chez les ouvr'.ers associés de Vinip. J.'M. Cuchet, imp du dép. de V Isère. In-f°, placard sur 3 col.
2914. Grenoble le 27 pluviôse an IV« de la R. F. U. I. (16 fév. 1796). Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration du département de
l'Isère (Hilaire) à l'accnsateur public près le tribunal criminel du même département. S. l. n. cl. In^", 4 p. n. chif. (G.)
-- Réfute la lettre de Taccusateur public qai avait désaprouvé la circulaire d'HiLAiBE du 2 pluviôse, concernaut la police et les attrlbutious conférées par la loi à cas autorités.
2915. Arrêté de radministration centrale du département de Tlsère du 1®"^ ventôse an IV*^ de la République Française (20 fév. 1796) concernant le payement des fourrages fournis par réquisition. A Grenoble y che^ les ouvriers associés de Vimp. cleJ.-M. Cuchety imp. du déjmrf. de l'Isère. In-f\ placard sur 3 col. (G.)
2916. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département des Hautes-Alpes, 2 ventôse an IV (21 fév. 1796). Gap, Allier. In4^6p. (A.)
Pour arrêter les malversations d s entrepreneurs des trans ports de la guerre.
2917. Grenoble, le 3 ventôse^ an 4 de la R. F. U. I. (22 févr. 1796). Les membres composant Tadministralion centrale du département de Tlsère, aux administrateurs mi nicipaux du canton de... Circulaire signée: L. Royer, président; Puis, Duc, Orcellet, Imbert, B. Royer. S. l. n. d. In-4^ 4 p. n. chif. (G.)
Emprunt forcé de l'an IV. Envoi des rôles, recouvrements.
2918. Liberté. Egnlitj. Grenoble, le 5 ventôse an 4 de laR. F. U. I. (2i fév. 1796). Le commissaire du directoire exécutif près Tadministration du département de Tlsèrc (HiLAmE), aux administrations municipales du ressort. 5. /. n. d. In-4^, 2 p.
Relatif aux fète> (lai seront célébrées chaque année.
2919. Liberté, égalité. Grenoble, le 5 ventôse an 4 de la République (24 fév. 1796). Réponse des amis du cercle, à un ai'licle du Courrier dit patriotique des départements de TIsèiN?, des Alpes et du Mont-Blanc, du 2 ventôse, commençant par ces mots : Extrait de la séance, etc. Grenoble, le 5 ventôse an 4 de la République (24 fév. 1796). Grenoble, Ferry et Dudaud. S. d. In-8°, 4 p. n, chif. (G.)
Rédigée par Falcon. Pièce violente contre le rédacteur du journal.
2920. Réponse du rédacteur du Courrier patriotique (J.-M. Cuchet) à un placard jaune affiché le 6 du présent mois ventôse (25 fév. 1796) dans la commune de Grenoble et distribué movennant 12 deniers. Répoiise des amis du cercle à un article du Courrier dit Patriotique des départements de
l'Isère et du Mont-Blanc^ du 2 ventôse (21 fév.) commençant par ces mots : Extrait de la séance. A la fin : A Grenoble, de Vimp. de J.-M. Cuchet. In-8^ 8 p. (C.)
C*est une réplique et une réponse dans la querelle engagée entre le Courrier ^ journal modéré , et le cercle des amis de la constitution, beaucoup plus avancé.
(Pièce curieuse et rare).
2921. Liberté, égalité. Grenoble, le 8 ventôse an 4 de la R. F. U. I. (27 février 1796). Le commissaire du directoire exécutif au département de risère (HiLAmE), aux administrations municipales du ressort. S. /. n. n.. In-4°, 3 p. n. chif. (I.)
Relatif aux passe-ports. « Des prêtres ou des émigrés sont rentrés avec des passe-ports comme citoyens suisses » recommande une surveillance active.
2922. Arrêté de l'administration centrale du département de l'Isère qui ordonne la réimpression d'une lettre du ministre de la police générale, relative à l'exécution des lois sur l'exercice des cultes (du 11 ventôse an 4. l®'' mars 1796). In-f*^ placard sur 3 col. (C.)
2923. Grenoble, le 13 ventôse, l'an 4 de la R. F. U. et I. (3 mars 1796). Les administrateurs du département de l'Isère, à l'administration centrale (lu département. S. /. n. n. 1 f. n. chif. (G.)
Circulaire dont le but est de prémunir l'administration centrale contre les falsifications des signatures des administrateurs du département. Suivent les noms des administrateurs, avec signatures autographes: Louis Royer, président; Duc, Puis, Obcellet, Imbert, administrateurs; Hilaire, commissaire du directoire exécutif; Balthazard RoYsa, secrétaire en chef.
2924. Arrêté de radministration centrale du département de Tlsèro, concernant la taxe de la journée de travail du 15 ventôse an 4 (5 mars 1796). A Grenoble, de Vimp. de J. Allier. In-8^, 2 p. n. chif.
Détermine « la valeur d'une journée de travail à 20 sols en numéraire métallique. ^
2925. Liste des citoyens qui doivent former les jurys, tant d'accusation que de jugement, dans le département de Tlsère, pendant les mois de germinal, floréal et prairial de Tan 4 de la R. F. U. I. Extrait du procès-verbal de Tadministration centrale du département de Tlsère du 17 ventôse an 4 (7 mars 1796). Arrêté du tribunal criminel du département de Tibère concernant les citoyens appelés à remplir les fonctions de jurés de jugement. Du 15 frimaire an 4 (6 déc. 1795). A Grenoble, chez les ouvriers associés de Vimp. deJ.-M. Cuchet, imp. du département de V Isère. In -4*^, 20 p. (G.)
2926. Valence, le 18 ventôse 4« année républicaine (8 mars 1796). L'administration du départe"
ment de la Drômo, aux administrations du ressort. Citoyens. (Suit une circulaire relative au mode de perception de l'emprunt forcé de Tan 4 et aux moyens à prendre pour atteindre les citoyens dont les fortunes ont échappé à sa surveillance). A Valence, che^ la veuve Aurelj imp. du département de la Drôme. In-4^, 16 p. n. chîf. (C.)
2927. Liste des individus compris dans les rôles de Temprunt forcé exerçant des réclamations, formée en exécution de l'arrêté du directoire exécutif du 5 pluviôse an 4 de la République. A Valence, le 21 ventôse an 4 (11 mars 1796). Valence, venue -A w7'eZ. In f^ placard. (G.
Liste de Valence et du Bourg-lès- Valence.
2928. Valence, ce 22 ventôse 4® année de la République, (12 mars 1796). L'administration du département de la Drôme, aux administrations municipales du ressort. Circulaire signée : Duclos, président ; Baude, Boveron, Chabert et Pinet-Lavocé, administrateurs, etc. A Valence, de Vimp de Bénistant et Gallet. In-4^, 8 p. (papier gris). (C.)
Contribution foncière de l'an 3. Versements en grains dans les magasins militaires.
2929. Valence, ce 26 ventôse, 4® année républicaine (16 mars 1796). L'administration du départe-
ment de la Drame aux adtniiiistralions municipaief! du ressort. A Valence, do Vimprhnerie de Bénistant ei Gallet. In 4'', 4 p. (C.)
UoiTimunicatioa <le la Ipttra du ministre île l'iDtèrieur BiÎNé- ZBCK, relative au^ dépenses des administrations municipales.
2930. Emprunt forcé de l'an -i, département de l'Isère, AiTèté de l'administration centrale du département de l'Isère, concernant le mode de statuer sur les réclamations contre les taxes de J'empruiil foi'cé. Du 29 ventôse an 4 (19 mars 1796). A Grenoble, chez J. Allier. In 8", 10 p. (M.)
2931. Liberté, égalité. Grenoble, le V germinal an 4 de la B. F. U. et I. (21 mars 1790) Le président de l'administration centrale du département de l'Isère (L. Royer), aux administivitions mnnicipales de canton. 6\ /. n. d. In-4'', 4 p. n. cliill'. (A. L.)
Sur in contribution lonciérp.
2932. Liberté, égalité. Grenoble le 3 germinal an 4 de la R. F. U. I. (23 mars 1796). Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration du département de Tlsère (HiLAmE), à ceux près les administrations municipales du ressort. -S. L n. n In-4^ 1 f. (L)
« Faites disparaitre, si fait n'est déjà, tout signe extérieur du culte. Faites cesser le son des cloches à raison du culte. »
2933. Arrêté de l'administration centrale du dé partement de Tlsère, concernant l'organisation des gardes nationales et le service qu'elles doivent faire pour le mainti(3n du bon ordre et de la tranquillité publique. Du 3 germinal an 4 de la R. F. U. L (23 mars 1796). Signé : L. Royer, président; B. RoYER, secrétaire. A Grenoble, che:: J. Allier, imp. \x\-P placard sur 3 col. (C.)
2934, Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département des Hautes-Alpes, séance publique. Du 7 germinal an 4 de la R. F. U. L (27 mars 1796). Signé : Richard, président, etc. A Gap, chez J, Allier, imp. de V administration centrale des Hautes- Alpes. In-4^, 4 p. (A. G.)
Arrêté relatif k la conduite des prêtres dits constitutionnels qui ont rétracté leur serment d'une manière verbale, ordonne de les signaler
2935. Discours prononcé dans le temple de la raison, le décadi 10 germinal an 4 (30 mars 1796), jour de la célébration de la fête de la jeunesse à Grenoble, par Théodore Beauvais. Grenoble, Ferry et Duclaud. In-8^ (Bibl. Nationale L. b. *2 n° 988)-
2936. Arrêté de Tadministration centrale du département de Tlsère, concernant une fourniture de bœufs, bois, etc, à faire pour les besoins de l'armée. Du 11 germinal an 4. (31 mars). Grenoble. I^-8^ 24 p. (M.)
2937. Journal du matin ou Tami de la vérité.
Grenoble, chez Ferry et Duclaud. Prix un sou. In-8°.
Journal très rare dont nous ne connaissons que le n" 23, ô"'*» mois, du 13 germinal, an, 4, ('samedi 2 avril 1796; inconnu à Colomb de Batines.
2938. L'administration municipale de Vienne à ses concitoyens. Du 16 germinal an 4 (5 avril 1796). Imp. Labbe, à Vienne. In-f^ placard. (V. V.)
« Concernant l'organisation des gardes nationales sédentaires* L'arrêté sera exécuté le 20 du même mois. »
2939. Arrêté de l'administration centrale du département de risère, du 17 germinal an 4 de la République (6 avril 1796). Signé : L. Royer, pré-
sîdent; Duc, Puis^ Imbert, Hilaire, B. Royer. A Gjmoble, de IHmp. de J. Allier, In-f° placard sur 3 col.
Concernant 1« paiement de l'emprunt forcé de 100 capitaux pour un, et le remboursement des payements fait? à un taux supérieur.
2940. Arrêté de l'administration centrale du département de risère, concernant la. vérification des caisses publiques, du 17 germinal an 4 (6 avril 1796). A Gi^enoble, che^ les ouvriers associés de Vimp, de J.-M. Cuchety imp. du départemejit de V Isère. In-8^3 p. (M.)
. Autre édition. Inf"*, placard. A Grenoblej de Vimp. J. Allier,
2941. Département de risère. Les membres composant l'administration du département de risère, à Grenoble le 17 germinal an 4 (6 avril 1796). Circulaire signée: Royer, président; Hilaire, commissaire du directoire exécutif; B. Royer, secrétaire ^en chef. A Grenoble che2 J. Allier. In-f" placard (I.)
On prévient les propi'iélaires, fermiers, locataires des terrains et bâtiments qui avoisinent le sol de la fortification de la place de Grenoble... Qu'il sera procédé au tracé de la ligne extérieure des ouvrages de la place de Grenoble d'après le plan de 1694.
2942. Adresse d'un grand nombre de citoyens
de la commune de Valence, aux membres composant le directoire exéctif. Valence, Viret, an 4 de la République (1796.) In-4° 2 p. (V.;
Sur la desUtuliOQ des membres du directoire du département de la Drônie.
294:1. Réponse des meml^res de rancûmne administration de la Drôme au libelle diffamatoire intitulé; Preuves etc. Valence, Viret, an 4 delà R. In-4^ 11 p. (V.)
Voyez no 2873.
2944. Liberté-Egalîté. Grenobk le 23 germinal an 4« de la R. F. U. I. (12 avril 1796). Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration du département de l'Isère (Hilaire), à celui près l'administration municipale du canton de... S. /. n.n. In-4^ If. (I.)
Sur l'exercice des cultes.. « Vous aurez soin de faire enlever discrètement et déposer dans un lieu de sûreté, les battans des cloches et les cordes y attachées, afin de ne pas donner aux malveillants, les moyens, ni le temps de s'opposer à son exécu-' tion....
2945. Mémoire justificatif des administrateurs du département de la Drôme, sur des inculpations calomnieuses dirigées contre eux et qui ont servi de fondement à Farrêté de destitution rendu par le directoire exécutif. Mentiia est iniquitas sibi.
Signé : Duclos, président ; Baude fils, Boveron, Chabert, Pinet-I«avocé, administrateurs. Valence, 26 germinal 4« année républicaine (15 avril 1796), A Valence, chez J.-J. Viret, imp. du départe ment. In-4°, 25 p. (G.)
2946. Extrait des mémoires du citoyen Jean- François Hache aîné^ marchand ébéniste, et entrepreneur à Grenoble. Avant-propos daté du 10 pluviôse an 4 (16 avril 1796) suivi de l'extrait du procès contre le citoyen Teisseire (27 germinal an 4). Grenoble, Allier. S. d. In-4'', 68 p. (G.)
Mémoire curieux dans lequel Hache raconte sa vie et rorigine de ses malheurs.
2947. Liberté-Egalité. Grenoble 1 floréal, an4« de la R. F. U. et I. (20 avril 1796). Le président de Tadministration centrale du département de l'Isère (L. Royer) aux administrations municipales. -S. l. n. d. In-4°, 4 p. n. cliif. (A. I.)
Circulaire relative à la contribution foncière. Portion payable en assignats.
2748. Arrêté de l'administration centrale du département de l'Isère, qui ordonne l'impression de celui du 25 pluviôse, concernant le tracé du terrain des fortifications. Du \^' floréal an 4 delà R. (20 avril 1796). Certifié conforme à Porisinal •
L. RoYER, président; B. Royer, secrétaire. A Grenoble, chez J. Allier, imprimeur. In-f°, placard sur 2 col. (I.)
De grosses bornes rondes et fleurdelisées, plantées en 1694 lorsque le gouvernement acquit, à Grenoble, les terrains néeessaires aux fortifications, avaient été enlevées, elles furent replacées par ordre du directeur des fortifications.
2949. Lettres de François-Thérèse Panisset, évoque constitutionnel du Mont-Blanc aux évoques ses consécrateurs. Ches Vincent, imprimeur à Lausanne en Suisse. S. cl. In-8°^ 8 p. ("C.)
Première lettre à M. Charrier de la. Roche, évêque constitutionnel, du 22 avril 1796.
Deuxième lettre à M. Reymond, évêque constitutionnel à Grenoble, du 24 avril 1796.
Troisième 'ettre à M. Mjlbboz, évêque constitutionnel de Valence, 21 avril 1796.
Lettres de retractation ; « Ce sont les remords de ma conscience, écrit-il à M. Reymond, qui m'ont ramené dans la voie du salut. »
29i>0. Hymne pour la fête des époux, paroles du citoyen Jean Farnaud, de Gap, médecin, musique du même, dédiée au citoyen Bernardy Valernes ïûs. A Gap, de Vimp. de J. Allier. S. rf. (29 avril 1796). In-8^ 4 p. n. chif. texte encadré (G.)
2951. Liberté-Egalité. Grenoble le 12 floréal an 4 de la R. F. U. I. (P^mai 1796). Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration du dépar-
tèment de l'Isère (Hilaire> à celui près l'administration municipale du canton de... S. l. n. n. In-é", 2 p. (I.)
Circulaire concernant Torganisation des gardes nationales et le service qu elles doivent faire pour le maintien de la tranquiilité publique.
2952. VP lettre pastorale de l'évoque du diocèse de risère (H. Reymond) à Toccasion de la paix faite avec l'empereur, suivie de quelques observations sur les dissidens. Grenoble le 2 mai 1796. (Gi^enoble) che3 Ferry et Duclaud, rue Chenoise, près le pont de bois. In-8°, 16 p.
2953. Extrait de l'ordonnance rendue par le juge de paix de l'arrondissement rural de Grenoble, au bas de la procédure concernant la plantation des limites autour des fortifications, du 15 floréal, an 4 (4 mai 1796). Signé : Morenas, juge de paix.
A Grenoble, che^ les ouvriei^s associés de Vimp.
de J.-M. Ciichet, imp. du département de V Isère. In-f^, pi icard (I.)
2954. Liberté-Egalité. Grenoble le 18 floréal an 4« de la R. F. U. I. (7 mai 1796;. Le commissaire du pouvoir exécutif près l'administration du département de Tlsère (Hilaire) à l'administration municipale de... 5. /. n. n. n. d. In-4^ 3 p. n. chif. (G.)
Circulaire par laquelle il demande le plus tôt possible Tétatde population.
2955. Liberté-Egalité. Les administrateurs du département de l'Isère aux citoyens du même département. Grenoble le 23 floréal an 4* de la R. F. (12 mai 1790). Circulaire signée : L. Royer, président; B. Royer, secrétaire en chef. A GrenoblCy che^ les ouvriers associés de Vimp. de J.-M. Cuchetj imp. du département de V Isère. In-f°, sur 2 col. (I.)
Création de mandats territoriaux.
2356. Département de l'Isère. Instruction publiques Le président de l'administration du département, à l'administration municipale de... (12 mai 1796). Signé : L. Royer. A Grenoble, chez J.
Allier. S. d. In-f^, placard sur 2 col. (I.)
Autre édition. Grenoble, che^ J. Allier. In-4^, 6 p. (I.)
