Déclaration du Roy Qvi augmente dans le

Royaume le prix de toutes les Espèces d'Or et d'Argent, à commencer du jour de la publication. Donnée à Fontaine-bleau le 23 septembre 1701. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1701.

510. Déclaration du Roy. Du 2 d'octobre 1701 Portant Règlement pour les Libraires-Imprimeurs. A la fin, Tournay, Anselme Du Puicht, 1701, in-4° de 4 pages.

511. De Par le Roy. Drevx Lovis Dvgvé, etc. (Ordonnance du 2 octobre 1688 réglant ce qui doit être payé par les officiers des troupes pour les chevaux qui leur sont fournis avec des chariots p)Our porter les ynalades, armes, etc.) Placard. — - Au bas, Tournay, Ans. Du Puicht, 1701.

512. De Par le Roy. Extrait des Registres du Conseil d'Estat. (Ordonnance du mois de janvier 1701 reunissant à Vhopital de Tournay, les biens des fondations de Saint Ire, de Luytre, de Gourguemés, etc.) A la fin, Tournay, Du Puicht, 1701, in-4° de 6 pages.

513. Edit du Roy. Du mois d'octobre 1701. Portant augmentation de Barbiers, Peruquiers, Baigneurs et Estuvistes, etc. A la fi7i, Tournay, Du Puicht, 1701, in-4'' de 4 pages.

514. Lettre d'un ecclésiastique aux religieuses Qui ont soin de l'éducation des Filles, pour Les exhorter à

seconder les intentions du Pape touchant les nuditez, Et par ce moyen Conduire les Filles et les Femmes en Paradis. Nouvelle édition augmentée. — Tournaj, Du Puicht, 1701, in-12 de 40 pages, titre compris.

Ma bibl., — vendu 4 fr. de Jonghe.

515. Arrest de la covx de Parlement du 20 de Mars 1702 Pour le Tabellion gardenotte de la Ville et Bailliage de Tournay et du Tournaisis créée par Edit du mois d'Avril 1675 portant l'établisement, fonctions et droits dudit Tabellion gardenotte. Lequel Arrest ordonne que ledit Edit du mois d'Avril 1675 et les Arrests rendus en forme de Règlement audit Parlement les 4 d'Octobre dudit an 1675. 9 Janvier 13 de May et 27 d'Aoust 1676 seront envolez à la diligence du S" Procureur gênerai du Roy tant aux Officiers Roiaux dudit Bailliage de Tournay et du Tournaisis, qu'aux Prévost et Jurez, aux Mayeur et Eschevins de ladite Ville pour y estre de nouveau lus, publiez et exécutez suivant leur forme et teneur, et après par eux envoie dans tous les lieux de leurs jurisdictions médiates ou immédiates, anciennes et nouvelles pour y estre pareilement lus, publiez et exécutez selon leur forme et teneur, en outre est ordonné aux Officiers dudit BaiU liage, et audit Magistrat d'en certifier la Cour dans le mois. Tournay, Ans. Du Puicht, in-4*' de 20 pages, titre compris.

516. Déclaration du Roy, du 14 février 1702, Pour convertir les Taxations attribuées aux Officiers des

Eaux et Forests en augmenialion de Gages. — A Ico fn, Toiirnay, Anselme Du Puicht, 1702, in-4" de 4 pages.

517. Edit du Roy du mois d'avril 1702 Ordonnant l'Aliénation des Justices des Sièges Royaux, des droits de Chasse, Pesche et de Patronage, et autres dépendant des Domaines. Tournay, Du Puicht, 1702, in-4'' de 8 pages, titre compris.

Bibl. de Tournai, n» 5198.

518. Edit Portant Règlement pour le parlement à Tournay (du mois de décembre 1701). A la fin, Tournay, Ans. Du Puicht, 1702, in-4" de 8 pages.

519. Edit dv Roy portant règlement Pour l'instruction et jugement des revisions des Arrests rendus au parlement de Tournay Contre lesquels il y aura propositions d'erreur. Tournay, Du Puicht, 1702.

Voir l'ordonnance de la cour de parlement estably à Tournay 1702. n» 520 ci-après.

520. Ordonnance de la cour de parlement estably à Tournay, En forme de Règlement des procédures Judiciaires es Causes et Procès y intentez. Fait les 18 septembre 1671. et 16 septembre 1672. Contenantes la Table des chapitres et matières principales y traitées. Nouvelle Edition. Augmentée des Edits du mois de Mars 1674. au sujet des Requestes Civiles en Retractation des Arrests, avec l'Edit du mois d'Avril 1688

sur lé' fait des Révisions et celuy du mois Décembre 1701. servant de Règlement pour ledit Parlement. Tournay, Du Puicht, 1702. Petit in-12 de 3 ff. pour titre et limin., 204 pages, 23 ff. non chif. pour table, suivis de 22 pages pour edit du Roy portant attribution de pouvoir aux gens du conseil de Tournay et de 48 pages, compris titre, pour ledit du mois de décembre 1701, portant le titre suivant : Edit dv Roy portant règlement pour l'instruction et jugement des revisions des Arrests rendus au parlement de Tournay Contre lesquels il y aura propositions d'erreur. Tournay, Du Puicht, 1702.

521. Ordonnance du Roy. Pour obliger tous les Ànglois,. Ecossois et Irlandois qui sont en France, de prendre party dans les régi mens Irlandois qui sont au Service de Sa Majesté. Du douzième février 1702. — Placard. — Au bas, Tournay, Anselme Du Puicht, 'l702.

; 522. Déclaration du Roy, du 28 octobre 1702, Goncernante l'Aliénation des justices dépendantes du Domaine. A la fin, Tournay, Du Puicht, 1703, in-4° dp .4pages. .

Bibl. de Tournai, w" 5199.

523. Déclaration du Roy, portant Règlement gênerai sur les Lettres d'Estat. .Donnée à Versailles le

23 décembre 1702. — A la fin, Tournay, Du Puicht, 1703, in-4'' de 8 pages, titre compris.

524. Déclaration du Roy, du 13 Avril 1703, Portant règlement qu'en tous les Procès instruits à l'extraordinaire par recollement et confrontation, les Accusez seront entendus par leur bouche dans la Chambre du Conseil. — A la fin, Tournay, Du Puicht, 1703, in-4'' de 3 pages.

Bibl. de Tournai, n» 5214.

525. Déclaration du Roy, Du 4 de may 1703, Portant règlement pour les Officiers qui sont reçus en Survivance aux Offices de Judicature. A la fin, Tournay, Anselme Du Puicht, 1703, in-4'' de 3 pages.

526. Déclaration du Roy, Du 16 octobre 1703, Portant que les Maires, Echevins, Syndics, Jurats et Consuls des Communautez et tous autres ne pourront intenter aucune action, commencer aucuns Procès tant en cause principale que d'appel, ni faire aucune députation au nom des Communautez, sous quelque prétexte que ce soit, sans en avoir obtenu le consentement des habitans dans une Assemblée générale convoquée et tenue dans la forme prescrite par les Ordonnances, dont l'Acte de délibération sera authorisé de la permission par écrit de l'Intendant ou Commissaire départy pour l'exécution des ordres de Sa Majesté dans la Province ou Généralité dans laquelle la Communauté sera située. — A la fin, Tournay, Anselme Du Puicht, 1703, in-4'* de 4 pages.

527. Arrest du conseil d'elat du roy, Qvi fait très expresses inhibitions et défenses à toutes Personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient, d'exposer ni recevoir dans le Commerce après le dernier jour du présent mois d'Aoust, les Espèces d'Or et d'Argent qui n'auront esté reformées en exécution de l'Edit du mois de May dernier, à peine pour la première fois de confiscation desdites Espèces commercées, et d'amende tant contre ceux qui exposeront lesdites Espèces que contre ceux qui les recevront. Ordonne que pendant le mois de Septembre seulement lesdites Espèces seront reçues aux Hostels des Monoyes et aux Bureaux des Recettes, sur le pied de treize livres les Loiiis d'Or, et de trois liv. dix sols les Ecus. Du 16 aoust 1704. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1704.

528. Arrest. Conseil d'estat du Roy, Qvi ordonne que les Espèces d'Or et d'Argent non reformées, seront reçues aux Hostels des Monoyes et dans les Bureaux de Recettes jusqu'au premier Janvier prochain, scavoir les Louis d'Or sur le pied de 13 liv. et les Ecus de 3 liv. 10 s. les autres Espèces a proportion. Fait défenses à toutes Personnes de les exposer ou recevoir dans le Commerce, à peine de confiscation desdites Espèces et d'amende. Du 11 Novembre 1704. Placard. — Au bas, Tournay, du Puicht, 1704.

529. Déclaration du Roy, du 1 de mars 1704 Permettafit d'aller s'Etablir et Commercer dans la Ville et Principauté d'Orange. A la fin, Tournay, Du Puicht, 1704, in-4'' de 3 pages.

530. iJeclaration du Roy, du 8 de mars 1704. Pour les Mariages des Mineurs en interprétation de l'Edit du mois de Mars 1697. A la fin, Tournay, du Puichtj 1704, in- 4° de 4 pages.

Bibl. de Tournai, nos 7370 et 7382.

531. Edit du Roy, du mois de février 1683. Portant Règlement touchant la préférence des Opposans au Sceau à tous autres Créanciers sur le pris provenant de la vente des Offices. A la fin, Tournay, Du Puicht, 1704, in-4° de 4 pages.

532. Edit du Roy, portant création des offices de controlleurs des Economes Séquestres. Donné a Fontainebleau au mois d'Octobre 1703. Tournay, Du Puicht, 1704, in-4'' de 8 pages, titre compris.

Bibl. de Tournai, n"' 5201. — ma bibl.

533. Edit du Roy, portant création d'une chambre Prés les Parlemens, pour juger en dernier Ressort les Instances concernant les Eaux et Forests. Donné à Versailles au mois de Février 1704. Tournay, du Puicht, 1704, in-4° de 12 pages, titre compris,

Bibl. de Tournai, n" 5203. — ma bibl.

534. Edit du Roy portant création et établissement d'un Siège Pré^dial, et d'une Chancellerie dans les villes d'Ypres et de Valenciennes. Donné à Versailles

au mois d'avril 1704. 'J'ournay, Du Puicht, in-4" de 8 pages, titre compris.

Bibl. de Tournai, n» 5204.

535. Edit du Roy, du mois d'octobre 1704, Portant suppression de cent Lettres de Noblesse qui restent à lever, et confirme les Acquéreurs des Lettres de Noblesse dans leurs Privilèges en payant 3000 liv. pour jouir de 150 livres de Rente. A la fin, Tournay, du Puicht, 1704, in-4'' de 4 pages.

536. Ordonnance du Roy. Povr défendre d'acheter les habits, armes, ni Chevaux des Cavaliers, Dragons et Soldats de ses Troupes. Du 15 mars 1704. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1704.

537. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi ordonne que les Espèces reformées en exécution de l'Edit du mois de May dernier auront cours dans le Commerce, à Commencer du 1 Mars prochain ; scavoir les Louis d'Or pour 14 liv. 10 sols, les Ecus pour 3 liv. 18 sols, les demis, quarts et douzièmes à proportion. — Du 3 février 1705. Placard. — Au bas, Tournay, du Puicht.

538. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi réitère les défenses du Billonage des Espèces, tant anciennes, que de la nouvelle reforme. Ordonne la Confiscation de celles qui se trouveront entre les mains des particuliers, sous des Scellez, ou parmis des effets saisis par

]a Justice. Réitère aussi la défense du transport des Espèces et Matières hors du Royaume, Deffend aux Orfèvres de vendre ni Suracheter les Matières, au delà du prix du Tarif. Du 17 mars 1705. Placard. — Au bas, Tournay, du Puicht.

539. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi porte prorogation du prix des Espèces sur le pied courant, jusqu'au premier de May; et qui en ordonne la Diminution, et l'exécution de l'Arrest du 3 Janvier dernicp, à commencer au premier May; et une autre diminution au premier Juin prochain. Du 7 avril 1705. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht.

540. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi ordonne qu'au premier de Septembre prochain les Espèces reformées n'auront cours qu'a raison de 14 liv. 5 sols le Louis d'Or, et 3 liv. 17 sols l'Ecu; les Espèces de Flandres et d'Alsace à proportion. — Qu'au premier Octobre elles seront encore diminuées de cinq sols par Louis, et d'un sol par Ecu. — Proroge le prix des Espèces non reformées pendant le mois de Septembre. Du 18 aoust 1705. Placard. — Au bas, Tournay, du Puicht.

541. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi ordonne que la diminution des Espèces portées par l'Arrest du 18 Aoust dernier pour le premier Octobre prochain, n'aura lieu qu'au premier jour de Novembre suivant. Proroge encore le prix des Espèces non reformées pendant le mois d'Octobre, pour estre reçeuës dans les

Hostels des Monnoyes et Bureaux des Recettes Royalles. Du 19 septembre 1705. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puiclit, 1705.

542. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi ordonne que la diminution des Espèces d'Or et d'Argent portées par Arrest du 19 Septembre dernier pour le premier Novembre prochain, n'aura lieu qu'au premier jour de Décembre suivant. Du 13 octobre 1705. Placard. — Ail bas, Tournay, Du Puicht, 1705.

543. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qvi proroge jusqu'au premier Janvier 1706 la diminution des Espèces d'Or et d'Argent portée par l'Arrest du 13 Octobre dernier : Qvi donne cours aux anciennes Espèces non reformées : Et qui règle aussi les termes des neuf diminutions qui doivent suivre ladite prorogation. Du 17 novembre 1705. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1705.

544. Déclaration du Roy, du 27 Mars 1705, Concernant les récusations et prises à partie. A la fin, Tournay, Du Puicht, in-4° de 4 pages.

Bibl. de Tournai, n^ 5217.

545. Les edit, déclarations et arrest du conseil d'estat du Roy, concernans le Bailliage Royal et Siège Presidial estably en la Ville de Vallenciennes, avec le Procès verbal de l'Installation, et l'Ordonnance qui veut par tout son Ressort l'enregistrement et exécution

d'iccux. Publiés audit Siège le 21 Juillet 1705. Touriiay, Du Puicht, 1705, in-4° de 27 pages, titre compris.

Mabibl.

546. Edit du Roy du mois de Janvier 1705. Portant Règlement pour le Presidial d'Ypres. — A la fin^ Tournay, Du Puiclit, 1705, in-4° de 8 pages.

Bibl. (le Tournai, n» 5£05.

547. Messieurs les prevost et jurez (ordonnance du 29 mai 1705 obligeant les bouchers de reyitrer et 2)rendre domicile dans les rues des bouchers). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht.

548. On fait scavoir par Messieurs les prevost et jurez (ordonnance des consaux du 9 juin 1705 pour procéder a une nouvelle marque des j^oids et tnesuresj. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht.

549. Arrest du conseil d'estat du Roy, Qui ordonne que la diminution portée par l' Arrest du 17 Novembre 1705 pour le premier Avril 1706 n'aura lieu qu'au premier de Juillet prochain ; ce faisant, que les Espèces d'Or et d'Argent énoncées dans ledit Arrest, continueront d'estre reçues dans le Commerce pendant ledit mois d'Avril et jusqu'au premier jour du mois de Juillet prochain sur le même pied et pour le même prix qu'elles ont cours pendant le présent mois de Mars. Du 20 Mars 1700. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht.

550. Déclaration du Roj, portant Règlement entre les Juges Présidiaux, et les Baillifs et Seneschaux. Donnée à Versailles le 29 may 1702. Registrée en Parlement le 15 Janvier 1706. Tournay, Du Puiclit, 1706, in-4° de 8 pages, titre compris.

Bibl. de Tournai, n» 5218.

551. Edit du Roy, portant règlement Pour ceux qui doivent joiiir des Exemptions et Privilèges. Donné en interprétation de celuy du mois d'Aoust 1705. Tournay, Du Puicht, 1706, in-4'' de 12 pages, titre compris.

552. Mandement de Messieurs les vicaires généraux de Monseigneur l'Illustrissime et Reverendissime Eveque de Tournay, pour le règlement des vivres pendant le carême de la présente année. Tournay, du Puiclit,

Rec. Waucquier, tome 4, page 58.

553. Nouvelles observations sur la cataracte, lues à l'Académie royale des sciences, le 18 novembre 1705. Tournay, A. Du Puiclit, 1706, in-12.

Cet ouvrage de Brisseau est cité par Lecouvet, tome 1, p. 98, — biographie nationale, tome 3, page 69. — Hoverlant, tome 37, page 6.

Biisseau a publié en 1708 une suite à ce travail, voir n° 561.

554. Ordonnance du Roy , Portant Amnistie en faveur des Cavaliers, Dragons et Soldats François qui ont déserté les Troupes de Sa Majesté, à condition que

dans le premier Septembre prochain ils-prendront party dans celles qui sont employées dans ses Armées, et y serviront pendant quatre années consécutives. Du 1 Juillet 1706. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht.

555. Edit du Roy, du mois de Mars 1707. portant création en titre d'office formé et heriditaire D'un Juge Gruyer, d'un Procureur du Roy, et d'un Greffier en chacune des Justices des Seigneurs Ecclésiastiques et Laïques du Royaume. Publié en Parlement le 29 juillet 1707. Tournay, Du Puicht, 1707, in-4° de 8 pages, titre compris.

Bibl. de Tournai, n» 5202. — ma bibl.

556. Jubilé universel de Notre Saint Père le Pape Clément XI pour demander à Dieu la grâce de mettre la paix entre les princes chrestiens, et de pourvoir aux autres besoins présens de l'église catholique. Tournay, Du Puicht, 1707.

Rec. Waucquier, tome 4, page 59.

557. Edit du Roy, du mois de Mars 1796, portant création d'offices d'inspecteurs des eaux et forests. Publié en Parlement le 31 Novembre 1708. Tournay, Du Puicht, 1708, in-4° de 7 pages, titre compris.

558. La journée du Chrestien, ou les Exercices Propres pour faire saintement toutes les actions du jour. Avec des Sentences choisies, tirés de l'Evongile (sic)

et des Cantiques Spirituels pour s'occuper à toute heure de pensées et d'affections saintes. Tournay, Du Puicht, 1708, in-S" de 20 pages, titre compris pour la journée du chrétien. — Quant aux cantiques spirituels, ils devaient faire partie d'un autre ouvrage, car la pagination commence au chilfre 13 et se continue jusqu'à 60.

Ma bibU

559. Ordonnance de Messieurs les Consaux de la ville, et cité de Tournay. Du 17 janvier 1708 (défense aux cabaretiers de vendre leur bière rousse et blanche a plus de cinq patars le lot). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1708.

560. Suite des observations de M. Brisseau le fils. Médecin major et pensionnaire de la Ville de Tournay, touchant la cataracte. Tournay, Du Puicht, 1708,

Bibl. de Tournai, n° 9119. — Hoverlant, tome 37, page 7. — Roc, Waucquier, tome 1, page 203.

561 . Arrest du Parlement de Tournay, Qui pourvoit à la Subsistance des Pauvres de son Ressort. Du 13 may 1709. Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1709.

562. Articles de capitulation Proposés par les trois Estats de la Ville et Cité de Tournay (du 5 aoust 1709). A la fm, Tournay, Du Puicht, in-4° de 15 p.

563. Capitulation militaire de la ville et cité de Tournay (dit 20 juillet 1709). A la fin, Tournay, Du Puicht, 1079, (1709) 111-4" de 8 pages.

564. Capitulation militaire de la ville et cité de Tournay. Il y aura encore une Capitulation particulière pour la Garnison, et une pour les Magistrat, Estats et autres Corps de la Ville de Tournay et du Tournesis. — Tournay, Du Puicht, 1709, in-4° de 8 pages, titre compris.

565. Capitulation de la citadelle de la Ville de Tournay. Du troisième de Septembre 1709. A la fin, Tournay, Du Puicht, 1709, in-4'' de 3 pages.

566. Mandement de Monseigneur l'Illustrissime et Reverdissime (sic) Eveque de Tournay, pour le règlement des vivres pendant le carême de la présente année 1709. Tournay, du Puicht, 1709.

Rec. Waucquier, tome 5, page 144.

567. Ordonnance de Messieurs les Consaux de la ville et cité de Tournay, du 31 octobre 1109 (fixant le prix de la tonne de bière rousse et blanche à vingt livres). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht.

568. Ordonnance de Messieurs les Consaux de la ville et cité de Tournay, du 3 de décembre \1 09 (fixant le prix des bières a 17 livres et demie la tonne). Placard. — Au i5>a.9, Tournay, Anselme Du Puicht, 1709.

569. Règlement des Seigneurs députez de leurs HH. PP. les Estais Généraux des Provinces Vnies à l'Armée. Touchant le Conseil des Appellations Etably en la Ville de Tournaj. Du 3 de septembre 1709. Tournay, Du Puiclit, 1709, in-4° de 8 pages, titre compris,

570. Arnold Juste Comte d'Albemarle (ordonnance du 13 juin 1710 fixant les salaires à payer par les officiers de S. M. Britannique pour les chevaux et chariots qui leur sont fournis par les habitants). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1710.

57 1 . De Par les états généraux des Provinces- Unies. Du 18 décembre 1709 (ordonnance exigeant des habitants une déclaration précise des espèces et quantités de grains qu'ils ont chez eux). Placard. — Au bas, Tournay, du Puicht, 1710.

572. Mandement de Messieurs les Vicaires Généraux de Monseigneur l'Illustrissime et Reverendissime Eveque de Tournay, pour le règlement des vivres pendant le carême de la présente année 1710. Tournay, Du Puicht, 1710.

Rec. Waucquier, tome 5, page 14G.

573. Ordonnance de Messieurs les prevost et jurez de la ville et cité de Tournay. Du 9 de janvier 1710 (défense de louer a des étrangers ou a des inilitaires tout ou partie de maisons sans pertnission préalable). Placard. — Au bas, Tourna3% Du Puicht, 1710.

574. Ordonnance de Messieurs les prevost et jurez de la ville et cité de Tournay. Du 4 décembre 1710 [faisant défense a tous débiteurs de vin, bière, etc., de faire crédit aux militaires). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1710.

575. Règlement de LL. N"*"'" Puissances les Seigneurs du conseil d'estat des Provinces-Unies, Pour le Logement de la Garnison de Tournay et autres Places Conquises, Du 2 octobre 1710. Tournay, Du Puicht, 1710, in-folio de 14 pages, titre compris.

576. Le soussigné Député de leurs hautes pvissances les états généraux des provinces-unies à l'armée {défense faite le 7 7nai 1710 aux vivandiers conducteurs d'enlever du bois de chauffage, meubles ou, grains verds sous peine de vie). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1710.

577. Mandement de Messieurs les Vicaires Généraux du diocèse de Tournay pendant le carême de la présente année 1711. Tournay, Du Puicht, 1711.

Rec. Waucquier, tome 5, page 148.

578. Messieurs les Prévôt et jurez, etc. (Ordonnance du 19 octobre 1711 au sujet des logements des officiers de la garnison). Placard. — Au bas, Tournay, Du Puicht, 1711.