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1891. République Française. Armée du Nord et do Sambre et Meuse, Bureau Central de l'Administration générale. Bruxelles, le 11 Vendémiaire, troisième Année Républicaine. (Proclamation des magistrats de Tournai, du 25 vendémiaire (16 octobre 1794) faisant conyiaitre les douze commissaires du pays chargés de vérifier la répartition des réquisitions faites au nom de la 7'épublique). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1892. République Française. L'ordonnateur général des Armées dans la Belgique. (Proclamation du 10 vendéiniaire an 3 (1 octobre 1794), vue par les magistrats le 25 vendémiaii^e (16 octobre), mettant en réquisition et affectant à la subsistance des armées françaises la moitié des grains, froment, seigle, avoine, foins et paille qui existent dans toute la Belgique). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1893. Tournay, l'An 3'"" de la République Française, une et indivisible. Le Commissaire Vérificateur des Assignats dans les Départemens du Pas-de-Calais, du Nord et des Ardennes. (Le magistrat de Tournay en assemblée du 20 vendémiaire an 3(11 octoby^e 1794) ordonne de publier la lettre du commissaire vé'ificateur des assignats requérant de faire imprimer ravis que tous ceux qui napporteront pas à la vérification tous les assignats qu'ils ont reçus ou reçoivent, seront dénoncés au tribunal criminel s'ils en donnaient de faux en payement). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1894. Tournay, le 23 praireal, l'an troisième Repu-
blicain (II juin 1795). L'adjudant général chef de brigade, commandant de la place aux Officiers Municipaux de la Commune de Tournay. (Avis de la /;me de Luxembourg). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1895. Armée du Nord. Place de Tournay. Tournay, le 14 frimaire an 4 (du 5 décembre 1795). (Lettre du commandant de la place de Tournay infor^nant que le général Sougis a arrêté les brigands de la foret de Soigne qui pillaient les voitures chargées de grains ou d'autres objets de subsistajices). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1896. Discours prononcés à Tournay devant l'autel de la patrie, le 21 Germinal, 4'"*" Année de la République Française (10 avril 1796) à l'occasion de la célébration de la fête de la jeunesse. Tournay, Serré, in-8
de 14 pages, titre compris.
1897. Extrait du Registre aux délibérations de l'administration municipale de la Commune de Tournay, département de Jemmappes. Séance du 29 Prairéal an 4 [17 juin 1796, divisa^it la commune de Tournai en cinq sections : les sources, la liberté, la fraternité, V égalité et les rochers). Placard. Aubas, Tournay, Serré.
1898. Fête à la jeunesse. Ordonnée par la Loi du 3 Brumaire de l'An quatre de la République Française, et par l'Arrêté du Directoire Exécutif du 19 Ventôse suivant. (Progra^nme arrêté en séance de l'administra-
lion municipale de Tournai du 14 germinal an 4 (.9 avrU 1704). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1899. Les Maire et Officiers Municipaux de la Commune de Tournay. (Ar?^êlë du 9 nivôse an 4 (30 décembre 1795) contenant règlement pour le marché aux grains). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1900. Extrait du registre aux délibérations de l'administration municipale de la Commune de Tournay, département de Jemappes. Séance du 20 vendémiaire 5™* année de la République Française. [Oi^donnancc du il octobre 1796 nommant le citoyen Villers, commissaire du bureau de liquidation des créances à charge de l'ancien goiwernetneni des Pays réunis). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1901. Avertissement. Sa Majesté voulant procurer [offre de racheter les fusils et pistolets de munition). — A la fin, Tournay, Serré, in-4° de l page.
1902. Avis au Public (le comité, établi pour t approvisionnement des grains, préoient qu'il se trouve encore dans les magasins 280 rasières de golnée et que la distribution s'en fera le samedi 19). Placard. Au bas, Tournay, Serré..
1903. Cahier de répartition De la Contribution de Quatre Millions en Numéraire, exigée par le Représentant du Peuple Français Laurent, le 9 Fructidor, à la charge de l'Arrondissement de Tournay et du Tournesis. Placard, Au bas, Tournay, Serré.
1904. Charles, par la grâce de Dieu, Empereur des Romains. [Ordonnance du 30 juillet 1740, republiée le . . . . 17 . . défendant de chasser ailleurs que dans les bois avant le premier septembt^e, de couper les blés avant leur pleine maturité et de glaner prématurément). Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1905. Coup d'oeil sur l'état actuel de la direction qui supprime la mendicité à Tournay. A la fin, Tournay, Serré, in-fol. de 7 pages et un tableau pour contenir le rôle effectif des indigents.
1906. Décret Concernant l'extirpation des Chenilles
(du 5 janvier 1732^ republié le 17 . .). A la fin,
Tournay, Serré.
1907. Espèces d'Or qui ont cours dans les Pays-Bas Autrichiens. — Espèces d'Argent qui ont cours dans les Pays-Bas Autrichiens. {Grand tableau contenant les figures de toutes les monnaies ayant cours). — Au bas, Tournay, Serré.
1908. Essai sur la manière de porter dans le cours des procédures, les divers appointemens ou décrets, Au moyen desquels on pourvoira à ce que le Règlement Judiciaire du 3 Novembre 1786 soit exactement observé. Tournay, Serré, s. d. in-fol. de 43 pages, plus le titre.
Ma bibl.
i Le même ouvrage in-4° de 43 pages, plus le titre. Ma bibl.
1909. Formulaire de l'instruction d'une procédure par écrit, Suivant le nouveau Règlement judiciaire du 3 Novembre 1786. Tournay, Serré, s. d. in-fol. de 3 ff. pour titre et avertissement, 53 pages de formules.
Ma bibl.
Le même ouvrage iii-4° de 3 ff. pour titre et avertissement, 53 pages de formules.
Ma bibl.
Les consaux décidèrent de faire imprimer ce formulaire en séance du 13 mars 1787.
1910. Formulaire d'une procédure avec la preuve ordinaire par témoins, Suivant le nouveau Règlement judiciaire du 3 Novembre 1786. Tournay, Serré, s. d, in-fol. de 1 ff. pour titre et 62 pages de formules.
Ma bibl.
Le même ouvrage in-4'^ de l ff. pour titre et 62 pagess de formules.
Ma bibl.
Les consaux résolurent de faire imprimer ce livre en séance du 13 mars 1787.
1911. Heures auxquelles s'ouvrent et se ferment les Portes de Tournay. Placard. Au bas, Tournay, Serré.
1912. Indulgence plénière (fête de S. Hubert célébrée en la chapelle de C hôpital de la Planque à Tournay). — 1 ff. pet. in-4°. Au bas, Tournay, Serré.
1913. Instructions générales pour les tribunaux de justice établis aux Pays-Bas Autricbiens, Tournay,
Serré, s. cl. in-fol. de 72 pages, titre compris et 6 grands tableaux.
Ma bibl.
Le même ouvrage 111-4" de 72 pages, titre compris et 6 grands tableaux.
Ma bibl.
Nous voyons dans le registre des co;isaux que le 20 février 1787, il a été décidé de faire imprimer 100 exemplaires de cet ouvrage.
1914. Instructions touchant la jurisdiction volontaire pour les tribunaux de première instance Etablis aux Pays-Bas Autrichiens. Tournay, Serré, s. d. infol. de 32 pages, titre compris et 3 grands tableaux.
Ma bibl.
Le même ouvrage in-4 ' de 32 pages, titre compris et 3 grands tableaux.
Ma bibl.
1915. Marie Thérèse. [Placard du 14 novembre 1755, republié le . . . contre les déserteurs). — Au bas, Tournay, Serré.
1916. Mémoire à Son Excellence. (Les Etats de Brabant protestent contre l'inculpation contenue dans la dépêche de Sa Majesté, et dans le discours qu'elle a adressé aux députés, comme si les Etats se fussent permis quelque procédé contraire à la soumission due à TautoritJ souvet^aine). A la fin, Tournay, Serré, (vers 1787), in-fol. de 2 pages.
1917. Nouveau tarif des Monnovcs Qui ont cours
dans les Pays-Bas Autrichiens, avec des Réductions d'Aunes très-utiles aux Marchands. Très-exactement revu par A. Serré, Arithméticien. Tournay, Serré, s. d. in-12 de 45 pages, titre compris.
Ma bibl.
1918. Ordonnance de l' Impératrice-Reine, Enjoignant aux Habitans des Villes closes de porter aux Chefs-Officiers des mêmes Villes les noms et qualités de toutes Personnes inconnues qu'ils logeront ou tiendront chez eux, le même jour qu'elles y seront arrivées. Du 12 Juin 1745. (Republiée le ... . 178..). Placard. Ail bas, Tournay, Serré.
1919. Ordonnance de ITmpératrice-Reine, Enjoignant à tous les Officiers de Justice, auxquels ses Placards et Ordonnances sont directement envoyés, do remettre aux Chefs-Officiers de Justice de leur Département, une Relation pertinente de la publication qui en aura été faite. Du 28 Novembre 1755. Placard. Au bas, Tournay, Serré, s. d.
1920. Prix de chaque Pièce de Porcelaine de la Manufacture Impériale et Royale établie à Tournay, pour composer un Service, avec les grandeurs désignées. Tournay, Serré, s. d. grand tableau.
1921. Règlement de la procédure civile pour les Pays-Bas Autrichiens. Tournay, Serré, s. d. in-fol. de 96 pages, titre compris..
Ma bibl.
Le même ouvrage i;i-4<' de 120 page?, titre compris.
Ma bibl.
1922. Tarif de Cabinet. — Espèces d'Or qui ont cours dans les Pays-Bas Autrichiens. 1 ff. in-fol. Au bas y Tournay, Serré.
— Tarif de Cabinet. — Espèces d'Argent qui ont cours dans les Pays-Bas Autrichiens. 1 if. in-fol. Au bas, Tournay, Serré.
