LOI SUR LES ALIÉNÉS

agents préposés à ce transport. La dépense de l'entretien, du séjour et du traitement des personnes placées dans les hospices ou établissements publics d'aliénés sera réglée d'après un tarif arrêté par le préfet. La dépense de l'entretien , du séjour et du traitement des personnes placées par les départements dans les établissements privés sera fixée par des traités passés par le département conformément à l'article 1er.

Art. 27. — Les dépenses énoncées en l'article précédent seront à la charge des personnes placées ; à défaut, à la charge de ceux auxquels il peut être demandé des aliments, aux termes des articles 205 et suivants du Code civil.

Art. 28. — A défaut ou en cas d'insuffisance des ressources énoncées en l'article précédent, il y sera pourvu sur les centimes affectés par la loi des hnances aux dépenses ordinaires du département auquel l'aliéné appartient, sans préjudice du concours de la commune du domicile de l'aliéné, d'après les bases proposées par le conseil général sur l'avis du préfet et approuvées par le gouvernement. Les hospices seront tenus à une indemnité proportionnée au nombre des aliénés dont le traitement ou l'entretien était à leur charge et qui seraient placés dans un établissement spécial d'aliénés.

Section IV. — Dispositions communes.

Art. 29. — Toute personne placée ou retenue dans un établissement d'aliénés, son tuteur (si elle est mineure), son curateur, tout parent ou ami, pourront, à quelque époque que ce soit, se pourvoir devant le tribunal du lieu de la situation de l'établissement, qui, après les vérifications nécessaires, ordonnera, s'il y a lieu, la sortie immédiate. Les personnes qui auront demandé le placement, et le procureur du roi, d'office, pourront se pourvoir aux mêmes fins. Dans le cas d'interdiction, cette demande ne pourra être formée que par le tuteur de l'interdit. La décision sera rendue, sur simple requête, en chambre du conseil , et sans délai ; elle ne sera point motivée. Aucunes requêtes, aucunes réclamations adressées soit à l'autorité judiciaire, soit à l'autorité adminisi trative, no pourront être supprimées ou

TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE ET DE TOXICOLOGIE

retenues par les chefs de l'établissement, sous les peines portées ci-après.

Art. 30. — Les chefs , directeurs ou préposés responsables, ne pourront, sous les peines portées par l'article 1 20 du Code pénal , retenir une personne placée dans un établissement d'aliénés , dès que sa sortie aura été ordonnée par le préfet (articles 16, 20 et 23 ci-dessus) ou par le tribunal (article 29 ci-dessus), ni lorsque cette personne se trouvera dans les cas énoncés aux articles 4 3 et 14.

Art. 31 . — Les commissions administratives ou de surveillance des hospices ou établissements publics d'aliénés , exerceront, à Fégard des personnes non interdites qui y seront placées, les fonctions d'administrateurs provisoires ; elles désigneront un de leurs membres pour les remplir. L'administrateur ainsi désigné procédera au recouvrement des sommes dues à la personne placée dans l'établissement, et à l'acquittement de ses dettes , passera des baux qui ne pourront excéder trois ans, et pourra même, en vertu d'une autorisation spéciale accordée par le président du tribunal civil , faire vendre le mobilier. Les sommes provenant , soit de la vente, soit des autres recouvrements , seront versées directement dans la caisse de l'établissement , et seront employées , s'il y a lieu, au profit de la personne placée dans l'établissement.

Art. 32. — Néanmoins, sur la demande des parents, de l'époux ou de l'épouse, sur celle de la commission administrative, ou sur la provocation d'office du procureur du roi , le tribunal civil du lieu du domicile pourra toujours, conformément à l'article 497 du Code civil, nommer, en chambre du conseil, un administrateur provisoire aux biens de toute personne non interdite placée dans un établissement d'aliénés.

Art. 33. — Le tribunal, sur la demande de l'administrateur provisoire, ou à la diligence du procureur du roi, désignera un mandataire spécial à l'effet de représenter en justice tout individu non interdit placé ou retenu dans un établissement d'aliénés, qui serait engagé dans une contestation judiciaire, ou contre lequel une action serait intentée postérieurement. Le tribunal pourra aussi, en cas d'urgence, désigner ,

un mandataire spécial à l'effet d'intenter une action mobilière ou immobilière.

L'administrateur provisoire pourra, dans les deux cas, être désigné pour mandataire spécial.

Art. 38. — Sur la demande de l'intéressé, de l'un de ses parents, de l'époux ou de l'épouse, d'un ami, ou sur la provocation d'office du procureur du roi, le tribunal pourra nommer en chambre du conseil, par jugement non susceptible d'appel, en outre de l'administrateur provisoire, un curateur à la personne de tout individu non interdit , placé dans un éta.. blissement d'aliénés, lequel devra veiller: 4° à ce que ses revenus soient employés à adoucir son sort et à accélérer sa guérison; 2" à ce que ledit individu soit rendu au libre exercice de ses droits aussitôt que sa situation le permettra. Ce curateur ne pourra être choisi parmi ses héritiers présomptifs.

Art. 41 . —Les contraventions aux dispositions des articles ci-dessus, commises par les chefs, directeurs ou préposés responsables des établissements publics ou privés d'aliénés et par les médecins employés dans ces établissements, seront punies d'un emprisonnement de cinq jours à un an, et d'une amende de 5fr.à 3,000 fr., ou de l'une ou de l'autre de ces peines. Il pourra être fait application de l'article 463 du Code pénal.

Quoique nous ayons énuméré successivement les diverses questions qui peuvent être adressées au médecin légiste à propos de l'aliénation mentale, ces questions cependant se tiennent d'une manière si intime, qu'en en résolvant une on résout toutes les autres, au moins implicitement. C'est donc la question générale que nous devons examiner ici.

Quoique le Code n'ait énoncé dans son texte que certaines formes de la folie , il est évident qu'il a entendu désigner et atteindre dans son application toutes les variétés de cette maladie. Ainsi, dès qu'on démontrera qu'un individu ne jouit pas du plein et entier exercice de sa raison , les dispositions du Code seront applicables à cet individu, quelque nom que porte dans la science l'état dans lequel il se trouve. Il est important de bien poser d'abord les termes de la question, parce que certains

DES FORMES DE LA FOLIE

publicistes ont opposé à la doctrine qui admet des monomanies cette objection, que le législateur n'ayant pas désigné cette forme de folie, elle ne pouvait être admise au point de vue légal . lors même qu'elle existerait bien réellement au point de vue scientifique. Or les cas dans lesquels le médecin légiste est consulté étant surtout les cas de monomanie, on comprend de quel intérêt il est de rendre d'abord au texte de la loi son véritable esprit.

ARTICLE II

Des formes de la folie.

Ainsi que nous venons de le dire, le médecin légiste est rarement consulté pour les formes ordinaires de la folie : l'idiotie et l'imbécillité, la démence et la manie frappent tellement les esprits les moins exercés à l'observation, que jamais les magistrats n'ont besoin des lumières de la médecine pour se prononcer sur la réalité ou la non-réalité dans ces cas. Mais les difficultés les plus graves s'élèvent au contraire lorsqu'ils se trouvent en présence d'un cas de monomanie ou d'un cas de folie intermittente, et c'est alors surtout qu'on fait appel aux connaissances du médecin légiste. Ce sont donc ces deux cas que nous allons examiner ici en détail.

De la monomanie criminelle.

Nous désignons à dessein sous cette dénomination toutes les formes de monomanie qui peuvent conduire à des actes condamnés par les lois (homicide , incendie, attentats à la pudeur), parce que les arguments qu'on peut faire valoir en faveur d'une forme de monomanie peuvent exactement être appliqués à une forme différente. Or voici avec quelle haute raison, avec quelle expérience et quelle autorité Esquirol démontre l'existence de la monomanie homicide :

« Parler d'un fou, c'est pour le vulgaire parler d'un malade dont les facultés intellectuelles et morales sont toutes perverties ou abolies; c'est parler d'un homme qui juge toujours mal de ses rapports extérieurs, de sa position et de son état; qui se livre sans cesse aux actes les plus désordonnés, les plus bizarres, les plus violents, sans motifs, sans combinaisons, sans prévoyance, etc.

» Le public, et même les hommes très instruits, ignorent qu'un grand nombre de fous conservent la conscience de leur état, celle de leurs rapports avec le monde extérieur, celle de leur délire. Sont-ils guéris, les aliénés se rappellent ce qui s'est passé, les impressions qu'ils ont reçues , les motifs de leurs actions les plus désordonnées.

» Plusieurs coordonnent leurs idées , tiennent des discours sensés, défendent leurs opinions avec finesse et même avec une logique sévère, donnent des explications très raisonnables, et justifient leurs actions par des motifs très plausibles.

Veulent-iis atteindre un but, ils combinent leurs moyens , saisissent les occasions, écartent les obstacles, ont recours à la menace , à la force , à la ruse , à la dissimulation, aux prières, aux promesses, aux larmes , et trompent les plus expérimentés ; leur persévérance est invincible.

» Convaincus que ce qu'ils sentent est l'effet légitime d'une impression , que ce qu'ils veulent est juste et raisonnable, ils ne peuvent se laisser convaincre d'erreur ; leur conviction est quelquefois plus forte que leur jugement.

« Vous avez raison, médisait un aliéné, » mais vous ne pouvez me convaincre. » Néanmoins quelques uns apprécient le désordre de leurs idées, de leurs affections, de leurs actions ; ils en gémissent , ils en ont honte et même horreur ; mais leur volonté est impuissante, ils ne peuvent la maîtriser.

» Ce qu'on observe chez les maniaques, excepté chez un très petit nombre , lors même qu'ils ne sont pas dans les intervalles lucides , est bien plus remarquable dans la monomanie dans laquelle l'aliéné, conservant l'usage de presque toute sa raison , ne délire que sur un objet ou sur un petit nombre d'objets ; sentant , raisonnant, agissant d'ailleurs comme il sentait, raisonnait et agissait lui-même avant d'être malade.

» La folie partielle n'a pas toujours pour caractère l'altération de l'intelligence; quelquefois les facultés affectives sont seules lésées , quelquefois on n'observe de désordre que dans les actions. C'est ce que les auteurs ont appelé folie raisonnante.

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TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE ET DE TOXICOLOGIE

» La folie partielle a été observée dans tous les temps, dans tous les lieux, et décrite par les poëtes , les philosophes , les historiens, les légistes et les médecins. La folie partielle était confondue, tantôt avec la manie ou la démence furieuse, lorsqu'elle porte à des actes de fureur, tantôt avec la mélancolie, lorsqu'elle est caractérisée par la tristesse , l'ennui , la morosité , la crainte.

» Il y a trente ans que j'ai proposé d'imposer à la folie partielle le nom de monomanie: ce mot, exprimant le signe le plus remarquable de ce genre de folie, convient à tous les délires partiels , gais ou tristes , calmes ou furieux , et est devenu un terme générique.

» Les espèces de monomanie prennent leur nom de l'objet du délire. Ainsi, nousdisons monomanie hypochondriaque, lorsque le délire a pour objet la santé du malade ; monomanie religieuse, lorsque le délire roule sur des sujets religieux ; monomanie erotique, lorsque les passions amoureuses sont l'objet du délire; monomanie suicide, lorsque le désir de se tuer domine l'intelligence; monomanie homicide , lorsque le monomaniaque est porté au meurtre.

» La monomanie homicide est donc un délire partiel, caractérisé par une simple impulsion plus ou moins violente au meurtre, tout comme la monomanie suicide est un délire partiel caractérisé par un entraînement plus ou moins volontaire à la destruction de soi-même.

» Cette monomanie présente deux formes bien distinctes. Dans quelques cas, le meurtre est provoqué par une conviction intime, mais délirante; par l'exaltation de l'imagination égarée, par un raisonnement faux ou par les passions en délire. Le monomaniaque est mû par un motif avoué et déraisonnable ; toujours il offre des signes suffisants du délire partiel de l'intelligence ou des affections. Quelquefois sa conscience l'avertit de Thorreur de l'acte qu'il va commettre, la volonté lésée est vaincue par la violence de l'entraînement; l'homme est privé delà liberté morale, il est en proie à un délire partiel, il est monomaniaque, il est fou.

» Dans d'autres cas, le monomaniaque homicide ne présente aucune altération appréciable de l'intelligence ou des affec-

tions. Il est entraîné par un instinct aveugle, par quelque chose d'indéfinissable qui le pousse à tuer.

» Tous les auteurs rapportent des exemples de meurtres commis par des monomaniaques; poussés par une impulsion réfléchie et motivée, ces malades sont soigneux quelquefois de prendre des précautions pour assurer leurs coups et même pour en dérober les preuves ; tandis que souvent ils se réjouissent du meurtre qu'ils viennent de commettre , ils s'en accusent aux magistrats, ou restent impassibles auprès de la victime.

» Pinel cite l'exemple d'un fanatique qui , voulant purifier les hommes par le baptême de sang , commence par égorger ses enfants, et allait faire subir le même sort à sa femme si elle n'avait fui. Seize ans après, la veille de Noël, il égorge deux aliénés renfermés avec lui à Bicêtre, après avoir frappé le surveillant ; et il eût, ajoute Pinel, égorgé tous les habitants de l'hospice, si l'on n'eût arrêté les efforts de sa fureur homicide.

» Une femme d'un caractère triste se reprochait quelques larcins faits à son mari ; elle se rend au sermon , son imagination s'exalte, et en rentrant chez elle, elle tue un enfant qu"elle chérissait pour en faire un ange.

» Les hallucinations entraînent quelquefois les monomaniaques au meurtre. Un paysan prussien croit voir et entendre un ange qui lui ordonne , au nom de Dieu , d'immoler son fils sur un bûcher. Il donne ordre à son fils de l'aider à porter du bois dans un lieu désigné et d'en faire un bûcher, et l'immole. C'était son fils unique.

» Un jeune homme qui depuis six mois, après un accès de manie aiguë, n'avait dit un mot ni exécuté un mouvement volontaire, saisit une bouteille pleine et la jette à la tête d'un domestique. Il reste immobile et silencieux; il guérit après quelques mois. Je lui demandai alors pourquoi il avait jeté cette bouteille : « Parce que, me répondit-il , j'entendis une voix qui me dit : Si tu lues quelqu'un, tu seras sauvé. Je n'avais pas tué l'homme que je voulais atteindre, mon sort ne devait pas changer; je restai silencieux et immobile. Au reste , la même voix me répétait sans cesse depuis six mois : Si tu bouges, tu es

DES FORMES DE LA FOLIE

mort. y> Cette menace était la cause de l'immobilité de ce malade qui, guéri de ce premier accès, est mort dix-neuf ans après dans un accès de manie aiguë.

» Les aliénés tuent par ressentiment, par vengeance. Madame de Genlis, dans les Souvenirs de Félicie, parle d'un aliéné de Charenton fort paisible qui mangeait à la table du chef de l'établissement ; le malade fut légèrement contrarié, déroba un couteau , attendit le supérieur dans un passage étroit, le frappa de plusieurs coups et le tua.

■>•> Les fous tuent ceux qui les approchent, trompés sur les qualités de ces personnes. Mes jours ont quelquefois été mis en danger à la Salpêtrière par une jeune fille qui était entrée dans l'hospice maniaque et nymphomane; après quelques mois, la manie cessa, mais je devins l'objet des emportements de cette fille. Habituellement calme et ne déraisonnant plus, toutes les fois qu'elle me voyait elle m'adressait des injures. Si elle ne pouvait se précipiter sur moi, elle me jetait tout ce qui tombait sous sa main, pierres, pots d'étain, sabots, etc.; elle voulait m'ouvrir le ventre pour me punir de mes dédains. Un jour, étant à l'infirmerie pour une maladie accidentelle , elle se laisse aborder avec l'apparence de la douceur ; dès que je fus à sa portée, elle me saisit la cravate et m'aurait étranglé si elle n'en eût été empêchée. Cette malade me prenait pour un homme qu'elle avait aimé.

» M. C..., avoué au tribunal de..., d'un tempérament bilieux et lymphatique, d'un caractère rêveur, taciturne et jaloux, demande en mariage une jeune personne âgée de treize ans qui devint plus tard sa femme. Les parents acceptent la proposition, mais ils en ajournent l'exécution à l'époque où leur fille aura atteint sa dixseptième année. Dès lors, M. C... cesse toute visite et évite toute rencontre avec la jeune personne et avec ses parents. Le mariage s'accomplit à l'âge fixé , et tout fait présager un avenir heureux. Mais le caractère jaloux du mari se montre d'une manière pénible pour sa femme. A tout instant M. C... exige sa présence dans son cabinet; il lui arrive de renvoyer des clients sous le prétexte qu'ils venaient chez lui pour voir sa femme. D'ailleurs, il

j prodigue à celle-ci tous les soins de la I tendresse la plus ardente ; il est père de deux enfants.

» A l'âge de trente-deux ans, les injustes soupçons sont remplacés par des inquiétudes hypochondriaques, le mal augmente. M. C... accuse de la cardialgie, des flatuosités , des coliques , des tiraillements des membres, des douleurs sus-orbitaires. Il lit des livres de médecine , et enfin il se persuade qu'il doit succomber à une ancienne affection syphilitique. Il était âgé de trente-trois ans. Un médecin de ses amis lui donne les conseils les plus éclairés ; sa femme lui prodigue les soins les plus tendres. Dans Fespoir que les consolations religieuses calmeront ses angoisses, on l'engage à assister aux prédications d'une mission ; ce moyen réussit mal. Peu de jours après, le malade n'y tenant plus, désira la réunion de plusieurs médecins , laquelle produisit un effet si heureux, que l'on crut l'imagination du malade calmée et sa guérison parfaite ; mais la nuit suivante le sommeil fut interrompu par des inquiétudes plus vives ; les plaintes et les gémissements recommencèrent. Le lendemain , 7 décembre '1818, M. C... se rend au palais; quelques instants après il rentre chez lui, disant à sa femme que la crainte de divaguer lui a fait abandonner l'audience, que sa mémoire est perdue , et que ses idées sont bouleversées. Quelques heures plus tard, il rédige son testament , garde un morne silence ou ne répond que par des monosyllabes. Pendant la nuit l'agitation est extrême, M. C... veut quitter son lit, fait des efforts pour se précipiter par la fenêtre, et profère des injures contre le médecin qui l'a traité d'une blennorrhagie il y a dix ans. Après quelques heures , le calme se rétablit, mais l'insomnie est complète. A la pointe du jour, nouveau paroxysme, paroles de repentir et de désespoir sur le sort qui attend sa femme et ses enfants, dont il fait le malheur.

» Le 19, M. C..., âgé de trente-trois ans, arrive à Paris ; il refuse de se mouvoir par la crainte de briser les bijoux de la couronne. Dans la nuit insomnie ; le lendemain, 20, physionomie immobile, réponses brèves, mais raisonnables; teint jaune, pouls lent et faible, constipation.

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A midi, refus de parler et de prendre des aliments. Le 22, émétique en lavage, évacuations abondantes. M. C. .. cause plus volontiers, se promène ; sommeil, la face est moins jaune, désir de manger. Le 24, nouveau refus de prendre des aliments par la crainte du poison. Tantôt M. C... accuse sa femme d'infidélité , tantôt il se croit damné. 9 janvier, nouvelles tentatives de suicide, les yeux sont hagards; mécontentement de tout, refus d'aliments pendant deux jours; constipation. Délire plus général avec paroxysme de fureur ; l'agitation persiste jusqu'à la fin du mois. Pendant les trois mois suivants , silence obstiné , refus fréquent de prendre de la nourriture, appétit pour les substances les plus repoussantes. Bains tièdes prolongés, alternés avec des laxatifs. Dans les pre miers jours du mois de mai 4 849, sans crise apparente, M. C... demande tout à coup des nouvelles de sa femme et de ses affaires ; on le console , on le rassure, on lui promet que sa femme viendra le chercher prochainement. Peu à peu les fonctions se rétablissent, mais la physionomie reste sombre et le regard soupçonneux.

M. C. . passe dans la division des convalescents , mange avec eux, fait plusieurs courses à la campagne et dans Paris.

» Le 3 juin suivant, l'épouse de M. C..., accompagnée de sa mère, arrive à Paris. M. C... sortait de table. Je lui annonce l'arrivée de sa femme. Je fus frappé du changement subit de sa physionomie. Arrivé dans mon cabinet, M. C... reste stupéfait , no paraissant reconnaître ni sa femme ni sa belle-mère. Les larmes , les caresses de ces deux dames ne peuvent l'émouvoir. Le malade fait sur sa femme toutes sortes d'explorations pour s'assurer si c'est bien elle ; de temps en temps il répète: «Vous lui ressemblez. » Après une demi-heure : « Madame, dis-je, puisque Monsieur ne vous reconnaît point, il est évident qu'il n'est point guéri ; il faut repartir sans lui. » Aussitôt M. C... se précipite dans les bras de sa femme , répand des larmes et s'écrie : « Ah I c'est bien elle. » Il l'embrasse plusieurs fois avec une grande effusion de tendresse , ainsi que sa bellemère, et après une heure d'un entretien aussi raisonnable qu'affectueux, il conduit sa femme dans son hôtel, promettant d'être

de retour de grand matin. Les deux jours suivants, M. C. .. fait plusieurs courses dans Paris, témoigne beaucoup d'affection à sa femme, exprime le désir de retourner chez lui, mais tombe souvent dans un état de tristesse. Lorsque sa femme lui en demande le motif, il répond : « Tout doit être » détruit et dispersé chez moi. Lorsque » j'y serai de retour , si tout est dans t> l'ordre, comme on me l'annonce, je » n'aurai pas de motifs d'inquiétude , je » serai parfaitement guéri. » M. C... témoigne souvent de la défiance et de l'ingratitude envers les personnes qui lui ont donné des soins.

)> Enfin, le 7 juin 1819, il part en diligence; pendant la route, un voyageur assis vis-à-vis de sa femme excite sa jalousie, provoque une vive altercation, qui est calmée par les soins de sa femme et par la complaisance du voyageur, qui consent à changer de place. Arrivé chez lui, M. C... exprime plutôt son étonnement que sa joie en voyant sa maison et son cabinet dans le plus grand ordre. Le lendemain de son arrivée , un de ses beauxfrères, âgé de douze ans, entre dans son cabinet. M. C... le prend, comme pour jouer, par les cheveux , et le conduit en jouantvers son bureau. Là, ilrenvoiecetenfant et laisse échapper ces mots : « Il n'en vaut pas la peine. » Le troisième jour, sous prétexte de vérifier sa cave, M. C... y descend accompagné de sa femme. Quelques instants après, la belle-sœur du malade, jeune personne de vingt ans, ne voyant pas remonter son beau-frère et sa sœur, descend dans la cave. Personne ne remonte. Cette longue absence inquiète une servante qui, à peine a descendu quelques marches, qu'elle voit ses jeunes maîtresses étendues, baignées dans leur sang. Le malheureux marchait vers sa femme.

Elle remonte précipitamment , pousse des cris de terreur et de désespoir. On s'émeut dans le quartier, tous les habitants sont terrifiés; on se précipite vers l'entrée de la cave , mais personne n'ose y descendre; un jeune homme se décide et descend. M. C... était retranché dans un coin de la cave, derrière des tonneaux, un rasoir était à quelques pas de lui. Il se laisse saisir , on Je conduit à l'hôpital de la ville; un procès est instruit. La folie est