‹ Bibliothèque du médecin-praticien, ou, Résumé général de tous les ouvrages de clinique médicale et chirurgicale (volume 2)Chapitre 50 sur 250 · DEUXIÈME CATÉGORIE · texte numérisé non relu

DEUXIÈME CATÉGORIE

Blessures volontaires . — Dispositions communes .

JoCj

1 mois a a ans,

ji6 à 200 fr.

2 à 5 ans,

ôo à 600 fr.

Réclusion.

Tr. forcés à temps.

Idem.

Blessures faites volontairement, sans maladie ou incapacité de travail d(' plus de vingt jours.

Blessures faites volontairement, sans maladie ou incapacité de travail de plus de vingt jours, mais avec préméditation ou de guet-apens.

Blessures voloutaires entraînant une maladie ou incapacité de travail personnel de plus de vingt jours.

Blessures voloutaires entraînant une maladie ou incapacité de travail personnel de plus de vingt jours, faites avec préméditât, ou de guet-apens

Blessures volontaires sans intention de donner la mort, mais l'ayant occasionnée.

TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE ET DE TOXICOLOGIE

Graduation des peines en matière de blessures (suite).

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