LA PUDEUR
» Ces peines peuvent même être appliquées à un époux qui aurait exercé avec violence sur son conjoint un acte réprouvé par la morale et la pudeur, « attendu que si le mariage a pour but l’union de l’homme et de la femme , et si les devoirs qu'il impose (la cohabitation, l’obéissance de la femme envers son mari) établissent entre les époux des rapports intimes et nécessaires, il ne s’ensuit pas que la femme cesse jamais d’être protégée par les lois, ni qu’elle puisse être forcée de subir des actes contraires à la fin légitime du mariage; que dès lors, il est évident qu’en employant la violence pour les commettre , le mari se rend coupable du crime prévu par l’article 332, § 3. »
( Conclusions de M. le procureur général Dupin ; arrêt de la cour royale de Paris, 21 novembre 1 839. )
En rapprochant et assimilant , ainsi qu’il l’a fait dans l’article 332 §3, l’attentat seulement tenté et celui qui a été consommé , le législateur a établi que la tentative avec violence d’un attentat à la pudeur (autre que le viol ) est, par elle-même et nécessairement, par le fait de la violence, passible des mêmes peines que le crime lui même (arrêts des 17 février et 10 mai 1820; 20 septembre 1822 ; 10 juin 1830; 15 septembre 1831 ). Mais quant au viol, la tentative de le commettre n’est assimilée au crime lui-même que lorsque les circonstances énoncées en l’article 2 du Code pénal se rencontrent dans l’espèce, c’est-à-dire, si la tentative, manifestée par un commencement d’exécution, n’a été suspendue, ou n’a manqué son effet, que par des circonstances indépendantes de la volonté de son auteur.
» Enfin, dans l’article 333, la loi a déterminé les diverses circonstances aggravantes résultantde la qualité du coupable, ou de l’assistance que des tiers lui auraient prêtée.
» De plus, notre Code pénal a rempli une lacune de la législation de 1 791 , qui ne parlait quedes outrages ou des attentats à la pudeur sur des personnes du sexe féminin : il acomprisdans la même pénalité ce coït honteux qui outrage à la fois les mœurs et la nature (sodomie, pédérastie) ; et quelque répugnance que nous ayons à
traiter un pareil sujet, nous devons cependant indiquer à quels signes on peut reconnaître si un individu a été forcément la victime de cet infâme attentat , ou s’il a l’habitude d’être patient bénévole de ces dégoûtantes obscénités. Nous exposerons ensuite dans quels cas le médecin peut être appelé à constater, chez des personnes du sexe féminin, soit un attentat à la pudeur, soit une violence quelconque. » (Briand et Chaudé , loc. cit.
ARTICLE PREMIER
Du viol.
On donne le nom de viol à l’acte du coït, exercé avec une fille ou avec une femme contrairement à sa volonté. On voit, par là, que l'idée de violences que suppose habituellement le mot de viol n’est nullement nécessaire à sa consommation, et que l’individu qui aurait abusé d’une femme à l’aide d’une substance narcotique ou autre, ne serait pas moins coupable que celui qui aurait fait usage de la force physique pour arriver à son but.
Les tentatives de viol s’expliquent assez d’elles-mêmes pour qu’il ne soit pas besoin d’autre définition.
Les questions que l’on soumet aux médecins légistes à propos de viol., se résument dans les trois suivantes : 1 0 La défloration a - t-elle eu iieu? 2° la défloration a-t-elle été produite par le membre viril ou par un autre corps étranger? 3° a-t-elle été consentie ou forcée.
Les constatations que l’homme de l’art doit faire pour décider s’il y a eu ou s’il n’y a pas eu viol, diffèrent beaucoup suivant qu’elles ont lieu sur un enfant ou une fille vierge d’une part, ou bien sur une fille ayant déjà eu des rapports sexuels ou une femme d’autre part. 11 importe , pour faire ces constatations, quele médecin légiste ne perde pas de vue les détails anatomiques relatifs à l’état des parties sexuelles chez les filles vierges et les jeunes enfants : nous allons rappeler ces détails considérés pécialement au point de vue qui nous occupe.
Etat des parties génitales chez les jeunes enfants de un à quatre ans. — Grandes lèvres. — Les grandes lèvres, formant des replis volumineux, présentent, suivant
M. Devergie, une particularité sur laquelle il appelle l'attention en ces termes :
« Chargé, il y a trois ans, avec M. Pié dagnel , de constater les résultats d’une tentative de viol sur un enfant de quatre ans, nous fûmes frappés de l’écartement des grandes lèvres en haut. 11 était tel , qu’il laissait presque entrevoir le clitoris en formant un espace triangulaire dont la base était en haut et le sommet en bas. Si l’on écartait les cuisses de l’enfant , les grandes lèvres s’ouvraient en haut, et restaient encore appliquées l’une contre l’autre en bas, à moins que l'écartement des cuisses ne fût considérable. Cette disposition , contraire à ce qui a lieu après la puberté et surtout après la cohabitation, nous engagea à rechercher si elle était générale ou spéciale. A cet effet , nous nous rendîmes le lendemain à l'hôpital des Enfants malades, à Paris ; et là , nous en examinâmes un grand nombre de divers âges. Nous rencontrâmes la même disposition , mais nous vîmes qu elle était de moins en moins marquée , au fur et à mesure que nous nous adressions à des enfants plus âgés. Nous dûmes en conclure que ce que l’on pourrait attribuer à la masturbation et à la position répétée du doigt dans ce point, n était autre chose qu'un état normal dont on se rend facilement compte , en ayant égard aux fonctions que sont destinées à remplir les parties génitales à cet âge. Chargées exclusivement de l’émission de l’urine, elles devaient offrir une ouverture plus prononcée et plus facile en avant qu’en arrière; tandis qu’ayant plus tard à accomplir l’acte de la génération, une disposition contraire devait avoir lieu. En résumé, la vulve est donc élargie en haut , chez les jeunes enfants ; c’est l’opposé chez la femme, — La surface interne des grandes lèvres est ordinairement d’une couleur rosée, ainsi que le reste de la membrane muqueuse qui tapisse les parties génitales exlernes. Toutefois, cette couleur est loin d'être constante , quoique commune chez les petites filles. Plusieurs causes principales peuvent la faire varier; l’habitude de la masturbation, l’état de maladie, la constitution lymphatique diminuent l'intensité de cette coloration et la font même quelquefois disparaître tout à fait.» (Devergie, loc. cit. t. I, p. 346.)
Fourchette. — Ce repli membraneux , dont il sera plus longuement question ailleurs , n’offre rien de particulier, non plus que la fosse naviculaire, nom donné, comme on sait, à la petite concavité formée par sa partie postérieure.
Petites lèvres. — Elles sont habituellement plus longues chez les très jeunes enfants que chez les jeunes filles et diminuent à mesure que l’enfant avance en âge , jusqu’à la puberté.
Clitoris. — Il offre , relativement aux autres parties , une longueur plus considérable qu’à un âge plus avancé et a d’ailleurs la même organisation.
L'espace triangulaire qui sépare le clitoris du méat urinaire n’offre rien de particulier.
Membrane hymen. — Cette membrane, d’un rouge vif, n’offre de particulier que cette coloration due à une grande vascularité et souvent une ténuité extrême qui la rend très fragile. Nous examinerons plus loin , avec plus de détail , les discussions qui ont eu lieu à son sujet.
Etat des parties génitales chez les filles vierges. — Il s’agit ici, bien entendu, des filles qui n’ont pas dépassé un certain âge, car il arrive une époque où les organes des filles vieilles se flétrissent non moins que ceux des femmes, tout en conservant les signes distinctifs de la virginité.
Grandes lèvres. — Elles sont épaisses , fermes, tendues; leurs bords libres se rapprochent et ferment ordinairement, ou tendent au moins à fermer l’orifice de la vulve ; leur face interne est lisse et vermeille. Ce n’est que dans le cas où la personne est d’un certain âge ou lorsqu’elle a éprouvé une ou plusieurs maladies de longue durée, telles que les flueurs blanches, la chlorose, etc., ou si elle s’est livrée à des attouchements indiscrets, que ces signes pourront manquer , tandis qu’il n’est pas rare de les rencontrer chez des filles qui n’ont senti l’approche de l’homme qu’une fois ou qu’un petit nombre de fois.
Petites lèvres [nymphes) . — Elles sont petites, lisses , vermeilles, douées d’assez d’élasticité, sensibles et presque toujours bien recouvertes par les grandes. Mais on aurait tort de croire qu’il suffit d’une simple introduction dans le vagin d’un corps plus ou moins volumineux, pour leur
faire perdre ces caractères; du reste , les mêmes causes qui , chez les filles non déflorées, relâchent les grandes lèvres, flétrissent celles-ci, et les rendent molles, flasques et pendantes.
Fourchette. — Elle est ordinairement entière et fort tendue, tandis qu’elle est presque toujours déchirée chez les femmes qui ont eu des enfants. Mais l'intégrité de cette partie n’est pas une marque infaillible de non-défloration, puisqu’elle aétéobservée chez les filles qui ont exercé le coït lorsque le membre viril n’était pas d’un volume disproportionné : en outre, il n’est pas encore prouvé que certaines maladies des parties génitales ne puissent pas détruire cette bride membraneuse chez les filles non déflorées.
Fosse naviculaire. — Cette partie conserve sa véritable forme chez les filles non déflorées, tandis qu’elle est déformée après la défloration, et n’existe plus si la fourchette a été déchirée. Les restrictions que nous avons faites en parlant de la fourchette s’appliquent donc naturellement à ce caractère.
Orifice du vagin. — Il est, en général, plus étroit avant qu’après la défloration. Mais, comme son diamètre ne présente rien d’absolu et qu’il n’offre point les mêmes dimensions chez toutes les femmes , il est possible qu’il soit plus large chez une fille non déflorée que chez une autre qui l’aura été; d’ailleurs plusieurs causes, telles que la leucorrhée, l’âge, la menstruation, l’abus des lotions ou des bains émollients, peuvent avoir dilaté cet orifice chez les filles qui n’ont pas été déflorées.
L'intérieur du vagin est parsemé de rides transversales, très rapprochées et très saillantes, tandis qu’il tend déplus en plus à devenir lisse, à mesure que la copulation a lieu. Mais ne serait-ce pas s’abuser que d’accorder quelque valeur à ce signe pour déterminer si une fille a été déflorée, dans le cas où il n'y aurait eu qu’une seule introduction dans le vagin d’un corps plus ou moins volumineux ?
Membrane hymen. — Cette partie a été l’objet des plus grandes dissidences parmi les auteurs. Dulaurens, Bohn, Dionis, de Lamothe , Buffon , Fallope , Vésale , Colomb , Mahon , ont soutenu qu’elle était quelquefois sujette à manquer. Au con-
traire, Zébus, Fabricius , Riolan, Hyghinore , Albinus , Ruysch , Morgagni, Win slow, Haller, Desault, Gavard , Sabatier, Cuvier, Zacchias, Brendel, Teichmeyer, Mayer, Belloc, Boyer, Hippolyte Cloquet, Fodéré, l’ont admise comme constante. M. Orfila déclare l’avoir recherchée sur plus de deux cents sujets et ne l’avoir jamais vue manquer. Gavard, qui s’est beaucoup occupé de ce point médicolégal, l’a trouvée chez des fœtus, chez des enfants nouveau-nés, des jeunes filles de vingt-trois à vingt-cinq ans, et chez une fille de cinquante ans; Benach , de Marseille, sur une fille de soixante ans. Mais on la rencontre quelquefois aussi, quoique très rarement, ctiez des filles qui ont cohabité avec des hommes, et même chez des femmes qui ont conçu et qui sont sur le point d’accoucher, de sorte qu’il faut l'inciser pour permettre à l’accouchement de se terminer. Tolbert cite le cas plus extraordinaire d’une femme observée par Meckel. l’aîné , qui conserva son hymen après avoir mis au monde un fœtus de cinq mois enveloppé de toutes ses membranes.
Aujourd’hui les dissidences ont à peu près disparu, et Capuron, dont les écrits remontent déjà assez haut, est le seul qui dise avoir vu une seule fois l’hymen manquer complètement. Du reste, les dissidences dépendaient probablement d’états particuliers ou de lésions que les détails suivants vont faire connaître.
La membrane hymen consiste ordinairement dans un repli semilunaire , qui borde inférieurement l’entrée du vagin, et dont les extrémités vont, en diminuant insensiblement, se perdre sur le pourtour de cette ouverture, derrière les petites lèvres. C’est là la disposition la plus commune ; sa convexité est donc en arrière, et sa concavité en avant. Elle est fort largeà son centre et terminée en pointe à ses extrémités.
Dans d'autres cas, elle forme une membrane circulaire, perforée à son centre, et adhérente dans toute sa circonférence à l’ouverture du vagin.
Dans une troisième forme, c’est une membrane imperforée à son centre, ou ne présentant qu’une petite ouverture en avant et en haut, qui correspond au méat urinaire.
Dans une quatrième , ce n’est qu’une simple bandelette qui borde l’ouverture du vagin.
Enfin, dans d’autres circonstances plus rares encore que les trois précédentes, on a vu la membrane hymen formée par des filaments de membrane muqueuse qui réunissent les caroncules myrtiformes entre elles ; Tolberg a vu aussi cette membrane primitivement conformée de manière à ressembler aux caroncules myrtiformes.
D’où l’on peut conclure que, dans les neuf cent quatre-vingt-dix-neuf millièmes des cas, la membrane hymen se rencontre avec des apparences non douteuses. La membrane hymen semble donc être une partie naturelle et non accidentelle des organes de la génération ; elle se développe avec eux ; elle prend comme eux un accroissement proportionnel à celui qu’elle avait à son origine ; son absence constitue une monstruosité, une véritable agénésie.
Caroncules myrtiformes. — Boyer en décrit de deux espèces : deux caroncules ou éminences placées derrière la membrane hymen , qui ne sont que les extrémités saillantes des colonnes antérieures et postérieures du vagin; et trois, quatre, cinq ou six tubercules pyramidaux, à bords frangés, formant les débris de la membrane hymen déchirée. C’est ainsi en effet que les caroncules semblent devoir être comprises. La membrane hymen a peud’étendue à la naissance. Peu à peu elle prend du développement; c’est surtout vers les années qui avoisinent celles de la puberté. Puis son bord libre semble se relâcher, s’épaissir dans certains points pour former des mamelons dans l’intervalle desquels la déchirure arrive par l’acte du coït, il en résulte des portions membraneuses pyramidales du genre de celles que nous avons indiquées. Ces débris de membrane subissent des changements par la suite, se durcissent , s’arrondissent alors que des accouchements ont eu lieu, mais il est très rare de les voir disparaître entièrement. Quelquefois les lambeaux de membrane déchirée subissent le même accroissement que les autres parties génitales prennent avec l’âge.
Etat des parties génitales chez les femmes qui ont cohabité avec des hommes. — Les grandes lèvres sont en général très apla-
ties ; elles s’ouvrent beaucoup plus inférieurement par l’écartement des cuisses.
La membrane muqueuse qui tapisse les parties génitales externes a perdu de sa coloration rosée et tend à devenir blafarde. La fourchette persiste, mais la fosse naviculaire a moins de profondeur, souvent même elle a presque complètement disparu. La membrane hymen est détruite , et à sa place se trouvent les caroncules myrtiformes; l'ouverture du vagin et le vagin lui-même ont des dimensions plus grandes; les rides de sa surface interne ont diminué de nombre et dè profondeur.
Etat des parties génitales chez les femmes qui ont eu des enfants.
Enfin lorsqu’une femme a procréé, toutes les parties génitales externes sont beaucoup plus saillantes. La fourchette est déchirée, les caroncules myrtiformes ont moins de volume. Le vagin est plus large, ses rides et ses plis ont augmenté.
Telles sont les données générales que nous voulions établir avant d'entrer dans l’étude des moyens propres à résoudre les questions qui se rattachent au viol ; car en médecine légale ce sont toujours des changements, des altérations, qu’il s’agit de constater; il faut donc, pour marcher avec plus de certitude , partir avant tout de l’état normal.
De la virginité ; de son caractère.
A propos de la question du viol, la plupart des auteurs traitent de la virginité et de son caractère essentiel , lequel caractèreest, comme tout le mondelesait, l’existence de la membrane hymen. Cette question étant tout à fait inutile en médecine légale où l’on doit se borner à constater l’état des lésions physiques et décider, s’il est possible, la consommation ou la nonconsommation du viol , nous approuverons entièrement les réflexions suivantes de M. Orfila :
« Nous omettons à dessein de parler de la virginité , comme le font tous les auteurs de médecine légale, pour ne pas compliquer davantage une question qui l’est déjà assez par elle-même ; en effet, en adoptant les idées de ces auteurs, qui définissent la virginité l’état d'une fille qui n'a point encore senti l'approche de l’homme, il est
évident que la virginité n’existera pas chez une fille dans le vagin de laquelle on aura introduit un membre viril exigu, quoique les parties sexuelles aient conservé la disposition, la couleur et la tension qu’elles présentaient avant l’introduction. Au contraire, la virginité existera chez les filles dans le vagin desquelles il aura été introduit un doigt, un pessaire ou un corps plus volumineux que le membre viril , quoique les parties génitales offrent une disposition, une couleur et une tension semblables à celles que l’on remarque chez les femmes qui ontjoui des plaisirs de l'amour. Ces conséquences , qui découlent nécessairement de la définition dont il vient d’être parlé, n’étant propres qu’à compliquer la question, nous avons cru devoir nous dispenser de traiter ex-professo de la virginité. » (Orfila, loc. cit., t. 1, p. \ 53.)
De la défloration. — Des détails qui précèdent, il suit que, chez les filles vierges, le signe le plus précieux du viol c’est la rupture de l’hymen, c’est-à-dire la défloration, pourvu que cette défloration soit récente. Il faut donc constater la défloration d’abord, et rechercher ensuite si elle est récenteou ancienne.
Caractères de la défloration récente et de la défloration ancienne. — Quand la défloration est récente , elle offre tous les caractères d une solution de continuité des parties molles (plaie) . La membrane est déchirée en plusieurs lambeaux ; les bords de ladéchirure sont inégaux, saignants, frangés, plus rouges que le reste de la membrane; ils peuvent fournir une légère suppuration , mais le plus souvent ils n’en donnent pas; ds sont douloureux au toucher ; en un mot' c’est 1 aspect d’une plaie récente sur une membrane de peu d’étendue, plaie qui intéresse toute l’épaisseur de cette membrane ou seulement une partie. Aussi v a— t-il effusion de sang plus ou moins grande, et cette effusion de sang a-t-elle toujours été regardée comme un des caractères essentiels de la défloration récente, surtout lorsqu'il donne lieu aux deux genres de taches que nous décrirons plus loin. La quantité de sang écoulé se borne ordinairement à trois ou quatre taches qui peuvent avoir depuis un pouce jusqu’à deux ou trois pouces au plus de diamètre, sauf quelques cas exceptionnel..
Nul doute que cet écoulement de sang doive se montrer, à un degré variable , lors de la défloration d’une vierge, et par conséquent lorsque la membrane hymen est encore intacte. Mais il pourrait peutêtre aussi avoir lieu lorsqu’une femme a déjà été déflorée. Ce serait le cas où les parties génitales très étroites recevraient un membre viril très fort et où le coït aurait été exercé avec violence; néanmoins cette circonstance est rare. Les phénomènes qui caractérisent une défloration récente persistent pendant un laps de temps très court, et déjà après trois ou quatre jours ils ont généralement en grande partie disparu. Les lèvres de la plaie se sont cicatrisées plus ou moins parfaitement, et l’on ne trouve que les débris de la membrane hymen ; alors il n’est plus possible de dire si la défloration est récente ou ancienne.
On ne peut attacher aucune valeur au changement qui survient, dit-on, dans la voix dans les premières vingt-quatre heures de la défloration ; c’est un des phénomènes de la puberté , phénomène qui ne peut pas se montrer du jour au lendemain; il en est de même de l’augmentation du volume du cou, à laquelle les matrones romaines accordaient tant de confiance chez les jeunes mariées.
Enfin quelques auteurs ont prétendu qu’il existait des hommes dont l’odorat était tellement fin , qu’ils savaient reconnaître à l’approche d’une fille si elle était vierge ou si elle était déflorée. Démocrite était, dit- on, un de ces hommes qui, d’après l’apparence extérieure, portait un jugement certain sur ce fait! Le cas de cet aveugle qui s'aperçut que sa fille venait de céder à son amant ne nous paraît guère pouvoir être compris autrement que par l’odeur du sperme qui s’exhalait probablement des vêtements de la jeune fille. Quant à ce moine de Prague, dont l’odorat était encore plus fin que celui de l’aveugle , puisqu’il reconnaissait une défloration ancienne, aussi bien qu’une défloration récente , il mérite à peine d’être mentionné.
Lorsque la défloration est ancienne, on ne peut pas lui assigner une époque précise, et, en matière de viol, une défloration est déjà ancienne au bout de huit à dix jours.
La défloration ancienne comme la récente n’a d'autres caractères que la solution de continuité de la membrane hymen.
La défloration qui dépend d’une affection morbide ne peut être bien constatée qu’alors que l’affection qui amène les ulcérations existe encore; et ce n’est qu’en voyant ces ulcérations que l’on peut arriver à reconnaître la source de la destruction de la membrane hymen. Une fois les ulcérations guéries , il ne reste plus que des cicatrices qui souvent même sont peu appréciables. Nous devons dire qu’il est rare de voir des exemples de déflorations opérées par cette cause.
Des causes capables de produire la défloration. — • Il ne suffit cependant pas de constater qu’une défloration est récente pour conclure qu’il y a eu introduction du membre viril. Plusieurs causes, en effet, peuvent la produire.
Ces causes sont de deux ordres. A, les agents mécaniques ; B, les maladies. — Tout corps étranger introduit dans le vagin, et dont le volume excédera assez notablement le diamètre possible de l’ouverture de ce canal, pourra opérer la rupture de la membrane hymen , et sa transformation en lambeaux , si ce corps est introduit brusquement et avec force. Tout corps étranger , fut-il d'un diamètre en rapport avec celui du vagin , pourra , s’il n’est pas introduit peu à peu, distendre la membrane hymen, l’allonger, diminuer sa hauteur, augmenter son étendue, et tendre à la faire disparaître , de manière qu’elle ne consiste plus qu’en une sorte de ruban placé à l’entrée du vagin, si toutefois son organisation permet une pareille transformation. Tel pourra être le résultat de la masturbation, de l’introduction graduée et répétée dans le vagin d’étuis ou de cylindres, de plus en plus gros, dans le but de se procurer, de cette manière, des jouissances que les moeurs réprouvent ; l’onanisme en offre tons les jours des exemples. Un saut , l’élargissement subit des cuisses , l’introduction d’un pessaire ou d'un moyen explorateur , comme un spéculum uleri , des verres , des pots de pommade, des étuis, des courses à cheval, alors qu’on monte en cavalier, ont été regardés comme autant de causes physiques qui pouvaient détruire la marque la plus
certaine de la virginité. Nous concevons la rupture delà membrane hymen dans quelques cas exceptionnels sous l’influence de ces causes, mais on aurait tort d’exagérer leurs effets ; il est peu probable , par exemple, qu'il suffira d’un simple écartement des cuisses ou d’un saut pour amener une semblable lésion. Il en pourrait être autrement d’une chute à cheval sur le tranchant d’une rampe d’escalier ou sur un corps analogue.
Plusieurs affections morbides peuvent opérer la destruction d’une partie plus ou moins étendue de la membrane hymen , les ulcérations par exemple , soit qu’elles proviennent d’une maladie vénérienne , d’une maladie scrofuleuse , ou d’une sécrétion d’humeur âcre qui irrite les parties génitales , les enflamme et les ulcère.
Enfin quelques auteurs admettent, Fodéré et Belloc, par exemple, que les efforts de la menstruation peuvent opérer la rupture de la membrane hymen ; que cette membrane peut même être déchirée par un caillot de sang plus gros que l’ouverture qu’elle présente. Nous concevons difficilement la possibilité de pareils résultats, à moins qu’il ne s’agisse d’une membrane imperforée ou d’une membrane hymen à simple pertuis.
Pour déterminer à laquelle de ces diverses causes est due la déchirure de l’hymen, les traces de violences qu’on pourra trouver sur le corps de la victime présumée seront les meilleurs signes. Nous allons les étudier successivement.
1° Aux parties génitales : lorsque des tentatives de viol ont été faites sur une femme qui a déjà eu des enfants ou qui a eu des rapports avec des hommes , on ne constate presque jamais de traces de violences , parce que , comme les parties génitales sont naturellement assez élargies pour permettre l’introduction du membre viril , de deux choses l’une: ou la femme a conservé toute sa connaissance, et alors elle s’oppose le plus souvent à l’accomplissement de l’acte vénérien et ne peut que rarement être violée; ou au contraire elle est , par des circonstances diverses , dans l’impossibilité d’opposer de la résistance, et alors l’acte vénérien s’exécute sans violence. Toutefois il n’en est pas de même chez une fille pubère, parce que les parties
génitales sont naturellement et ordinairement étroites , que la membrane hymen existe , et que le coupable ne peut saisir qu’un moment dont il profite pour satisfaire sa brutalité; chez un enfant, parce qu'alors la disproportion dans le diamètre des parties génitales est tellement grande, qu’il est impossible que l’introduction du membre viril n’amène pas des désordres plus ou moins notables.
Ces désordres consistent dans des contusions; froissement du pénil et des grandes lèvres ; excoriations ; déchirures de la membrane muqueuse des parties génitales externes avec ecchymoses sousmuqueuses; injections vasculaires dans le voisinage de ces excoriations; déchirure de la membrane hymen ; quelquefois déchirure de la fourchette , et enfin excoriations de la membrane muqueuse qui tapisse le vagin.
Mais tous ces désordres ne pourraientils pas être aussi bien produits par un corps étranger que par le membre viril ? Nul doute à cet égard; et il y a plus, un corps étranger plus dur produirait tous ces effets avec beaucoup plus de facilité. On sait que plus d’une fille a été obligée d’appeler un chirurgien à son secours pour extraire des corps étrangers qu’elle s’était introduits dans le vagin. Mais il est bien rare cependant que ces désordres soient aussi considérables que ceux résultant du viol.
2° Sur les diverses parties du corps : et principalement aux aines, aux cuisses, aux poignets , aux seins , on peut trouver des traces de pressions brusques et fortes, se dessinant par des taches noires évidemment dues à la peau ecchymosée.
Les vêtements, et notamment la chemise , peuvent présenter des taches sur lesquelles nous allons appeler l’attention, parce qu’elles établissent quelquefois les preuves les plus fortes du viol. Ces taches sont de deux espèces , et occupent sur la chemise deux positions différentes: les unes sont situées sur le devant de la chemise ; les autres, sur le derrière ; au moins c’est la disposition la plus commune. Les taches placées sur le devant de la chemise offrent tous les caractères du sperme ; elles sont d’un blanc grisâtre , circonscrites, arrondies, et terminées à leur cir-
conférence par une ligne grisâtre d’une coloration plus foncée. Le tissu est empesé ; si la tentative de viol est récente , ces taches peuvent , alors même qu’elles sont sèches, répandre une odeur spermatique ; soumises à l’analyse et à l’examen microscopique, elles fournissent tous les caractères du sperme. ( Voyez Taches de sperme , p. 286.)
Les taches placées sur le derrière de la chemise sont le plus souvent formées par du sang; mais elles se présentent ordinairement sous deux aspects différents:
les unes sont d’un rouge foncé, plus petites, riches en matière colorante, et d’une coloration égale dans toute leur surface; les autres sont d’un rouge beaucoup plus clair, ou mieux d’un jaune rougeâtre; elles ont plus d’étendue, sont plus pâles à leur centre , et limitées à leur circonférence par un cercle de matière colorante rouge , d’une couleur plus foncée que le reste de la tache. Les premières sont produites par le sang pur qui a été répandu au moment du coït; les secondes par une sérosité sanguinolente , un suintement séro-sanguinolent de moins en moins coloré, et tout à fait analogue à celui qui s’écoule des plaies par instruments tranchants , alors qu’elles cessent de donner du sang. Cette situation respective des taches n’est pas tellement constante qu’il ne puisse exister quelques taches de sang ou de sérosité sanguinolente sur le devant de la chemise , et quelques taches de sperme en arrière ; mais nous la regardons cependant comme la plus commune.
Existe-t-il des moyens de reconnaître si les traces de violence sont le résultat d un viol , ou si elles dépendent d'une autre cause? — Nous avons dit que les corps étrangers autres que le membre viril pouvaient produire plus facilement que lui les mêmes désordres ; mais il y a une distinclion à faire entre un résultat possible, et l'accomplissement de ce résultat; dans quel but opérerait-on la défloration d’une jeune fille ? serait-ce alors qu une mère aurait intérêt à tirer parti du déshonneur de sa fille ou de son jeune enfant : mais dans ce cas, où est la femme assez avide pour mutiler son enfant à ce point? Dirat-on qu’une fille adonnée à la masturbation pourrait présenter des traces de violences
analogues, si elle s’était servie d’un corps dur pour, se livrer à cet acte, corps étranger qu’elle aurait introduit avec trop de force pendant un moment d’égarement?
On ne saurait nier la possibilité de ce fait : les fastes de l’art contiennent trop de cas d’opérations faites dans le but d’extraire du vagin des corps étrangers , dont l’introduction n’avait pas eu une autre origine. Mais alors une habitude portée à ce point n’a-t-elle pas du retentissement dans les familles , et l’attention du médecin ne pourra-t-elle pas être éveillée sur de semblables manœuvres? La fille elle-même ne présente-t-elle pas le cachet de la masturbation la plus avancée? — Quelques auteurs ont rapporté des cas de viol simulé ; Fodéré , entre autres, cite le suivant : Plusieurs individus sont accusés, par une femme , d’avoir violé , dans une auberge , sa petite-fille , âgée de neuf ans et demi. On trouva les parties sexuelles parfaitement intactes : le petit doigt ne pouvait pas entrer dans le vagin ; toutefois, il y avait au pubis et à la partie supérieure de la vulve, un cercle rouge de la largeur d’un écu de six francs qui paraissait avoir été fait récemment , et dont l’intensité et l’étendue diminuaient insensiblement. Il était hors de doute que l’aïeule avait meurtri cette enfant dans l’espoir d’avoir des dommages et intérêts ; elle fut emprisonnée et chassée de la ville ( Médecine légale, t. IV.).
En résumé , s’il est facile de constater des altérations , des violences , il n’est presque jamais possible d’en assigner la cause d’une manière certaine , lorsque , pour élément de conviction , on n’a pas d’autres documents que les résultats matériels de l’action ; mais ces résultats matériels acquièrent une grande valeur aux yeux des magistrats et des jurés , quand tous les autres renseignements de l'instruction viennent se grouper autour d’eux; d'où il résulte que le médecin devra faire sentir que ces effets peuvent être le résultat de plusieurs causes différentes, tout en insistant sur celle qui lui paraît la plus probable.
D’autres caractères, précieux quand ils existent, peuvent concourir puissamment à faire découvrir à l’aide de quel corps le viol a été constaté; ces caractères sont
ceux qui résultent de la communication à la victime et par conséquent de l’existence actuelle chez elle et chez l’accusé d’une aflection vénérienne. Nous allons étudier ce nouveau caractère.
L’expertise en matière de viol se fait le plus souvent dans un temps voisin de celui où le crime a été commis. En fait d'affection vénérienne, nous ne pouvons donc supposer le plus ordinairement que des symptômes primitifs, résultant d’une infection et ayant par conséquent plus particulièrement leur siège aux parties génitales. Néanmoins , comme on peut communiquer une vérole d’emblée, nous tiendrons compte de ses effets.
Symptômes observés sur les parties génitales. — Le phénomène le plus commun et aussi celui qui offre le plus d’incertitude est un écoulement. Chez les très jeunes enfants, voici ce que l’on observe : l’écoulement est précédé, vers le troisième ou le quatrième jour après la tentative de viol, par des démangeaisons, de la cuisson , de la douleur en urinant. L’enfant porte constamment sa main aux parties génitales; survient ensuite l’écoulement. La matière de l’écoulement peut être verte, jaune ou blanche, ou présenter des nuances intermédiaires qui dérivent de ces trois couleurs (elle est ordinairement verte au début, d un jaune verdâtre ensuite, et perd peu à peu de 1 intensité de sa couleur au fur et à mesure que l’écoulement diminue); elle est rassemblée autour et audessus du méat urinaire, et surtout du clitoris , dans V écartement supérieur des grandes lèvres.
La membrane muqueuse présente une coloration d’un rouge plus ou moins vif, surtout au voisinage du méat urinaire qui est plus enflammé que le reste. La chemise est tachée par cet écoulement, en avanteten arrière, chez les très jeunes enfants; mais à mesure qu’on observe des filles ou des femmes plus âgées , c’est en arrière de la chemise presque exclusivement que les taches se rencontrent.
Lorsque l’écoulement existe seul , il se présente la question de savoir s’il est dû à une infection vénérienne ou à une autre cause. Cette question peut jeter le médecin dans une grande incertitude. Chez une très jeune fille, une affection catar-
rhale de la muqueuse du vagin peut le produire ; et très souvent l’écoulement, dépendant d’une affection catarrhale, est aussi abondant et aussi coloré que lorsqu’il a été communiqué. Il en serait de môme, suivant M. Devergie, de l’écoulement produit par la masturbation ; mais il est bien loin d’être démontré que la masturbation seule puisse produire un écoulement; il n’y a aucun fait, convenablement observé, qui le démontre. Mais on observe, chez les jeunes enfants , des écoulements fréquents dont la cause est souvent inconnue, et qu’on a faussement attribués à la masturbation, comme on pourrait faussement les attribuer au viol. Pour que cet écoulement puisse être dû à cette dernière cause, il faudra donc qu’il existe un écoulement analogue chez l’accusé , et que , chez la victime , il se soit manifesté de deux à huit jours après le crime présumé. Si, au lieu d un écoulement, l’accusé et la victime portaient des chancres , la question serait beaucoup plus facile à résoudre , puisque ceux-ci ne sauraient avoir d’autre origine que les chancres eux-mêmes. Il faudrait donc que ceux de la victime eussent été causés par ceux de l’accusé, ou vice versâ.
Du reste, le médecin légiste, comme les magistrats, ne saurait trop prendre de précautions à cet égard, dans certains cas, et il doit surtout se méfier des renseignements qui viennent de la victime supposée et surtout de ses parents, quand c’est une enfant. Capuron rapporte l’exemple suivant qui offre beaucoup d’analogues en médecine légale : « En \ 802 , je fus appelé pour visiter une fille de quatre ans qui rendait par la vulve une mucosité blanchâtre des plus âcres. Les grandes lèvres et le mont de Vénus étaient rouges, gonflés et douloureux. Il y avait même des ulcérations assez profondes , dont la suppuration ressemblait à l’écoulement vulvaire. L’enfant était depuis quelque temps enrhumée et tourmentée d’une fièvre qui redoublait le soir et dans la nuit. Le père et la mère étaient d’autant plus alarmés , qu’ils regardaient la maladie des organes génitaux comme la suite d’une affection vénérienne et criaient au viol. Ce n’était autre chose qu’une affection catarrhale qui régnait épidémiquement à Paris, et qui céda dans un court espace de temps
à un régime adoucissant. En 4 809 , j’eus encore occasion d’observer une leucorrhée des plus aiguës sur une fille de six ans, maladie qui aurait été certainement bien plus alarmante et aurait fait naître encore plus de soupçons, si les parents n’avaient été inaccessibles à la persuasion. »(Capuron, Méd. lég., p. il et 42.)
La défloration ou seulement le coït ayant eu lieu , a-t-il été consenti ou forcé? — Avant d’examiner cette question, il convient, comme l’a fait M. Orfila, devoir si la législation actuelle punit la défloration d’une personne mineure qui n a opposé aucune résistance. On trouve dans quelques ouvrages de médecine légale que la loi sévit dans ce cas contre l’auteur de la défloration, et l’on donne pour preuve les articles 354, 355 et 356 du Code pénal, relatifs à l’enlèvement des mineurs , et ainsi conçus :
« Quiconque aura, par fraude ou par violence , enlevé ou fait enlever des mineurs, ou les aura entraînés, détournés ou déplacés , ou les aura fait entraîner , détourner ou déplacer des lieux où ils étaient mis par ceux à l’autorité ou à la direction desquels ils étaient soumis ou confiés, subira la peine de la réclusion. — Si la personne ainsi enlevée ou détournée est une fille au-dessous de seize ans accomplis, la peine sera celle des travaux forcés à temps. - — Quand la fille au-dessous de seize ans aurait consenti à son enlèvement ou suivi volontairement le ravisseur, si celui-ci était majeur de vingtet-un ans et au-dessus, il sera condamné aux travaux forcés à temps. Si le ravisseur n’avait pas encore vingt-et-un ans, il sera puni d’un emprisonnement de deux à cinq ans. »
Mais l’enlèvement des mineurs ne suppose pas toujours la défloration, et comme, en matière pénale, on ne doit jamais chercher ce que la loi a voulu dire, mais bien ce qu’elle a dit , il est évident que la loi punit le rapt, et non la défloration consentie. Cette opinion est implicitement exprimée dans le passage suivant, tiré des Œuvres d’un jurisconsulte célèbre :
« La défloration est l’action par laquelle on prive une fille de sa virginité. — Un fait pareil est regardé parmi nous comme un crime capital dans deux cas : le premier,
quand on attente à la pudicité d’une personnedu sexe malgré elle, et c’est ce qu’on appelle exactement un viol; le deuxième, lorsque sans voies de violenceon fait des entreprises contre la virginité d’une personne non encore nubile. Le Code pénal ne punit la défloration , dans le cas de vio!, que de la peine de la réclusion ou des travaux forcés ; il ne la soumet, dans le second cas, tantôt à la peine des travaux forcés, tantôt à un simple emprisonnement, que lorquelle a été précédée de rapt avec violence. » (Merlin, Répertoire de jurisprudence. )
Quant aux signes propres à faire connaître si le coït a été consenti ou forcé, ces signes sont les mêmes que ceux qui peuvent faire distinguer s’il y a eu ou non coït; c’est-à-dire que c’est surtout par les traces de violence, par la présence de taches , etc., qu’on peut arriver, non pas à résoudre la question , mais à réunir quelques probabilités. Mais, plus encore qu’à propos de la défloration, c'est aux preuves extra-médicales que les magistrats devront d’être complètement éclairés. Nous ne croyons pas, en conséquence, devoir insister de nouveau sur ces signes.
Résumé. — Pour se tenir dans la réserve la plus sévère et ne pas sortir du domaine de la certitude dans lequel doit toujours se renfermer le médecin-légiste, il nous semble qu’on doit tirer des détails qui précèdent les conclusions suivantes :
La science médicale ne fournit aucun indice certain d’après lequel on puisse constater s’il y a eu, dans un temps donné, cohabitation consentie, viol ou introduction volontaire d’un corps étranger dans le vagin : le médecin doit donc se borner, à cet égard, à constater exactement les traces de violence que présentent les parties sexuelles, en déclarant son incertitude sur la cause qui a pu les produire.
Le viol n'est probable, chez une femme ou chez une fille pubère, qu’autant que l'on rencontre des traces de violences sur d’autres parties du corps. Il est évident, en effet, que de la lutte qui a dû avoir lieu, ont dû résulter, outre les meurtrissures des organes sexuels , des contusions aux cuisses, aux bras, aux seins ; encore faut-il s'assurer que ces contusions ont bien été : faites au même moment que les violences exercées sur les organes génitaux; que les
circonstances concomitantes et les mœurs de la plaignante éloignent tout soupçon qu’elle se soit mise elle-même en cet état malicieusement et dans le but d’intenter ensuite une action calomnieuse. Dans tous les cas, ce n’est que dans les trois, quatre, cinq ou six jours qui suivent le viol, que l’on peut espérer trouver, par l’examen des parties génitales , des indices sur lesquels on puisse établir des présomptions graves.
Les probabilités du viol sont beaucoup plus grandes, lorsque c’est sur une petite fille encore fort jeune, d’ailleurs bien portante, qu'on observe ces meurtrissures, ces excoriations des organes sexuels : son âge exclut toute vraisemblance que la défloration ait été consentie, ou qu’elle soit l’effet de l’introduction d’un corps étranger. Ces probabilités augmentent encore lorsqu’il existe, comme nous venons de le dire, d’autres traces de violences.
Quant au cas où un médecin aurait à faire un rapport sur l’état d’une femme qui aurait succombé, et dont la mort serait attribuée aux violences exercées sur elle pour lui arracher des jouissances illicites, les recherches à faire et la valeur à attacher aux différentes lésions observées sont absolument les mêmes que dans les circonstances que nous avons supposées précédemment.
Manière de procéder à V expertise tendant à constater un viol. — « Le médecin appelé à constater un viol doit s’enquérir d’abord de toutes les circonstances sur lesquelles se fondent les suspicions, de l’âge de l’un et de l’autre individus, de leur constitution, de leur état de santé habituelle, circonstances qui pourront , dans beaucoup de cas, le guider dans ses recherches et le mettre sur la voie de la vérité. 11 devra avoir présents àjl’esprit les faits que nous venons de rapporter. Lorsqu’il aura été requis par l’autorité judiciaire, il se présentera de suite, et dans un moment où sa visite ne puisse être ni prévue ni attendue, au domicile de la femme, de la fille ou de l’enfant qu’il est chargé d’examiner. S'il s’agit d une jeune fille ou d’une enfant, il commencera par l’interroger en particulier, dans la crainte que la présence de ses parents ou d’autres assistants ne lui fasse omettre ou déguiser des détails essentiels. Ses ques-
tions devront toujours être dictées par une prudente circonspection , et faites de manière que l’enfant ait à s’expliquer ellemême sur les diverses circonstances du fait. Souvent il pourra ainsi reconnaître , à la simplicité du récit, au choix des expressions dont l’enfant se servira , si la prévention est fondée, ou si l’enfant obéit à de coupables suggestions. Il questionnera ensuite les parents ou les personnes qui auraient été à même d’avoir eu connaissance du fait. Il s’enquerra des habitudes et des relations ordinaires de l’enfant; il s’informera surtout si elle n’était pas adonnée à la masturbation. Il procédera enfin à l’examen du linge et des organes génitaux, après avoir constaté d’abord s’il existe des traces de violence sur les bras, sur les cuisses ou sur quelque autre partie du corps.
» La personne à examiner sera placée sur le bord d’un lit, les jambes écartées : l’expert notera le degré d’écartement des parties génitales , l’état du pénil , de la partie supérieure des cuisses, des grandes et petites lèvres, etc.; ouvrant ensuite avec précaution l’entrée de la vulve, il recherchera si la membrane hymen existe encore ; dans le cas où elle existerait, il en décrira la forme et l’étendue , indiquant le diamètre de l’ouverture qu’elle laisse libre; dans le cas où elle n’existerait pas, il décrira l’état des caroncules, etc. Il ne faut pas se borner à dire vaguement qu’il y a des traces de violences sur telle partie : il faut décrire l’état des parties que l’on examine; s’il y a des contusions, il faut en indiquer les caractères; si l’hymen est déchiré, il faut en décrire les lambeaux, ou, si la déchirure est ancienne , dire par quoi la membrane est remplacée; s’il y a des ulcérations, dire leur étendue, leur forme, etc. Aux divers faits observés, l’expert ajoutera son opinion sur la constitution et l’état de santé habituel de l’enfant, en relatant exactement s’il a observé quelque écoulement vaginal et quels lui ont paru être les caractères de cet écoulement. Il se fera représenter, autant que possible, les chemises que l’enfant aurait salies précédemmeut, et mettra en réserve celles qui présenteraient des taches qu’il jugerait utile d’analyser. Enfin , après avoir également procédé à l’examen de l’homme
prévenu de ce viol, il dira sur quels motifs (par exemple le volume de la verge comparé à l’étroitesse du vagin) il se croirait fondé, dans certains cas, à écarter la prévention, ou bien il exposera, au contraire, les faits qui lui paraissent de nature à la confirmer.» (Briand et Chaudé, loc. cit., p. 83.)
On ne saurait trop répéter que ces visites ne peuvent être faites qu’avec le consentement des individus eux-mêmes, ou, s’il s’agit d’une enfant, avec le consentement de ses père et mère ; et il est superflu d’ajouter que, dans cet examen, où l’on a besoin de voir et de toucher, il faut bien prendre garde de se méprendre sur l’état des organes, de produire des désordres qui induiraient ensuite en erreur, et de justifier ainsi au physique cette sentence exprimée au point de vue moral par saint Augustin : Sœpè virginitatis signa dùm cispicit , ipsa perdidit. (De Civitate Dei).
ARTICLE II
De la, sodomie et de la pédérastie.
« Quoique la loi, dit M. Orfila, n’inflige que les mêmes peines pour crime de viol et de sodomie , les individus convaincus de pédérastie se trouvent par le fait bien plus sévèrement punis, puisqu’ils encourent la disgrâce de la société fout entière, qui ne saurait jamais les mépriser assez. L’attentat dont nous parlons , produit d’une imagination déréglée et de la plus scandaleuse débauche, doit exciter d’autant plus l’animadversion publique, qu’il est ordinairement commis sur de jeunes enfants dont on empoisonne la vie, et qui sans cela auraient peut-être augmenté le nombre des citovens vertueux. Cette con-
sidération doit faire sentir combien la punition de pareils misérables est loin d’être en rapport avec l’intensité du crime.
» Le médecin appelé pour donner son .
avis dans un cas de ce genre , examinera attentivement l’anus. L’ouverture du rectum présente , chez les personnes entachées de ce vice, la forme d’un entonnoir, remarque due à feu Cnllerier, qui , en sa qualité de médecin de l’hôpital des Vénériens, n’a que trop souvent eu l’occasion de la vérifier. Le bourrelet de l’anus est gros, boursouflé et lâche ; le sphincter se contracte difficilement, et le doigt entre
sans effort. Il est vrai que cette disposition de l’anus suppose en général un certain nombre d’introductions; mais la disproportion entre le membre viril et l’orifice peut être telle que la forme de l’ouverture du rectum soit changée, même par suite d’une première tentative. Des hémorrhoïdes considérables, des fistules profondes, le renversement, le squirrhe , et même le cancer du rectum, telles sont les maladies qui peuvent accabler les personnes qui se livrent habituellement à la sodomie.
» L’inflammation , les déchirements , les rhagades , et une multitude de végétations de diverses formes , que l’on observe au pourtour de l’ouverture anale, doivent être pris en grande considération, surtout lorsqu’ils coïncident avec les indices fournis par les autres circonstances de l’instruction juridique. Il y aurait cependant de l’impéritie à regarder de pareilles marques comme le résultat constant d’une introduction contre nature, car elles peuvent être produites par la sortie de matières fécales dures et inégales, comme on le voit dans les fissures à l’anus : elles sont quelquefois syphilitiques , et annoncent qu'il y a eu introduction illicite , ou bien que la maladie ayant été contractée par une autre voie, des symptômes vénériens consécutifs se sont manifestés à l’anus; d’où il suit qu’avant de conclure à la pédérastie d’après l’existence de la maladie vénérienne, il faut s’assurer que les symptômes syphilitiques sont le résultat d’un contact immédiat. » (Orfila , loc. cit., t. II, p. 1 83.)