DE L'INFANTICIDE

fants mort- nés, ou à des enfants dont le sexe ne répondait pas à leurs vues, des enfants vivants ou d’un sexe différent ; et que, d’autres fois, d’avides collatéraux ont substitué des enfants mort- nés ou des enfants d'un autre sexe à ceux dont une femme était accouchée.

Recherches auxquelles peuvent donner heu l’exposition , la suppression, la supposition et la substitution d’enfant. — Dans les cas d’exposition et de suppression d’enfant, les médecins ont souvent à constater :

1 0 si la femme inculpée est réellement accouchée; 2Ü si l’enfant qu’on lui attribue est bien le sien ; si son âge coïncide bien avec l’époque présumée de l’accouchement; 3° de plus, dans le cas d'exposition , ils ont souvent à constater jusqu’à quel point l’enfant exposé et délaissé a pu souffrir du défaut de soins, d’aliments, de vêtements, ou de l’action du froid; 4° et, dans le cas où cet enfant serait mort (article 351 ), ils ont encore à constater s’il était né vivant et viable, et si la mort est bien la suite du délaissement.

Pour les deux premières questions, il nous suffira de renvoyer aux détails que nous avons donnés en traitant des signes de l’accouchement Les questions suivantes se réduisentà un simplediagnoslic médical que le médecin établira d'après les diverses circonstances particulières du fait; enfin, dans la dernière hypothèse, l’autopsie l’éclairera sur la vie plus ou moins complète de l’enfant et sur les causes de sa mort.

La supposition peut être facilement constatée si la femme qui dit être accouchée n’a jamais eu d’enfant. Mais si elle a déjà été mère, et si ! époque à laquelle la supposition présumée aurait eu lieu, date déjà de plus de quinze jours, si par conséquent l’accouchement, dont on recherche les traces, n’est plus récent , l’examen de la femme (en supposant qu’elle s’y soumît) ne pourrait vraisemblablement être d’aucune utilité.

Si, au contraire, il s’agissait d’une supposition toute récente, par exemple si la mère prétendait que l’enfant est né depuis deux, trois ou quatre jours, l’absence des signes de l'accouchement conduirait nécessairement à la preuve du délit (voy. les Signes d'accouchement ).

De même, la substitution d’enfant ne

peut être constatée facilement que dans deux cas: 1° si, la femme étant tout récemment accouchée, on reconnaît par I examen de 1 enfant, et particulièrement du cordon ombilical, que sa naissance n est pas aussi récente ; 2° si, au contraire, la femme ne présentant plus de signes d un accouchement tout récent, l’état du cordon et les autres signes fournis par l’examen de l’enfant indiquaient qu’il vient de naître. Ces circonstances se présentant également dans le cas d infanticide, nous en traiterons dans l’article suivant.