‹ Bibliothèque historique et littéraire du DauphinéChapitre 141 sur 213 · SECRÉTAIRES DU ROI *- SÉDÂSTE · texte numérisé non relu

SECRÉTAIRES DU ROI *- SÉDÂSTE

livres de gages et autant de franosalé qa*aax deux nouveaux ; mais ces anciens rachetèrent ces derniers et confondirent entre eux leurs gages et leur franc-salé. L'an 1658, que la Cour des aides fut réunie au Parlement, il y eut encore une création de deux secrétaires ou pefQers avec 500 livres de gages et cinq minots de sel à chacun ; et on attribua encore aux précédents^ à chacun 100 livres de gages et deux minots de sel. Mais ces deux officiers furent encore rachetés par les anciens et réunis à leur corps , ils ont aussi racheté un des offices de secrétaire du Gouvernement et celui du receveur des épices du Parlement.

Venant maintenant à Fhonneur qu'ils ont d'être secrétaires du Roi , maison et couronne de France et des finances', il faut remarquer qu'ils sont les successeurs des notaires et secrétaires des anciens dauphins de Viennois 9 par eux établis pour servir en leur Cfonseil souverain appelé delphinal, avant que cette province fût transportée à la Royale Maison de France et leurs charges furent créées en titre d'office formés casuels, vacants et impétrables par mort et pour dresser et signer, sous le nom des dau-

Shins, toutes les expéditions émanées e l'autorité de ce Conseil souverain et de la chancellerie delphinale établie auprès de lui , auxquels secrétaires les dauphins attribuent les mêmes avantages, privilèges et prérogatives dont jouissent aujourd'hui les secrétaires du Roi des cinq collèges. Par l'acte de transport du Dauphiné de l'an 1349, Humbert II, dauphin^ qui le fit en &veur des fils aînés de nos Rois , convint que le Conseil delphinal demeurerait en l'état qu'il était et cpie les officiera qui y servaient seraient maintenus dans les droits et prérogatives qui leur avaient été attri- Dués. Ce qui fut exécuté par les dauphins de France et les Rois-Dauphins qui, par des lettres de provision des mêmes charges accordées par Charles V, Charles VI, Charles VII, Louis XI et les autres ont toujours qualifié ceux qu'ils en pourvoyaient leurs secrétaires ordinaires au Conseil delphinal ou Parlement de Grenoble; et lorsque Louis XI , étant dauphin , créa, par édit du 4 d'août 1454, quatre des secrétaires greffiers pour servir au Parlement, il les établit et qualifie les

secrétaires et greffiers dudit Parlement et leur accorde, en la province du Dauphiné, les mêmes pnvUèges, franchises et exemptions dont jouissent aujourd'hui les secrétaires des cinq collèges de France; déclarant leurs charges être offices formés et casuels^ vacants et impétrables par mort, ce qui les a toujours rendus différents en création de greffiers en chefs des autres Parlements, qui ne sont qu'engagistes du domaine ou Roi, et qm, pour jouir des privilèges, droits et prérogatives des secrétaires du Roi, sont obligés d'en acheter les charges

Ïiour joindre à celles de greffier. D'aileurs, ce privilège, attaché aux seules charges des greffiers du Parlement de Grenoble, leur a été confirmé par des arrêts du Conseil du 24 de septembre 1600, 30 de mars 1(H0 et l«r de juillet 1654. Les officiers mêmes de la chancellerie du Dauphiné sont en droit d'en jouir par des arrêts contradictoires qu'ils ont obtenus contre les secrétaires des cinq collèges rendus au Conseil les 2 de juin 1643, 2 de septembre 1644, 23 de mai 1653 et 31 de mars 1666. Ue que j'ai été bien aise de rapporter en faveur de cette chancellerie , puisque nous en sommes sur l'article des Secrétaires du roL outra ce que j'ai déjà dit sur l'article de cette chancellerie. Par l'èdit de 1658^ qui réunit la Cour des aides au Parlement^ Sa Majesté ayant encore créé deux charges de greffier, leur donne. la qualité de secrétaire du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, et déclare qu'elle ne pourra en être séparée ; au moyen de quoi les huit greffiers financèrent 8,000 livres, et depuis, toutes les lettres de provisions qui ont été expédiées pour de semblables charges, la même Qualité y a été mise. Et, par arrêt du 12 de décembre 1672 contradictoirement rendu au Conseil, ils y ont été maintenus contre les secrétaires du Roi, maison et couronne de France des anciens collées.

SEGULABZUS , évêque de Die.

assista aux conciles de Ponas de 150d et 1517.

8ÉDA8TE était un saint évêque de Vienne, qui avait été moine de Lerins. M. Chorier. dans le catalogue des prélats de cette église, n'en fait aucune mention, non plus que M. de Sainte- Marthe et je ne le rapporte que sur la foi de l'auteur de Tappendice au Mar-

SÉDÂSTE — SEIGNEURS

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tyrologe firançais^ qui même ne dit point e n que l temps il vivait.

BBÔiAN est une famille noble du bai Valentinois, oui porte d^azur à la huppe d'argent oecquée et onglée de gueules, la tête penchante et la jambe drçite levée, accompagnée en cliefde quatre étoiles d*or rangées^ et en pointe t de trois autres étoiles de même posées 2 et i.

8ÉIA a été une ikmille de Vienne dont il reste une ancienne épitaphe dans cette ville.

ET QCItTI AEnaMAB TITXAB SEIilK DEFUMCTAB

àhh. xxn MEMS v. diee. »v

D. P« SEIUS ASCLEPIO D0T08 PATEE M.

F1J.UI UCWPAEABUJ.

SEIGLE est le blé que les Latins appellent seeaUj eomme Ta remarqué le médecin Jean de la Rue. Pline dit qu'il était appelé asie par les peuples

3ui habitaient au-dessous des Alpes, u côté de Turin. Il naft heureusement et abondamment en Dauphinéu

SEIGNEURS. Il y en a de deux sortes en cette province. L'une, des seigneurs justiciers, et Tautre, des seigneurs directs. Les premiers sont ceux qui ont la justice haute , moyenne et basse dans des terres limitées ; les autres sont ceux qui ont un domaine direct sur des fonds où ils n'ont aucune jurisdiction.

DES SEtGNSUAS JUSTICIERS.

Ce sont les seuls qui se peuvent qualifier seigneurs d'une terre, les censiers ne pouvant s'appeler que seigneurs censiers, comme il a été jugé au Parlement de Grenoble, suivant ce qu'en dit M. de Boissieu en son Traité des fiefs, chap. 56, qui rapporte l'arrêt sans date et qui ajoute que, par l'usage de cette province, à moins que Ton n'ait quelque justice dans une terre, si l'on n'a que des fiefs ou des maisons fortes, il les faut spécifier pour s'en dire seigneur ; qu'il suffit néanmoins d'avoir la justice moyenne et basse d'une terre pour en prendre la crualité de seigneur ; que celui i;ui a le château peut sans contredit la prendra ; que les autres qui possèdent les jusiiofiB haute, moyenne et basse,

même par indivis, ne peuvent se nommer que coseigneurs, a moins ou'iU ne possèdent le tout par égalité oe jurisdiction, car alors tous sont en droit de s'en qualifier seigneur et de jouir des droits honorifiques de l'Église. Il est vrai qu*ils ne peuvent avoir qu'un juge entre eux.

Les épaves, biens vacants, terres vagues et hennés sont du haut-justicier ; comme aussi le tiers du trésor trouvé dans sa justice, n est aussi fondé d'avoir la prééminence dans l'église , de faire prier Dieu pour loi daiis les prônes, d'y mettre sa litière dedans et dehors.

Le seigneur moyen-justicier a droit de donner poids ^ mesures, tuteurs, curateurs, sceller les portes et les coffres, faire inventaires et partages, saisies, émancipations, subhastations et criées, et de connaître toutes matières civiles et criminelles dont l'amende n'excède pas 60 sols.

Le bas-justicier connaît des causes civiles jusqu'à tK) sols tant seulement , la prise des bétes trouvées en dommage lui appartient.

Le moyen et le bas-justicier ont droit d'arrêter et saisir le délinquant en flaerant délit ou autrement, pi)ur le rendre au haut-justicier en vingt-quatre heures, si le crime excède le pouvoir de leur jurisdiction; et en ce cas lehautjusticier doit payer les frais qui ont été faits en la justice inférieure.

Le seigneur haut-justicier, par la coutume du Dauphine , prend le tiers des lods sur les fonds que les petites rivières de sa terre arrosent, soit 3u'ils relèvent d'autre directe que e la sienne ou qu'ils soient de francalleu.

Le seigneur haut-justicier n'a aucun droit sur les biens communs d'une paroisse, s'il n'a titre ou possession, suivant un arrêt du Parlement de Grenoble du 20 de mars 1510.

Je remarquerai une ancienne et grande prérogative des seigneurs de cette province, qui était le pouvoir d'anoblir leurs sujets et leur postérité, et cette noblesse ne leur était point contestée, jusque-là qu'elle les afiranchissait de taille, de lod, de vingtain, de guet et d'autres impositions et servitudes.

Voici quelques exemples de ces anoblissements :

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