Tome II (881). Gaigneur-Ordoniiances. — 783 feuillets

Tome III (882). Pagny-Yvory. — Fol. 921 v”. « Inventaire des papiers concernans les revenus des seigneuries de la maison do Chalon. » —Fol. 957 v®. Titres concernant le Charolais. — Fol. 978 v®. « Titres et comptes rendus par les

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fermiers et amodialeurs de différentes seigneuries du comté de Bourgogne. » — Fol. 989 v". « Pièces de procès qui ont été portés par devant la Cour des comptes de Dole. » — Fol. 99i.

« Titres concernans la Chambre des comptes de Dole. » — Fol. 1001. « Liasses,... concernans les dismes des vignes et autres appartenans à Sa Majesté. » — Fol. 1002 v°. « Papiers concernans les fortifications de Dole, Gray et Besançon. » — 1015 feuillets.

883 (22). Notice sur le recueil des édits et déclarations du roi, etc., publiés par Droz, en 1771 et années suivantes, et sur les registres du Parlement de Besançon. — Fol. 9. « Répertoire de droit public, de jurisprudence et d’histoire, contenant l’indication des loix, coutumes et ordonnances qui ont eu lieu au comté de Bourgogne, et des ouvrages ou monumens qui peuvent servir à les expliquer, » depuis l’époque romaine jusqu’à l’année 1G74. — Fol. 400. « Les ordonnances royaux constituées ès parlemens de Bourgongne, publiées au duché le 3 février 1480, et au comté le 28 juillet 1481 et 14 juillet suivant. » — Fol. 477. « Table dos ordonnances du comté de Bourgongne faites ou Parlement tenu à Salins en Festey MCCCCLXXXI. » — Fol. 479. « Supplément à l'ordonnance de Louis XI pour le comté do Bourgogne. » — 483 feuillets.

884 (23). « Dissertation sur l’origine, la forme et le pouvoir des états de Franche-Comté. » —• Fol. 121. « Dissertation de M. de Coiirbouson contenant des éclaircissemens sur les états du comté de Bourgogne, 17*)3. » — Fol. 173. « Tenues des états du comté de Bourgogne, » depuis 148i jusqu’en 1612.

885 (24). Recès ou procès-verbaux des séances des états do Franche-Comté et pièces diverses relatives à ces mêmes états, principalement au xvii” siècle. — 679 feuillets.

886 (25). Copie de chartes relatives à Besançon, du xiu« au xvii* siècle. — 928 feuillets.

887 (26). *< Le papier de seulx (do Besançon) qui ont fait le serment à messieurs les gouverneurs en l’an 1176. » — Fol. 61. « Extrait de l’inventaire général des titres de l’IIotel-doville do Besançon, achevé en 1736. » — Fol. 240. Copie de titres relatifs à Besançon. —'Fol. 329. Franchises d’Orgelet,

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1266, et autres pièces de 1361,1397 et 1421. — Franchises de Dole, 1274, 1281 et 1329. — Fol. 363. Franchises de Gray, 1324, 1329 et 1412. — Fol. 383. Franchises de Vesoul, 1242.

— Fol. 387. Mention des franchises de Pontarlier, Salins, Montmorot et Jonvelle. — Fol. 388. Mention des franchises de Coligny. —Fol. 389. Franchises d^Arbois, 1257, 1282 et 1361. — Fol. 405. Franchises de Poligny, 1288. — Fol. 415. Franchises de Lons-le-Saunier, 1295 et 1364. '— Fol. 433. Autres, de 1293, 1295 et 1364. — Fol. 451. Franchises de Beaume-les-Dames, xiv* siècle. — Fol. 457. Franchises de Saint-Claude, 1310, 1330 et 1393. — Fol. 467. Franchises de Beaurepaire, 1275, et mention de franchises accordées à des villes dépendant autrefois du comté de Bourgogne, telles que Auxoune, Montbéliard et Pontaillier-sur-Saône. — Fol. 487. Franchises de Seurre, 1278. — Fol. 501. Franchises de Belvoir, 1314. — Fol. 511. Franchises de Bouclans, 1332. — Fol. 527. Franchises de Clairvaux, 1304. — Fol. 547. Franchises d’Annoire, 1304. —Fol. 563. Franchises de Noire, 1262 et 1365.

— Fol. 575. Franchises de Neublans, 1256 et 1427. — 584 feuillets.

888(27). Franchises de Noroy, 1360. —Fol. 5. Franchises de Poupet, 1376. — Fol. 7. Franchises de Vougney ou Saint- Julien, 1325. — Fol. 11. Franchises de Thoraise, 1387. — Fol. 15. Mention des franchises d’Abbans, Nozeroy, Bletterans, Chûtelblanc, la Rivière, Arlay, Châtelneuf, Monlmahoux, Arguel. Sainte-Anne, Marnay, la Chaux-Neuve. — Au v“, commencement des franchises de Rochcjcan, 1313. — Fol. 17. Extrait des franchises de ChAtelblanc, 1303. — Fol. 19. Extrait des franchises de la Rivière, 1349. — Fol. 21. Extrait des franchises de Bletterans, 1285. — Fol. 23, Extrait des franchises de Nozeroy, 1283. — Fol. 25. Franchises de Châtelneuf, 1295. — Fol. 27. Franchises de Montmahoux, 1267 et 1342. — Fol. 41. Mention des franchises de Sainte-Anne, — Fol. 43. Franchises d’Abbans, 1202. — Fol. 65. Extrait des franchises d’Arlay, 1276. — Fol. 67. Franchises de Marnay, 1354. — Fol. 79. Franchises de la Chaux-Neuve, 1364. — Fol. 81. Arrêt rendu par le Parlement de Dole, le 2 juin 1451, en faveur du prieur de Morteau contre les habitants du val de

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Morteau, concernant les tutelles, le formariage, etc. — Fol. 87. Franchises (les Verrières de Joux, 1396. — Fol. 95. Franchises du Val du Saugeois, 1340. — Fol. 101. Arrêt concernant Foncine et les Planches, 1650, avec raffranchissement de 1756. — Fol. 109. Franchises des Fourgs, 1368. — Fol. 117. Franchises de Faucogney, 1275. — Fol. 121. Franchises deLuxeuil, 1291.—Fol. 127. Franchises d’Héricourl, 1374.— Fol. 135. Franchises dcNeuchêtel en Comté, 1311. —Fol. 141. Franchises de Clefmont, 1338. — Fol. 143. Franchises de Pesmes, 1416. — Fol. 155. Franchises de Rupt, 1443.— Fol. 169. Franchises de Foucherans, Elalans, Fallerans, Opans, Mont et la Chapelle, 1260. — Fol. 174. Actes relatifs aux fiefs. — Fol. 191. Actes relatifs aux guerres particulières et aux traités de paix. — Fol. 229. Actes relatifs aux gardes d’églises et monastères. — Fol. 2,57. Franchises de Gy, 1347. — Fol. 261. Franchises de Grammont, 1478. — Fol. 265. Conlnmes locales de Grandvaux, 1521. — Fol. 271. Franchises de la Cluse, 1324. —Fol. 275. Franchises de Mathay, 1422. —Fol. 281. Statuts de la maladrerie d’Arhois, 1253. — Fol. 285. Ordonnances pour l’administration du comté de Bourgogne, 1386, 1390, 1393, 1266,1369,1370, 1424,133.5, 1285,1297 cl 1301. — Fol. 337. Extraits du cartulaire d’Arbois. — Fol. 449. Franchises de Nant, 1308. — Fol. 473. Coutumes de Moulhe, 1296. —Fol. 481. Franchises de Veyria, 1305. — Fol. 493. Franchises de Richebourg, 1298. — Fol. 505. Franchises de Saint-Dippolyte, 1298 et années suiv. — Fol. 551. Recueil des plus notables délibérations prises au conseil de la ville de Dole dès l’an 1480. — 701 feuillets.

889 - 890 ( 28 - 29 ). Copie du cartulaire de Hugues de Chalon, sire d’Arlay, autrefois appelé cartulaire bleu. Le ms. original est aujourd’hui au Musée Britannique (Add. ms. n“ 17305), sous le titre de cartulaire des sires d’Arlay. Au fol. 313 du n" 890 commence l’inventaire des titres originaux de la maison de Chalon, tiré des archives de la vicomté do Bcsani’on. — 548 et 620 feuillets.

891 (30). Copie du cartulaire de la seigneurie de Montfaucon, d’après l’original qui appartenait au duc de la Rochefoucauld. — 482 feuillets.

892 - 897 ( 31 - 36 ). Recueil de pièces relatives aux possessions de la maison de Chalon. —^Le n® 894 paraît contenir la copie d’un ancien inventaire fait au xvi* siècle. — 396, 504, 722, 638, 750 et 646 feuillets.

898 (37). Copie du carlulaire de la maison de Neuchâtel, d’après le ms. original du xv* siècle, autrefois conservé à Besançon dans les archives de la maréchale de Lorges et appartenant actuellement à M. de Durfort-Civrac. — 720 feuillets.

899 (38). « Extrait de l’inventaire des titres des maisons de Neuchâtel en Comté, de Rye et de Poitiers. » — Fol. 207. <t Inventaire des titres de la maison de Beaufîremont et do ses alliances. » — Fol. 263. Inventaire des litres des maisons de Gorrevod. —Fol. 277. Inventaire des litres des maisons de Gorrevod, la Baume, la Chambre, Villelume et la Palud. — Fol. 298. Bourgs relevant de la maison de Vienne. — Fol. 300. « Copie du cartulaire de Belvoir. » — 374 feuillets.

900 (39). Mélanges. — Fol. 1. Extraits des comptes du comté de Bourgogne depuis l’année 1305 jusqu’en 1366. —• Fol. 493. Table des lettres de noblesse enregistrées à la Chambre des comptes de Dole. — Fol. 500. « Extraits des registres de la Chambre des comptes de Dole louchant les lettres de noblesse et les érections en marquisat et en comté. » — Fol. 505. « Estât des familles nobles dont les patentes ne sont pas enregistrées. » — Fol. 510. « Table alphabétique des lettres de noblesse regisirées au Parlement depuis janvier 1602. » — Fol. 322. « Extrait des lettres contenues dans le recueil commençant en mars 1695. » — Fol. 534. Table alphabétique de ce qu’il y a de plus considérable aux registres des lettres du Parlement. » — Fol. 558. « Extrait des délibérations du Parlement de Franche-Comté. » —Fol. 604. « Extrait des re gistres du Parlement de Besançon touchant son ancienneté, authorilé et prérogatives et sa discipline intérieure. » — Fol. 662. « Mémoire et remarques auxquels doit faire attention un commissaire nommé par un corps de noblesse pour examiner les litres des Sujets qui se présentent pour y estre admis et faire en conséquence son rapport fidellement et en cognoissance de cause. » — Fol. 662. « Extrait des registres du Parlement concernant les provisions des officiers inférieurs. » —

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Fol. 681. « Extrait des registres du Parlement concernant la police générale de la province, la monoye, les villes, les saulneries de Salins, les permissions d^eslablir notaires et autres affaires générales. » — La dernière partie du volume, depuis le fol. 493, est de Courchetet d’Esnans. — 740 feuillets.

901 (40). Mélanges. —Fol. 1. « Extrait des lettres écrittes parles roys et les ministres d’Espagne au Parlement de Dole, » de 1510 à 1667, suivi de la table des matières contenues dans ces lettres. — Fol. 317. « Statuts de l’ordre illustre de S‘- George au comté de Bourgogne et formulaire de la prestation de serment de Messieurs les chevaliers, » suivis de pièces relatives à l’ordre. — Fol. 345. Minute d’une lettre des of-

ficiers des domaines du comté de Bourgogne au roi d’Espagne, Philippe IV; du 9 décembre 1641. —Fol. 346. Requête do Jean Daccoste aux officiers des domaines du comté de Bourgogne. — Fol. 348. « Etat ancien de 'la noblesse » de Franche-Comté. — Fol. 360. Courte histoire de Franche-Comté.

— Fol. 373. Mandement de Philippe, duc de Bourgogne, enjoignant à divers habitants de Poligny de contribuer à Fentrelien des fortifications et des fontaines de la ville ;’du 1" septembre 1397. — Fol. 383. Requête adresssée au roi par Antoine-Pierre de Grammont, archevêque nommé de Besançon^ et son chapitre. — Fol. 385. Lettre du même au procureur général Doroz ; du l" juin 1735. — Fol. 387. Lettre du chancelier d’Aguesseau à Doroz; du 11 juin 1735. — Fol. 389. Copie d’un arrêt du Parlement de Paris touchant le droit de visite et réparation des domaines et bûlimcnls de l’archevêché do Besançon; du 29 août 1733. — Fol. 393. Recueil de lettres et pièces diverses relatives à l’élection des archevêques de Besançon, fournies sans doute à l’occasion de la discussion du droit de visite des bâtiments de l’archevêché, do 1584 à 1655.

— Fol. 438. « Relation que le conseiller fiscal Demesmay présente à S. E. Monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo de tout ce qui s’est passé dans un voyage de vingt-deux jours à compter dez le second febvrier mil six cent suixanle-huict jusqu’au vingt-troisième des mêmes mois et an, que ledit conseiller par ordre de la cour de Parlement à Dole avoit suivi monsieur le marquis d’Yennes, à dessein do concourir avec

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liiy à la conservation du comté de Bourgongne. » —Fol. 448.

« Capitulation accordée par Sa Majesté sur les articles à elle présentez par les commis députez de sa ville de Dole. » — Fol. 434. « Table alphabétique des aulheurs du comté de Bourgogne. » — Fol. 478. Pièce de vers intitulée : « La Franche-Comté de Bourgogne au Roy, » publié par M. Jules Gauthier, archiviste du Doubs, dans le BitUetin de la Société d*agriculture^ sciences et arts de Poligny^ ann. 1868, p. 233. — Fol. 486. « Traité fait entre Son E.xcellence Monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de Sa Majesté d’une part et la cité de Besançon, d’autre, avec la ratification royale ensuivie. A Besançon, de l’imprimerie de Claude Rochet,... et de François-Joseph Daclin, ... MDCCXXXI. » Imprimé. In-4», de 22 pages. — Fol. 499. « État succinct des hôpitaux qui sont dans la ville de Besançon. » — Fol. 307. « Mémoire sur le grenier public de la ville de Besançon. » — Fol. 311. État des revenus de Besançon. — Fol. 517. Mémoire succinct sur Luxeuil, Lure, Amblans, Raddon, Vauvil- 1ers, Saint-Loup, Fougerolles et Faucogney. — Fol. 533. Haras du comté de Bourgogne. — Fol. 371. Forges, fourneaux, fonderies et martinets, papeteries et verreries du bailliage de Vesoul. — Fol. 577. Papeterie de la Doye et industrie du bailliage de Salins. — Fol. 583. Industrie du bailliage de Quingey. — Fol. 387. Industrie du bailliage de Pontarlior. — Fol. 391. Industrie du bailliage de Poligny. — Fol. 593. Industrie du bailliage d’Ornans. — Fol. 399. Industrie du bailliage d’Orgelet. — Fol. 603 et 637. Industrie du bailliage de Lure. — Fol. 603. Mémoire sur les mines du bailliage de Lure. — Fol. 639. Industrie du bailliage de Lons-le-Saunier. — Fol. 662. Industrie de la subdélégation de Jussey. — Fol. 666. Industrie du bailliage de Gray. — Fol. 674. Industrie du bailliage de Dole. — Fol. 680. Industrie du bailliage de Saint-Claude. — Fol. 687. — Industrie du bailliage de Besançon. — Fol. 690. Industrie du bailliage de Baume. — Fol. 698. Industrie du bailliage d’Arbois. — Fol. 708. État des forges, fourneaux, fonderies et martinets situés dans le comté de Bourgogne. — 709 feuillets.

902 (41). Recueil de pièces relatives à TUniversilé de Dole.

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— Fol. 101. « Abrégé historique de rétablissement des droits, des privilèges, du régime et du gouvernement de TUniversité du comté de Bourgogne, » suivi de pièces diverses sur ladite Université et ses officiers. — Fol. 369. « Histoire du Parlement de Franche-Comté, « suivie de listes et de mémoires pour servir à l’histoire des officiers dudit Parlement. — Fol. 696. « Table de l’inventaire des titres de la maison de Chalon, dont l’original est au trésor des Charles du Roy à Besançon. » La partie de ce volume qui concerne rUniversilé et le Parlement est presque en entier de la main de Courchelet d’Esnans. — 724 feuillets.

903 (42). « Traité de garde pour la cité impériale de Besançon; » du 17 mai 1600. — Fol. 21. « Aulcunes choses mémorialle passé anciennement dans la cité impérialle do Besançon, » ou chronique de Besançon depuis l’an 1291 jusqu'en l’an 1496; copiée par Guillaume Grandjacquet, recteur d'école à Byans, en 1728. — Fol. 59. « Commédie jouée à la venue et arrivée de Monsigneur de Grandvclle en la cité de Besançon. » — Fol. 69. Mémoire sur la Franche-Comté. Mutilé. — Fol. 159. Fragment d’un mémoire qui paraît avoir été adressé au roi par le Parlement de Dole après la conquête. — Fol. 165 et 192. Remontrances adressées au roi par le Parlement. — Fol. 199. Arrêt qui confirme les Franc-Comtois dans le privilège de n’être pas traduits hors de leur juridiction. — Fol. 203. Recueil d’édits et déclarations relatifs au même objet. —Fol. 220. Lettres patentes du roi portant suppression de l’ancien magistrat de Besançon et création d’un nouveau à l’instar de celui de la ville de Dole; du 26 août 1676. Imprimé. — Fol. 222. Édit concernant la manière dont les officiers des Cours doivent être vêtus. Avril 1684. Imprimé. — Fol. 223. Copie de deux lettres du Parlement de Dole à S. M. Catholique ; du 13 aVril 1645 et du 18 décembre 1655. —Fol. 227. Requête adressée au roi par les chevaliers de Saint-Georges. — Fol. 231. « Histoire du Parlement de Besençon depuis la conquête du comté de Bourgogne par Louis le Grand au mois de juin de l’an 1674; » delamaiude Courchelet d’Esnaus. —Fol. 267.

« Permission de chasser aux loups garoux; » du 3 septembre 1573. — Fol. 268. Requête présentée au Parlement de Dole

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par Guillaume, prince d’Orange, et Marc de Ryo, abbé de Saint-Claude; du 23 juillet 1366. Copie. —Fol. 280. Arrêt du Parlement de Besançon autorisant les chanoines de l'église N.-D. de Dole de rechercher dans les archives du Parlement les pièces relatives à la promulgation du concile de Trente dans le comlé de Bourgogne; du 8 août 1702. — Fol. 283. Extraits imprimés des ordonnances de Franche-Comté. — Fol. 288. « Mémoire pour la réunion de la Chambre des comptes, Cour des aides, domaines et finances de Dole au Parlement de Besançon, avec la suppression d’un grand nombre d’officiers. » — Fol. 294. Autre, suivi (fol. 300) de pièces relatives à cette question. — Fol. 319. Analyse de pièces diverses tirées des archives du Parlement et relatives surtout à la principauté de Montbéliard. — Fol. 335 et 496. « Estât détaillé des domaines du Roy au comlé de Bourgogne. »

— Fol. 453. Maréchaussée du comté de Bourgogne. — Fol. 465. « Réflexions sur les droits dévolus au Roy do disposer des fiefs impériaux de Besançon depuis la réunion de la Franche-Comté à la couronne de France, contre la prétention des archevesques de Besançon; » du 20 décembre 1734. — Fol. 481. Mémoire sur les terres de Franche-Comté séquestrées.— Fol. 602. « Etal des domaines dont jouit M* Jacques Colombat dans le comlé de Bourgogne. » — Fol. 654. « Eaux et forests du comlé de Bourgogne. » — Fol. 709. « Arrêt du conseil d’Etat du Roy muni de lettres patanles concernant les chauffages, panages, pâturages et autres droits assignés sur les bois et forêts du comlé de Bourgogne; » du 1" octobre 1743.

— 756 feuillets.

904-905 (43-44). Recueil de pièces relatives à Lausanne, évêché sutTragani de Besançon.

Le tome I est intitulé : « Archives de l’évêché de Lausanne, sufTragant de Besançon et des principales abbayes de cet évêché qui ont souffert la réforme. » — Fol. 1. Analyse de chartes de l’évêché de Lausanne depuis 895 jusqu’en 1395. — Fol. 37. Textes de chartes et diplômes relatifs au diocèse et à l’évêché de Lausanne; transcrits par ordre chronologique, ils comprennent les années 997-1527. — 465 feuillets.

Le tome II comprend (fol. 1) la suite des chartes de l’évêché

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de Lausanne, Iranscriles les unes d’après un carlulaire original de Téglise de Lausanne, les autres d’après les pièces des archives de Berne. La première partie comprend des actes du commencement du xiii® siècle; la deuxième (fol. 72) comprend des actes transcrits par ordre chronologique, de l’année 815 à l’année 1544. Une troisième partie comprend des actes des XIV®, XV® et XVI* siècles jusqu’en l’an 1594. — 823 feuillets.

906 - 907 . Analyse des manuscrits, du cardinal de Granvelle, par Dom Berthod.

Tome I. Fol. 1. « Mémoire sur quelques manuscrits de la bibliothèque publique de l’abbaye de S^Vincent de Besançon, » lu à la séance de l’Académie, le 28 novembre 1770, par Dom Berthod, sous-prieur et bibliothécaire de cette abbaye. — Fol. 11. « Mémoire historique où l’on se propose d’établir que le cardinal de Grandvelle n’eut aucune part aux troubles des Pays-Bas dans le xvi* siècle, et où l’on indique la cause de ces troubles, lu à la séance de l’Académie de Bezançon, le 24 aoust 1787, par Dom Grappin. Imprimé en 1789 à Bezançon chez J.-F. Couché. » — Fol. 36. « Analise des Mémoires de Granvelle conservés dans la bibliothèque publique de l’abbaye de S‘-Vincent à Besançon. » Le n® 906 comprend l’analyse de 34 volumes. — 577 feuillets.

Tome II. Le n® 907 comprend l’analyse dos Mémoires do Maximilien Morillon, prévôt d'Aire, du recueil de l’ambassade de Simon Renard, de lettres de Jean de Sainl-Mauris-Montbarrey, prieur de Bellefontaine, de M. de Chantonnay, d'Hopperus, des Mémoires de M. de Champagney, de lettres de M. de Vergy, une analyse du Journal des voyages de Cbarles- Quinl depuis 1514 jusqu’à l’an 1551, par Vandenesse, et de Philippe II, depuis 1551 jusqu’à l’an 1560. — 582 feuillets.

908 . Mémoire sur quelques manuscrits de la bibliothèque de l’abbaye de Saint-Vincent de Besançon, ordre de Saint- Benoît, congrégation de Saint-Vanne et de Saint-Hydulphc, par Dom Berthod. C’est une copie de la notice qui est en tête du n® 906. — 31 pages.

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