Collection de Franche-Comté
Recueil de pièces historiques relatives à la Franche-Comté, formé par Courciietet d’Esnans, conseiller au Parlement de Besançon.
909 (27). « Mémoires pour servir à Thistoire de Franche- Comté, copiés pour M. le conseiller Courchetetd'Enans. 1733.» Fol. 1. Mémoires cl lettres du prince de Condé cl de Louvois touchant la conquête de la Franche-Comté en 1668. C’est le même recueil que celui qui est contenu dans les mss. français 5847, 5848, 11628 et 21493. — Fol. 160. « Extrait d’un mémoire trouvé parmy les papiers de Messieurs Daniel au sujet de la conquesle de la province par Louis 14, en l’an 1668. » — Fol. 187. « Manifeste du baron do S‘-Moris concernant la conquesle de la Franche-Comté en 1668. » — Fol. 216. Pièce de vers intitulée : « Jaquemard très joyeux de l’arrivée de M. le baron de Soye à Besançon, le 25 juin 1668. Ma joye enfin est achevée'.. » — Fol. 225. Autre, intitulée : « Jaquemar joyeux du départ des François. Que je suis transporté de joye!... » — Fol. 230. Stances intitulées : « Le comté perdu et retrouvé. Enfin le juste ciel Louché de nos misères... » — Fol. 234. Dialogue d’Alcante et de Pégase, par Pélisson, et le sonnet de Molière sur la conquête de la province, en 1668, imités par le sieur Nicolas. « A mon secours, Pégaze, en ce besoin extrême... » — Le sonnet de Molière commence : « Ce sont faits inouïs, grand Roy, que les victoires... » — Fol. 238.
« Relation de l’embrasement et du sac du village d’Arcey en la Franche-Comté de Bourgogne faits par les François, le 8 janvier de l’an 1675. » — 253 feuillets.
1. .Vous rtî|)i'oJuisoiis Ipo nolici'S CoMa.'icréi'â aux volumes Je celle collcclion par .M. l.ly«io Hobcrl, daus son Calatoijue dés mss. rrhlifs à la Franche- Comté, p. 2:23-242.
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910 (28). « Mémoires conceroant la province de Franche- Comté et son estât ancien. » — Fol. 61. Curiosités de la nature en Franche-Comté; la glacière de Chaux, le Mont-d’Or, les minéraux divers, les grottes d’Ossolle, le saut du Doubs, la fontaine ronde près de Ponlarlier, les mines, les salines de Salins, les eaux minérales de Rèpes, près Vcsoul, les bains de Luxeuil, et frais puits. — Fol. 108. « Mémoires historiques des traités de paix et d’alliance faits par les Suisses avec l’Auslriche, la Bourgogne, la France et la Savoye. » — Fol. 134 v“. « Arresté et confédération entre l’empereur Charles V et les princes et ellecleurs de l’Empire, par lequel la Bourgogne est comprise dans les cercles de l’Empire. » — Fol. ISl. K Verbal de la négociation du s** Benoit en Suisse pour le renouvellement des traités d’alliance. » — Fol. 156. « Copie des lettres patantes de l’acceptation faitte par la sérénissime infante de la cession à elle faite des Pays-Bas et de ce conté de Bourgougne; » du 6 mai 1598. — Fol. 179. « Acte du serment de garde des privilèges du conté de Bourgougne, *> par l’archiduc Albert. —Fol. 181. « Verbal de messieur de Vergy et procureur général de leur négotiation en leur voyage à Lure. » — Fol. 189. « Verbal de Messieurs Brung et do Bermont de ce qu’ils ont négocié en leurs voyages avec le roy de France; » du 21 janvier 1601. — Fol. 198. « Mémoire dressé par ordre duParlement de Besançon pour justifier que l’abbaye, la ville et les dépendances de Lure font partie du comté de Bourgogne et du ressort de ce Parlement. » —269 feuillets.
911 (29). Mélanges. — Fol. 1 . « Mémoire concernant l’histoire naturelle du comté de Bourgogne. » — Fol. 36. « Forges et fourneaux en généra), » minéralogie et histoire naturelle. — Fol. 76 V®. « Mémoire de la guerre de 1636, » copié sur un ms. dont il manquait le premier feuillet. — Fol. 173. « Remontrances et propositions faites aux Etats de la part de l’infante Isabelle Clara Eugenia après le décez du duc Albert. » — 302 feuillets.
912 (30). Mélanges. — Fol. 1. « Lettre de M*" Boisot, abhé do S*-Vincent, à M*" Pélisson concernant un projet d’histoire du cardinal de Grandvelle et les manuscrits de S‘-Vincent. » — Fol. 55. « Mémoire dressé par un ordre du Parlement de Be-
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sançon pour justifier que Tabbaye, la ville et les dépendances de Lure font partie du comté de Bourgogne et du ressort de ce Parlement. » — Fol. lOI. « Mémoire du Parlement de Dole concernant les redevances du sel ordinaire dues par les souverains de la province à leurs sujets avec une espèce d’histoire des sauneries de Salins. » — Fol. 120. « Mémoire pour justifier qu’on ne doit admettre en celte province aucuns rescrits ou bulles de Rome sans permission. » — Fol. 126. « Mémoire du Parlement, concernant la principauté de Montbéliard, la souveraineté de Neufchaslel, et les terres d’Héricourt, Blanmont, Clémont et Chastelot. » — Fol. 242. — « Mémoire concernant raulhorilé du Parlement et du gouverneur de la province. » — 286 feuillets, plus 3 feuillets préliminaires.
913 (3!). Documents sur la conquête de 1668. — Page 1.
« Bellum Scquanicum, Joanne Morelclo, viro nobili genere, domino Coucheii, Divionensi, authore. » —Fol. 101. « 1668. Le bon Bourguignon, ou réponse à un livre injurieux à . l’auguste maison d’Auslriche et à la Franche-Comté de Bourgogne, intitulé : Bellum Sequanicum secundum, composé par le sieur Jean Morelet, de Dijon, » par C. E. B. — Fol. 148.
« Discours et relation véritables sur les succez des armes de la France dans le comté de Bourgogne en 1668. » —Fol. 245.
« Copie d’une lettre d’un franc-comtois escritle à un sien amy de Bruxelles par laquelle il fait voir la cause de la perte de la Franche-Comté. » — Fol. 279. « Lettre touchant la prise de la Franche-Comté en 1668, » suivie (fol. 296 v“), d’une « Apologie de la Franche-Comté do Bourgogne où sont contenus les véritables suites de la reddition à Tobéissance du roy de France en l’an présent 1668. » — 310 feuillets.
914-915 (32-33). Délimitation de la Franche-Comté du côté de la Lorraine et de la Champagne, en 1610 et 1611. — 552 feuillets.
916 (34). « Recueil do plusieurs actes conceruant la délimitation de la Franche-Comté avec les Suisses pour justifier les anticipations du canton de Berne, » en 1631. — 262 feuillets.
917 (35). Délimitation de la Franche-Comté du côté de la Lorraine, en 1608. — Fol. 19. « Mémoire des entreprises que
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roû fait sur les droits apparlenans au abbé et seigneur de Luxeul en sa seigneurie de Monlureux-sur-Saône. » — Fol. 34. « Articles accordés entre les s"» députés de leurs AA. SS. Archiducs et de l’Altesse monseigneur le duc de Lorraine pour les mines de Qiâteau-Lambert ; » du l®’’ juin 1604. — Fol. 36. « Dernier recès de Lorraine, >» relatif à la délimitation; du 1" août 1564. — Fol. 50. « Traitté de paix fait entre l’archiduc Philippe et le duc de Lorraine, en juin 1501. » — Fol. 60. « Additions des articles accordés et signés à Gand par les commis et députez du roy de Cecile, duc de Lorraine et de Bar d’une part, et de M' l’archiduc d’Autriche, duc de Bourgogne et de Brabant, d’autre, sur la manière de procéder es differens etans entr’eux dependans du duché de Lorraine et de Bar et comté de Bourgogne; » du 19 juin 1601.— 61 feuillets.
918 (36). « Mémoire pour servir à l’histoire de la ville de Dole. M — 129 feuillets.
919 (37). Mémoires pour servir à l’histoire de Besançon. — U Jules César prend la detîence de la ditte cité en laquelle il envoya une garnison. » C’est le titre d’une chronique qui va jusqu’en 1488. — Fol. 31. « Anciennes choses mémorables passées anciennement dans la cité impériale de Besançon, » depuis l’an 1291 jusqu’en l’an 1613. — Fol. 109. w Dernière ordonnance faite par messieurs les gouverneurs de la cité impériale de Besançon ; du25 juin 1548, avec des additions de 1549, 1551 et 1554. — Fol. 115. « Franchise et liberté de l’église et monastère de Saint-Paul de Besançon, » accordée par l’empereur Henri VI, le 1*'' mars 1191 (n. st.). —Fol. 119. Diplôme de l’empereur Sigismond qui accorde aux citoyens de Besançon le droit de ne reconnaître aucuns vicaires généraux ; du 9 octobre 1423. — Fol. 121 v®. « Extrait du privilège de la monnoye donné à la cité de Besançon par l’empereur Charles cinquième. » —Fol. 122 v*. Du droit de cité de Besançon. — Fol. 124 V®. De l’élection des gouverneurs de la ville de Besançon. — Fol. 127 V. Formule du serment prêté parles gouverneurs de Besançon après leur élection. — Fol. 128. « Divers statuts sur la police de la cité. » — Fol. 133. « Consultalio habita super hoc verbo : Factum civitatis, etc., in trac-
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talu qiiondam domini cardinalis Rothomagcnsis, et archiepiscopi Bisuntiniet etiam civium Bisuntinorum. » — Fol. 137. « Cronica ad laudem imperaloris Maximiliaiii suæque civitalis imperialis Bisunlinæ. » — Fol. 441 v®. « Jucundus advenlus R. P. D. Anlh. deVergeyo, archiepiscopi Bisunlini, in civilatem Bisuntinam. »—Fol. 143 v®. Chronique des rois et comtes de Bourgogne. — Fol. 150 v®. « Mcmorialia pro jurisdictione ecclesiaslica Bîsuntina. » — Fol. 153. « Apointement fait entre reverendissime prince et prélat l’archevêque de Besançon, appellé Quentin, et les oflicicrs du Parlement de Dole, passé au lieu de Bruxelles l’an 1459. » — Fol. 159. Sur la sédition arrivée à Besançon en 1451, et serments prêtés par les divers officiers de la ville. — Fol. 162 v®. « Alliance de la cité de Besançon avec les villes de Fribourg et Solleure contractée pour dix ans. lesquels commencèrent le 26 may 1579. » — Fol. 168. » Sommaire de la proposition faite à Messieurs les gouverneurs et vingt-huit de la cité de Besançon de la part de Sa Majesté royalle. » — Fol. 170. Sommaire d’une seconde proposition faite aux gouverneurs de Besançon. — Fol. 179. Sur le traité de la gardienneté de Besançon. — Fol. 182. « Extrait d'un certain motif concernant les antiquitez de Besançon. » — Fol. 186. « Besançon tout en joye dans l’heureuse possession de son auguste souverain où relation curieuse des grandes et publiques réjouissances de celle libre et impériale cité pour la glorieuse élection de son invincible empereur Léopolde premier, roy de Hongrye et de Boëme, archiduc d’Autriche, dressé par M® Thomas Yarin, sieur d’Audeul, ancien cogouverneur et juge de la mairie de Besançon, par ordre de Messeigneurs les gouverneurs de celte cité. » Imprimé à Besançon par Jean Couché, en 1659. — 343 feuillets, plus 2 feuillets préliminaires.
920 (38). « Mémorial que présente à Sa Majesté la cité de Besançon au fait de sa suprême juridiction en civil, criminel, milice et police. » — Fol. 49. « Narré fidèle cl curieux de tout ce qui s’est passé dans l’heureuse prise de possession de la cité de Besançon par son Excellence Monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo, au nom et comme plénipotentiaire de Sa Majesté, le vingt-neuvième septembre M. DC. LXIV,
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dressé par messire Thomas Varin, docteur os droits, sieur d’Audeul, ancien gouverneur et juge de la mayrie de Besançon. » —Fol. H3. Recueil de tous les diplômes des empereurs concernant les privilèges de Besançon, contenus dans un vidimusde l'empereur Ferdinand III, du 12 novembre 1638. Fol. 166. « Édit contre les brigues et touchant la forme de procéder à l’élection des sieurs gouverneurs et vingt-huit notables de la cité impérialle de Besançon. A Besançon, par Nicolas de Moingesse, M. DC. II. » —Fol. 212. «Apologie de la cité de Besançon sur les changemens qui y sont survenus au commencement de l’an 1668. » — Fol. 240. « Comédie jouée à la venue et arrivée de Monseigneur de Grandvelle en la cité de Besançon. » — Fol. 250. « Traité fait entre Son Excellence Monseigneur le marquis de Castel-Rodrigo, comme plénipotentiaire de Sa Majesté d’une part et la cité de Besançon d’autre, avec la ratification royale ensuivie. A Besançon, de l’imprimerie de Claude Rochet, ... M.ÜCÇ. XXXI. » Imprimé. — 261 feuillets.
921 (39). Recueil concernant Besançon, et particulièrement les privilèges de cette ville. — Fol. 130 v". Chronique franccomtoise (1291-1644). — Fol. 183. « Comédie jouée à la venue et arrivée de Monseigneur de Grandvelle en la cité de Besançon. « — Fol. 193. « Extrait du livre des délibérations et ordonnances de la cité de Besançon, recueillies par M'd’Arcier. » — 205 feuillets.
922 (40). U Extraict d’aucuns anciens registres et autres enseignemens trouvez en la trésorie de Poligny et aucuns touchans aucuns roys, princes et autres sainctes personnes issues de la très-noble et ancienne maison de Bourgogne, dont Dieu soit garde. » Cet « extraict » comprend une courte chronique franc-comtoise, et une généalogie des ducs et comtes de Bourgogne. — Fol. 132. Recueil sur les chevaliers et l’ordre de la Toison d’or. — Fol. 248. « Arthois, » chronique d’Artois (1170-1642). — 304 feuillets.
923 (41). Privilèges concédés à la ville de Dijon par Hugues, duc de Bourgogne; traduction française, (xv* siècle, -papier.) — Fol. 56. Carlulaire de la ville de Dijon. « Çou fit transcrire Jehan dou Pautez, l’an de grâce mil IIP et trante. »
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— Fol. 87. Règles do droit, (xiv* siècle, parchemin.) — 90 feuillets.
924 (42). « Recueil des traités de paix, de ligue et de neutralité concernant le comté de Bourgogne. » — Fol. 1. Traité entre François 1®’’ et Marguerite d’Autriche pour les deux Bourgognes; t522 et 1527. — Fol. 34. Instructions do Marguerite d’Autriche à Claude de Rans, ii l’abbé du Monl-Sainte- Marie et à Hugues Devent, envoyés en Suisse, touchant la neutralité du comté de 'Bourgogne. — Fol. 42. Mandement de Marguerite d’Autriche pour l’entretien de ladite neutralité; du 6 février 1514 (n. st.). — Fol. 44 v®. Lettres de la même relatives au même objet; du même jour. — Fol. 46. Lettres de l’empereur Maximilien relatives au même objet; du 13 février 1514 (rt. st.). — Fol. 48. Traité de neutralité du 23 février 1528 (n. st.). — Fol. 56. Autre ; du 12 octobre 1542. — Fol. 59. Autre ; du 13 août 1544. — Fol. 69. Autre ; du 5 juillet 1544. — Fol. 76. Lettre écrite au roi de France par MM. des Ligues en faveur du comté de B(»urgogne ; du 9 avril 1551.
— Fol. 80. Autre, des mêmes au môme, relatives au même objet; du 19 avril 1552. — Fol. 84. Publication du traité de neutralité de l’an 1552 pour la Franche-Comté. — Fol. 109. Traité do neutralité, do 1555. — Fol. 123. Lettre, traduite d’allemand en français, de MM. des Ligues au roi de France pour la neutralité du comté de Bourgogne; du 15 juillet 1560.
— Fol. 125. Publication du renouvellement du traité de neutralité de la Franche-Comté avec la France; du 3 octobre 1563. — Fol. 157. Renouvellement du traité do neutralité pour 29 ans; du 4" mai 1580. '— Fol. 183. Commission pour la délimitation de la Franche-Comté du côté de Jougne avec les Bernois. — Fol. 189. Traité de neutralité entre la France cl la Franche-Comté; du 22 septembre 1595. ■— Fol. 196. Traité de neutralité entre les deux Bourgognes pour 29 ans; 1610. — Fol. 205. Commission de Louis XIII et ratification de ce traité par les archiducs Albert et Isabelle, par le roi Louis XIII, et sa publication. — Fol. 221 v". — Traité entre la Franche-Comté et la Bourgogne, suivi d’un mémoire servant d’éclaircissement aux traités précédents; du 28 janvier 1612. — Fol. 239. « Le pacte héréditaire d’entre la mai-
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Bon d’Austrichc et Bourgogne et la louable commune des ligues de Suisse. » — Fol. 254 v*. Lettres écrites par les cantons suisses au sujet des divers traités de neutralité, depuis 1523 jusqu’en 4553. — Fol. 274. Extrait de plusieurs articles de la ligue héréditaire de la Suisse et de la Bourgogne. — Fol. 275. Articles additionnels. — Fol. 277 v®. Documents relatifs à la ligue conclue entre les cantons suisses et la Franche-Comté au mois de mai 4557. — Fol. 289. Ligue entre le roi d’Espagne, Philippe II, et les cantons catholiques de la Suisse: du 42 mai 4587. — 326 feuillets.
925 (43). « Mémoires pour servir à l’histoire des autheurs de Franche-Comté. » — Du fol. 8 v" au fol. 4 44, il y a une histoire des archevêques de Besançon, jusqu’à M. de Blitterswitch, et du fol. 422 au fol. 440, une « généalogie d’Otte I", comte héréditaire de Bourgogne, depuis l’an 4000, et de ses descendants jusqu’à présent. » Les « Mémoires pour servir à l’histoire des autheurs de Franche-Comté, » commencent, à proprement parler, au fol. 441 et vont jusqu’au fol. 223. — A la fin (fol. .231) est une table des auteurs mentiounés dans ce recueil, suivie d’une indication des auteurs omis. —236 feuillets.
926 (44). « Mémoires pour servir à la vie des saints de Franche-Comté. »— Fol. 281. « Mémoire des reliques qui se trouvent en cette province. » — Fol. 300. « Table alphabétique des saints du calendrier de cette province. » — 306 feuillets.
927-928 (45-46). Extraits des registres du Parlement de Franche-Comté concernant la cour et ses officiers. Chaque volume est suivi d’une table des matières et des noms. — 271 et 172 feuillets.
929 (47). « Table du contenu aux volumes des actes importants du Parlement de Franche-Comté séant à Dole. » — Fol. 252. « Mémoire contenant tout ce qui est contenu dans un ancien registre qui est entre les mains de M" le conseiller Lampinet, s*'’ de Pugey, que l’on croit estre le 1" volume des actes importants du Parlement qui se trouve égaré. » — Fol. 270. Répertoire par ordre alphabétique de diverses matières de la compétence des Parlements. — A la fin, table alphabétique des matières et des noms contenus dans les registres des actes importants du Parlement. — 417 feuillets.
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930-931 (48-49). Table des matières et inventaire sommaire, en forme de table, de tout ce qui est contenu dans les registres du Parlement. — 292 et 145 feuillets.
932-933 (48 àis~^9 bis). Extraits des registres du Parlement de Franche-Comté, concernant son ancienneté, ses prérogatives et ses officiers. — xix et 564 feuillets.
934-951 (50-67). « Recueil des ordonnances anciennes observées en la cour souveraine du Parlement do Dole et aux autres justices du comté de Bourgogne. »
934. Tome I. Fol. 1-153. Ordonnances de 1439 au 26 septembre 1538.
935. Tome II. Fol. 154-504. Ordonnances de 4573 au 15 juillet 1579.
936 . Tome III. Fol. 505-762. Ordonnances du 30 juillet 1579 au 10 octobre 1586.
937. Tome IV. Fol. 763-1004. Ordonnances du 9 octobre 1586 au 17 octobre 1591.
938 . Tome V. Fol. 1005-1261. Ordonnances du 21 novembre 1591 au 22 septembre 1595.
939 . Tome VI. Fol. 1262-1504. Ordonnances du 20 novembre 1595 à 1598.
940. Tome VII. Fol. 1505-1737. Ordonnances du 15 janvier 1598 au 15 novembre 1607.
941 . Tome VIII. Fol. 1738-1996. Ordonnances de novembre 1607 au 19 mai 1618.
942 . Tome IX. Fol. 1997-2252. Ordonnances du 7 septembre 1618 au 5 mars 1622.
943 . Tome X. Fol. 2253-2500. Ordonnances de 1622 au 12 février 1627.
944 . Tome XI. Fol. 2501-2736. Ordonnances du 7 mai 1627 au 11 août 1631.
946 . Tome XII. Fol. 2738-2995. Ordonnances du 15 novembre 1631 au 3 avril 1636.
946 . Tome XIII. Fol. 2997-3251. Ordonnances du 12 avril 1636 au 9 septembre 1642.
947 . Tome XIV. Fol. 32.52-3508. Ordonnances du 15 septembre 1642 au 18 juillet 1650.
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948 . Tome XV. Fol. 3509-3767. Ordonnances du 7 septembre 1650 au 18 janvier 1663.
949 . Tome XVI. Fol. 3768-4018. Ordonnances du 18 janvier 1663 au 12 juillet 1685.
950 . Tome XVII. Fol. 4019-4170. Ordonnances du 20 décembre 1681 au 23 juin 1729.
951 . Tome XVIII. Fol. 4171-4315. « Table des édits et déclarations des souverains et du Parlement, dont le recueil forme les anciennes ordonnances de la province de Franche- Comté. » — 4315 feuillets.
952-953 (68-69). Nominations des officiers du Parlement de Dole.
Le tome I contient (fol. A-J) les nominations faites depuis le 22 mars 1601 jusqu’au 13 novembre 1630. Fol. 1. « Registre des nominations des officiers du Parlement de Dole à commencer dès l’année 1601. »
Le tome II contient (fol. A-N) les nominations faites depuis le 7 janvier 1631 jusqu’au 24 novembre 1691. — Fol. 1. « Serment que se doit prêter à toutes nominations, » suivi du registre des nominations.
302 feuillets, plus les feuillets A-J préliminaires, et 401 feuillets, plus les feuillets A-N préliminaires.
954-955 (70-71). « Extrait des lettres écrittes par le Parlement de Dole aux rois et aux ministres. »
Le tome I contient l’indication des lettres écrites depuis le 7 juin 1559 jusqu’au 1*' juin 1672. A partir du fol. 200 v“, il y a le texte de plusieurs lettres.
Le tome II contient pêle-mêle des copies et des analyses, depuis le commencement duxvii® siècle jusqu’au 17 mai 1659. — 563 feuillets.
956 (72). « Extrait des lettres écrittes au Parlement par le roy ou les ministres dez l’an 1674. » Ce recueil va jusqu’au 18 mai 1731. — 172 feuillets.
957 (73). « Remontrances du Parlement depuis IGTL » jusqu'au mois de janvier 1735. — 247 feuillets.
958 (74). « Abrégé en forme de répertoire de tout le contenu aux sept volumes ou registres des actes importans du Parlement. » Ce répertoire est par ordre alphabétique. — Fol. 67.
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« Tablo alphabétique des matières contenues aux papiers mentionez en cette inventaire. » — Fol. 94. m Tablo alphabétique du contenu on quatre volumes de lettres importantes qui sont gardées au Cabinet de la cour... » — Fol. 133. Liste d’officiers du Parlement de Dole depuis Tan 1500 jusqu’en l’an 1679. — Fol. 157. « Instructions particulières envoyées par le
Roy à M. le président de Batterans en l’an 1586. » — Fol. 173.
Lettres patentes relatives à l’établissement du Parlement de Dole, du 30 septembre 1500, et à son rétablissement, du mois de février 1679, et autres pièces relatives à cette cour. — 256 feuillets.
959 (75). Inventaire des pièces contenues dans les registres des fiefs et dans les registres des chartes de la Chambre des comptes de Franche-Comté, avec une table des noms, commençant par A et B, qui sont mentionnés dans ce volume. — 368 feuillets.
960 (76). « Extrait des registres de la Chambre des comptes » de Dole. Ces extraits* concernent le domaine du comté de Bourgogne, Bracon, Salins, la Châtelaine, les Planches, Arbois et ses environs, Courtenois, Vadans, la Ferté, Pontarlier, Poligny, Voiteur, Montmorot, les bailliages de Dole, Quingey et Ornans, Saint-Aubin, Montmirey, les bailliages d’Amont et de Gray, Apremont, Vellexon, Besançon et le prince d’Orango. D’après une note écrite à la fin du volume, cet extrait est la copie d’un ms. fait en l’an 1354 par Pierre de Fontenoy, prêtre et tabellion de la cour de Montbozon. — 265 feuillets.
961-962 (77-78). « Mémoires généalogiques sur l’ancienne noblesse de Franche-Comté. » — Une table alphabétique des noms est en tête du premier volume. — 274, plus les feuillets préliminaires A-Q, et 117 feuillets.
963 (79). « Extrait des registres du Parlement concernant les lettres de noblesse, do chevalerie, comtes et barons, avec les permissions de tenir en fief. 1734. » — Une table alphabétique des noms est en tête du volume. — ix et 548 feuillets.
964 (80). Recueil généalogique sur différentes familles de Franche-Comté, intitulé : « Recueil divers des maisons. » — 169 feuillets.
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COILECTION MOREAU
966-967 (81-83). « Extrait des registres de la cour, concernant les matières ecclésiastiques et bénéficiales, » du diocèse do Besançon. — 2iG et 271 feuillets.
968 (84). « Inventaires des titres principaux de l’archevesché de Besançon. » — 286 feuillets.
969 (85). « Recueil général des bénéfices ecclésiastiques tant du diocèse de Besançon que du comté, contenant les noms et invocations de mesme que des patrons et titulaires d'iceux jusqu’au commencement de l’an 1701. » — 895 pages.
970 (86). a Mémoires concernant plusieurs affaires touchant l’archevêché et le chapitre métropolitain. » — Fol. 1. « Plusieurs lettres sur le fait de l’élection à l’archevêché de Besançon do la personne de H. M. François de Grandmont, haut doien de Besançon, vacante icelle par l’obiit de M. l'Ill. et R. Antoine Perrenot, dit de Grandvelle, moderne archevêque dud. lieu, au mois de septembre 4586. » — Fol. 43. « Lettre du roy d’Espagne au Parlement touchant le droit d’élection à l’archevesché de Besançon ; » du 22 avril 1655, — Fol, 70. « Teneur du traicté et accord fait au mois d’aoust 1585 de différents d’entre les vénérable haud doyen, chanoine et chapitre de Téglise métropolitaine de Besançon d’une part et les gouverneurs de ladite cité d’autre. » — Fol. 83 v®. « Traicté et accord fait à/ l’intervention de la cour du différend qui estoit entre les vénérables de l’insigne chapitre de Besançon et les sieurs gouverneurs de laditte cité; » du 5 janvier 1592. — Fol. 87. Autre; du 29 juin 1601. — Fol. 89 v®. « Traité fait entre M. Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, et les haut doyen et chapitre métropolitain au sujet de la jurisdiction temporelle; » du 29 juin 1601. —Fol. 98. « Bref sur la provision à l’archevêché do Besançon en la personne de M. Ferdinande de Rye, addressé par le Pape Sixte V au gouverneur et au Parlement du comté de Bourgogne; » du 22 septembre 1587. — Fol. 101 v®. « Titre nommé caduc concernant Besançon et M. l’Archevêque. » — Fol. 105 V®. « Conffrmatio postulationis factæ a capitulo metropolitano Bisuntino in archiepiscopum de persona Antonii de Vergy,constiluti in anno suæ ætatis 15*per Alexandrum papam \[j de anno 1502. » — Fol. 115. « Synopsis rerum gestarum circa decanatum majorem ecclesiæ metropo-
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litanæ Bisuntinæ ab aaao 1661 usque ad præsenlem annum 1667. » L’auteur est Pierre Alix, abbé de Saint-Paul de Besançon. — Fol. 230. « Mémoire concernant la réunion d’un bénéfice à la manse du chapitre métropolitain en cédant à S. M. le droit dudit chapitre à la nomination des dignités et des canonicats. » — 235 feuillets, plus les feuillets préliminaires
971 (87). « Mémoires concernant le chapitre et l’archevêché. » — Fol. 1. « Éponge pour effacer la censure que le P. Dominique Vernerey a fait au dialogue entre Porte noire et le Pilory, et du factum ou conseil latin pour le chapitre de l’église métropolitaine de Besançon contre les censures d’Alexandre, composée par R. sieur Messine Pierre Alix, abbé de S*-Paul et chanoine théologal en ladite église l’an 1664. » Ce pamphlet a été imprimé. — Fol. 68. « Dialogue entre Porte noire et le Pilori, » par le même. A été imprimé. — Fol. 79. « Dialogue entre Chaudanne et l’âne qui parle, » par le même. — Fol. 99. « Pro capilulo ecclesiæ métropolitanæ Bisuntinæ contra censuras Alexandri VII consilium. » — Fol. 136. « Avis de droit sur la nomination àl’archevesché de Besançon en faveur de Sa Majesté. » — Fol. 261. « Répliques àux remontrances faites au Roy, » sous le nom du chapitre métropolitain. — 307 feuillets.
972 (88). « Titres conccrnans l’archevêché. » — Fol. 1. Diplôme del’empereur Sigismond; du 13 février 1416 (n. st.). — Fol. 16. Règlement des droits d’échute ou du caduc appartenant à l’archevêque de Besançon; du 9 mai 1179. — Fol. 21. Commission accordée par l’archevêque Guillaume à huit citoyens de bâtir sur les deux dernières arches du pont ; septembre 1265. — Fol. 23. « Désaveu de l’élection et création d’un capitaine en la cité de Besançon. » 1291. — Fol. 25 v*. Condamnation prononcée par l’empereur Conrad contre Guillaume, archevêque de Besançon; du 16 mai 1245. — Fol. 26. Confirmation par l’empereur Charles IV du privilège de changer les officiers à la réserve des quatre principaux, de battre et changer la monnaie; du 26 novembre 1356. — Fol. 29 v*. Investiture de l’empereur Rodolphe II pour Antoine Perrenot de Granvelle, archevêque de Besançon et confirmation de
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quinze privilèges des empereurs précédents; du 26 février 1586. — Fol. 79, Lettres de Philippe, archiduc d’Àutriche, pour l’exécution des bulles accordant à l’archevêque de Besançon la disposition des béiiéhces vacants ; du 27 mars 1501 (n. st.). — Fol. 83. Commission du pape Alexandre IV aux évêques d’Autun et d’Auxerre pour juger des entreprises des citoyens de Besançon ; du 29 janvier 1259. — Fol. 87. Défense par Guillaume, roi des Romains, de bâtir château ou forteresse à Besançon sans le consentement de l’archevêque; du 15 février 1256 (n. st.). — Fol. 88 v*. Investiture de l’empereur Rodolphe II pour Ferdinand de Rye et confirmation de privilèges précédents; du 24 septembre 1588. — Fol. 197. Confirmation par Guillaume, roi des Romains, des privilèges de l’archevêché de Besançon et spécialement du droit de battre monnaie; du 4 mai 1250. — Fol. 198 v". Lettre d’envoi en possession et jouissance des fiefs, rentes, etc., pour l’archevêque de Besançon; du 31 mai 1412. — Fol. 203. U Déclaration des fiefs, droits et revenus dépendants de la régalie de Besançon. » — Fol. 213 v*. Transaction entre Nicolas, archevêque de Besançon, et Thibaud, vicomte de Besançon. 1232. — Fol. 216. Transaction entre Eudes, archevêque de Besançon, et Jean de Chalon, seigneur d’Arlay; du 2 mai 1295. — Fol. 220 v®. Acte de foi et hommage de Henri de Joux, au nom de Jean de Chalon, à Eudes, archevêque de Besançon, pour la mairie de Besançon; avril et juin 1295. — Fol. 235. Protestation de l’archevêque de Besançon à la prise de possession de la vicomté de cette ville; du 6 février 1297 (n. st.). —Fol. 238. Arrêt d’intervention pour Jean V de Noroy, archevêque de Besançon, à cause de sa régalie contre le procureur général du Parlement; du 18 juillet 1443. — Fol. 240 v®. « Quittance pour le duc et comte de Bourgogne des fruits et émolumens de la régalie de Besançon par luy tenue en vertu de concession de Venceslas, roy des Romains; » du 21 mars 1422 (n. st.). — Fol. 244. Transaction entre Eudes, archevêque de Besançon, et Jean de Chalon, seigneur d’Arlay, au sujet de la vicomté de Besançon; du 22 novembre 1299. — Fol. 248 v®. Transaction entre Othon, comte de Bourgogne, et Eudes, archevêque de Besan-
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çon, au sujet de la mairie et vicomté de Besançon ; janvier 12Ü4 (n. si,). — 258 feuillets, plus les feuillets préliminaires A-G.
973 (89). « Mcmorialia ad historiam abbatiæ Sancti Pauli Bisunliiiæ, » par D. Bruant. — C’est le même ouvrage que celui qui est indiqué dans le n** 868 de la collection Moreau.
974 (90). « Mémoires concernant la confrérie de S‘-Georges. »
— Fol. 1. Placet présenté au roi par les chevaliers de Saint- Georges pour obtenir la cassation d’un arrêt qui leur refuse la qualité de chevaliers. — Fol. 4. « Motifs de l’arrêt du Parlement qui a tracé la qualité de chevaliers à M""* de S‘-George. » — Fol. 25 v“. « Mémoire responsif de M*"' de S*-George pour se conserver la qualité de chevaliers. » — Fol. 68. « Response au mémoire de M” de S‘-George par le Parlement de Franche- Comté. ». — Fol. 153. « Mémoire concernant la confrérie de S*-Georgo, » tiré de Gollul, chap. xxvi, fol. 953. — Fol. 189. Lettre écrite par les chevaliers de Saint-Georges à Philippe IV, roi d'Espagne. — Fol. 190. Réponse du roi d’Espagne; du 18 août 1659. — Fol. 190 v“. Touchant Thistoire de la confrérie de S‘-George, par le sieur de Loisy. » — Fol. 191 V®. Extrait des mémoires de Gollut touchant Pierre d’Hacquembaclî. — Fol. 196 v». Extrait des anciennes ordonnances du comté de Bourgogne au sujet des qualités. — Fol. 211. « Précis de l’état des droits, titres et qualitez de la confrairie des chevaliers de S*-Gcorge de Franche-Comté. » —Fol. 237 v®. Extrait d’un livre intitulé : « Narration historique des couvens do S‘-François en Franche-Comté, » par Jacques Foderé, en ce qui concerne la confrérie de Saint-Georges. — 240 feuillets.
976-976 (91-92). Documents relatifs au cardinal de Granvelle.
Tome I. « Lettre de M. Fahbé Boisot à M. Pelisson concernant un projet d’histoire du cardinal de Grauvelle elles manuscrit («c) de S‘-Vincent. » — Fol. 104. « Extrait dos Mémoires du cardinal de Granvello et des manuscrits de l’abbaye de S'-Viucent. » — Tome 11. Suite. —Fol. 199 v“. « Extrait des patentes octroyées au sieur Pierre Perrenot, d’Ornans, père
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de monsieur le chancelier de Granvelle. » — Fol. 212 v®. Extraits de Le Laboureur relatifs au cardinal de Granvelle. » — 295 et 222 feuillets.
977 - 999 . Collectiou de Mémoires sur les Généralités de la France, rédigés par les Intendants, en 1697-1700, pour l’ins- Iruclion du duc de Bourgogne; 23 volumes in-4.
977 (1). Alençon et Perche. — 327 feuillets.
978 (2). Alsace. — 371 feuillets.
979 (3). Béarn et Basse-Navarre; Flandre flamingante. — 138 et 135 feuillets.
980 ( 4 ). Bordeaux; — Auvergne. — 176 et 184 feuillets. 981-982 (5-6). Bourgogne. — 264 et 262 feuillets.
983 (7). Bretagne. — 223 feuillets.
984 (8). Caen. —... feuillets*.
985 (9). Flandre gallicane; — Hainaut. — 168 et 152 feuillets.
986 (10). Languedoc. — 364 feuillets.
987 (U). Lorraine et Trois-Évêchés. — 136 et i49feuillels.
988 (12). Montauban. — 220 feuillets.
989 (13). Orléans; — Bourges. — 176 et 107 feuillets. 990-991 (14-15). Paris. — 438 et 499 feuillets.
992 (16). Picardie; — Artois. — 262 et 194 feuillets.
993 (17). Poitiers; — Limoges. — 116 et 167 feuillets.
994 (18). Provence. — 491 feuillets.
995 (19). Rouen ; — La Rochelle. — 81 et 206 feuillets.
996 (20). Franche-Comté ;—Roussillon.—154 et 189 feuill*.
997 (21). Soissons; — Champagne. — 107 et 239 feuillets.
998 (22). Tours, Anjou et Maine. — 238 et 108 feuillets.
1. Le volume i)84 a él6 cédé, eu 1863, aux arcliives du dopaitemoul de la Muncbey en échange d'une copie du cartulaire de Saint-Sauveur-le-Viconite, aujourd*bui ma. laün 17137.
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999 (23). M Extrait des mémoires de la généralité de Franche-Comté, duché de Bourgogne et pays de Bresse, Gex et Bugey. » — 218 feuillets.
1000 - 1043 . SecoiNde collection d’Esnans.
Collection d’inventaires de différentes archives des Pays-Bas autrichiens, recueillis par Coubchetet d’Esnans; 44 volumes in-4'.
1000-1001 (I-Il)- « Inventaire des pièces et actes renfermés dans la tour de la Chambre des comptes à Bruxelles. »
— 233 feuillets et feuillets 234 à 480,
1002 (III). « Recueil succinct des reflexions tirées des avis de Courreposans à la Chambre des Comptes de Bruxelles pour le département de la Flandre. » (1667-1743.) — 268 feuillets.
1003 (IV)* Extrait des avis et mémoires envoyés par la Chambre des comptes de Bruxelles aux souverains. (1660- 1739). - 362 feuillets.
1004 (V). Inventaire par extrait du dépôt de la seconde Chambre de la Secrétairerie d’Etat et des flnances de Bruxelles.
— 423 feuillets.
1005 (VI). Copie du répertoire de quinze registres des chartes de la Chambre des comptes au département de Flandres, à Bruxelles. (Cf. n» 589.) — 247 feuillets.
1006 (VII). Inventaire des pièces trouvées dans l’ancienne chapelle du cardinal de Granvelle. — 322 feuillets.
1007-1008 (VIII-IX). Inventaire par extrait des pièces qui sont trouvées dans tes dépôts et greffes de l’Audience à Bruxelles et de la Secrétairerie d'Etat et de guerre. — 225 et 413 feuillets.
1. Celle collecUon e^l plus coinplèle que le recueil d’iiiveuluires, eu double exemi»laire, égaleineiil formé pur d’Esuaus, el qui a été ioventorié plus haut sous les U»! 579-624. Elle pruyieut du Bureau des Affaires étraugères.
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1009-1010 (X-XI). Table générale des matières contenues ès dix-neuf registres de chartes de la Chambre des comptes de Sa Majesté en Brabant. — 324 et 280 feuillets.
1011 (XII). Table des huit registres des affaires particulières de la Chambre des comptes du roi en Brabant. (1383- 1739.) — 211 feuillets.
1012 (XIII). Inventaire par extrait de tous les actes et pièces de la Chambre des comptes de Brabant qui sont trouvées dans la première [chambre] en entrant dans la tour appelée la Chambre des chartes. (Cf. n" 1036.) — 133 feuillets.
1013 (XIV). Copie tirée des registres de la Chambre des comptes de Brabant, concernant les aliénations de domaines depuis 1306 jusqu’à présent. — 194 feuillets.
1014-1015 (XV-XVI). Répertoire des actes contenus dans les registres des chartes de la Chambre des comptes de Lille. (1386-1531). — 278 et 594 feuillets.
1016-1017 (XVII-XVIII). Répertoire des lettres enregistrées ès registres des chartes tenus et reposans en la Chambre des comptes à Lille. (1330-1623.) — 414 et 385 feuillets.
1018 (XIX). Répertoire des lettres contenues dans les registres des charges de la Chambre des comptes de Lille. (1623-1644.) — 362 feuillets.
1019 (XX). Inventaire des titres relatifs au pays de Gueldre. — 443 feuillets.
1020 (XXI). Table de registres contenant des actes produits sur les comptes du .scel de l’Audience de Brabant, (xv"- XVI* siècles.) — Table de lettres patentes de noblesse et d’autres marques d’honneur accordées par les souverains des Pays-Bas. — Table d’un registre contenant les actes rapportés en la Chambre des comptes do Brabant par divers prélats, nobles, villes et particuliers, conformément aux lettres patentes sur ce expédiées en 1498 et 1500. — 284 feuillets.
1021 (XXII). Inventaire de litres relatifs aux affaires de Luxembourg. — 314 feuillets.
1022 (XXIII). Inventaire des placards de Brabant. — 321 ff.
1023 (XXIV). Inventaire par extrait des pièces trouvées au Conseil des finances à Bruxelles. — Inventaire des archives du Conseil privé de Bruxelles. — 266 fenil lots.
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1024 (XXV). Inveütaire par extrait de registres reposant en finances, des mandements, patentes, octrois, commissions et autres, depuis 1733. — 273 feuillets.
1025 (XXVI). Table du premier registre-des placards de Flandres. — Inventaire du registre des affaires des monnoies depuis 1740. — 220 feuillets.
1026 (XXVIl). Tables de registres contenant copie do chartes et autres lettres rendues sur les comptes du scel de Taudience de Brabant, depuis 1551. — Table des registres noirs, commençant en 1191. — Inventaire de plusieurs registres du Brabant et de pièces trouvées sur les greniers de la Chambre des comptes de Brabant. — 306 feuillets.
1027 (XXVIII). Inventaire de titres conservés à la Chambre des comptes de Brabant. — 404 feuillets.
1028 (XXIX). Inventaire de titres trouvés à la maison de ville de Mons. — Inventaire de pièces du Conseil d’état du Hainaut. — Inventaire des avis donnés par le Conseil de Mons.
— 260 feuillets.
1029-1030 (XXX-XXXI). Inventaire de pièces conservées dans le château, puis dans la ville de Namur. — 285 et 310 ff.
1031 (XXXII). Recueil sur la noblesse de Lorraine. — 214 feuillets.
1032 (XXXIII). Recueil de pièces diverses. — Affaires de Lorraine. — Paix des Pyrénées, 1686 (fol. 25); — Différends de François I" et de Charles-Quint, 1528, etc. (fol. 64 v*) ; — « Inventaire des papiers du gouvernement de la province retrouvés dans le cabinet du secrétariat au château de Grey, 1662. » (fol. 285). — 313 feuillets.
1033 (XXXIV). Recueil de lettres et pièces relatives à la publication du concile de Trente en Franche-Comté. — 140 feuillets*.
1034 (XXXV). Inventaire de pièces conservées dans la première chambre de la Chambre des comptes de Bruxelles.
— 337 feuillets.
1035 (XXXVI). Inventaire de titres relatifs à la ville de Bruges et au franc de Bruges. — 452 feuillets.
1. Un étal délaillô do ce ms. a été publié par M. U. Itobcrt, op. ci/., p. 24.3-244.
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1036 (XXXVII). Inventaire par extrait do tous les actes et pièces de la Chambre des comptes de Brabant qui sont trouvées dans la première [chambre] en entrant dans la tour appelée la Chambre des chartes. (Double du n® 1012.) — 398 feuillets.
1037 (XXXVIIl). Inventaire des titres de Bruges. — 425 feuillets.
1038 (XXXIX). Inventaire de titres relatifs au Luxembourg. — 281 feuillets.
1039 (XL). Inventaire de titres relatifs à Tournay. — 337 feuillets.
1040 (XLI). Inventaire de titres relatifs à Ostende. — 319 feuillets.
1041-1042 (XLII-XLIII). Inventaire des placards de Flandre. — 293 et 288 feuillets.
1043 (XLIV). Table des registres noirs de la Chambre des comptes de Brabant. — Inventaire des papiers trouvés dans le cabinet du secrétariat au château de Grey, 16G2. — Table d’un registre de la ville de Nieuport. — Anoblissements de Franche-Comté, d’après les registres de la Chambre des comptes de Lille. — 218 feuillets.
1044 - 1097 . Mélanges comprenant divers doenments orlfjinauXy des pièces sur l’histoire de Paris et des extraits des archives du Parlement.
1044 . Recueil de documents sur l’Artois, le Ponthieu et la Picardie (xiii*-xvi“ siècle), tirés de la Chambre des comptes de Bruxelles.
Pièces relatives au comté de Guinos (fol. 3), — à la ville de Calais (fol. 17 et 189), — Ordonnance do Charles V sur la majorité des rois (1392); copie ancienne (fol. 73), — Comptes extraits des registres de la Chambre des comptes de Lille concernant les domaines du Ponthieu et de la Picardie, 1437- 1475 (fol. 89), — « Ordonnances faites par Mgr. le conte de
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Charolois... touchant le bailliage d’Amiens, >> 1466 (fol. 115).
— 203 feuillets.
1045 - Registre contenant les déclarations des terres en non-valeur du domaine de Ponthieu, 1447. Origined. — 104 feuillets.
1046 . Recueil de documents sur la Bourgogne et la Franche-Comté (xiv*-xvi° siècle), tirés de la Chambre des comptes de Bruxelles.
On y remarque une série de documents relatifs aux salines de Salins (fol. 110). — 222 feuillets*.
1047 - 1051 . Recueil de pièces originales, cédées au Cabinet des chartes par Blondeau (xiu*-xvii* siècle)*.
1047 . Soixante-sept pièces originales (1277-1482), concernant principalement : Alençon (.'59), — Amboise (42), — Angers (3), —Angoulême (o.^), — Bréligny (traité de) (15), — Caen (18, 24, 29), — Carentan (45), — Caudebec (13, 14), — Charlieu (2), — Dunois (54, 57), — Falaise (34, 39, 53), — Honfleur (32), — Liège (62), — Mâcon (25), — Mantes (49),
— Melun (51), — P.nris (6, 33), — Rouen (10, 12, 23, 40), — Tours (19, 20, 21), etc. — 67 feuillets.
1048 . Trente-cinq pièces originales (1486-1634), concernant principalement : Armagnac (12), — Auvergne (6, 20), — Condom (8, 9), — Dauphiné (32), — Estouteville (10), — Fontenay-le-Comte (28), — Lannion (33), — Paris (17), — Ponll’Évêque (23), — Rouen (16), — Senlis (14), — Sully (15), — Toulouse (17), — Valois (24). — 35 feuillets.
1049 . Recueil de pièces, la plupart en copies sur papier (xii*-xviii* siècle), rangées par ordre alphabétique et concernant principalement la baronnie d’Ancerville (1670), — abbaye d’Aniane (1675), — prieuré de Beaulieu, près Roanne (xiv*- XV* siècles), — Châtillon-sur-Seine (1696), — Chartres (1457),
— Le Creuzot (1507), — abbaye de Grandselve (1282), — Joinville (xvii® siècle), — abbaye de Saint-Josse-sur-Mer{xvii"
Le détail des pièces de ce ms. se trouve aux pp. 24i-24o du Calalof/ue fies mss» relatifs à la Franche-Comté do M. U. Roborl.
2. Une analyse détaillée de ces pièces, faite par M. Delislo (y compris colles du ms. 1052), se trouve aux pp. 1277-1300 de rinveiilaira (ms.) des chartes [Catalogues^ n® 169).
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siècle), — Valentinois {xiv* siècle), — Valois (xvi* siècle), etc. — 2ü8 feuillets.
1050 - Soixante-deux pièces originales (1292-1474), relatives à l’église de Tours. — 62 feuillets.
1051 . Soixante-dix-huit pièces originales (1475-1692), relatives à l’église de Tours. — 78 feuillets.
1052 . Trente-cinq pièces diverses (1396-1777), concernant principalement : Caen (24), — Châlons (12, 14, 15, 16), — Orléans (10), — Quercy (6), — Verdun (5), — Vitry (13). — 35 feuillets.
1053 - 1072 . Collection de pièces relatives principalement à rhistoire administrative de Paris.
1053 . « Inventaire dos édictz, lettres, previlleges, contractz, comptes rendus, rachaptz de ventes et aultres tiltres et pièces concernans tant le domaine patrimonial, dons et octrois, rentes constituées .sur l’Hoslel de ladicte ville, que autres affaires concernans le bien d’icelle ville, faicte par moy Guillaume Clément, commis au greffe de ladicte ville... 1602-1605. » Registre original, avec sa reliure primitive. — 167 feuillets.
1054 - 1057 . Recueil de pièces, dont beaucoup sont originales, relatives aux affaires militaires de la ville de Paris : fossés, remparts, portes, bastille, arsenal, munitions, artillerie, gardes, chaînes des rues, armes trouvées chez les bourgeois, vivres, rôles d’babilanis, etc.
1054 . Tome I. (1469-1524.) — 144 feuillets.
1055 . Tome II. (1525-1560.) — 113 feuillets.
1056 . Tome III. (1561.) — 27 feuillets.
1057 . Tome IV. (1562-1674.) — 255 feuillets.
1058 . Comptes d’impositions levées à Paris pour le roi en 1524, 1529 et 1536. Registres originaux (le premier sur parchemin). — 99 feuillets.
1059 . « Registre des constitutions de rentes assignées sur la ville de Paris aux particulliers d’icelle qui ont baillé au roy leur vaisselle d’argent pour subvenir aux affaires de ses guerres. » 1554. — 32 feuillets.
1060 . Registres de la vaisselle d’argent apportée à l’Hôtel de ville de Paris pour le service du roi en 1562, 1567, 1575 et 1577 (les deux derniers sur parchemin). — 1137 feuillets.
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1060 bis. « Registre de la vaisselle d’argent prinse et levée sur plusieurs particuliers de la ville de Paris en l’année 4507 et 1568. » — 191 feuillets.
1061 . Recueil de pièces sur le commerce de Paris. — « Mémoire sur le droit de hanse, appartenant à la ville » (fol. 1); — Pièces relatives au même sujet, 1121-1673 (fol. 26);
— Pièces sur les foires et lendit, 1215-1777 (fol. 59); —Pièces sur les halles et marchés (fol. 89); — Pièces diverses sur les monnaies (fol. 138), — les tanneurs et teinturiers (fol. 147),
— les bouchers (fol. 150). — 188 feuillets.
1062 . Registre des « Compaignies françoises de la prevosté des marchands de Paris... » (1449-1467). — 131 feuillets.
1063 . Registre des Compagnies françaises des marchands de Paris. (1532-1542.) — 406 feuillets.
1064 . Registre des Compagnies françaises des marchands de Paris. (1542-1549.) — 245 feuillets.
1065 . Registre des Compagnies françaises des marchands de Paris. (1549-1561.) -- 377 feuillets.
1066 . « Nottes extraites des registres de l’Hôtel-de-Ville de Paris par le citoyen Boudreau, premier commis du greffe de la ville, relativement aux travaux publics et fortifications ordinaires et extraordinaires de la ville, depuis 1285 jusqu’en 1769. » — 133 feuillets.
1067 . Notes et documents divers relatifs aux travaux publics de Paris. (1554-1788.)— Ventes de terrains, ponts, égouts, poses de première pierre, inscriptions, etc. — Pièces relatives aux places Royale, des Victoires, de Vendôme et de Louis XV. — 208 feuillets.
1068 . Notes et documents relatifs aux cérémonies et fêtes de la ville de Paris. — Entrées et mariages de souverains et princes. — Fêtes publiques. (1500-1775.) — 239 feuillets.
1069 . Comptes des dépenses pour diverses fêtes publiques de Paris : sacres, mariages, entrées, réceptions, etc. (1764- 1776.) — 52 feuillets.
1070 . Notes et documents divers relatifs à l’histoire de Paris. — Pièces sur la Saint-Barthélemy, — les États généraux et la Ligue, — la Fronde. — Présents faits à des églises, aux rois, reines et à divers personnages. (1442-1782.) —
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COLIÆCTION MOREAU
Armoiries de la ville de Paris. — Copie du leslamenl de Ramus, 1568, etc. — Ecole de chirurgie. — 163 feuillets.
1071 . « Inventaire général des meubles et autres effets appartenants à Messieurs » les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. (1740.) — 123 feuillets.
1072 . « Extrait des généalogies des principales familles de Paris. » — VII et 143 feuillets.
1073 - 1074 . Recueil de pièces originales relatives à la maison de Henriette-Marie de France, reine d’Angleterre.
La plupart sont des pièces comptables : états de recettes et dépenses, mandements, quittances, etc., des années 1625 et 1626. — En tête du premier volume est un Etat de la maison de la reine pour 1606; à la 6n du second, un contrat original relatif au commerce du charbon de terre entre la France et l’Angleterre (1660). — 126 et 223 feuillets.
1075 - 1086 . Collection d’extraits des Rotilmtix du Parlement de Paris, faite par Meslé et mise en ordre par Pitorre. Elle est intitulée : « Compilation par ordre chronologique d’environ quatorze mille extraits copiés d’après le contenu dans les cartons de M. le Procureur général, et dont les originaux sont renfermés en partie dans le dépôt des rouleaux du Parlement de Paris, et dont nombre d'autres sont perdus. »
1076 . Tome I. (1274-1353.) — Pages 1- 534.
1082 . — VIH. (1389-1447.) — — 4303-4950.
1086 . — XH. (1484-1575.) — — 6747-7554.
1087 . « Mémoire composé par M" le maréchal de Noailles, c’est-à-dire par ses ordres [par Dom Aubréc(?)] à l’occasion de la minorité [do Louis XVJ en 1715, » au sujet de la renonciation du roi d’Espagne. — « Plan d’un travail sur toutes les
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Coutumes du royaume; » six mémoires sur ce sujet (fol. 115).
— « Projet de lettres patentes pour établir la commission de la conférence des Coutumes et de la rédaction d’un Coutumier général authentique » (fol. 213). — 223 feuillets.
1088 . Recueil de pièces sur les finances de la France.
Mémoires de MM. de Silhouette et Berlin sur l'état des
finances, en 1739 et 1760 (fol. 1), — « Observations sur les finances de France, Bruxelles, 1760, » in-4% impr. (fol. 82),
— « Mémoire sur le Dixième, » par Moreau, 1767 (fol. 92), — « Mémoire concernant les Octrois » (fol. 101), — « Mémoire sur la répartition de la taille dans la Généralité de Paris » (fol. 178), — « Mémoire historique sur les traités et les droits de douane, » par Moreau (fol. 196). — 209 feuillets.
1089 . Recueil de pièces sur le Conseil du roi, la Chambre des comptes et la Cour des aides.
« Mémoire sur la question de savoir quels Arrêts du Conseil doivent être revêtus de lettres patentes (fol. 1 et 9), — Mémoire sur les Arrêts du Conseil (fol. 17 et 28), — « Loi provisoire relative au Conseil du roi, » 1791, in-4", impr. (fol. 38),
— « Arrêts et autres actes sur l’interdiction de la Cour des aydes de Paris Tan 1631 » (fol. 40), — « Mémoire sur la compétence de la Cour des aydes de Paris » (fol. 54), — Mémoire sur les Chambres ardentes établies à Reims, à Saumur et à Valence (fol. 79), — « Mémoire au sujet des commissions du Conseil établies pour la punition des contrebandiers... » (fol. 115), — « Mémoire de la Chambre des comptes de Paris sur la police qu’elle prétend avoir à exercer sur les hèpitaux » (fol. .127), — « Mémoire sur un difl'érend entre la Chambre des comptes et les procureurs » (fol. 149). — 165 feuillets.
1090 . Mémoires historiques sur les Parlements et les Secrétaires d’état, par Moreau. — 390 feuillets.
1091 - 1092 . Recueil de mémoires et pièces diverses sur le droit de remontrances des Parlements et autres cours souveraines. — Le premier volume s’arrête à l’année 1759; le second contient différentes pièces des années 1760-1766. — 209 et 186 feuitlels.
1093 . Recueil do mémoires relatifs à différentes cours et juridictions de province (xvri® et xviii® siècles) : Alsace (fol. 1),
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— Besançon (fol. 15), — Bor^leaux (fol. 41), — Bourgogne (fol. 81), — Bretagne (fol. 98), — Dôle (fol. 137), — Nancy (fol. 145), — Provence (fol. 157), — Reims (fol. 203), — Rouen (fol. 259), — Toulouse (fol. 265). — 333 feuillets.
1094 . Recueil de mémoires relatifs à différentes affaires administratives (xvrii* siècle) : Bureau des réunions d’offices (fol. 1), — Chasse (fol. 29), — Clergé (fol. 53), — « Mémoire pour servir de défense à M*... Langue! de Gergy, curé de Saint-Sulpice, au sujet des demandes qui lui sont faites de droits de lotz et ventes et d’indemnité » (fol. 74), — « Mémoire sur les offices » (fol. 92), — « Sur l’établissement des Présidiaux... » (fol. 113), — Salines de Lons-le-Sauliiier et de Montmorot (fol. 145), — Mémoires et pièces sur les Trésoriers généraux de France (fol. 187). — 208 feuillets.
1095 . Recueil sur la diplomatique.
« Mémoire sur le Trésor des Chartes » (fol. 1), — te Idée sommaire du registre ou carlulaire de Philippe-Auguste » (fol. 14), —*M Acta hisloriæ regum Francorum primæ [et sccundæ] stirpis, diclæ Merovingicæ [et Carolingæ] (fol. 44), — « Table chronologique des ordonnances rendues par les comtes de Flandres [depuis 1089] jusques et à la fin du xiii* siècle » (fol. 68), — « Nomina prioraluum a monaslerio Majorismonasterii prope Turonus, ordinis S. Benedicti... deppendentium... », xvi« siècle (fol. 84), — « Ex libro privilegiorum monasterii S. Andreæ in Castro Cameracesio » (fol. 96), — U Index diplomatum seu cartarum contentarum in codice ms. Sithiensis bibliothecæ, sub numéro 724 » (fol. 105), — M Extrait des chartes que j’ai vû dans les archives de Fabbaye... de N.-D. du Tart, » par Dom Villevieille, 1766 (fol. 135), — « Inventaire des titres latins de l’abbaye de Voisins, ordre de Cisleaux, au diocèse d’Orléans » (fol. 167),
— « Table des actes contenus dans le cartulaire de l’évêché de Paris, ms. [latin] de la Bibliothèque royale, n" 5526 » (fol. 240), — « Notice de la seconde partie des mémoires mss. de Chantereau Le Fèvre, louchant les droits du Roi sur le duché de Lorraine, » par l’abbé de Camps (fol. 256). — 260 feuillets.
1096 . Recueil de pièces diverses.
On y remarque un acte de 1643 relatif à la ville de Péi-
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gueux (fol. 4o), — quelques notes sur !a famille Touslain (fol. 20), — Extraits de dissertations de Du Gange (fol. 25), — « Compendium seu abreviatio eorum quæ in 133 cartîs Curiæ reddilis continentur de tempore domini Guillelmi de Sancta- Maura cancellarii », analyses d’actes du xive siècle(?) (fol. 42), — Mémoire sur un ms. de Jean de Montreuil (fol. 61), — Note sur la traduction latine des actes du Concile de Florence, Rome, 1326, in-fol. (fol. 72), — « Quæstiones quodlibeticæ huic tempori accomodatæ disputandæ in antiqiia Sorbona Parisiense... et dcdicatæ ill"’® S. R. E. cardinali de Richelieu seu de Rupella, » 1625 (fol. 73), — « Homélie do ... Pie VI, prononcée dans l’église de Saint-Louis-des-Français, le 30 déc. 1781, après la consécration de ... Mgr. François de Remis, évêque d’Apollonie en Macédoine » (fol. 77), — a Liste alphabétique des auteurs Bénédictins de la congrégation de Saint- Maur et de leurs ouvrages » (fol. 87 et 123), — « Ausone, rhéteur, orateur et poète, » minute de l'article inséré au tome 1 de VHistoire littéraire (fol. 165). — 167 feuillets.
1097 . Supplément aux archives du Cabinet des chartes. (Cf. n»» 283-407.)
Lettres, mémoires, notes de Moreau, Bréquigny, etc., relatifs à l’organisation, à l’emplacement, à l’administration et aux travaux du Cabinet des chartes.
On remarque parmi ces pièces une « Liste des religieux de la congrégation de Saint-Maur, qui doivent concourir au travail de la Collection des chartes» (fol. 13); — Mémoire sur les titres de l’abbaye de Sainl-Bertin, par Dom Josio d’Allesnes (fol. 20); — Note sur la table de la Bibliothèque de législation, par Moreau-Dufourneau (fol. 64); — « Progrès et état actuel [1787] des travaux littéraires ... par M. Moreau » (fol. 68); — M Manuscrits, sur les lois civiles et crimineles en France, en la possession de M“® la chevalière d’Eon, à Londres » (fol. 119). — 132 feuillets.
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1098 - 1126 . Table chronologique des Diplômes concernant l’histoire de France.
Table chroaologiquc des diplômes, chartes, titres et actes imprimés coüceraant l’histoire de France, depuis 1180 jus¬
qu’en 1643.
1098 . Tome
- 472 pages'.
- 239 feuillets.
