‹ Bibliothèque nationale. Inventaire des manuscrits de la collection MoreauChapitre 48 sur 67 · Parlement de Dijon · texte numérisé non relu

Parlement de Dijon

Privilèges et intérieur de la Compa-

gnie.

— 48. Parlement de Dijon.

Privilèges et intérieur de la Compagnie.

— 49. Parlement de Dijon.

Demelés entre les trois Chambres pour leur jurisdiction.

— 50. Parlement de Dijon.

Demelés entre les trois Chambres pour leur jurisdiction.

— 51. Parlement de Dijon.

Demelés avec la Chambre des comptes.

Bureau des finances, bailliages.

— 52. Parlement de Dijon.

Lettres de cachet.

Lettres de princes, ministres . . .

Lettres sans dates.

— 53. Parlement de Dijon.

Lettres de princes, ministres . . .

Âuiiéos.

Original from

HARVARD UNIVERSITY

Portefeuille

COLLECTION MOREAU. — APPENDICE

A a liées.

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