CLA

derAvcyron, en 1765, ëloit, avant la révolution, conseillera la cour des aides à Montpellier ; il émiçi^a et servit dans les armées des princes :

il fut élu au Corps-Législatif en 1806 et devint conseiller à la Cour d^appei à Montpellier. 11 se réunit à cette majorit^ qui blàmoit ouvertement Tambition de Buona parte et vouloit le forcer à faire la paix. Il fut nommé député en i8i5 , et conseiller à la Cour de cassation. Il vota dans le sens de la majorité. Réélu membre de la Chambre des députés en septembre 1816^ il a siégé au côté droit , première section. Dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de Tarmée , M. Clausel de. Caussergues proposa d'exempter du service les fils uniques et les amés des familles. M. Clausel défendit cette proposition^ et détruisit Tobjection prise de ce que ce droit étoit contraire à nos institutions moderne^. Il observa que le droit d'aînesse avoit été supprimé par rassemblée constituante, v. IVIais quel étoit ce droit , et quel fut le motif de l'assemblée ? Tout le monde «ait qu'elle ne détruisit le droit drainasse que jcomme une institution féodale , qui , dans certaines provinces , donnoit la plus grande partie du patrimoine aux aines des familles nobles, et çonseryoit ainsi dans ces familles une supériorité cons* tante de fortune , tandis qu'Hun partage égal dans les autres familles tendoit à les maintenir dans la médiocrité. Le droit d'aînesse a ses racines dans le cœur humain 9 puiqu'il remonte aux premiers âges du monde et à ces familles patriarchales destinées à setvir de modèle à toutes les autres familles : il a ét^ conservé par la législation romaine qui sut Tac- ^îorder avec la puissance paternelle , et il a passé, ainsi modihé, dans les mœurs de tous les États modernes.»

La proposition de M. Clausel de Caussergues fut rejetée. M. Clausel fit une proposition tendante à supplier le Roi de foire préseuter. aux Cham-