‹ Biographie spéciale des pairs et des députés du Royaume, Session de 1818-1819Chapitre 45 sur 182 · DEP · texte numérisé non relu

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la réparation qu'ils demandent. Le gouvernement ne laissera point à la postérité le soin de retirer de l'oubli et de la profanation, des restes qui accuseraient la nation même , si son in différence sembloit confirmer l'opprobre auquel une absurde calomnie les fit condamner. Tel est s monsieur le comte , ce que m'inspire mon respect pour la mémoire d'un officier que j'ai connu à l'armée de Sambre et Meuse , et sous qui j'ai servi en Egypte, dernier théâtre de m gloire. »

M. Demuy fut nommé par le Roi , à son second retour , pair de France , grand-officier da la Légion d'Honneur, et commandeur de Saint-Louis.

DEMONT ( le comte de ) , fils d'un Suisse de la garde , et né à Courbevoie , embrassa la carrière des armes , où son mérite l'éleva aux grades supérieurs. En 1797 , il effectua un des premiers le passage du Rhin. Le Directoire lui en témoigna sa satisfaction par une lettre "honorable. M. Demont combattit a la bataille d'Austerlitz , où il fut blessé dangereusement. Buonaparte le nomma sénateur. Il fit des prodiges de valeur à la bataille d'Eckmulh;|il fut ensuite envoyé à Strasbourg , où il se trouva bloqué par les alliés en i8i3.

Le Roi le nomma pair de France. II n'occupa aucune place pendant les cent jours ; i) a été maintenu dans sa dignité de pair.

DEPERE '( le comte ), fut nommé, par le département de Lot-et-Garonne , député à la Législature en 1791 , où il fut membre du Comité des contributions. Réélu au Conseil des Anciens , il s'occupa des finances , et défendit le projet de loi sur le rétablissement de ta loterie. Après la révolution du 18 brumaire Buonaparte le nomma sénateur.' M. De- S ère a de grandes connoissances ans la science agricole ; il fut chargé de visiter les landes et de les rendre productives par des plantations

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utiles. Il adhéra à la déchéance de Buonaparte , et vota la création du gouvernement provisoire. Le Roi le nomma pair de France; Napoléon ne l'ayaut point compris dans sa liste , M. Depere a conservé sa dignité. Lors de la discussion sur le projet de loi relatif aux douanes , le comte Depere vola pour l'adoption concernant le droit d'entrée sur les cotons. On a beaucoup réclamé contre le taux de ce droit. Le noble pair estime qu'il est important de le maintenir, non -seulement à cause des cinq millions qu'il produit et qu'on n'auroit aucun moyen dé reni-

Î> lacer ; mais encore pour empêcher a ruine totale de nos fabriques de lainage , et le dépérissement de notre agriculture , qui en seroit la couséquence nécessaire.

DEQUÊUXDE St.-HILAIRE,

fut nommé membre de la Chambre des représentans de 181 5. Plusieurs membres de cette assemblée illégale et séditieuse conspiroient pour.placer le fils de l'usurpateur sur le trône.

Les discours et les motions qui se succédoient, tendoient à exécuter ce projet criminel. Cette conspiration atflifea et consterna M.Dequeuxde Saintfilaire; il refusa d'en être le complice» et voulut faire connoître son attachementà la cause royale et sa fidélité envers son roi légitime ; en conséquence il écrivit à M. Lanjuinais, § résident, la lettre suivante : « Je suis rançais ; les discours que j'ai entendus dans la séance de ce jour ont oppressé mon àme.L'opinion de M.Malleville me parotssant être la 4feule admissible , et la seule qui tende au bonheur de ma patrie , je la partage, et je le dois, ainsi que tout bon Français : c'est avec cette opinion que je me suis permis de siéger- dans cette assemblée. Veuillez/M. le président, faire donner lecture de celte lettre à la Chambre , et agréer l'assurance des senti mens avec lesquels je suis»

etc. » M. Dequeux de Saint- fliiair^

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• été sous-préfet, et fut élu député, en 1817 , par le collège électoral du département du Nord. Il a siégé au centre. M. Dequeux de Saint-Hilaire ■'a jamais dévié de la route de l'honneur et de m justice ; il s'est éminemment distingué par une longue et sage administration , dont la récompense a été ratssentiment vénérai et la constante affection de ses administrés. Il dédaigna tellement riotrigue et les ooteries, qu'a sa nomination, en 1^17, à la Chambre des députés , il a- été le dernier à Tapprendre. Son bon coeur l'inspire toujours et jamais ne le trompe. Son amour éclairé pour la Ter i table liberté, et sa vénération pour l'auguste légitimité des nobles fils de saint Louis et de Henri IV , le placent au premier rang des amis de notre belle France. Sou silence ou ses actions n'ont pour objet que le bonheur de la patrie. Son intérieur offre toute la pureté des raojurs patriarchales réunies à cette touchante aménité dont il n'appartient qu'aux Français de conserver le type heureux. Chez lui tous les arts sont honorés, parce que le maître les chérit et les apprécie. Enfin, on trourc toujours en lui le modèle d'un bon père , d'un tendre époux, et d'un ami solide autant qu'indulgent. Tels sont les élémens qui charment ses loisirs domestiques et embellissent le cours d'une vie pure et sans tache.

DESfeZB , né à Bordeaux en t^5o , parcourut avec -éclat la carrière du barreau ; il y brilla par son éloquence et par ses vertus, il aima et cultiva les sciences. Il vît Voltaire à Ferney. Cet homme si malheureusement célèbre sembla prévoir ses hautes destinées. Il se livra alors a l'exercice de sa profession , et par ses talens il étendit sa renom* mée. M. de Vergennes , frappé de la grande réputation de M. Resèae , le regarda comme une conquête nécessaire au barreau de Paris. Elie Ne Beaumont se émargea de lui ex~

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primer le désir du ministre.. M. De»

sèse vint se fixer à Paris. Target»

qui .n'a voit ni ses vertus pi son courage , lui confia la dernière cause

2u'il devoit défendre , celle des lies d'Helvétius. Que la destinée de ces deux orateurs est différente !

On chérit et on respecte M. Desèze; sa mémoire sera bénie chez toutes les générations : Target a laissé un souvenir douloureux ; la postérité imprimera sur son nom une tache ineffaçable , et ne lui pardonnera jamais sa foiblesse et ses craintes. M. Deseze se chargea des causes les plus importantes.; il défendit M. de fieaenval , et plaida avec suc* ces pour Monsieur, aujourd'hui Louis XVIIT, dans une affaire importante contre les héritiers de Bretignère. M. de Deseze fut choisi par Louis XVI pour son défenseur; il partagea avec MM. Tfonchet et Maiesherbes cette honorable et dangereuse mission. Cette défense est un monument immortel de génie ,.

de force et de vérité , qui assurera à jamais à M. Deseze les hommage»

et la reconnoissance des nations ; elle le placera au rang de ces hommes qui ont illustré leur siècle par leur génie et honoré l'humanité par leurs* vertus. On se rappellera toujourscette phrase courageuse adressée aur assassins du Roi martyr : Je cherche parmi vous des juges , je iCy vois que des accusateurs. M. Deseze fut arrêté , et ce fut par un miiacle de la divine Providence qu'il échappa au supplice. Le 9 thermidor rompit les liens de sa captivité ; il continua de défendre les innocens persécutés :

c'est dans cette mission glorieuse*

3u'il développa les connoissances 'un grand jurisconsulte et d'un grand homme d'Etat. On proposa à Buonaparte de le nommer sénateur; mais il ne voulut point céder au voeu des hommes vertueux; il étoit instruii-qu'il avoit refusé constamment de signer aucune consul^ tsTtion avec Cambacérès, ni avec aucun autre' régicide ; cet acte, qui

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étoït lu conséquence dç sa conduite , déplut à Napoléon, cpii conserva dans ion coeur un principe de haine contre un homme sage et intrépide. Le Roi récompensa la fidélité et le courage de l'illustre défenseur de son frère. Il le nomma successivement premier président de la Cour de cassation , g ranci- trésorier de ses ordres, et le décora du cordon du Saint - Esprit. L'invasion de Buonaparte l'obligea a quitter la France ; il partît pour l'Angleterre , où il reçut un accueil distingué du prinee- régent. Il se rendit ensuite dans la Belgique auprès riu Roi ; il revint en France avec Sa Majesté. Il fut nommé pair de France , chevalier de Malte , et membre de l'Académie Française.

Son nom vénérable, consacré dans le testament de Louis XVI, est un titre de gloire qui attestera à jamais son courageux dévouement et toute la sublimité de ses vertus. Lors de la discussion sur la proposition prise

Sar la Chambre des députés , tenante à proroger jusqu'au i«r. janvier 1819 le sursis originairement accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre 1816 , M. le comte Desèze demanda , par un amendement, qu'on filât pour terme au sursis le i"r. janvier i8to. Le noble pair observa que le premier terme rendre it inutile pour les émigrés le bienfait qu'on prétend leur accorder. Quels secours , en effet , trouveroit-on dans un délai de quelques mois , soit pour remplir les dispositions de la loi du 5 décembre , soit pour trouver dans les biens dont ils obtiendraient la remise en vertu de cette loi , des moyens de libération ? Il ne faut pas d'ailleurs se le dissimuler , cette libération est par elle-même une chose très-difficile; sa rigueur , qui seroit une injustice , doit être tempérée par des mesures conciliatoires. On oppose à la prorogation au 1" janvier 1820, la aé faveur attachée aux lois d'exception , comme si une loi d'exception ne pouvoit pas être aussi juste que la

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loi générale dont elle pose la limite ; comme si l'histoire de toutes les nations n'offroit pas l'exemple des circonstances devant lesquelles doivent fléchir les principes ordinaires. On invoque les droits des créanciers ; mais n'ont-ils pas été maîtres de les exercer en l'absence de leurs débiteurs ? n'ont-ils pas eu les moyens d'exercer , défaire liquider leurs créances ? S'ils eussent pris ce parti, les émigrés retrouveraient exempts de toutes charges les biens qui leur sont remis* Qui d'entre eux auroit le droit de se plaindre des conditions que le gouvernement impose à son bienfait ? Qui pourroi t accuser d'injustice les compositions honorables qu'il croiroit proposer ? La maxime des lois romaines , (fui , dans le cas d'une cargaison jetée dans la mer pour sauver le vaisseau , vouloit qu'on s'occupât de répartir la perte , et non le lucre , n'est- elle pas applicable aux tempêtes qui ébranlent les Etats comme 4 celles qui bouleversent l'Océan ? Nos lois maritimes ont adopté ce principe, en soumettant à la contribution qu'elles établissent en pareils cas , jusqu'aux hardes des passagers. Etendons aux malheurs ,

3ui pèsent sur les émigrés, cet esprit e justice dont nos lois sont animées; est-il une te mue le comparable à celle dont peuauit vingt ans ils ont été les jouets ? Si quelques débris ont échappé à leur naufrage > permettons - leur de les recueillir; prorogeons à cet effet jusqu'au 1". janvier 1820 le sursis qu'ils ont obtenu. Les vœux et les espérances de l'homme juste et sensible furent exaucés et remplis ; la proposition amendée fut adoptée. Dans la discussion du projet de loi relativement à la banque de France , M. De* sèze proposa, sur l'article 5, un amendement tendant « à prévenir la réduction immodérée de I emploi de la réserve , des bénéfices que le noble pair regarda comme un des moyens, qui ont contribué le plus

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à la prospérité de rétablissement.

Pourquoi affaiblir des garanties qui, en même temps qu'elles assurent le paiement des dividendes, sont encore le gage des porteurs des billets ? Pourquoi changer subitement un régime dont l'expérience a démontré les avantages?» L'un des commissaires du Roi , observa le noble pair , a paru craindre les intrigues dont la Nuque pourroit , dans des temps moins tranquilles, se rendre l'instrument : en l'obligeant de placer en acquisitions de rentes sur l'Etat les accroisseroens successifs de la réserve , op trouverait dans ce placement, qui Jieroit ses intérêts à ceux de l'Etat , uu gage de sa bonne conduite. Le ncjple pair désirerait que la réserve actuelle demeurât entière ; mais si elle est jugée surabondante , au moins pourroit-on en conserver une partie dans cette vue. Il proposa d'ajouter au troisième paragraphe de l'article 5 , «près ces mots : déduction faite de la valeur de* l'hôtel de la banque et de son mobilier , ce qui suit : et d'une partie du fonds réservé actuellement placé en rentes sur l'Etat , égale au

dixième du montant des actions

Cet amendement fut rejeté. M. le comte Desèie défendit le projet de loi relatif à la contrainte par corps ; il rappela les variations successives de notre législation sur cette matière avant et depuis'la révolution , et les difficultés qu'a fait naître a cet ésard la publication des Codes actuellement en vigueur. Parmi ces difficultés se faisoient principalement remarquer, par la diversité des décisions judicieuses dont elles «voient été l'objet , celles qui sont relatives au débiteur septuagénaire , et a l'élargissement du détenu pour dettes commerciales après cinq ans de détention. La première seule avoit été décidée par la Cour de Cassation , et cette Cour avoit trouvé dans le silence des Codes de procédure et de commerce , sur la faveur réclamée par les débiteurs commerciaux

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septuagénaires , un juste motif de décider que cette faveur ne subsistait plus à lenr égard. Quant a l'autre difficulté relative à l'élargissement après cinq ans, aucune règle ne paroissoit fixée par la jurisprudence.

Il paroissoit donc nécessaire que la loi réglât d'une manière définitive ces deux points principaux , et quelques autres que notre législation sur cette matière avoit laissés indécis 7 c'est dans cette vue qu'avoit été présenté , à la session dernière , ua projet auquel le temps a empêché de donner soi te , et que remplace avantageusement la loi plus complet* qui se trouve actuellement en discussion. Le noble pair indiqua les motifs de chaque disposition ; il remarqua, principalement dans le titra premier , la disposition relative au* septuagénaires, et trouva une preuve suffisante de sa rigueur dans te nécessité d'assurer contre toute fraude possible la stricte exécution des engage mens commerciaux. Sur le titre second , il signala la double amélioration apportée au sort des détenus par la disposition qui leur accorde de sortir des prisons après trois ans en payant le tiers de la dette et offrant des sûretés pour le surplus , et par celle qui fixe à un taux plu?

convenable la prestation alimentaire que le créancier est obligé de fournir à son débiteur incarcéré. Le noble pair justifia les autres articles du projet de loi ; mais la Chambre ne partagea pas l'opinion de M. le comte Desèze : elle rejeta la lot. M. le comte Desèze fit un rapport au norar d'une commission spéciale nommée pour l'examen de la proposition faite par M. le comte de Caste!lane , tendante à solliciter du Roi 1» révocation de la loi du 9 novembre 181 5 , sur la répression des cris se* ditieur. Il y avoit eu partage dan»

la commission ,1a majorité avoit voté l'adoption de la proposition ; la minorité , parmi lesquels se trouvoit M. le comte Desèze , s'y éloit opposée -, cependant le noble pair fut

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chargé de rendre compte de l'opj* n ion de la majorité dont il étoit l'organe : cette tâche étoit bizarre ; elle prouva cette confiance que Von «voit dans l'impartialité et la sagesse de M. le comte Desèze : cette confiance fut bien jtistifiée.Jta exprimant le vœu de la majorité de la commission , le noble pair observa que puisque leroi vouloitbien s'occuper lui-même, dans sa justice , des mesures à prendre pour rapporter la loi du 9 novembre , et qu'il en a voit senti la Nullité , c'étoit un bommage de plus à lui rendre, que de loi prouver que la Chambre aes Pairs entroit aussi dans ses vues , et partageoit sa noble opinion , en attendant que la France entière en pût éprouver le bienfait.

Ne croyons pas, ajouta le noble pair , comme on a cherché à le faire entendre, que ce soit ici l'ambition d'une vaine et fausse popularité qui ait dirigé l'opinion ou noble pair auteur de la proposition ; jamais la Chambre des Pairs , jamais aucun de ses membres n'abaissera sa dignité jusqu'à flatter les désirs ou les passions de la multitude j nous savons tous qu'en même temps que nous sommes les gardiens (les garanties nationales , nous sommes aussi , et surtout, les soutiens naturels et obligés du trône. Notre devoir est de tenir d'une main ferme la balance entre les pouvoirs politiques , de défendre le monarque et le peuple avec le même courage , de les préserver également de toutes les atteintes que l'on pour roi t porter aux droits de l'un et aux libertés de l'autre. M. le comte Desèze vota au nom de la commission l'adoption de la proposition ; mais il déclara que ce n'étoit point son opinion particulière , et qu'il développeroit ses motifs lors de la discussion.

M. le comte Desèze, au nom d'une commission spéciale, fit un rapport éloquent et instructif sur le projet de loi relatif à un emprunt de deux millions pour l'achèvement du port de Bordeaux ; on y vit la sublimité

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des pensées , la noblesse des expressions , les richesses de. la narration , l'éloquence du style : « Un de ces monuraens, dit le noble pair, qui honorent un siècle, illustrent une nation , et ajoutent encore à 1»

gloire du Souverain sous le règne dur quel ils s'élèvent , a été conçu par le génie de l'industrie française , et s'exécute aujourd'hui sur une des

S lus belles villes de la France mériionale. Cette ville , déjà célèbre , mais plus célèbre encore par l'empressement si glorieux avec lequel elle a ouvert la première ses portes à son Roi légitime, vous le savez , Messieurs , c'est Bordeaux. La plupart d'entre vous connoissent sa situation avantageuse , la bonté de son climat , la beauté du beau fleuve qui la baigne, les rivières qui viennent s'y joindre , son voisinage de l'Océan ; sa population , son commerce; les productions du magnifique pays au milieu duquel elle est située ; mais il lui manque , pour augmenter encore son éclat, pour agrandir ses relations commerciales ,

Î>our multiplier ses richesses , pour ui en recréer , pour accroître aussi celles de la France , pour lui faciliter les communications qui la lient d'un côté à T Espagne , et de l'autre au nord du royaume , un pont qui domptât en quelque sorte l'impétuosité du fleuve qui l'environne ; permit de le traverser sans le secours de la navigation ; épargnât a ses habitant les inquiétudes de celte navigation souvent pénible /quelquefois même périlleuse ; rendit aux étrangers euxmêmes ses abords encore plus faciles* et préparât U construction d'un autre port appelé par le voeu public dans un port voisin de Bordeaux (celui de Cubzac ) , et qui serait encore pour cette ville superbe une grande facilité et une richesse même de plus. Le noble pair fait ici un parallèle entre les Romains et les. Français relativement 4 l'art des constructions des ponts, dont les vestiges frappent encore au qplieu de leurs

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