LXXXVIII

Il y a si grande diversité en l'élection des Députez des trois ordres, que cela causant beaucoup de contestations, nous sommes obligez, pour y remédier à l'avenir, de demander à V. M. qu'il luy plaise nous donner un Règlement certain, qui soit commun à tous les Bailliages de cette Province. Au Roy. Et en sont les Commissaires d'avis.

Lorsque Sa Majesté envoyera ses lettres de convocation pour la tenue des Estats, il sera mandé aux Bailli/s d'envoyer leurs certifications de r usage en l' Assemblée desdits Estats, pour estre délibère^ en présence des Commissaires de Sa Majesté; et en cas de difficulté, il sera fait des Remontrances à Sa Majesté pour y estre pat elle pourveu ainsi qu'il appartiendra.

Fait et arresté en la Convention généralle des trois Estats du pays et Duché de Normandie, en la Salle des Hautsjours du palais archiépiscopal de Rouen, le vendredy douziesme Février mil six cens cinquante-cinq.

Signé, Baudry.

Les Commissaires en la présente Convention ayant ouy la Réponse des Déléguez des Estats à la proposition et demande à eux faite de la part du Roy : Nous ayons ordonné que levée de deniers sera faite en la présente année mil six cens cinquante-cinq, conformément aux lettres patentes et Commissions pour ce expédiées selon la forme portée par icelles, et ce par provision jusques à ce qu'autrement par sa Majesté en aye esté ordonné; et pour le surplus renvoyez par devers sadite Majesté. Ce qui a esté prononcé publiquement en l'Assemblée desdits Estats, tenus à Roiien le treiziesme de Février mil six cens cinquante-cinq. Signé par lesdits sieurs, Lespeudry.

Les Articles et Remonstrances contenues au présent Cahier, ont esté veues et responduës par le Roy estant en son Conseil tenu à Paris le vingi-neufième jour de Décembre mil six cens cinquante-sept.

Signé LOUIS, Et plus bas, Phelypeaux.

Collationné à l'Original, par moy Procureur Sindic des Estats de Normandie, soussigné,

(En blanc).

AU ROY

Sire,

Les députés des Estats de vostre Duché de Normandie, attendant les réponses qu'il plaise à Votre Majesté' donner sur le Cahier de leurs très-humbles remontrances, sont obligez par le devoir de leurs charges de la supplier, avec tout respect, de leur pourvoir sur quelques autres points, dont les sujets n'ayant paru que depuis leur dernière assemblée, et ledit Cahyer clos, ils n'y ont pu estre employez : Et néantmoins requèrent de sa justice une provision,

aussi nécessaire comme le préjudice qu'ils en receveroient seroit grand s'il n'y estolt remédié par Votre Majesté.

Ils se plaignent, qu'encor que par les Edias de Pacifiquaiion les gens de la Religion prétendue réformée ne puissent tenir que des petites Escoles, sur les lieux où l'execice (sic) de ladite Religion leur est permis; Ils ont depuis quelque temps entrepris de tenir un collège à diverses classes, ou plutcst un Séminaire, où ils reçoivent Pensionnaires de tous âges, qu'ils instruisent en toutes sortes de sciences dans leur créance, et ce à Quevilly, à la veue de la Capitale de votre Province de Normandie, par émulation du Q)llège Archiépiscopal de votre ville de Rouen, au scandalle de toute l'Eglise et mépris desdits Edicts; lesquels ne leur accordant que la faculté d'instruire à lire et à écrire en maisons privées sur les lieux de leurs Presches, TEgiise attend de la piété de Votre Majesté qu'Elle condamne cette entreprinse et défende cette Académie, sous peine de perturbation du repos public.

Après que le Roy aura esté informé par le sieur Morant, Conseiller de sa Majesté en ses Conseils, Maistre des Requestes ordinaire de son Hostel et commissaire départi en la Généralité de Rouen, sur le contenu à la présente Requeste, il y sera pourveu par Sa Majesté.

Par les Commissions des tailles envoyées, tant pour la présente année que pour la prochaine. Imposition est ordonnée de plusieurs sommes comme portées par Edicts, quoy qu'ils n'ayent esté ny vérifiez ny mesme présentez aux Compagnies Souveraines : Lesquelles en connoissance de cause, et par la discution des motifs, de la forme et destination desdites levées, auroient pourveu au service de V. Majesté, ainsi qu'aux intérests de son pauvre peuple; et fait très humbles

remontrances sur les préjudices qu'elles y auroient reconnus.

La première desdites levées est de trois deniers des controlleurs garde roolles des Tailles énoncez avoir esté créez par un Edict du mois d'Aoust mil six cens cinquante-six, dont l'Edict de création n'a esté ny vérifié, ny executté par aucune provision des dits Offices de controlleurs gardes Roolles des Tailles.

Il y sera pourveu en Vannée mil six cens cinquante-neuf, attendu que les Commissions pour mil six cens cinquantehuit sont desjà envoyées.

La seconde est de vingt livres par parroisse pour le port des Commissions et Mandemens des Tailles attribuez aux Receveurs par Déclaration du mois de Décembre dernier, laquelle Vostre Majesté n'auroit jamais faite, si Elle avoit esté informée que certain Edict causé pour le mesme port desdits mandemens, ayant esté fait par le feu Roy Henri le Grand avec attribution de cinquante sols par Parroisse aux Receveurs des Tailles, après que les Estats de vostre Province de Normandie eurent représenté la nullité du fondement dudit Edict parce que les Commissions et Mandemens des Tailles estans dressez par les Greffiers des Eslections, elles doivent estre par eux mises es mains des Sergens héréditaires, pour les porter chacun en leur sergenterie, et que toutes les Parroisses ne portant pas égallement une mesme somme de la Taille, elles ne doivent pas aussi porter égallement une mesme taxe pour le port des dits Mandemens sans aucune proportion, qui doit estre toujours gardée en fait d'imposition sur le Peuple, le feu Roy d'heureuse mémoire, par sa réponse à l'article ii du Cahier de i63i, déclara en avoir fait la suppression par autre Edict du mois de Décembre précédent : Depuis lequel temps les Mandemens des Tailles

ont esté toujours portez par les sergens héréditaires comme ils avoient esté de tout temps avant ledit fcldict; tellement que cette levée est sans aucune cause valable. Raison qui redouble sa force en l'occasion présente, en ce que les dits Vingt livres par Parroisse s'imposent par doublement en ladite Commission, comme si dix livres en avoient esté deus estre imposez dès Tannée présente, et leur obmission restablie en la suivante par une espèce de rétrogradation de nos charges, quelque compassion que nous méritions par celles que nous portons annuellement.

// sera comme en l'article précédent pourveu comme en Vannée i65g, attendu que les Commissions pour 1 6 58 sont desjà envoyées.

La troisième est des Taxes faites sur les Parroisses par un Arrest du Conseil de V. M., en daite du i3 Novembre i656, pour raison des Francs Fiefs et Nouveaux Acquests, à soixante quinze livres par Parroisse au dessous de cinquante feux; de cent cinquante livres par parroisse de cent feux; de cent cinquante livres au dessus de cent feux et jusques à trois cens livres. Mais Messieurs les Députez des trois Compagnies Souveraines de Normandie ayant Tannée dernière fait voir au Conseil la nullité du prétexte dudit Arrest, qui n'estoit autre que de rendre les Taillables capables d'acquérir et posséder toutes sortes de Fiefs, et les communautei^tous biens en commun, sans que de là en avant, ny les unes ny les autres fussent tenus à aucun droit de Francs-Fiefs, ny d'admortissement ; et montré que lesdits droits estant Domaniaux, et dépendant de vostre Couronne, ils ne se peuvent jamais esteindre; et que par Testât misérable des pauvres Taillables et des Communautez des Parroisses, ils estoient tous bien éloignez des moyens de pouvoir acquérir, les uns des F"iefs en particulier, les autres des biens

en commun, ils avoient esté réduits à la nécessité de vendre ce qu'il leur restoit pour subuenir aux Impositions de leurs Tailles et Taxes, cet Arrest du Conseil n'eut point d'exécution, et ne s'en est parlé jusques à ladite Commission des Tailles.

Idem comme aux deux Articles précédens.

La quatrième levée qui se fait pour les Sindics de Parroisses, créés par Edict du mois de septembre dernier, à quinze livres par Parroisse au dessous de cinquante feux, vingt cinq livres aux Parroisses au dessus, et ainsi à proportion, outre qu'elle est extrêmement onéreuse, excéderoit encore de beaucoup la somme à laquelle elle est estimée, y ayant fort peu de Parroisses qui ne soient composées de plus de cinquante feux; et ainsi toutes les Taxes seroient de vingt-cinq à trente livres, qui dans le nombre des Parroisses de ladite Province monteroient bien plus haut que ladite estimation : Outre que cette forme de Taxe par feux pourroit donner prétexte à la malice des Traitans, de prendre pour autant de feux chaque ligne des Roolles des Tailles, ausquels Roolles les Ecclésiastiques, les Nobles et Privilégiez sont toujours employez quoy qu'Exempts, pour marquer leur exemption; les enfans de famille qui demeurent chez leurs parens, les Mendians qui ne sont qu'à un sol ou deux de la Taille et font chacun une ligne, qu'il ne seroit pas raisonnable de faire passer pour autant de feux à l'agravation des Parroisses de leur domicile,

// y sera pourveu à l'année i65g^ attendu que les Commissions pour i658 sont desjà envoyées.

La cinquiesme levée portée tant par la Commission de l'année présente que par celle de i658 pour les Estapes de Roiien, donne sujet de représenter à Vostre Majesté que les dépences delà guerre qui ne consistent pas seulement en la

levée des Troupes, ny au pavement de leurs monstres, mais aux frais des lieux d'Assemblée, de Passages, d'Estapes et de Subsistances, ayant fait grossir les sommes imposées sous le nom de Quartier d'hvuer, lesdites Estapes doivent estre reprises sur ledit Quartier; et que d'en faire une levée à part, c'est demander deux fois le payement d'une mesme dépence à un peuple tellement accablé de ses charges qu'il ne peut plus y subvenir.

Accordé à l' advenir pour les Estapes.

Une autre clause de la dite Commission, qui ordonne aux CoUeaeurs de bailler des Quittances aux Taillables, Nous donne sujet, sous le bon plaisir de Vostre Majesté, de réclamer contre un Edict, portant attribution de quatre deniers pour chacune Quittance, pource que cette nouvelle introduction de Quittance apporteroit une si grande surcharge à vostre peuple, que comme il ne paye pas sa taille en une seule fois, mais en quinze ou seize, à mesure qu'il peut amasser quelque argent; s'il falloit lever autant de Quittances à quatre deniers pour chacune, les frais des dites quittances excéderoient le principal de la Taille des misérables qui n'en payent qu'un sol ou deux ; et en tous autres augmenteroit notablement leur Imposition. Et l'ordre accoustumé de marquer par les Collecteurs sur leurs Roolles les payemens qui leur seront faits à mesure qu'ils les reçoivent, pourvoit suffisamment à la seureté des Taillables de ne pouvoir estre recherchez de ce qu'ils ont payé.

Et à l'égard des quatre deniers de quittance, sera fait au Conseil un Règlement pour la perception dudit droit au plus grand soulagement du peuple qui se pourra.

Outre les dites Commissions des Tailles, trois Arrests du Conseil de Vostre Majesté, donnez sur énoncez des Traitans

ont ruiné les Privilèges de PEglise, et ouvert le moyen de faire vexation à toutes sortes de personnes.

Le premier est du 4 d'Aoust de la présente année portant que les particuliers qui auroient esté déchargez par Messieurs les Commissaires de Normandie, sur production d'Actes sous-seing privé, soient tenus de les rapporter devant Messieurs de vostre Conseil, pour estre de rechef leurs pièces examinées; à faute de quoy ils demeureront subjets aux taxes desquelles ils auroient esté deschargez.

Cet arrest ne ruine pas seulement la souveraineté de la Commission dressée contre ceux qui abusent de la franchise puisqu'il en élude le Jugement par un espèce de pourvoy, qui en efîect est un pur appel non recevable contre un jugement souverain : Mais le prétexte n'en est point soutenable, n'estant autre, sinon que les Baux des maisons de ceux que Ton prétend avoir abusé de leurs domicilies sont sous seing-privé; parce que comme les loyers des maisons sont privilégiez sur les meubles qui les occupent, et que lesdits loyers se payent de quartier en quartier, les Propriétaires n'en passent les Baux que sous seings privez, n'ayant besoin de reconnoissance, qui n'est requise que pour rhypotèque, laquelle seroit inutille veu le privilège sur les meubles des Locataires. Aussi n'est-ce pas le but où tendent les Partisans de cette recherche, mais seulement de tirer de l'argent de ceux sur lesquels ils ne peuvent avoir aucune prise, sçachant bien qu'ils aimeroient mieux payer une partie de ce qu'il leur seroit demandé, que de s'engager en procez à la suitte de vostre Conseil, dont les frais avec la dépense de leurs voyages et séjour, leur cousteroient plus cher que la composition par laquelle ils se rachepteroient de cette vexation.

Les jugemens rendus par les Commissaires seront exécute:{, sauf aux parties de se pourvoir au Conseil sur les

contraventions faites au Règlement : Et défenses aux Trait ans d'exiger autre chose que les sommes portées par les Roolles arreste\ au Conseil, ny de vexer indeuëment les parties, à peine de tous dépens, dommages et intérests, et d' estre procédé contr'eux extraordinairement.

Le second desdits arrests est du 9 du mesme mois d'Aoust qui taxe au Droit des Francs-fiefs les Francs-AIleuz de Normandie, et tous moulins en général. Cet Arrest est contraire à la Vérification que vostre Parlement et Chambres des Comptes ont fait de TEdict des Francs-Fiefs; laquelle Vérification excepte notamment les biens des Francs-alleuz, qui n'ont jamais esté taxez aux Commissions précédentes : Et ce qui a surpris la religion du Conseil de Vostre Majesté peut avoir esté la considération qu'à Paris il y a des Francs-AUeuz nobles, qui ont Justice, Jurisdiction, Cens et rentes, et qui sont en ce cas possessions Nobles, sur lesquelles il peut y avoir prétexte d'asseoir le Droit des Francs-Fiefs. Mais en Normandie il n'y a point de Francs-AIleuz nobles ; ils ne doivent aucuns hommages et ne tombent en Garde-Nobles, qui sont les deux marques essentielles des fiefs; ils n'ont ny Justice ny Jurisdiction; n'assujettisseut point à l'Arrière- Ban; ne doivent ni reliefs ni Treizième, parce qu'ils ne reconnaissent aucun supérieur en Féodalité; et n'ont jamais esté taxez aux Francs-Fiefz. Et quant aux Moulins, s'ils sont unis aux fiefs dont ils dépendent, ils sont acquittez par la taxe desdits Fiefs; s'ils en sont séparés et tenus à part, ils ne sont plus que Rotures, et par conséquent non sujets aux Droits des Francs-Fiefs. Cet Arrest donc ne déroge pas seulement à la souveraineté de la Commission establie en Normandie pour lesdits Francs-Fiefs, mais il ruine encore plusieurs dispositions expresses de la Coustume de ladite Pro-

vince, sur l'assurance de laquelle un chacun possède son bien.

Ne pourra estre rien exigé en vertu de VArrest mentionné en cet Article.

Le troisième desdits Arrests du i8 dudit mois d'Aoust, condamne les Ecclésiastiques à payer les Droits d'entrées pour leurs boisons, cassant tous les Arrests qui les avoient deschargez; Ce qu'estant directement contraire au Contrat fait entre Vostre Majesté et le clergé de vostre Royaume, contraire encore à la Déclaration expresse qu'il vous a plu faire en sa faveur, et qui a esté vérifiée en vostre Cour [des Aydes, Lesdits Ecclésiastiques espèrent de vostre justice qu'Elle révoquera ledit Arrest.

Il y a esté cy-devant répondu sur V Article XXXVI du Cahier de ladite Province.

Encores que par Tusage de Normandie suivant plusieurs Règlemens et gardé jusques à présent les imposez aux tailles obtenans quelques privilèges ou charges portant exemption de Tailles, ne diminuent que cent sols de leur Imposition sans autre avantage que de ne pouvoir jamais estre haussez; quelques commençaux des maisons Royalles ont surpris des Arrests portant descharge entière de leurs Impositions : Ce qui estant contraire audit Usage et préjudiciable à vos Tailles et au pauvre Peuple qui en demeure autant surchargé, il espère de Vostre Majesté, qu'EIle ordonnera que ledit usage sera inviolablement observé.

Accordé^ et défenses d'avoir égard à aucuns Arrests obtenus au Conseil : Et s'il en a esté donné quelques uns, Sa Mqjesté les a dès à présent révoque^ comme obtenus par surprise, et seront toutes Lettres-Patentes nécessaires expédiées.

Et les trois Ordres de vostre Province supplient très-humblement Vostre Majesté, faisant droit sur les Articles cydessus, défendre l'exercice du Collège de Quevilly ; ordonner que de ladite Commission des Tailles seront distraits les trois deniers des Controlleurs garde-roolles des tailles; vingt livres par Parroisse pour port des Commissions desdites Tailles; les Taxes par feux, tant pour les Francs-Fiefs que pour les Sindics des Parroisses et les Estapes de Rouen ; Révoquer la Déclaration d'attribution des quatre deniers pour Quittance ; Comme aussi les trois Arrests susdits des 4, 9 et 18 Aoijst dernier; Et ce faisant, ordonner que ceux qui ont esté deschargez par les Commissaires souverains ne pourront plus estre inquiétez pour le faict dont ils ont esté deschargez; Déclarer les Francs-AUeuz de Normandie, non subjets aux Droits des Francs-Fiefs suivant les Arrests de vostre Parlement et Chambre des Comptes ; comme aussi les moulins et autres dépendances de fiefs tenus à part et séparément desdits fiefs; Et maintenir les Ecclésiastiques en la jouyssance de leurs Immunitez pour leurs Boissons, sui%'ant leur contract et Déclaration de vostre Majesté pour la prospérité de laquelle tous les dits Ordres continueront leurs vœux.

Signé, FR., archevesque de Rouen, FRANÇOIS, Evesque de Sées, Paris; Charles de FOUILLEUSE, B. DE FOULONGNES-d'ANTOUVILLE, MONTAGU, BRICE, G. DEHORS, du BOIS, BAUDRY.

Les Articles tnentionney^ en la présente Requeste ont esté veus et répondus par le Roy étant en son Conseil, tenu à

Paris le 2g^ jour de Décembre mil six cens cinquantesept.

Signé, LOUIS. Et plus bas, Phelypeaux.

Collationné à l'Original^ par moy Procureur Sindic des Estats de Normandie, soussigné.

(En blanc).