XXVIII INTRODUCTION

demie, à VHôtel de Ville, le jeudi i5 janvier lySg, S. 1., n. n., n. d., in-4, 19 pages. (Fonds lorrain, b9 io25.)

Mémoire pour l'assemblée patriotique tenue à Metz le t5 janvier 178g, Metz, Veuve Antoine et fils, 1 789, in-4« 33 pages. {Fonds lorrain, no 1 02 1 .)

Pour la Lorraine et le Barroîs, il serait fastidieux d'énumérerici les brochures, adresses, dissertations,, plans, projets et lettres que suscita dans ces A^xix, provinces la question du rétablissement des États particuliers : nous préférons renvoyer à la liste qu'en a dressée M. J. Favier, conservateur de la bibliothèque municipale de Nancy (Cf. Fonds lorrain, n** 998, 994> 995, 996, 1002, ioo3, ioo4, 1007 etiioiô), à laquelle nous ajouterons les articles suivants :

Lettres ctun Citoyen [Joseph-François Costbr] à MM. les Députés de la Lorraine assemblés pour dresser un plan d'organisation pour les États de cette province ^ S. \., n. n., n. d., in*8, pièce. (Bibl. nat., Lk'/ioyg.)

Mémoire adressé au Roi par les officiers municipaux, dits notables, et autres habitants formant le Tiers-État de la ville dÉpinal, au suj'et du rétablissement des États particuliers de la province de Lorraine (27 novembre 1788). [Extrait des Archives municipales d'Épinal.] (Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, t. II, pp. 281-2^4.)

Remontrances et supplications du Parlement de Nancy pour le rétablissement des États de la province de Lorraine^ présentées en exécution de l'Arrêté de cette Cour du 22 décembre iy88. S. \., n. d., in-8, factum. (Bibl. nat., Fm 3256.)

d) QUESTIONS FISCALES

a) Impôts royaux

La nature et la proportion des diverses sortes dimpôts directs (subvention, accessoires de la subvention, capitation et accessoires de la capitation) payés au Roi par la généralité de Metz, et raffectation des sommes y comprises nous sont indiquées par un document dont la valeur peut être considérée comme de premier ordre : c'est le Rapport fait au nom du Bureau de l'impôt à l'Assemblée provinciale des Trois-Évéchés, en la séance du n décembre 1787, sur les impositions de la province des Trois-Évêchés pour jj88 (JProcès^verbal des séances de l'Assemblée provinciale des Trois^Évêchés et du Clermonlois, pp. 876-41 5).

Le même Procès^verbal renferme deux autres mémoires de