INTRODUCTION XXIX

pareille importance : Tua est le Rapport sur les vingtièmes, fait, au nom du Bureau de l'impôt, par le Président de l'Au- BRussEL, à la séance de TÂssemblée provinciale du 12 décembre 1787 (Jbid,, pp. 432-460); Tautre est le Rapport sur rétablissement des juréS'priseurSy fait, au nom du Bureau du bien public, par Tévê^ue de Toul, à la séance du i" décembre 1787 {Ibid.y pp. 2o5-228).

Au sujet de l'impôt de la corvée, voir :

BoYÉ (Pierre), Les Travaux publics et le régime des corvées en Lor^ raine au dix-huitième siècle. (^Annales de l'Est, i3« année, 1899, pp. 38o- 43 1 et 529-559.)

b) Droits féodaux et seigneuriaux

Relativement aux droits féodaux et seigneuriaux perçus dans les châtellenies d'Albestroff et de Vie, et dans les communautés de Bénestroff, Bisten-im-Loch, Bouchepom, Bourdonnay,Gi\Tycourt, Hellering, Moyen,'Niederwisse,Oberwisse, Ommerey, Porcelctte, dans les communautés composant le comté de Réchicourt, et dans le ban de Vacqueville, voir aux Archives nationales, série D XIV, les cartons 6 et 7 du Comité des droits féodaux de l'Assemblée nationale (dossiers 53 et 56).

CosTB, président à la Cour royale de Nancy, Dissertation sur le droit du tiers-denier en Lorraine, Nancy, Grimblot, Raybois et C»«, i84o, in-^, 29 pages.

GnÉooiAE (L'abbé, curé d'Eruberméiiil). Mémoire sur les droits du tiersdenier des biens communaux, et de troupeaux à part, usités dans la Lorraine, le Barrois et le Clermontois, lu à la séance de rAsseniblce nationale du 5 mars 1790. S. 1., n. n., n. d., in-8, 56 pages. {Fonds lorrain, no G474-)

e') QUESTIONS ÉCONOMIQUES

a) Agriculture

Voir le Rapport sur l* agriculture et les haras de la province des Trois'EvêchéSy fait au nom du Bureau du bien public, à la séance de l'Assemblée provinciale des Trois-Évéchés du 4 décembre 1787, par le comte d'Ambly. {l^oc. et., pp. 245-268.)

Au dire du rapporteur, le nombre des cultivateurs de la province a considérablement diminué, et l'agriculture se trouve dans un état de dépérissement et de misère inquiétant. Cette