‹ Cahiers de doléances des bailliages des généralités de Metz et de Nancy pour les États généraux de 1789. l. serie. Département de Meurthe-et-Moselle (volume 2)Chapitre 25 sur 192 · XXX INTRODUCTION · texte numérisé non relu

XXX INTRODUCTION

situation critique est attribuée à Tédit de 1769 permettant le partage des biens communaux, et à celui de 1768 concernant les clôtures.

Sur l'application de ces édits, voir :

Arch. nat., H'/ 1497*. ^^^^'^^ *"'* ^^ droit de parcoure dans le Duché de Bar et les Trois-Evéchés,

Ibid,, HVi5i5. Mémoire sur le droit de parcours et de vaine pâture dansjes J'rois'toéchés,

Obser Dations sur Védit de suppression du parcours et du partage des communes, MaDuscrit, dix-huitième siècle, 22 feuillets, (fiât. mss. bibL pubL, Départements, t. IV, Nancy, n^ 1218 [765].)

b) Industrie

BoYÉ (Pierre), La Lorraine industrielle sous le règne nominal de Sta^ nislas, i'j3j^ij66, [Kxtrait de V Annuaire de Lorraine, années 1900 cl 1901.] Nancy, Sidot frères, 1900, gr. in-8, 70 pages.

DiETRicH, Description des gttes de minerai, forgea, salifies, verreries, t refiler ies, Jabriques de fer-blanc, porcelaine, faïence, etc., de la Lor^ raine méridionale. Paris, imprimerie Didot jeune, an Vllf, iu-4* xxxni- 57O pages. (Fonds lorrain, n° 8348.)

VV^EYUMANN (Df Alfred), Histoire de l'ancienne industrie du fer en Lorraine Q). Traduction française d'un travail paru dans le Jahrbuch der Gesellschaft fur lothringische Geschichte und Altertumskunde, Band XVII, 1905. Strasbourg, imprimerie M. Dumont-Schauberg, igoS, in-4, 225 pages, i planche.

BoYr: (Pierre), Les Salines et le sel en Lorraine au diX'huitième siècle. [Extrait de Y Annuaire de Lorraine, années 1908 et 1904.] Nancy, Crépin- Leblond, 190^, gr. in-8, 63 pages.

FounxiER(A.), Les Verreries vosgiennes aux dix-septième et cfix-huitième siècles. (Annuaire général des Vosges, 1902, t. XXXII, pp. 28-87).

Ces diverses forges, salines, verreries et autres usines à feu consommaient une quantité de bois énorme et qui allait s'ac-

I. D'une manière générale, il ne faut pas se méprendre sur le titre un peu prétentieux de cet ouvrage. En particulier, pour la période qui nous intéresse (Gn de Tanc'en régime), nous n'y trouvons, en ce qui concerne la Lorraine, qu'un résumé de DuniVAL, de Bote et de Dietrich ; en ce qui concerne les Trois-Évèchés, que l'analyse d'un Mémoire adressé en 1788 au Maréchal de Ségur par la Dame d'HAYANGE, propriétaire des forges de ce nom, au sujet des fournitures militaires. L'auteur s'excuse de ne pouvoir fournir aucun autre détail sur les forges des Trois- Évèchi^s en alléguant que Dietrich n'en parle pas. M. W..., qui a consulté les collections manuscrites de la Bibliothèque nationale, a oublié de visiter les Archives nationales où il eût trouvé, h la cote F»*/68o, un dossier très documenté et très soigné sur les forges, usines et manufactures à feu de la généralité de Metz en 1788, avec dos rcosfî'gnemcnls sur la provenance du combustible et les moyens de transport.

INTRODUCTIOiN XXXI

croissant de jour en jour, si bien que le bois était devenu d'une rareté et d*une cherté extrêmes : en 1789, les forôts étaient dévastées dans l'étendue du champ d'exploitation des bouches à feu, et les deux provinces étaient menacées d'une pénurie complète de ce combustible.

Cf. GuYOT (Charles), Les Forêts lorraines jusqa* en lySg, Nancy, Crépîn- Leblond, 1886, lurS, xviii-4io pages.

c) Commerce

Les provinces des Trois-Évêchés et de Lorraine étaient, au point de vue douanier, classées comme provinces étrangères' ou d'étranger effectif. Séparées du reste de la France par une ligne de lourdes traites, elles constituaient avec l'Alsace un coin presque homogène, avec un régime économique tout spécial. Les avantages de cette situation étaient la liberté de commerce entre elles et avec l'étranger (Empire, etc.); les inconvénients provenaient des barrières fiscales qui existaient entre ces provinces, et dont la manifestation était, suivant les conventions ou les dates d'annexion, une simple ou une double enceinte de péages. Entre la Lorraine et le bailliage de l'Évéché de Metz, il n'y avait qu'un seul cordon douanier, situé à la frontière lorraine, mais sur territoire lorrain.

Les bureaux échelonnés sur ce cordon percevaient des péages compris sous la dénomination générique de foraine. On en distinguait six espèces : droits de haut-conduit, d'entrée foraine, d'issue foraine, de traverse, impôts sur les toiles et droits d'acquits à caution.

Sur la nature et le mode de perception de ces droits, voir :

BovK (Pierre), La Lorraine commerçante sous le rèfjne nominal de Stanislçs {lySy^iyôS). [Extrait de V Annuaire de Lorraine, année 189g.] Nancy, Sidot frères, 1899, O'^* i*^"^» ^® ^^ pages.

Id,, Le Budget de la province de Lorraine et Barrois sous le règne nominal de Stanislas (jjS-j^ijGd), Nancy, 1H9O, in-8, de 176 pages. (Thèse de droit.)

Pour plus de détails, voir en outre :

Recueil des édits, ordonnances, déclarations... sur le fait des droits de haut-conduit, entrée et issue foraine, traverse... Imprimes et manuscriLs. Fol. A : Table chronologique. Page OSg : Arrangement avec le prince

XXXIl INTRODUCTION

de Nassau-Sarrebruck. 1670. Dix-huitième siècle, 22 feuillets et 642 pages. [Du Pont de Romémonl.] (Cat. mss. Soc, arch. lorraine, n» 79.)

Recueil ctédits, arrêts, déclarations, etc. (imprimés et manuscrits), concernant les droits de haut -conduit, d'entrée et d'issue foraine, etc., en Lorraine {i5gy-iy6y). Dix-huilième siècle, 675, 287, i4'!, 287 feuillets. (Cat. mss. bibl. publ.. Départements, t. IV, Nancy, no* 169-172 [386 », ^ 3, 4].) ,

Recueil des édits, ordonnances, déclarations, tarifs, traités, règlements et arrêts sur le fait des droits de haut- conduit, entrée et issue-foraine, traverse^ impôt sur les toiles, et acquits-<i-caution de Lorraine et Barrois... ^femcy. Veuve Leseupc, 1757, in-4, 25/j payes. (Fonds lorrain, no 6411.)

La foraine fut la base sur laquelle à deux reprises on argumenta à tort et à travers dans les trois provinces d'étranger effectif: ce Ait sur ses désavantages qu'insista le Gouvernement pour proposer la suppression des anciens péages inlerprovinciaux, et étendre à la France le bénéfice du tarif en reculant les barrières de douanes aux frontières du royaume. La question de la suppression ou du maintien de la foraine pas>sionna l'opinion sous le nom de question du tarif : le reculement des barrières eut ses partisans et ses adversaires, les uns et les autres aussi partiaux qu'acharnés, en Lorraine principalement, où cette lutte signala la dernière manifestation des prétentions à l'autonomie des anciens duchés.

Sur la question du tarif de 1787 à 1762, nous renvoyons au chapitre très clair qu'à écrit sur cette question embrouillée M. P. BoYÉ (Aa Lorraine commerçante, chap. II, pp. 6-1 3) et aux traités suivants :

Dblannoy, Comité des Finances. Analyse des observations de M. BcbdeniR, conseiller au Parlement de Metz, pour servir de réponse aux ques" lions proposées par la Commission intermédiaire de V Assemblée pro^ oinciili de Lorraine, en ijSj, sur le tarif, sur la foraine, sur les manufactures et usines à feu; et si le reculement des barrières jusquaujc frontières serait utile ou nuisible... Par un (Utoyen de la province de Lorraine. S. 1., n. d., iu-4, pièce. (Bibl. nat., Lf. 89/22.)

Rœderer [d'après Qucrard], Observations sur les intérêts des Trois-: Évêchés et de la Lorraine relativement au reculement des barrières de traites. S. 1., n. d., in-8, pièce. (Bibl. nat., Lf. 89/11.)

Précis pour les Trois-États du pays messin, au sujet du reculement des barrières... (g février ijSy). Metz, imprimerie de Veuve Antoine et fils, s. d., in-4, pièce. (Bibl. nat., Lf. 28/12.)

Wahl (Adalberl), Die wirtschaftUchen Besiehungen Elsass-Lothrinqens £U Frankreich und Deutschland vor der fransôsischen Révolution.

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