LVI

Procès-verbal.

i5 mars 1789, « Sont co:nparus tous les habitants de la communauté de Fa-

gnoux(') au domicile de Sébastien Martin, maire et syndic de

l'Assemblée municipale, lesquels habitants sont compris dans les

rôles des impositions. »

Communauté composée de 1 1 feux.

Députés : Sébastien Martin,

Etienne Poirson.

Signatures : Nicolas Philippe ; Etienne Poirson, député ; Sébastien

Martin, maire et syndic ; Pilot, greffier.

LVP

Cahier de doléances, plaintes, remontrances faites par les habitants du village de Fagnoux dans l'assemblée de ce jourd'hui, 18 mars 1789, suivant l'ordonnance de M. le procureur-général-fiscal du bailliage de Vie, savoir :

Art. I. — [Cf. ci-dessous, cahier de la Chapelle, n°XGII'', art. I.]

Art. 2. — [Cf. id., art. 2.] Art. 3. — [Cf. id., art. 3.] Art. h- — [Cf. id., art. 4.] Art. 5. — [Cf. id., art, 5.] Art. 6. —[Cf. id., art. 6.] Art. 7.— [Cf. id., art. 8.] Art. 8. — [Cf. id., art. 9.] Art. 9. — [Cf. id., art. 10.] Art. II. — [Cf. id., art. 12.] Art. 12. — jCf. id., art. i3.] Art. i3. — [Cf. id., art. i4.] Art. i4. — [Cf. id., art. i5.]

I. L'élfat des impositions de Fagnoux est joint à celui de la Chapelle (Cf. cidpssous, n" XCII *, note i).