I. xxi, xxv

Assemblées municipales. — 1. xxvm.

Les continuer 1. 66, 202. Pour répartir l’impôt. 1. 66 ; 1 1. 374, 461 . 495 ; la taille. 1. 174, percevoir les deniers. I. 255, estimer les biens. I. 259 ; comme médiatrices ou juges des petits différends. I. 80,106,255 ; IL 466, 518. Les charger de surveiller la mendicité.

I. 96, l’argent ou les travaux des routes. L 97 ; II. 332 ; les mutations de domicile. I. 159. Son bureau chargé de percevoir et de transmettre l’impôt. 1 1 . 467.

Assemblée préliminaire. — Assemblée générale du bailliage. I. x-xi, 101, 103, 174, 175, 300, 302, 307. Procèsverbal. 11-535-561. Cahier 562-572.

Ateliers de charité. — I. 60, 164, 289;

d’entretien des routes. IL 569.

Attroupements. — Aux halles et marchés. I. 75, 120. Voir Halles. Troubles. De mendiants. I. 192, 288, 307 ; IL 393, 407 ; de vagabonds. I. 101 ; nocturnes 1.228, 266, 300, 307; IL 393, 407, 524. Voir Mendicité, Mendiants.

Aubermesnil. Cahier. 1.45-47.

Aube/ville-sur- E aulne . — I. îx. Cahier. I. 47-50.

Auberges. — L 197 ; IL 337.

Aubergistes. — I. 110, 170 ; II. 479.

Aucquemesnil. — 1. vi. Procès-verbal I. 50.

Aufjay. — I. vu, vin, xn, xvn, xxn, xxiii, xxvi, xli, xlviii, L i v . Cahier. I. 50-58.

Aulthieux (Les). — I. xm, xvii, xxm, xlvi. Cahier. I. 58-60.

Aumâle. — L xxi, xxii.

Aumônes. — 1.73, 128, 148, 245. Voir Pauvres..

Aunes et aunage. — 1.315. Voir Poids

et mesures.

Auppegard. - — I. vi. Procès-verbal. 1.

Auzouville-sur- Saàne. — I. xxx. Cahier.

Avremesnil. — I. vin, xlvi xevu xlviii. Cahier. I. 65-68.

Bacqueville. — I. vm, xm, xvi, xvii, XXII, xxm, xxvi, xxx, XXXVI, XXXVII.

xl, x l i v , l vi. Cahier. 1. 68-74.

Bailliages royaux. — Les augmenter.

I. 218, IL 336 ; étendre leur compétence. I. 8, 153 ; IL 398, 562 ; leur faire juger les dégâts du gibier. 1.265, taxer le blé I. 313.

Banalités. — I. lviii. Les supprimer.

II. 347, 378, 412, 425, 458, 472. De moulin. Abus. II. 388 ; la supprimer.

I. 53, 112, 210, 214, 225, 228, 279, 324 ; IL 334, 410, 442, 470, 475, 497, 532, 568. La restreindre. IL 430.

Liberté de construire des moulins.

I. 53 ; IL 568. Banalité de moulin, four, pressoir. I. 32, 284.

Banqueroutes. — I. xlviii, 221, 293.

IL 337, 468, 482. Voir aussi Faillites. Barre [La). — Faubourg de Dieppe.