I. 134; IL 508. Les affermer au
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
profit des pauvres. II. 511. En interdire l’adjudication aux curés. I.
Dîmes insolites. — Les supprimer. I.
205 ; II. 334, 389, 417-418, 457 ; ou
les convertir en argent. II. 569.
Dîmes de laine et charnage. I. 48 ;
II. 347; de seigle, trèfle, cochons de , lait, agneaux et poulets. 1. 285.
Vertes dîmes. II. 417,440.
Dîme seigneuriale. — II. 425.
Domaines de la couronne. — Les administrer économiquement. IL 392. Les aliéner. I. 56, sauf les forets. I. 265 ; les abonner à la province. I. 24.
Terres vaines du domaine ; les aliéner ou enrenter. I. 155 ; II. 342, 399.
Aliéner les petits domaines. 11. 568.
Domestiques. — Rapports avec les maîtres. I. 109 ; IL 476. Difficulté d’en avoir. I. 149 ; mettre une taxe sur ceux des villes. 1.185-186; 11.360- 361, 470-471, 473.
Domiciles. — Autorisé par les officiers municipaux. I. 54 ; IL 568. Mutations. I. 159. Translations. I. 282 ; il. 509 ; y payer la taille. IL 463.
Don gratuit. — Des villes, de Dieppe, Coûteux. 1. 21, 322 ; IL 388. Le
supprimer. I. 214, 273, 324. Remis à certains bourgs. IL 422. — Duclergé.
Douanes. — I. xxxvi, xxxvn, • xlviii.
Les renvoyer aux frontières. I. xii, i IL 564. Douanes des ports. I. 138 Douanes (intérieures) ; en supprimer une partie. II. 467. Voir Traites.
Doudeville. — Canton. 1. v, xu.
Douvrend. — I. xvn, xlij. — Cahier.
/) racque^ i lie. — I.xii. xv,xxvn, xxvm, xxx, xxxix, xl, xl ii , liv. — Cahier I. 197-203.
Droits féodaux. — I. lviii-lix. Abus.
I. 241 ; • les réformer. I. 265. Voir Banalités, Champart, Chasse, Colombiers, figeons, etc
Droits (fiscaux). — D’aides et de gabelles. I. 15 ; IL 565. Voir ces mots. Des boissons. 1. 21 , 24, 79, 85, 149-150, 220, 305 ; 11.506. Les diminuer sur les boissons indispensables. I. 24, 305. Un seul droit sur les boissons et produits particuliers à chaque province. I. 262. Droits de transport.
II. 496, 521 ; d’entrée. Voir Droits d’entrée. — De boucheries. I. 67, 73, 138 167 ; II. 403,411 ; d’inspecteurs aux boucheries. 1.30, 84, 85, 138, 144, 201 ; IL 339, 490 ; dans les bourgs.
I. 30, 85. Sur les viandes. 1. 24, 304. Voir aussi Pied-fourché. — Droits des denrées: les font renchéiir. IL 521 . Abus et exactions. IL 392, 407. — Droits d’entrée. Les supprimer. 1. 156; IL 398. Sur les boissons et denrées, id. 1. 95 ; IL 435. Sur les boissons, dans les villes. I. 153, 156, 220, 236, 255, 273,285; IL 398,442,474; dans les bourgs, sur le cidre. I.xxxvi, 30.31, 52, 95,220, 285 ; IL 433, 442, 450, 500,506-507,516,524. A Dieppe, abus et excès. IL 516.— Droits d’entrée, voyage, pontage, quatrième. I. 95 ; d’entrée, péage et quatrième. I L 435 ; d’entrée, subvention, jauge et courtage I. 30 ; de halle, I. 91, 236. De halle à Dieppe [palette]. 1. 290 ; de halle et palette. I. 194. — De piedfourché. 1.138, 167,273 ; 11.420, 490.
De poisson. 1. 138. De quatrième. 1. 95, De quatrième au Polie t. I. 19 ; IL 567. De quayage. I. 16 ; IL 566.
Droits sur les cuirs. Voir Cuirs.
Droits royaux — Sur l’expédition des sentences. 1.9, 153; IL 341,398. Sur
les actes de judicature. 1. 153, 157.
Droit de provision des charges. I. 12.
B A I L L I A G E d’aRQI ES
Droit de franchise ou capitation.
Pour remplacer lus aides et corvée.
Droit territorial. — Sur toutes les propriétés pour remplacer tous les impôts. 1. 167.
Droit de transit. — Sur les marchandises et denrées pour remplacer les droits sur les boucheries et sur les cuirs.
Droits substitués aux aides. — Les percevoir sur les fruits en nature. 1 1 . 569.
Eau-de-vie. — Prime à l’exportation.
1, 14, II. 565. Excès des droits. 1. 141 . Interdire la vente au détail. 1. 220.
Eau de nier.— Permettre d’en prendre.
1. xxxvi, 26, 48, 92, 99, 113, 114, 194, 248 ; 11. 363, 370,' 392, 407, 442, 515, 518, 569.
Eaux et forêts. — I. 141. Supprimer la maîtrise. I. 88, 204.
Eaulne. — Rivière. I. xvi, xxi, lviii.
Eawy. — borêt. I. xi, xix, xx, lix.
Remplie de sangliers. 1.226; nuisible aux riverains. 11.527.
Ecclésiastiques. Etat écclésiastique.
Possèdent tout et ne paient presque rien. I. 232. Ont d’immenses revenus, doivent contribuer auxcharges. 1. 21 4, 324. Leur faire payerles impôts. 1 1.458, la taille. II. 463. Voir Bénéficiers, Clergé, Décimateurs. — Ecclésiastiques réguliers. Inutiles à la Société.
