II. 563; parles Etats généraux

Enclos des villes et bourgs. — II. 400. Encordeurs jurés. — II. 429-430, 456.

Enfants trouvés. — IL 393, 407.

Engagistes. — I. 56.

Enharrements. — Lesinterdire. 1 . 65, 288

Enrôlements. — Pour la milice : doivent être volontaires et non forcés.

I. 13, 199-200; 11.566. Voir Milice.— Pour la faille. Voir Taille.

Entraves fiscales. — Gênent l’agriculture. L 95, 183, 300, 308 ; IL 392, 407; lecommeree. I. 288, le commerce des chevaux. I. 11-12, 167*; IL 484, 564. Dans les douanes et passages.

IL 467. Sur la navigation avec les colonies. L 14 ; II. 565. Sur la navigation, la pêche et l’industrie. 11.392. Entrées. — Voir Droits d’entrée.

Entrepôt. — Dans les ports. 1. 14 ; IL 565. A Dieppe. 1-14 ; IL 565. De blé. 1 1. 568. Voir Blé.

Envermeu. — Canton 1. xvn. Bourg.

I. xvn, xxi, XXVI, xxix, xxx, XXXI, Lv, l vi, lvii ; IL 417. Cahier. I. 203-

TABLE ALPHABÉTIQUE DES U ATI EUES

Epineville. — I. xi, xix, xx, xxx.

Cahiei. I. 206-209. Tableau de la paroisse. 1. 207.

Equiquevillc. — 1. xxvn, xxxn. Cahier.

Essarts du Manoir-Duval. — Hameau de Freulleville. I. 229.

Estimation des biens. — I. 138.

Etables. — 1. xxxn. Cahier. I. 211-213.

Etalons. — Trop lins, épuisés. Les supprimer. I. 27 ; IL 400, 412, 420.

Augmenter le nombre. I. 285. Supprimer le droit d’étalon. 1. 167 ; IL 484, 485 ; le garde-étalon. I. 36, 293 ; IL 420, 439. Voir aussi cheval royal, mâle, entier.

Etapes. — IL 422.

Etats généraux. — 1. xxvi, xlviii.

Mention. I. 46, 323 ; IL 336. Périodiques.—!. 10, 74, 100,174,182,264, 299, 307 ; IL 361, 471, 511, 563 ; tous les trois ans. IL 371. Délibération en commun et vote par tête* 1.8,43, 74, 206,299,307; IL 356,510- 511,562 ; avecréserve. 1. 58. Pourront seuls voter l’impôt. I. 23, 57, 264.

Doivent diminuer les frais de perception. IL 377.

Etats de Normandie. — i. xxvu-xxviu.

Mention I. 267. Les restituer, avec le vote par tête et l’organisation des Etats généraux. 1.10-11 ; 11-563. Les restituer. 1.44,264. Les établir. 1.46, 100, 300, 308 ; IL 336 ; à côté des assemblées provinciales. I. 203. Les ' charger de l’administration et de l’extirpation des abus. 1.10-11; 11.336

Etats provinciaux. — Les rétablir. 1.

322 ; IL 495. Les établir. I. 23, 182, 194, 203, 234, 255 ; à défaut du maintien des Assemblées provinciales.

1. 121, aux lieu et place de l’Assemblée provinciale. 1 1. 354. Chargés d’asseoir

etde répartirles impôts. 1.11 ; 11.563; de connaître des contestations sur l’impôt. I. 23, et du contrôle, 24.

Etats-Unis. — Traité de commerce ;

l’abroger. I. 13; II. 565.

Etoffes. — De nos manufactiures, obligatoires pour tous les Français. 1. 153

Etran. — I. vin. Cahier. I. 213-215.

Eu. — Bailliage. I. vi ; comté. I. xvii ; grenier à sel. 1. xxxv ; forêt. I. 14 1.

Eurvillr. — I . xxm, xlvi, xlviii. Cahier. I. 215-216. Tableau de la paroisse.

Exportation. — - Des sels, vins, eaux-devie, denrées des colonies. La gratifier.