‹ Cahiers de doléances du bailliage d'Arques (secondaire de Caudebec) pour les États généraux de 1789Chapitre 127 sur 157 · I. 30. Voir Droits. Des haras. 1. 72, 79. Voir Haras · texte numérisé non relu

I. 30. Voir Droits. Des haras. 1. 72, 79. Voir Haras

Inspection. — Des toiles et toileries. 1. 386-387.

Instruction. — Des enfants. I. li-lii.

Voir Education, Ecoles. Maisons d’instruction gratuite à la place des couvents supprimés. 1. 256. Des procès criminels I. 9 ; 11. 563.

Intendant. — I. xxvn, xxxvi ; II. 462, Intérêt. — De l’argent. I. 55-56.

Intraville. — I. xxxvi. Cahier. 1. 289-

Invalides. — I. 27, 256 ; II. 426.

Israélites. — Modernes. 11. 385.

Jauge et courtage. — Voir Droits.

Janval. — Voir Dieppe-faubourgs. 1. 21.

jardins — 1.21 -22.

Jeux — De hasard ; les interdire. 1.13 1 , 221 ; II. 337, 568 ; mention. II. 492. De domino. I. 159 ; II. 337.

Journaliers. — l. rx, xxg 39, 95, 216, 317 ; 1 1. 447, 515, 523.

Juges. — Astreints à un stage, à la résidence. 1. 9 ; II. 562-563 ; doivent motiver leurs sentences 1 1 . 440. J uges ordinaires et naturels. I. 45 ; II. 562. Juges royaux. I. 64; seigneuriaux.

./ uni iè ges . — 1 . . l v .

Juridiction. — Deux degrés se ilement.

11. 446. luridictions royales; faire de nouveaux arrondissements. II. 562 ; de campagne, abus. 11. 410 ; d’exception, les réformer, 1.313. Consulaires.

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