‹ Cahiers de doléances du bailliage d'Arques (secondaire de Caudebec) pour les États généraux de 1789Chapitre 128 sur 157 · I. 14 ; II · texte numérisé non relu

I. 14 ; II

Jurisprudence. — Obscure : l’anéantir.

justice. — l. xxix-xxxvi. Mal administrée, mal organisée. I. 62, 72, 80, 88,

1 18, 123, 148, 153, 205, 263, 324 ; II. 334, 386, 407, 457,472, 477. Lenteet coûteuse. I. 28, 34, 72, 95, 106. 110, 148, 153, 157, 185, 205, 214, 218, 220, 242, 265 ; II. 334, 341, 360, 394, 398, 435, 457, 458, 470, 477, 532. La réformer. I. 8, 80, 88, 95, 205, 218 : II. 334, 335-336, 341, 360, 376, 405, 446, 468. 562-563. La rapprocher. I.

35, 95-96. 152, 185, 245, 255 ; II. 415, 435. La rendre gratuitement. L 209.

Justices. — Hautes justices. Les supprimer. I. 88, 201-202, 206, 304 ; IL 339, 360,470. Mention. II. 383.

Labre. — 11. 551 .

Laboureurs. — L 64, 67, 118, 229; insultés dans les halles et marchés. L 120-121, 175 ; forcés de céder le blé au prix imposé par les acheteurs, les pauvres. I. 120-121, 160 ; II. 492.

Voir Halles. Marchés.

Laines. — I. 65, 1 1 8.

Lamber ville. — I. xvi. Cahier. I. 291-

Lammerville. — I. xvi. Cahier. I. 294-

Lammerville (Heurtault de). — Voir Heurtault.

Langlois. — I. xvi, 298, n. 2.

Lapins. — 1. lix. Trop nombreux. 1. 132» 212, 241, 252, 265, 298 ; multipliés par les seigneurs. 1. 80 ; nuisent aux récoltes. 1. 36, 107, 187, 234, 251 ; 11. 357. 366, 370, 410, 439, 497. Les détruire. I. 39, 132, 234, 280 ; IL 334, 352, 363, 375, 420, 443, 453-454, 474, 477, 519 ; les fureter. 1. 107 : IL 420. La van ni eu. — I. xm. Notice. I, 51. n.2

TABLE A LP H A lï É TI Q r E DES MATIÈRES

Législation. — Participation de la nation. I. 10 ; 11. 563. Abus. II. 386.

Lelong. — Commissaire rédacteur du cahier du bailliage. II. 552.

Lestanville. — I. xlvii, xlix. Cahier. I. 295-296.

Le Vacher. — Commissaire-rédacteur du cahier du bailliage. 1 1. 552.

Liberté personnelle. — I. xxv, 8, 13, 44-

Liberté. — Des biens. I. 264. De tout à l’intérieur. II. 425.

Lièvres, levrauts. — Nuisibles. I. 36, 234, 252, 265, 280 ; IL 439, 497.

Multipliés par les seigneurs. 1 80. Les détruire. 1. 80, 280 ; 11. 420.

Lihou. — Verrerie.4 I. xxm.

Lin. — I. xxii, xxm. x l v . Culture du lin. I. 208, 314 ; 1 1. 389 ; dîme. 1 1 . 289 ; filature. I. 179.

Lindebeuf. - — I. xvm. Cahier. 1. 296-

Lintot. — I. x, xvi, xxiv, xxvi, xlvii, li, 188. Cahier. I. 298-302.

Livres. — Mauvais I. 256.

Logement. — Des gens de guerre ; des troupes. — I. 19-20, 116, 147, 240 ; IL 465, 493, 495, 505,. 567. Des em- (de gabelle). IL 425.

Loi. — Une seule dans le rovaume. 1.

62 ; consentie par la nation. L 264.

Réformer les lois civiles et criminelles. 1. 72, 265. Lois simples et uniformes. IL 393. Lois forestières ; les observer. I. 265. Lois sur les impôts ; les abolir. 1. 200. Lois économiques.

Longueil. — I. xv. Cahier. I. 302-305.

Longueville. — Bailliage. I. vi, xvm,

308. Duché. 1. xvm. Bourg. I. xvi, xxm, xxvi, xlvii, lu. Cahier. I. 305-

Lorgeril. — Commissaire-rédacteur du cahier du bailliage. 1 1. 552.

Loteries. — Les supprimer. 1. 44, 293 ; les jeux de loterie. I. 221 ; les bureaux de loterie. 1 1. 568.

Louvetot. — I. xvn, xxm, xlvi. Cahier.

Luneray. — L viii, xvr, xxii, xlv.

Cahier. I. 311-316.

Luxe. — Mention. I. 182, 256. Le réprimer. I. 209 ; 11. 491. Le modérer. I. 221. Droit sur les objets de luxe. I.

Luzerne. — Mention. IL 375.

Magasins. — De grains : les taire ouvrir. 1 1. 455. De blé ; voir Blé. Magasins et greniers des cultivateurs ; les visiter.

Maind-’œuvre. — Plus chere. I. 162.

Mainmorte. — Voir Biens de mainmorte.

Mainti u. — 1. xix. Cahier. I. 316-318.

Maisons. — De force. I. 154 ; IL 341, 399. D’instruction et de retraite. I.

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