‹ Cahiers de doléances du bailliage d'Arques (secondaire de Caudebec) pour les États généraux de 1789Chapitre 148 sur 157 · I. 28. Cahier. II · texte numérisé non relu

I. 28. Cahier. II

Saint- Vaast-d’ Equiquev i.lle. — I. xxxn, xliv. Cahier. II. 457-459.

Saint- Vaast-du- Val. — I. xxxn. Cahier.

Saint- V aléry-en-Caux. — Grenier à sel. I. xxxv Ville, mention. I. 207.

Saint- Valéry-sous- Bures. — I. vu, vin, IX, xiv, xv, XXVI, XXVII, XXIX,

xl. Cahier. 1 1. 468-471 .

Saint-Victor (en Caux). — Abbaye, abbé. 11/338, 423.

Saint-Wandrille. — - Abbaye, abbé. I lv, 268, 297.

Sainte- A gathe-d’ A lier mont . — 1. xvn, xl. Cahier. II. 47 1 -473.

Sainte-Foy. — Cahier. II. 473-475.

Sassetot-le- Malgardé. — 1. xi, xxi.

Cahier. 11. 481-483.

Saucqueville. — I. vm, x. Cahier. II.

Sceau. - — Droit d’évocation et attribution de sceau. 1. 9 ; II. 563.

Scie. — Rivière. I. lviii.

Seigle. — II. 488. Dîme. I. 285. Voir Dîmes.

Seigneurs. — Coups d’autorité. I. 44- 45 ; usurpent les communes. 1. 181,

217 ; ne secourent pas les pauvres.

I. 180. Paient peu. I. 269 ; font valoir sans payer. I. 36, 79 ; II. 355, 364 ; sans payer la taille. 1. 82. Ne paient pas leur part de vingtièmes. I. 82, 143, 212, 213, 223, 238. Doivent payer comme le peuple. II. 456. Voir Nobles, noblesse. Seigneurs laïcs et ecclésiastiques. I. 79, 143; leurs

entreprises contre P pauvre et le faible. II. 378. Grands seigneurs; les imposer. I. 193 ; II. 516. Seigneurs et princes du sang ; ne doivent pas entretenir de bêtes fauves et noires.

I. 226. Seigneurs de campagne et colombiers. I. 260, 298. Voir Colombiers, Pigeons. Plaintes contre le seigneur de la paroisse. 1. 36, 213 ;

Seigneuries de mainmorte. — Les aliéner pour les pauvres ou l’Etat. 1. 205,

Sel. — I. xxxiv-xxxvi. Utile à la culture. 1. 27, 38, 70, 87, 95, 117, 156, 169, 274 ; II. 344, 392, 411, 496. Prix

BAILLIAGE D’ARDUES

excessif. 1. 36, 63, 95, 127, 149, 153, 209, 239, 268, 273 ; II. 442. Indication du prix. I. 87, 149, 122-123, 239, 279, 291, 328 ; II. 362, 366, 402-403, 423, 474, 482-483. Paroisses surchargées. I. 141, 207 ; II. 515, 524. Ne peuvent en user pour les salaisons.

I. 62, 79, 141,149, 189, 279; II. 403, 515. Vexations et poursuites. I. 231- 232, 313 : II. 402-403,411, 429, 463- 464, 515. Supprimer l’impôt. I. 43,48 ; le modérer. I. 27,63,136; II. 388,518 Le réformer. 1. 151, 239, 252 ; II. 349, 521: Prix égal partout. I. 81-82, 239.

Le lever comme dans les élections de Rouen et de Caudebec. I. 183. Sel libre. I. 24, 38, 48, 79, 138, 153. 190, 232, 234, 248, 284, 303, 313 ; IL 378, 397-398, 420. Libre et marchand. I.

48, 153, 156, 168 ; IL 484. Marchand, commerçable. 1. 117, 156, 283; IL 341, 451, 463. Taux marchand. 1. 95, 117. Sel prohibé. 1. 108. Sels im- * j mondes ; les délivrer aux cultivateurs. 1 1. 569. i

Sergents . — J. 1 10, 220. Voir Huissiers.

Sévis. — 1. xii. Gainer. IL 486-487.

Siamoises. — I. xxm, 105 ; IL 482.

Siamoisiers. II. 356.

Significations. — De domicile. I. 262, 270, 282 ; de départ. 1: 270.

Sutteville-sur- Mer. — I. xx, xxiii, xlvi, xlix. Cahier. IL 487-489. Tableau des impositions. II. 487, 488.

Stage. — Des juges. 1. 9 ; IL 562-563.

Subvention. — I. 31. Voir Droits.

Subsides. — Ordinaires et extraordinaires. 1.11, 264-265 ; 1 1. 564.

Sully. — I. xm ; IL 381 .

Sûreté. — Des chemins, des halles. I* 120; des foires et marchés. I. 154. Voir ces mots.

domicile. II. 568 ; chargé de la police. IL 418. Syndic municipal.

IL 411. Syndic des biens ; mention.

Tabac. — Cher. I. 95 ; mauvais. I. 79. Frais de perception. 1. 124, 169.292, 294, 355. Abolir le droit exclusif, l’impôt, I. 12, 70, 93, 95, 124, 127, 134, 138, 255, 292, 294 ; IL 341, 446, 564 Franc et libre. L 138, 153, 156, 274, 284 ; IL 341. Mettre un droit à l’entrée. I. 12 ; IL 564 ; au débarquement, I. 252. Liberté de culture. I.

Taille — Lourde. I. 59 ; 11. 350, 351, 376 402, 454, 458 ; arbitraire. I. 118 ; dépassée par les accessoires et la capitation. I. 37, 66 ; 11. 402. Mal répartie. I. 91, 151, 174, 225, 246, 293, 315 ; IL 450, 480, 528. Critique de la répartition. I. 151, 225, 246 314 ; de la répartition et de la perception.

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