NOMS DES VILLES
BOURGS ET VILLAGES
NOMS DES DÉPUTÉS
Sain t-Niuolas-de- Veules
s Quesnel.
) Leneud (1).
Saint-Ouen-sous-Bailly
\ Autin (2).
( Pavie \ cordonnier].
Saint- Pierre-] e Petit
\ Bazire.
( Ouvry.
Sain t-Pierre-le-Viger
\ Cognard.
\ Collan.
Saint-Pierre-le-Vieux
t Sannier.
Saffray.
1 Fultot.
Saint-Quentin
\ défaillant.
( défaillant.
S^Vaast-sur-Equiqueville
^ Cauchie.
( Blard.
Saint-V aléry-sous-B ares
\ Pinchon.
( Saint-Germain.
Sassetot
^ Savoie.
1 Julien.
Sauqueville
\ La venu [meunier et laboureur], ( Franquelin.
Sévis
\ Peau de loup.
) Lecompte.
Saint-Crespin
s Cauchois.
( Le Roux.
Saint-Denis-d’Acquelon
^ Saffray.
( Neveu.
9 Saint-Denis-sur-Scie
\ Parent.
1 Fichet (3).
Sainte-Foy
S Maromme fils.
( Pacquet.
(1) Le nom véritable* est Lenud.
(2) Anctin et non Antin.
(3) Le nom véritable est Fi/et.
NOMS DES VILLES BOURGS ET VILLAGES
Sainte- Geneviève Saint- Hellier Saint-Honoré Saint- Just Saint-Mards
S^Martin-sous-Bellencombre Saint-Ouen-le-Mauger St-Ouen-prend-en-Bourse S^Ouen sous-Brachv St-Ouen-sous-Bellencombre Saint-Sulpice Saint-Vaast-du-Val Tourville-la-Chapelle Thibermenii Thiédeville Tocqueville-en-Caux Torcy-le-Petit
NOMS DES DÉPUTÉS
^ Poullet.
( Boyard.
^ i\i colas Maromme.
| Maillard.
^ Levasseur.
( Nothias.
\ Vallée.
( Lheureux.
\ Ferret.
( Breton [ou Le Breton ].
^ Louis.
( Buzuel.
\ Edet.
/ Masse.
\ Ferret.
[ Jourdain.
\ Dujardin.
{ Savoie [meunier de Saint-Ouen].
\ Petit.
• Levasseur.
( Mortoire.
^ Burel.
( Mallet.
■ Avenel.
\ Le Fay.
( Le Fort.
; Rousselet, avocat.
I Dévaux.
^ Blot.
I Masse.
\ Langlois.
( Hennetier.
\ Gamelin.
( Brunei.
BAI LU Ai; K [> A ROI KS
NOMS UES VILLES BOURGS ET VILLAGES
NOMS DES DEPUTES
Tostes
\ Le Borgne.
( Fournier.
Tourville-sur- Arques
^ Blondel.
( Boucher.
i Sanson.
Lecorbeiller [ négociant
Varengueville (sic)
[ Folliot.
Wanchy
^ Galic.
/ Duvauchel.
Varvannes
( Bouillie.
^ Deconnihout.
Vandre ville
^ Caron, f Ailain.
Venestan ville
^ Levasseur.
( Bucquet.
Vibœuf
\ Balue.
( Hertel.
Y cl on
j Boudard.
'' Mignot.
Tous lesquels députés à rassemblée générale de ce Bailliage, convoqués à ce jour par notre ordonnance du 23 février dernier, publiée, affichée en la forme et de la manière prescrite par la dite ordonnance, se sont placés sans observation de rang ni de préséance, soit entre les personnes, soit entre les différentes villes, bourgs et villages.
1 /assemblée ainsi composée et l’absence des non comparants constatée, nous avons donné acte aux comparants de leur comparution et défaut contre les non comparants.
Et à l’instant, en statuant sur la réclamation faite en la présente assemblée contre la nomination de la commune de la paroisse de Neuville de la personne du sieur Niel, maire et habitant de la ville de Dieppe, pour un de ses députés, et faisant aussi droit sur les conclusions du procureur du roi, nous avons déclaré la dite nomination nulle et de nul effet, comme contraire au vœu du Règlement et à l’article cinq de notre ordonnance
du 23 février dernier. En conséquence, nous ordonnons que Monsieur Labbé, chevalier de Tordre royal et militaire de Saint- Louis, député, nommé conjointement avec le dit sieur Niel, restera seul député de la dite commune de Neuville.
Et sera notre présent jugement exécuté nonobstant opposition, appellation et autre voie quelconque, aux termes du Règlement annexé aux Letties de convocation du Roy.
Lecture a été ensuite faite par notre greffier de la Lettre du Roy, du 24 janvier dernier, et signée Louis et, plus bas, Laurent de Villedeuil , pour la convocation des Etats généraux à Versailles, le 27 avril 1789, du Règlement v annexé et de notre ordonnance susdatée, le tout rendu public et notifié dans les formes prescrites.
Ce fait, nous avons procédé à la vérification des pouvoirs des députés présents, qui ont été déposés sur lebureau, et, vérification faite des dits pouvoirs, nous avons ordonné qu’ils seront déposés en notre greffe pour y avoir recours au besoin.
Nous avons ensuite pris le serment, en la forme accoutumée, des députés de procédei fidèlement, en notre présence, d’abord, ou par eux tous, ou par les commissaires qu’ils nommeront, à la réunion en un seul cahier de tous les cahiers particuliers des plaintes, doléances et remontrances, apportés par les dits députés à la présente assemblée, ensuite à la nomination qu’ils feront à haute voix du quart d’entre eux pour assister à l’assemblée générale des trois états du Bailliage de Caux, qui se tiendra en la ville de Caudebec, le 16 de ce mois, huit heures du matin, les y représenter et y porter le cahier de notre Bailliage.
Ce serment prêté et le vœu de l’assemblée étant qu’il soit procédé à cette réunion par dix commissaires, nous avons commencé à recueillir les voix ale plusieurs membres de la dite assemblée. Et vu l’heure de neuf heures du soir sonnés, nous avons indiqué la prochaine séance à demain, huit heures du matin.
Fait et arrêté ce 9 mars 1789.
Le Prince.
Du mardi 10 mars 1789.
L’an 1789, le mardi 10 mars, 8 heures du matin, l’assemblée s’étant réunie et ayant pris séance comme le jour précédent, nous avons continué à recueillir les voix.
i ï a i i.i.iAt; r: d'arqi es
Et, après avoir travaillé à cette opération jusqu’à 10 heures et demie du matin, nous avons renvoyé l’assemblée à ce jourd’hui
2 heures après-midi, nous étant rendus de suite à la juridiction pour procéder à l’installation de Monsieur de Bailleul, pourvu de l'office de Grand Bailli d’épée du Bailliage de Gaux.
Fait et arrêté ce 10 mars 1789.
Le Prince.
Du même jour, 10 mars 1789, deux heures après-midi. L’assemblée ayant pris séance comme ce matin, nous avons continué à recueillir les voix pour la nomination des commissaires cj ni doivent travailler à la réduction des cahiers en un seul.
Les voix recueillies et vérification faite d’icelles, Messieurs Pocholle, Houard, avocats, Alix, Lorgeril, Cognard, Le Long, Le Vacher, Bnullard, Néel et Rousselet, ont réuni la pluralité des suffrages. En conséquence, nous avons pris d’eux particulièrement le serment de procéder fidèlement à la dite réunion des cahiers en un seul, ce qu’ils ont promis de faire incontinent et sans délai, Messieurs les députés présents ayant, pour cet effet, remis sur le bureau leurs cahiers de doléances.
Et vu l’heure de 9 heures du soir, nous avons indiqué la prochaine séance de l’assemblée générale à jeudi prochain, huit heures du matin, devant nous occuper demain, avec Messieurs les commissaires ci-devant nommés, de la rédaction des cahiers de doléances en un seul pour le reporter à l’assemblée générale.
Fait et arrêté ce 10 mars 1789.
Le Prince.
L’an 1789, le jeudi 12 mars, huit heures du matin, l’assemblée s’étant réunie au lieu ordinaire et ayant pris séance comme les jours précédents, Messieurs les commissaires, nommés pour travailler à la rédaction en un seul cahier de tous les cahiers particuliers des plaintes, doléances et remontrances des villes, bourgs et villages de ce Bailliage, ont dit qu’ils y avaient procédé le jour d’hier, en notre présence, et ont déposé le dit cahier sur le bureau, dont nous leur avons accordé acte.
Lecture faite du dit cahier par notre greffier, Messieurs les députés présents l’ont accepté pour être le cahier des plaintes, doléances et remontrances de ce Bailliage et ont été appelés pour le souscrire.
Et, vu l’heuré de midi, nous avons indiqué !a prochaine séance à cet après-midi, deux hein es.
Fait et arreté à. Dieppe, le 12 mars 1789.
Le Prince.
Du même jour, 12 mars 1789, deux heures après-midi, l’assemblée ayant pris séance comme ce matin, nous avons continué à faire appeler Messieurs les députés présents pour souscrire le cahier des plaintes, doléances et remontrances de ce Bailliage.
Cette souscription faite, nous avons accordé acte aux députés présents et défaut contre les absents.
En conséquence, nous avons ordonné que le dit cahier sera déposé en notre greffe pour y avoir recours au besoin, après avoir été signé de nous, du procureur du roi et de notre greffier, parce que le duplicata sera délivré et remis à un des membres de la présente assemblée qui seront députés de ce Bailliage pour le porter à l’assemblée générale du Bailliage de Caux qui se tiendra en la ville de Caudebec, le 16 de ce mois. Et vu l’heure de cinq heures du soir, nous avons indiqué la prochaine séance à demain, huit heures du matin.
Fait et arrêté à Dieppe, ce 12 mars 1789.
Le Prince.
Du vendredi 13 mars 1789.
L’an 1789, le vendredi 13 mars, huit heures du matin, l’assemblée s’étant réunie au lieu ordinaire et ayant pris séance comme les jours précédents, nous avons procédé, aux termes des articles XXXIII et XXXVIII du Règlement annexé à la Lettre de convocation du Roi, à la nomination du quart des députés du tiers état de ce Bailliage, qui se trouve devoir être de 110 députés, pour assister à l'Assemblée générale du Bailliage de Gaux, y porter le cahier des plaintes, doléances et remontrances de ce Bailliage, y nommer des députés aux Etats généraux dans le nombre cidessus fixé, conformément au règlement et à l’état y annexé.
Sur quoi, les membres de la présente assemblée ayant mûrement délibéré, nous avons recueilli les voix en la manière prescrite et, à l’instant, le procureur du roi a observé à Messieurs les députés qu’aux termes de l'article XXX VIII du règlement, ils doivent choisir entre eux le nombre des députés fixés par cet article pour
porter le cahier de ce Bailliage à l’assemblée générale des trois états qui se tiendra à Caudebec et y nommer des députés aux Etats généraux, le Règlement ne leur permettant point de nommer des personnes qui ne seraient pas elles-mêmes députés de la présente assemblée, ce que le procureur du roi a signé.
Sur quoi Monsieur le lieutenant général, président de 1 assemblée, a dit qu’il sera passé outre aux élections subséquentes.
Ce fait, nous avons continué à recueillir les voix pour la nomination des dits députés. Et, vu l’heure de midi, nous avons indiqué la prochaine séance à cet après-midi, deux heures.
Fait et arrêté à Dieppe, ce treize mars 1789.
Le Prince.
Du même jour, 13 mars 1789, deux heures après-midi, I assemblée ayant pris séance comme ce matin, nous avons, continué a recueillir les voix. Et, vu l’heure de huit heures, nous avons indiqué la prochaine séance à demain, huit heures du matin.
Fait et arrêté à Dieppe, ce 13 mars 1789.
Le Prince.
Du samedi 14 mars 1789.
L’an 1789, le samedi 14 mars, huit heures du matin, rassemblée s’est réunie au lieu ordinaire ; nous avons continué à recueillir
les voix.
Et, vu l’heure de midi sonnée, nous avons indiqué la prochaine séance à ce jourd’hui, deux heures après-midi.
Fait et arrêté à Dieppe, ce 14 mars 1789.
Le Prince.
Du même jour, 14 mars 1789, deux heures après-midi, 1 assemblée ayant pris séance comme ce matin, nous avons continué à recueillir les voix et, vu l’heure de 9 heures, nous avons indiqué la prochaine séance à demain 8 heures du matin.
Fait et arrêté à Dieppe, ce 14 mars 1789.
Le Prince.
Du dimanche 15 mars 1789.
L’an 1789, le dimanche 15 mars, l’assemblée s’étant, réunie au lieu ordinaire, nous avons continué à recueillir les voix pour l’élection des députés et, après qu'il ne s’est trouvé personne qui ait nommé à haute voix les députés pour se rendre à Caudebec, et, vu qu’il ne reste qu’un temps très limité aux députés pour se rendre à l'Assemblée des trois états du dit lieu de Caudebec, qui doit se tenir demain, à 8 heures du matin, nous avons ordonné qu’il sera présentement procédé à l’élection des dits députés.
Sur quoi le procureur du roi a requis qu’avant de nommer les députés, il soit procédé à la vérification des voix, ce que nous avons fait, et, après examen fait des suffrages que ses membres ont obtenu, nous avons trouvé que la pluralité appartient à :
Jacques Larchevesque, laboureur, Jacques Bimont, laboureur, Tuboeuf, Jullien, Sellier, Rolland, Valle, Levacher, Lucas, Le Gendre, Saffray, Jean Cousin. Et à l’instant le procureur du roi s’est retiré (1). Louis Langlois, Alix le Clerc, Zoé Labbé, Biard, Asse, Gamelin, Dubreuil, Fulletot, Grenier, Blondel, Hochel, Garin, Merlin,- Jean Prevel, Bimont, Brument, Samson, Martel, Parmentier, Morel, Maromme père, Poullet, Le Sade, Lefebvre, Poullain, Douillet, Capron, Chauvin, Dubuc, Boyard, Louis Poullet, Allain, Bullé, Grémont, Masse de Draqueville, Rolland de Draqueville, Le Blanc, Panel, Le Gendre, Pacquet de Freulleville, de Lorgeril, Bizet, Varneville, Delaporte, Guérillon, Le Breton, Le Long, Pacquet d’Hibouville, Pasquier, Le Seigneur Boullard de la Gaillarde, Boullet, Monnet [de] La Chaussée, Boullanc de la Fontelaye, Gamelin de la Frenaye, Duclos, laboureur, Mauconduit de Lammerville, Cadot Delarnare du Torp, Le Faucheur, Néel de Luneray, Auvray, Duvivier, Pacquet de Meulers, Paon, Vigrard de Martignv, Mutel, Martel d’Omonville, Samson d’Ouville-la-Rivière, Saint-Saëns de Rouxménil,
(1) Cette retraite du procureur, sur laquelle le procès-verbal ne s’explique pas, est motivée par le fait que le lieutenant-général ne nomme parmi les députés, élus pour aller à Caudebec., aucun des députés de Dieppe, ni aucun des membres des juridictions royales ou seigneuriales, députés parles paroisses. Celte exclusion arbitraire est la conséquence des rancunes du lieutenant général qui n’a pu se faire élire lui-même député du Tiers Etat du bailliage. Voir appendice IV les extraits de trois lettres, écrites par lui au garde des sceaux, les 12, 13 et 15 mars, où il donne quelques détails sur ces incidents. — Cette première liste* ne fut pas du reste la liste définitive. Sur la réclamation générale de* l'assemblée, le lieutenant-général dut procéder, dans la séance de l’aprèsmidi du 15 mars, à une vérification des voix et proclamer, le 16 au matin, une nouvelle liste qui comprit cette fois les députés de Dieppe et les membres des juridictions arbitrairement exclus de la première. Voir plus loin cette liste.
BAILLIAGE D’ARQUES
Restout, Blard, Boitout, Biville, Dupuis, Ant heaume, Blondel de Saint-Aubin-le-Cauf, Lefebvre de Saint- Aubin-le-Cauf, Mauconduit de Saint-Aubin sur-Scie, Pasquier de Saint-Aubin-sur-Mer, Vanet, Cognard, Saffray de Saint- Pierre-le- Vieux, Pinehon, Cauchois, Saffray de Saint-Denis-d’Acquelon, Poullet de Sainte- Geneviève, Maromme de Saint- Hélier, Ferré de Saint-Mards, Heddet, Ferré de Saint-Ouen-prend-en -Bourse, Lefort, Leborgne de Tostes, Samson de Varengeville, Balue, Boullard d’Iclon.
Lesquels députés ainsi nommés, au nombre de 109, à raison de 438 membres composant l’Assemblée, ont accepté la dite commission et promis s’en acquitter fidèlement, ce qu’ils ont signé :
Le Clerc, Jean-Henri Dupuis, Antheaume, Ballue, Jean Capron, Le Faucheur, Garin, Charles Deletoile.
Et vu qu’il est dix heures et demie sonnés, nous avons la continuation de la présente assemblée renvoyée à ce jourd’hui, deux heures après-midi.
Fait et arrêté à Dieppe, ce 15 mars 1789.
Le Prince.
Du même jour, 15mars 1789, deux heures après-midi, l’assemblée ayant pris séance comme ce matin, lecture a été faite de la nomination des députés faite à la vacation de ce matin. Et, vu la réclamation générale de l’assemblée, nous avons ordonné qu’il sera procédé à une nouvelle vérification des voix.
Sur quoi, les membres de la présente assemblée ayant mûrement délibéré et les voix avant été recueillies de la manière prescrite, la pluralité des suffrages s’est trouvée en faveur de Messieurs :
Et, vu l’heure de huit heures et demie sonnés, nous avons indiqué la prochaine séance à demain, huit heures du matin.
Fait, et arrêté à Dieppe, ce 15 mars 1789.
Le Prince.
Du lundi 16 mars 1789.
L’an 1789, le lundi 16 mars, huit heures du matin, l’assemblée s’étant réunie au lieu ordinaire et ayant pris séance comme les jours précédents, ayant continué à recueillir les voix en la manière prescrite, la pluralité des suffrages s’est trouvée en faveur de
Messieurs
Ier Jacques Larchevesque, laboureur.
2e Jacques Bimont, laboureur.
3e Pierre Pocholle, bailly de Dieppe.
4e Pierre Jacques Nicolas Bourdon, procureur du roi au bailliage de Gaux, siège [d’Arques].
5e Jean Joseph Suzanne David Houard, avocat.
6e Nicolas Constant Vasse, Président de l’élection d’Arques. 6bis François Barthélemy Alexandre Petit, avocat.
7e Guillaume Vasse, négociant.
8e Louis Bourdon fils, négociant.
9e Jean Pierre Blanquet, fils, marchand.
10e Etienne Vasse, négociant.
11e Nicolas Arnois, négociant.
12e Frédéric Jean, négociant.
13e Hallin Charles Lavandier, notaire.
14e Pierre Tubœuf, marchand.
15e Charles Jullien, laboureur.
16e Pierre Henry François Etienne Béatte d’Ausseville, lieutenant de l’élection d’Arques.
17e Charles Amour Sellier, maître en l’art de chirurgie.
18e Jacques Thomas Bobert Rouland, laboureur,
19e Thomas Levacher, laboureur.
20e Laurent Lucas, marchand.
21e Nicolas Legendre, laboureur.
22e Pierre Saffray, laboureur.
23e Jean Cousin, laboureur.
24e Louis Langlois, laboureur.
25e Charles Aline, laboureur.
26e Jean Pierre Paul Lavinay, feudiste.
27e Jean Baptiste Alix laboureur.
28e François Zoé Labbé, marchand.
29e Hip. Asse, marchand.
30e Alex. Gamelin, marchand.
31e François Le Clerc, laboureur.
32e J.-Bap. Du Breuil, laboureur.
33e Jean Blondel, laboureur.
34e Adrien Alex Delamarre, notaire.
35e Louis Hauchel, laboureur.
36e Jean Prevel, — (1)
(1) Ce tiret et les suivants remplacent le mot laboureur.
BAILLIAGE D’ARQUES
37e Guill. Bimont, laboureur.
38e Pierre Bruinent 39e Thomas Sanson 40e Jacques Lefebvre 41e François Poullain 42e Pierre Douillet 43e J.-Bap. Boyard 44e Louis Poullet —
45e Jacques Allain 46e Pierre Legendre —
47e Michel Pacquet 48e ï saac J oseph de Lorgeril —
49e J.-Bap. Gabriel Bizet —
50e Jean Varneville
51e Jean de la Porte,
52e Nicolas Le Breton 53e Louis Lelong,
54e Jean Leseigneur 55e Jacq. Char. Boudard 56e Jacq. Char. Monnet 57e Charles Boullenc 58e Franc. Marc Gamelin 59e Nicolas Duclos 60e Pierre Nicolas Etienne Langlois, officier d’infanterie. 61e Antoine Delamaire, laboureur.
62e Jean Néel — -
63e Robert Nicolas Duvivier —
64e Pierre Paquet —
65e Adrien Paon
66e André Louis Pernet, notaire.
67e Isaac Louis Nion, élu de l’élection d’ Arques.
68e François Martel, laboureur et seigneur du fief Sénéchal. 69e Charles Lefebvre, laboureur.
70e Jacq. Franç. Coignard —
71e Michel Saffray —
72e François Cauchois
73e Jacques Féret
74e Denis Féret —
75e François Rousselet 76e Louis Sanson
77e Joseph Augustin Le Corbeiller, négociant.
