ARTICLE PREMIER

Le sieur Cambronne est nommé major du 3^ régiment de voltigeurs de notre garde.

Notre ministre de la guerre est chargé de Texéculion du présent décret.

NAPOLt(V\.

Annexe F (page 70).

Au Palais des Tuileries, le l**»" janvier 4812. Napoléon, empereur des franvais, roi d'Italie, protecteur de la confédéralioa du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc.

Nous avons tiécrélé et déiTélons :

Article Premier.

Les i)00,000 francs de revenus appartenant à notre domaine extraordinaire en domaines, situés dans les provinces ilhrieniics et les 500,000 francs de revenus, provenant de la vente do domaines de remj)ire à notre domaine extraordinaire, formeront un fonds de dotation sur lequel seront prélevées les dotations distribuées dans l'état ci-joint, montant à 884,000 francs de revenus.

Art. 2.

Les dites dotations distribuées dans l'état ci-joint seront assujetties |>our la possession et la transmission à tous le& règlements établis par nos décrets sur les majorais.

Art. 3.

Les donataires entreront en jouissance des revenus, à dater du. l*»^ janvier 1812.

Art. 4.

Notre ministre d'Etat, intendant général du domaine extraor-

tliiiaire, nous présentera incessamment le travail pour la répar-

tilion des fonds et la composition des lots affectés auxdits

iJoUilions.

Art. 5.

Les dotations données aux femmes seront transmissibles à ceux de leurs en fans mâles qu'elles désigneront et ù leur descendance par ordre de primogéniture.

Art. 6.

Notre cousin l'archi-chancelier, notre intendant général et notre trésorier général du domaine extraordinaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Texécution du présent décret.

Napoléon.

Kl<it des ilotaUom pour être annexé au décret du U^ janvier 1812,

Sur cet état, on lit, au no 9-i.

!)i. Le major Cambronne, du 3« régiment des voltigeurs do la garde 4,000 fr.

Annkxe g (page 70)

Au l*alals de l'HUiée, le () avril 1813. Napoléon, empereur •des français, roi d'Itiilic, prote.cl(îur de la confédération du Rhin,

Auticlk Premier.

Sont noinniJ's commandants de la légion d'honneur :

Michel, général de brigade, major des grenadiers à pied de notre garde, ollicier de la légion d'honneur.

Moulon-Duvernet, général do brigade, adjudant général de notre garde, ollicier de la légion d'honneur.

Cambronne, nuijor du 3« régiment de voltigeurs Je notre gîu-de, ollicier de la légion d'honneur.

Art. 4.

Noire grand chancelier de la légion d'honneui* est chargé de l'exécution du présent décret.

NapoléOxN,

Annexe H (page 75)

Aa Palais Impérial do Saint-Cloud, le 20 novembre 1813.

Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc.,

Avons décrété et décrétons ce qui suit :

Article premier.

Sont nommés Généraux de Division :

MM. Michel, général de brigade.

Rothembourg, d*

Boyer de Rebeval, do

Article 3.

Le sieur Cambronne, Colonel major du i^ régiment de Chasseurs à pied de notre Garde, est nommé Général de brigade major du i«r régiment, môme arme.

Article 5.

Notre Ministre de la Guerre est chargé de Texécution du

présent décret.

Napoléon.