DE LA COMMUNE PRO^^SOIRE DE LA VILLE DE LYON

Ce jourd'hui, 30 juin 1793, Tan second de la République, les procès-verbaux des assemblées primaires de la ville de L^'on, convoquées par les autorités constituées , en vertu des décrets de la Convention nationale, ayant été déposés sur le Bureau et le dépouillement des dits procès ayant été fait, il en est résulté que les assemblées primaires de la dite ville de Lyon ont accepté à l'unanimité l'acte constitutionnel.

Sur quoi, le Conseil général provisoire, réuni aux autorités constituées, ayant délibéré, a arrêté, après avoir ouï un citoyen remplissant les fonctions de procureur de la commune, que proclamation sera faite dans ce jour de l'acceptation de l'acte constitutionnel, qui a été exécuté dans toute l'étendue de la cité, avec toute la pompe que la manifestation d'un tel acte a dû nécessairement déterminer au milieu d'une population de vrais républicains.

Fait à Lyon, les Jours et an que dessus.

Extrait collationné — Signé : TEILLARD aîné, greffier provisoire.

Pour copie conforme :

ir'our copie conionne :

Le général d'armée des Alpes et d'Italie,

Signé : KELLERMANN

Archives de la Guerre. N" 93