PASSEPORT ET SERMENT D'ALLEGEANCE

CIREULAIRKE,

DOWNING STREFI, 15 MAI 1852

MONSIEUR, --Le gouvernement de Sa Majesté a pris en considération Ja position d'un étranger naturalisé dans une colonie, quand il voyage au delà des limites de la colonie dans laquelle la naturalisation a été accordée, et il a été décidé que les étrangers naturalisés dans des colonies anglaises devront, eu égard à leur demande de protection des Pui-sances de Sa Majesté, être placés, à l'avenir, sur le même pied que les étrangers naturalisés dans ce pays, d’après l’acte de naturalisation de 1870,

2.— A cette fin, les étrangers naturalisés dans des colonies anglaises recevront du Gouver neur de la colonie dans laquelle ils ont été naturalisé, un passeport de durée illimitée au lieu du passeport accordé pour un an, comme on le fait présentement, Ces passeports seront aussi émis par le Bureau Principal, à Londres, sur la recommandation du secrétaire d'Etat de Ja colonie.

3.—Cependant, si un étranger naturalisé dans une colome, et qui ne possède pas de tel passeport, se trouve dans le besoin de s’en procurer un de durée illimitée, un ministre où un Consul aura le droit, selon qu'il en jugera l'utilité, de délivrer un passeport provisoire, Timite dans la durée, afin de rencontrer les conditions requises par l'étranger et lui permettre d retourner dans sa colonie, ou au Royaume-Uni, afin d'établir son identité et obtenir un pass port permanent.

4—[Ci-inclus une copie des règlements amendés, lesquels seront substitués dan règle ments coloniaux par le présent n° 404, chapitre XIV ; et aussi un blanc de passeport amendé qui sera annexé à l’appendice, en lieu et place de celui maintenant en nsag

J'ai l'honneur d'être, Monsieur, Votre très obéissant et très humble serviteu KIMBERLEN A l'Administrateur du Gouvernement du Canada,