Schriften des Vereins fur Sozialpolitik, t. LXI, p
sociation de plusieurs fabricants de mêmes formée en vue de limiter conventionnellement 1 duction et de maintenir les prix tout en laissai associés (à tous aulrcs points de vue] leur indépei économique ». La définition de Menzel' est pi identique : « association d'entrepreneurs indépei fondée dans le but de restreindre la concurrent enchaîner complètement la liberté des sociétaire Pour le professeur Buchgr :
Le cartell est une association issue de la convention d'en neurs indépendants qui se proposent de retirer de leur taux le plus haut proRt possible en s'aaiurant le monopo inanent du marché -.
{durch dauernde monopoUstische Beherrachun Marktes den kôchstsmoglicken Kapitalprofit su len.)
Enfin deux des auteurs qui ont étudié plus sp( ment le cartell le définissent ainsi qu'il suit.
LiEFMANN [Die Unternehmerverhande, 1897, p
Une association d'entrepreneurs qui, tout en respectant manière générale rindépendance économique de ses me la restreint sur un point déterminé et se forme par l'é d'engagements réciproques aun termes desquels les syn s'obligent à se conformer à certaines stipulations arrétéi n accord.
PoHLE [Die Kartelle der gewerblichen Unie mer, Leipzig, 1898) :
Les cartells sont des associations de iujeti économiqve» sckaftteubjekte) de mêmes professions ou de professions co qui, sous un régime économique fondé par la libre concui s'elforcent en limitant cette concurrence entre leurs adt
LE CARTELL. 21
et pour le plus grand avantage de ceux-ci, d'exercer sur les conditions du marché une influence ayant le caractère d*un monopole.
Les rares auteurs français qui ont traité jusqu'ici la question des syndicats industriels nous apportent des définitions plus claires, mais aussi plus générales. M. Brouilhet^ voit dans les cartells :
Desgroupementsd'entreprisessimilairesformés, non pour saisir la fortune par un coup rapide et violent, mais pour relever lentement une industrie compromise par une concurrence trop vive ou pour lui donner une existence stable.
M. DE RousiERs^ considère le cartell comme une association de producteurs par laquelle ceux-ci s'entendent pour limiter la concurrence qu'ils se font'.
La multiplicité même de ces définitions indique combien il est difficile de découvrir une formule qui caractérise nettement une institution aussi complexe que le cartell. Il nous sera peut-être permis à notre tour de proposer la définition suivante :
Le cartell est une entente conclue entre producteurs de marchandises ou denrées identiques ou similaires^ en sfue de restreindre la concurrence et d'assurer soit par la diminution du prix de renent de leurs produits^
1. Essai sur les Ententes commerciales et industrielleSy Paris, 1S9S, p. 16.
3. Les syndicats industriels de producteurs^ Paris, Colin, i901, p. iâo.
3. Dans sa courte mais intéressante brociiure : La question des trusts^ Bruxelles, 1900, p. 3i, M. Paul Duchalne définit le cartel! « une entente raisonnable entre producteurs pour éviter de jeter sur le marctié à certaines époques des quantités trop considérables de denrées et pour ne pas les vendre au-dessous d'un certain prix >.
4. Il est en effet des cartells qui ont pour objet la diminution ou la non-augmentation du prix de revient des marchandises, soit par l'achat en commun de la matière première, soit par une convention relative aux salaires que l'on s'engage à ne pas augmenter ou même à diminuer, certains auteurs voient dans les cartells d'achat de matière première de simples coopératives; mais, à la différence de» coopcrateurs
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soit par la limitation de la production, soit la fixation d'un prix de vente minimum, — h de leurs entreprises et la permanence de le fices industriels.
Quoi qu'il en soit, et comme l'observe trè ment Menzel', tout cartell présente un trîf tère: l"Ile8tuneassociationlibre, Parlàil se des monopoles d'Etat, des corporations ob et des compagnies à charte qui elles aussi but de limiter ou de supprimer la concurren
2' Il n'enchaîne la liberté de ses membre un ou plusieurs points déterminés. S'il y a f u plète des entreprises et annihilation complet dépendance des syndiqués, l'association ce:
un cartell. C'est un trust.
3° Il a pour but essentiel la limitation de 1 rence.
Classltication des cutellB.
D'après leur objet. — Plusieurs systèmes fication des cartells ont été proposés. Le pi mais non le plus clairest celui de Liefmànn {1 nekmerverbànde, p. 42).
Cet auteur divise les syndicats industriel
quiacliËtent des denrées ou march an dises pour (eurprgpr (ion, les membres d'une telle Bssocialjon n'acquièrent < premières qne dam un bat iadvstriel pour le» IransfùTmet dre. De mênie l'association de patrons Tormée eo vue de r demande d'augmentation ond'lmpoaer vne diminution de pas un syndicat proressionnel ordinaire; car elle a un bi et précis qui est la non'étieation ou la réduction d« >ai dire de Tun des élémenti du prix de revient. Les syndical pour l'achat de matiËres premières ou la réduction des deni en résumé à uniformiser entre leurs membre» les c prix de revient et par Ih i prévenir la c notre avis, de véritables carl«lls.
