Chicago, The Civic Fédération, 1900, in

Principaux ouvrages relatifs à la question des trusts.

Les deux meilleurs ouvrages crensemble sont, à notre avis :

Jenks, The Trust problem. New-York, Mac-Clure, 1900, vol. in-12, et Collier, The Trusts. M'hat can we do with them? What can Ihey do for ttëfiieW'Yorky Baker and Taylor, 1900, in-8 (beaucoup moins connu que le précédent livre, mais fort substantiel et très méthodique).

Consulter encore Ely, Monopolies and Trusts; New- York, Macmillan Company, 1900; in-8° (surtout théorique). Avec le livre de Jenks cet ouvrage est le plus fréquemment cité et consulté.

Parmi les ouvrages déjà anciens de plus de cinq ans les suivants ont conservé un certain intérêt :

CooK, Trtists ; récent combinations in trade. New- York, Strouse, 1888; broch. in-12. — Dodd, Combinations. Their uses and abuses; New-York, Nesbitt, 1888 ; broch. in-8. — Bonham, Industrial Liberty. New- York, Putnam, in-8, 1888 (p.96à 158).— Von Halle, Trusts or industrial combinations in U. S. (traduit de Tallemand). New- York, Macmillan, 1895, vol. in-8. — Jeans, Trusts, pools and corntfrs,Methuen, 1894, vol. in-12.

Parmi les ouvrages postérieurs à 1897 et que l*on consultera de préférence, citons outre les livres de Jenks, do Collier et d'Ely que nous avons mis hors pair :

Corporations and public wêifare {American Academy ofpolitical and social Science). New- York, Mac-Clure, 1900, in-8.

Baker, Monopolies and the people. New- York, Putnam, 1899, in-12 (demande le contrôle des trusts par des délégués du gouvernement). — Ashley, Surveys historié and économie, Londres, Longmans, 1900; in-12, p. 378-393.

Palgrave, Diclionary ofpolitical Economy, v» Trusts.

Bolen, Plain Facts as to the Trusts and the Tariff. New-York, Macmillan, 1902, in-8 (ouvrage de vulgarisation).

Parmi les ouvrages favorables aux trusts :

GuNTON, Trusts and the public. New- York, Appleton, 1899, vol.. in-8 (plaidoyer en faveur des trusts dont l'auteur est le défenseur attitré).

Dos Passos, Commercial Trusts. New- York, Putnam, 1901 in-8 (intéressant. L'auteur connaît à fond le siijet, ayant ét^ l'organisateur du trust anglo-américain des filateurs de coton, V American Thread Co.).

k -û^-m -iT'

Clarke, The Conirol of Trusts. New- York, Macmillan, 1901 ; vol. in- 12 (intérêt secondaire).

Parmi les ouvrages plus ou moins hostiles aux trusts :

Hexry Demarest Lloyd, Wealth organist commomcealth. No\\"- York. (Réquisitoire contre les trusts, éloquent et substantiel, mais partial.)

New EnglandFree trade League. Annual Reports (^oini do vue libre-échangiste; nombreuses études monographiques sur les trusts et leur influence sur les prix). /

Prouty, Railway Discriminations (Annals of the American Academy of Political and social Science)^ janvier 1900.

Au point de vue socialiste voir : Macrosty, Trusts and the State, Londres, Grant Richards, in-8. — Sur les aspects financiers de la question : Meade, Trust Finance, New-York, Appleton, 1902.

Un grand nombre d'articles de revues ont traité la question dos trusts; on en trouvera le dépouillement (jusqu'en 1901), p. 961 à 971 du tome XIII de Vlnduslrial Commission. Citons parmi los plus importants :

AuERBACH, Légal aspects of trusts (North American Revieiv, septembre 1899).

North American Review, mai 1901; articles en sens contraire de Sage (contre les trusts) et de Thurber (soutenant que le trust contribue à la baisse des prix); ibid, (vol. 172, p. 664) article de Flint : Industrial Consolidations;

Annals of the American Economie Association^ février lîKX), article de Fairchild : The Financiering of Trusts.

Quarterly Journal of Economies, nov. 1901 : The Intégration of Industry in the U. S., par M. Franklin Willoughby.

Ouvrages français : de Rousiers, les Industries monopolisées aux États-Unis. Paris, Colin, 1900, in-18 (excellent ouvrage cité avec estime même en Amérique). — /rf., Les Syndicats industriels de producteurs. Paris, Colin, 1901 ; ch. ii, p. 13-106.

Les ouvrages déjà cités et plus anciens de Babled, Brouiijiet Claudio Janket :

DucHAÎNE, la question des Trusts^ Bruxelles, Mertens, 1900, brochure.

Musée social, février 1902, article de M. Willoughby sur la Corporation de V acier; — Monde Economique, 5 avril 1902. — Frederikskn, les Trusts américains; les collections (dernières années) du Journal des Economistes, de V Economiste français, du Monde Economique, de la Réforme économique, de VEconomisle

CÂIITELLS ET TRUSTS.

delà Réforme Sociale, du Musée Soûiai, du Temps (ar-

. Laiare Weiller), des Débats, etc.

de Droit international privé, (Clunet) 190^ n-T-lO, ar- Kelly ; Les Trusta devant la législation américaine.

irsallemandsont beaucoup plus étudié les carlcllaque

Hitons cependant Asc H ROTT, Dieameriltanitchen Trusts. Laupp, 1889, broch. in-8; l'étude de Von Halle, Schriften des Vereins fur So^ialpolilik, et DtiucHES,

; Berlin, Rade, 1902.

a en it&liea Cossa, SiTuticatiinduslriaU {Ti-mt!). Mi-

,190l;brocb. ia-8.

iphies des trusts.

«, A List of books relating to trusts. Washington,

le de H. Blllock, Trust Lileralure {Quarlerl'j Journal

■ics, février 190L) renferme une excellei\te bibliogra-

idique et critique de la question.

rial Commission, t. XIII, p. 947-961, liste des ouvra-

'971, liste des articles relatifs aux trusts.

s et ces revues se trouvent pi'esque tous à la Biblio-

SI usée Social, Paris, 5, rue Las-Cases.

ists en droit civil. — Le mot trust (liltérainKance) a été emprunté par l'économie polilangage juridique. Les jurisconsultes anglais trust une combinaison dans laquelle une pertient pour le compte d'une autre une proîlle ou personnelle ^ Le détenteur reçoit le trustée (gardien, dépositaire, fidéicommisr véritable propriétaire est désigné d'un nom emprunté en partie au vieux français k cesust 1 {celui qui confie].

Le droit commun de l'Angleterre [common law] n'avait ni prévu, ni réglementé le trust. Ce contrat est une création de la coutume sanctionnée par la jurisprudence de la cour de la chancellerie {Chancery court). Il s'adapte à des situations et sert à des fins très diverses. Le trustée est parfois le curateur de biens particuliers, parfois l'administrateur du patrimoine d'un établissement d'utilité publique. En Amérique, où l'institution avait été importée d'Angleterre, le trust devait être mis au service d'intérêts différents et organisé dans un esprit tout nouveau. Sous la pression des mêmes causes qui ont présidé à la naissance des cartells, mais aussi sous l'impulsion d'un courant d'idée -purement américaines qui entraîne l'industrie de ce pays dans la voie de la production unifiée jusqu'au monopole, le trust a dévié de sa direction originaire et cette institution purement conservatrice est devenue l'instrument d'une révolution économique dont les répercussions ne peuvent encore être calculées.

Le trust industriel, sa forme primitive.

Ce nouvel avatar du trust s'est opéré dans les conditions suivantes. Désireux de mettre un terme à la concurrence qui les divisait et d'accroître leurs bénéfices, tant par un relèvement des prix de vente que par des économies sur les frais de production et de vente, certains industriels recherchèrent une combinaison leur permettant d'établir une parfaite unité de vues et d'action entre des entreprises longtemps rivales. Les efforts mtés pour amener tous les industriels à se syndiquer, se grouper en pools (c'est le nom donné en Amérique ix cartells) échouèrent successivement, ainsi qu'il sera

cpliqué par la suite. On n'osait encore songer à une

fusion ouverte des exploitations privées en une compa: gnie unique, constituée sous la forme d'une société par actions. La formule de la combinaison cherchée devait être telle que l'entente réalisée ne laissât aux clients des producteurs syndiqués aucun prétexte pour se dégager des contrats en cours et pour reprendre leur liberté d'action ^ En ce qui concernait les entreprises dont un particulier était seul propriétaire, la question pouvait être aisément résolue par son acceptation ou son refus d'adhérer à l'entente projetée et par la cession secrète ou avouée de son entreprise au syndicat. Mais il n'était pas aussi simple de grouper sous une direction unique sans les fusionner ouvertement les entreprises appartenant à des sociétés par actions. On ne pouvait guère songer à acheter, en payant leur prix en numéraire, la totalité ou même la plus grande partie des actions de ces sociétés. Le procédé eût été ruineux ; car l'achat en Bourse d'un tel stock d'actions eût fait monter ces titres à des cours fabuleux et le versement immédiat en espèces de sommes énormes eût été nécessaire.

Ne pouvait-on du moins, sans acheter les actions elles-mêmes, s'assurer la délégation des pouvoirs d'actionnaires disposant de la majorité des voix dans chaque assemblée générale ? Il sembla que le trust permettait d'atteindre un tel résultat et la combinaison suivante fut imaginée :

Le syndicat formé en vue de concentrer les principales entreprises de fabrication d'une même branche

1. Les organisateurs des trusts cherchaient en outre, pour des moti d'ordre fiscal, à éviter la fusion pure et simple. La corporation uniqu formée dans un État et traflquant dans toute l'Union eût été exposé à payer des impôts plus lourds que plusieurs sociétés locales. Vo GuERNiER, articles sur les Kartells, pools et trusts. {Annales des Sciena politiques^ 1897, p. 489.)

d'industrie, invita tous les actionnaires (ou du moins une fraction d'actionnaires disposant de la majorité des actions dans chacune de ces entreprises), à lui remettre leurs actions. Ils recevraient en échange de leurs titres des certificats du trust, bordereaux d'inscription nominatifs, négociables comme Teussent été les actions elles-mêmes, donnant droit, comme celles-ci, à une part des dividendes et à une part de l'actif en cas de liquidation, mais ne comportant plus le droit de vote dans les assemblées générales, droit qui demeurait seul attaché à l'action désormais dépouillée de tout avantage pécuniaire. La possession de ces actions ou plutôt de ces délégations de pouvoirs assurait aux trustées ou mandataires du syndicat la majorité dans chacune des assemblées générales des sociétés à fédérer. Dès lors et bien qu'au point de vue légal ces sociétés conservassent une existence indépendante, l'unité de direction et avec elle la double concentration commerciale et industrielle étaient des résultats acquis. Ainsi que l'écrivait à l'auteur l'un des hommes les plus versés dans l'étude des questions sociales et économiques aux États-Unis ^ « sous le régime de l'ancien trust, les directeurs des compagnies constitutives du trust abdiquaient absolument leurs pouvoirs en faveur des trustées ».

Tel était le trust originaire, le trust proprement dit, la seule combinaison à laquelle logiquement cette dénomination de ^rw^r pût convenir, carnousne retrouverons plus dans les contrats qui vont être décrits et

i. M. Franklin Willoughby, ex-statisticien expert du Département du 'avail à Washington, correspondant du Musée social aux États-Unis. I. Willoughby, auteur de divers ouvrages économiques, appréciés, a bien oulu, à plusieurs reprises, répondre à nos demandes de renseignements t nous aider de sa haute expérience. Nous le prions ici d'agréer le émoignage de notre gratitude.

104 CAnTELLS ET T

auxquels un usage universel a cune trace de l'institution empn glais dont nous avons retracé 1

IL — Formes nouvelles de fusloi prement dites trusts. -~ Coi

En juillet 1890, une loi fédén déclara illégaux tout contrat, co de trust ou autrement, toute co à l'industrie ou au commerce ou avec des nations étrangères i était punissable d'une amende maximum et d'un emprisonneœ mum. L'interprétation donnée risprudence en paralysa, comm effets. Mais en même temps la York prononçait la nullité du tn tif que les directeurs d'une soclét pas le droit d'abdiquer leurs îi charger de leur responsabilité trustées. Les magnats des trusts donnant la forme originaire d deux combinaisons nouvelles enl veur se partagea.

Première COMBINAISON. — Con et simple). Plusieurs des trusts r New- York, celui du whisky en comme il suit. En vertu d'un mot de toutes les compagnies group fut volée le même jour par les générales. Une vaste société par se forma le même jour, reprit 1'

dissoutes et se chargea de leur passif. Les anciens porteurs de certificats de trusts devinrent tout naturellement les actionnaires de la compagnie nouvelle. Les ex-trustees échangèrent leur titre contre celui de directeurs de la corporation.

Deuxième combinaison. — Le trust du pétrole opéra différemment. Les anciennes sociétés furent dissoutes. Mais on en reforma de suite vingt nouvelles. Les neuf trustées de l'ancien trust qui, en fait, possédaient la plus grande partie de l'actif social, eurent soin de se réserver la majorité des actions dans chacune des sociétés de création nouvelle dont les directeurs et administrateurs furent leurs hommes de paille. Les anciens actionnaires des sociétés dissoutes reçurent à la place de leurs trust certificates des parts d'intérêts des nouvelles compagnies '. Au surplus, Tune de ces vingt compagnies, la New Jersey Corporation^ a entrepris récemment d'acheter la totalité des actions représentant le capital social des dix-neuf autres. Cette compagnie — dirigée naturellement par les Rockfeller et consorts — sera ainsi la seule propriétaire de l'immense patrimoine du trust du pétrole.

Depuis quatre ou cinq ans, cette combinaison quelque peu modifiée par certaines compagnies est devenue un mode nouveau d'organisation industrielle : le holding trust.

Troisième combinaison. — Le holding trust. — Un syndicat de détenteurs [holding trust) se constitue sous la forme d'une société par actions en vue non d'entreprendre lui-même une exploitation industrielle, lais d'acquérir la majorité des actions des diverses soiétés propriétaires des établissements à unifier. Ces

1. JF.NKS, The Trust problem, p.ll3-Hi. —Industrial Commission, 1. 1, eview of Evidence^ p. 11.

106 CAHTELLS ET

sociétés ne fusionnent pas, du moins ouvertement, et conservent leur existence corporative bien distincte. Mais le holding trust qui dispose de la majorité des voix dans chaque assemblée générale exerce sur toutes les sociétés un pouvoir absolu ; il nomme aux fonctions de directeurs et d'administrateurs des hommes à lui, il fait voter toutes les résolutions qu'il juge conformes à ses intérêts. Ce mode d'organisation tend à prévaloir depuis 1898 '. hA Fédéral Steel Company (septembre 1898), la DistiUing Company of America (juillet 1899], enfin ces colossales entreprises, le trust de l'acier [U. S. Steel Corporation) et celui de la navigation [International Mercantile Company), sont des holding trusts.