Tome V
iceux quatlre emprenderont sur eulx ledit gouvernement et administration des biens, revenues, dons, laix, aumosnes et aultres cmolumens et pourfis doudit hospital et maison de Dieu, pour les recepvoir et payer, faire ouvrer et édifier, et conteront cesdis commis chacun an une fois, en audience publique, présens prévost, jurez et eskievins de nostredicte ville et aucuns de nostre conseil qu'on y appellera samblablement, ainsy et en tel lieu que on a fait et faire doit des comptes des bonnes maisons de Saint-Ladre et hostellerie, est à sçavoir : huict jours devant l'issue de la loy^ u tel jour dénomme qu'il plaira à justice, pourveu toutesfois que se justice percevoit en iceux commis, ou les aucuns, en leurs affaires, gliouvernementu comptes, quelque dcffaulte au prciudice de laditte maison ou hospital, que hoster les puissent ou les aucuns, autres esleus en ce lieu par lesdicts confrères resermenler par la loy, comme les déboulet avoient estez, pour le parfaict du terme, et par la manière de devant, et à iceulx délinkans baillier pugnilion selon leurs démérites et à la discrétion de justice. Encores nous plaist et volons yeslrc faict, par le conseil ou ordonnance de justice, que tous les biens mœubles, mouvables, hostieux, or et argent, que les malades et patiens apporteront oudit hospital et qu'ilz auront au circuit d'iceluy, au jour de leurs trespas, qu'ilz y demeurent et appartiennent, et que lesdicts ghouverneurs les puissent, sans leur préjudice ne meffaict, prendre, avoir, tenir et garder au proufit d'iceluy, sans claing, sans loy et sans demander congiet ne licensse à quelque personne de loy ne aullruy, parmy faisant aussy d'icculx biens compte avecq les aultres biens d'iceluy par la manière devant louchie. Ileni, et que se les malades retournent en bonne santé, que, à leur parlement, ilz en puissent raporter tout ce que apporté y auront, ou moins s'il leur plaist, à leurs dévotions et consciences. V^oulons aussi et nous plaist, au surplus, et après cesle présente modération faicte contre nosdictes premières lellres piéchà et paravantottroyez comme dit est, qu'elles demeurent et soient à tousiours en tous leurs poinlz, conditions et articles chy-dedens non compris ou déclarés, de telle force, verlû et vigueur comme nous les advons par la délibération de nostre conseil accordez ou donnez. Si donnons en niandement à nosdictz bien aniez prévost, jurez, eskievins el conseil de noslredicle ville de Valentienne, ou aultres auxquelz ce puoll et poira compéler et appertenir et qui en seront requis, que cesle nostre présente grâce et licensc faicent paisiblement tenir, en laissant lesdicts
confrères au profit de ladicte maison user, joyr et possesser à lousiour^j, sans quelque enipeschement ou contredit. i\]andons et aussi commandons de dire et prononchier, par loy et par jugement, tout ce qui nécessaire et appartenant y sera, selonc les termes de la loy de nostre ville, en publiant et enjoingnant, par exprès et de par nous, que contre icelles ne soit fait altemplat ou emprinse aucunement, ne rien au contraire. Car ainsy nous plaist et le voulons yestre faict, promettant que tout ce que ainsi par nostredil mandement et commandement en sera fait et besongniet nous les aurons agréables et en voudrons yestre garand. En tiesmoing de ce, nous advons fait ces présentes séeller de nostre grant séel, desquelles sont deux de une meisme substance et teneur, dont ceux de nostre bonne ville, pour modération au serment et regard en le ghouverne doudit lieu, mirent l'une pardeviers eux, et lesdictz confrères, pour le sourplus, l'autre, en perpétuité. Donne en nostre hostel à le Haye en Hollande, le second jour de may, l'an de grâce mil qualtre cents XXXII.
Par madame la ducesse, présens de son conseil mess. Franck de Borsel, signeurde Saint-Martins, mess. Arnoul de Ghent, chevaliers, et autres ;
J. Grenier.
Insérées dans les lettres du 8 mai 143'â, ci-après.
MDCCVH.
Lettres de Philippe, duc de Bourgogne, etc., par lesquelles il confirme celles de la duchesse Jacqueline de Bavière, concernant l'hôpital Saint- Jacques, à Falenciennes.
(8 mai 1432, à Gand.)
Phelippe, par la grâce de Dieu, duc de Bourgoigne, de Lolhier, de Brabant et de Limbourg, comte de Flandres, d'Artois, de Bourgoigne, palatin et de INamur, marquis du S*-Empire, seigneur de Salins et de i>Ialines, bail, mambourg, gouverneur et héritier du pays et comté de Haynau, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Savoir vous faisons nous avoir
U8 CARTULAIRE
faîcl veoir et visiter par aucuns des gens de nostre conseil, cierlaines lettres patentes, à double kcwe, de nostre très chière et très aynice sœur, dame Jacque de Baivicre, comtesse de Haynau, Hollande, Zéelande, sur l'ottroy, consentement et amortissement de Thospital ou maison-Dieu, nouvellement fondé en la ville de Valenliennes, desquelles, saynnes et enlhières, séellées du sécl d'icelle nostre sœur, en chire vermeille, la teneur s'ensuit : Jacque, par la grâce de Dieu, ducesse de Bavière, etc. '
Lesquelles lettres cy-dessus escriptes et tout le contenu en icelles, à l'humble supplication d'aucuns bourgeois et habilans de ladicte ville de Valenliennes et mesmement des confrères de la confrairie S*-Jacques en icelle, nous advons fermes et agréables, advons loé, ratifié et approuvé, loons, ratifions et approuvons, et par ces présentes, de nostre certaine science et grâce espcciale, les confirmons. Si donnons en mandement, par ces mesmes présentes, à nos bailly et recepveur général dudict pays et comté de Haynau et à tous nos aultres justiciers et officiers d'iceluy, ou à leurs lieutcnans, présens et advenir, et à chacun d'eulx, si comme à lui appertiendra, que desdits octroy, consentement et amortissement dudict hospital ou maison-Dieu fais par nostredicte sœur, et de nostre présente confirmation, fâchent, soeffrent et laissent lesdicts confrères joyr et user plainemcnt et paisiblement, sans leur faire ne souffrir yestre faict ores ou pour le temps advenir aucun destourbier ou empeschemcnt au contraire. Car ainsy nous plaist-il eslre faict. En tesmoing de ce, advons à ces présentes faict mettre nostre séel de secret en l'absence du grant. Donné en nostre ville de Gand, le viu® jour du mois de may, l'an de grâce mil quatre cens trente-deux.
Par mons^' le duc, à la relation du conseil tenu par madame la ducesse, ayant en l'absence de mondit s^"" le ghouverncment de ses pays, ouquel conseil l'évesque de Tournay, le signeurde Roubaix, mess. Rolant d Uutkerke, maisfre Thierry le
Roy et pluiseurs aultres estoient ;