Tome V

seigneur, et paravent Sarrasin le Sollette, tenant au chemin de le capelle ]Noslre-Dame,ossi à j puch qui est au devant de leditte maison, pareillement tenant à Firelaige Hannekin le Broude et au rieu; item, le maison etyestre Berlrant le Keulx, qui jadis fu Poutrain, tenant à Tattre de leditte capelle et as rues, et li maison et yestre ledit Ernoul de le Baix, qui fu darainement Quentin del Euwe, tenant au chemin de leditte capelle, as terres les demiselles de Mons ', et ossi tenant audit rieu, esloient et sont tenues de leditte église de Saint-Ghillain, et en jugent les eskevins de Quarignon, par le emprunt et semonsse dou maïeur de Wamiœl à leditte église de Saint- Ghillain, toutes fois que li cas si offre, qui pluiseurs et grant plentet de fois est advenut et esquéut. Ossy seroit-il sceu que cesdiltes trois maisons et yestre et cascune d'elles doivent de redevanches d'argent, d'avoine et de cappons à ledilte église et que on paye cascun an audit lieu de Wamiœl, au jour que li recheveurs d'icelle église y fait tenir siège pour recepvoir les aullres que elle a oudit lieu de Wamiœl. Et se apparoît, sy vertueusement que pour soulTir, que, de si anchien tamps que mémore n'estoit dou contraire, tout li manant et hiretier en ches dilles lu maisons et comme yaulx demorans en le justice de leditte église de Saint-Ghillain et non point subget ne tenut de aller moeire audit moulin de Quaregnon, ont uset, goyt et possesset, sans quelque débat ne callenge, de aller moeire partout où il leur a pieu, comme francq qu'il ont estet et sont de che pooir faire par leur demoranche et résidensce èsdittes trois maisons; et avœcq che que, de fait, apparoit que ensy on en avoit uset, il en estoit vois, falme et commune renommée èsdittes villes de Quaregnon, de Wamiœl et là entours, au pouifit et intention des trois manans dessusdis et de leditte église: requérans par les dessusdis lu masuiers que, ches coses bien considérées, il fuissent en leur droit et frankise entretenut et wardet. Sour coy, par délibération dudit conseil, après ches raisons et remonstranches u en substanches ensy oyes desdis lu masuiers, sentans que griefve cose leur seroit se de che esloient aservit, euwissent estet commis et ordonnet, tant pour en che garder le droit de mondit très redoublet seigneur le ducq comme desdis masuiers, Guy Bourdon, comme du conseil de mondit très redoubtet seigneur, et Colart le Bleu, men lieutenant à Mons, et avœcq eulx Gille

* Les chanoincsscs de Sainte-Waudru.

Hoston^ comme clercq des enquestes de mondil olTîsce, liquel commis et clercq en euwissenl oït lout chou que lesdis masuiers leur en euwissent volut monstrer et faire apparoir tant par anchiens rolles, papiers, escrips et vive vois comme aultrement, et que renonchiet eulrent à plus produire, et requis à oïr droit. De lequelle information et aprise, et avœcq de leur advis, lydit commis et clercq euwissent despuis fait raport et relation par escript, par-devers my et ledit conseil, afiin de sour che avoir délibération et advis; assavoir est que, après cest matière et aprise ensy apportée et mise par-devant my et ledit conseil, je fiche leditle enqueste, qui close et séellée esloit, ouvrir, lire et examiner bien et diHigamment, et par boine et meure délibération de conseil, en le présenche et ou ' liesmoing de messire Guillaume de Lalaing, signeur de Bugnicourt et de Fressain, chevalier, bailliu de Haynau, messire Grart d'Escaussines, sires de Roesne, messire Guillaume de Sars, sires d'Audregnies et d'Angre, chevaliers, maistre Grart Durot, rechepveur des mortesmains de Haynau, Guy Bourdon et Simon Nokart, comme du conseil de mondit très redoubtet seigneur le ducq, et ossy en le présenche et ou ' tiesmoing de pluiseurs hommes de fief qui pour che espéciaiment y furent appieliet, tant et en tel manière que my et tout chil qui audit conseil furent présent, en fûmes sour une opinion et d'acort. Et despuis, après che que grant espasse de tamps ly lu masuiers dessusdiz se cessèrent de poursuwir à avoir conclution de che que dit est dessus et que senifiiet eult estet à yaulx que le malère et question dessus ditle estoit conseillie et prest pour eut faire détermination en le ville de Mons, et me requisent qu'il en peuwissent avoir conclution pour et au pourfit d'eulx u contre eulx, et que sour che je fich rouvrir ledilte enqueste qui adiés, despuis que premiers avoit estet conseillie, esloit demorée close et séellée, en lequel estoit contenut che dont aultrefois on avoit estet d'acort, et qui secondement se acorda à che pourpoix par cheux chy-après dénommez, qui secondement y furent présent, ordonnay et déterminay d'icelluy prochel en le présenche desdis masuiers, ossy en le présenche et ou ' tiesmoing de pluiseurs du conseil de mondit très redoubtet seigneur le ducq, avœcq de pluiseurs hommes de fief à ycelluy mondit très redoubtet signeur chy-aprez dénommés, par le forme et manière qui s'ensuilt et qu'il est dit et deviset en ches présentes lettres, c'est assavoir que, bien veu et

* Ou, au.

cônsidérel le enqueste et information dessusditte et les monstranches sour che failles, li dessusdil Berlran le Keux, Jehan Rosier et Ernoul de le Baix avoient bien monslret et fait apparoir que li mananl ens es lu maisons et yestres dont chy-dessus est faite déclaralion, estoient et yestre dévoient francq de pooir aller moelre partout ù boin leur samblera, sans quelconques nieffait, dangier ne empencliemenl, et que de le callenge sour eulx fait par le serganl de mondit olïisce il dévoient demorer quille et paisiulles. En tesmoing desquelz coses dessusdilles ensy avoir eslet failles, (rallies et démenées, je li dessusdis Jehans Rasoirs, comme recheveurs de Haynau, en ay ces présentes lettres séellées de men séel. Et si prie et requierche à honneraubles et sages Godefroit Clauwet, Obert le Crespe et Guy Bourdon, que il qui présent ont eslet comme des personnes du conseil de mondit très redoublet signeur le ducq, el ossy Colart le Bleu et Gille Hoslon, qui eslet ont présent, comme hommes de fief à mondit très redoublet signeur le ducq, à le matère et enqueste dessusdilte conseillier et déterminer, qu'il y voloient ossy mettre et appendre leur sayaulx avœcq le myen, en liesmoignaige de vérilet. Et nous lesdis Godefroit Clauwet, Obert le Crespe et Guy Bourdon, pour che que à le matère et enqueste devant ditle conseillier et déterminer fûmes présent avœcq les devant nommez, pour che espécialment requis et appellel, comme du conseil de nodit très redoublet seigneurie ducq, et ossy nous lesdis Colart le Bleu et Gille Hoslon, pour che que as coses dessusdilles fûmes présent pour che espécialment appiellet, comme hommes de fief à nodit très redoublet signeur le ducq, en le manière dessus devisée, avons, chil de nous qui requis en avons eslet, mis et appendus nos seaulx à ches présentes lettres avœcq celuy doudit rechepveur, en confirmation de vérilet. Cest ordenanche fu déterminée el prononchieen ledilte ville de Mons, l'an de grâce Nostre- Signeur mil 1111"= XXXllI, le jour saint Martin ou * mois de novembre.

Carlulaire de l'abbaye de SaiDt-Ghislain,foI. 346v»-347. — Archives de l'Ëlat, à Mons.

Un religieux de Saint-Ghislain a écrit au bas du fol. 346 \° : « Ces » 3 maisons esloient de nostre s"® avant ce que nous eussions acquis du » s"" comte les fiefs sur Quargnon par l'eschange fait l'an 1554. »

* Ou, au.

MDCGLXVl.

28 novembre 1433, à Dijon.

Lettres de Philippe, duc de Bourgogne, etc., conférant à Jehenne de Roisin, fille du seigneur de Roisin, la prébende de chanoinesse de Sainte- Waudru vacante par la mort d'Alix de Drongle.

Mentionnées dans Vinvenloire des mandemens de collation de prébendes des damoiselles les chanoniesses de Véglise madame Saincle Wauldru de Mons, fol. 12 v».

La réception de Jeanne de Roisin eut lieu, dans l'église de Sainte- Waudru, le 17 janvier 1434, n. st. *

* « Ânno Domini millésime quadringentesimo tricesimo tercio, secundum stilum et modum scribendi et compulandi in civitate et diocesi Camcraccnsi, indictionc duodcclmà, die verô dominicâ decimâ septimâ mcnsis jaiiuarii, post vesperarura dccantalionem, ad canonicatum et prcbcndam ccclesie collégiale Sancte Waldctrudis Montensis in Hanonià, Camcracensis diocesis, rccepta fuitdomicolla Johanna de Roisin, filia légitima domini Dalduini de Roisin militis, tune ctatis octo annorum in proximo mense martii anno tricesimo quarto complendorura, vacantes pcr obilum sivc mortcm quondam domicelle Aelidis de le Drongle, corum novissimc canonicc, salvo jure cujuslibct alicno. Prcsonlibus tune ibidem nobilibus domicellabus Elizabcth de Markô, Clarissà de Gavrc, Elizabcth de Poulcghest, Blargbaretâ de Roisin, Ânthoniâ de Gavre, Maria d'Ersclol, Silàilâ d'Escausines, Margharotâ de Lalaing et pluribus aliis, una cum Johanne Lupi baillivo, Colardo de Curte rcccptore, Thcoderico dcl Osterwich majore, Lamberlo Paulmet clcrico capituH, nec non Ândrcâ Puce et Egidio Poulet, consiliariis, domino Judoco de Haynnau, presbitcro obituum distributore, discrelisque viris dominis Andrcâ Tahon et Jobanne de Bosco presbileris Cameraccnsis diocesis , tcstibus ad prcmissa vocatis, una cum me Jobanne Judinicl notario publico subscripto, teste mec signo manuali prcsonlibus apposito, adhibitis solempnitatibus consuctis. Jo. Judimel. » — Registre aux réceptions du chapitre de Satnte-Waudru , fol. 21 V».

MDCCLXVïl.

Lettres de PhiUppej duc de Bourgogne, par lesquelles il fait remise à Jean d'Aigremont, son chevalier et chambellan, de la moitié des droits seigneuriaux de la vente du château et de la seigneurie de Prouvy ' que ledit Jean se propose de faire pour pouvoir acquitter sa rançon.

(8 décembre 1433, à Dijon.)

Phelippe, par la grâce de Dieu, duc de Bourgoingne, de Lolhier, de Brabant et de Lembourg, conte de Flandres, d'Arlois, de Bourgoingne, palatin, de Haynnau, de Hollande, de Zellande et de INamur, marquis du Saint-Empire, seigneur de Frise, de Salins et de Malines, à nostre bailli de Haynau, à nostre prévost le Conte à Valenchiennes, et à tous nos autres justiciers et officiers de nostredit pais de Haynau, salut. Remonstré nous a esté, pour la partie de nostre amé et féal chevalier et chambellan, messire Jehan d'Aigremont, que, pour soy acquitter d'une raençon à quoy l'ont mis les adversaires de monseigneur le Roy et les nostres qui indeuement l'ont fait leur prisonnier, il lui est besoing de vendre une partie de sa terre et a en propoz de pour ce vendre son chastel, ville, terre, seigneurie et appartenances de Provy lez-Valenchiennes, en vallue et estimation de trois cens saluz d'or de revenue annuèle ou entour, si comme il dit, en nous humblement suppliant que de noz droiz seigneuriaulx de quint denier que, à cause de ladicte vendilion et des deppehdences deuz nous seroient, lui veuillons faire nostre grâce. Pour ce est-il que nous, ces choses considérées et les bons et aggréables services que faiz nous a ledit messire Jehan d'Aigremont en pluseurs manières, eu regard aussi au cas et occasion de sadicte prise et raençon, nous à icellui messire Jehan d'Aigremont avons, dès maintenant pour lors, donné et quittié, et par ces présentes, de nostre espécial grâce, donnons et quittons la moitié de toutes tèles droitures ou drois seigneuriaulx de quint denier ou autres que pour la vendicion, werp, desvestissement et déshérilement de sadicte forterèce, ville, terre, sei-

* Prouvy, ancien village du Flainaut, actuellement commune du département du Nord, à huit kilomètres sud-ouest de Valenciennes.

DES COMTES DE HAINAUT. Ul

gneurie, appartenances et appendances, de Provy, et l'advestissement et adhéritement de l'acliateur, il nous pourroit devoir et estre tenu, nonobstant que la vendicion ne soit encores faicte et que la quantité de nostre droit n'en soit cy déclairie. Si vous mandons et à cellui de vous cui ce regardera et si comme à lui appartendra, que, receu dudit messire Jehan d'Aigremont le werp, déshërilement, desvestissement ou dessaisine de ladicte terre, seigneurie et appartenances de Provy, vous, quant le cas le requerra, en adhéritez, adveslissiez et ensaisinez l'acheteur bien et à loy selon l'usage du pays, appeliez ceulx qui pour ce seront à appeller, et gardées les solennitez en tel cas requises, et, en outre, que de ladicte moitié desdictes droitures ou devoirs, qui pour ce deuz nous seroicnt, tenez et faites tenir ledit messire Jehan d'Aigremont quitte et paisible, sans l'en contraindre ou faire contraindre ou molester en aucune manière. Et par rapportant ces présentes, ensemble lettres de recognoissance dicellui d'Aigremont que de ladicte moitié d'icelles droitures et devoirs il ait ainsi esté tenu quitte et paisible, nous voulons que cellui de vous à qui ce touchera en soit tenu quitte et deschargié en ses comptes par noz amez et féaulx les gens de noz comptes à Lille, ausquelz mandons que quitte et deschargié l'en tiennent, nonobstant ce que devant est dit, et quelxconques mandemens ou deffenses à ce contraires. Donné en nostre ville de Dijon, le viiJ® jour de décembre. Tan de grâce mil quatre cens trente-trois. Par monseigneur le duc, vous le s*' de Croy et autres présens ;

HiBERTI.

Original, sur parchemin, dont le sceau est tombé. Cette pièce est lâchée du côté droit. — Trésorerie des chartes des comtes de Uaiuaut, aux Archives de TElat, à Mons;

MDCCLXVIII.

9 décembre i433, à Dijon. — « Donné en nostre ville de Dijon, le IX® jour de décembre, l'an de grâce mil CCCC trente et trois. »

Lettres de Philippe, duc de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Limbourg, comte de Flandre, d'Artois, de Bourgogne, palatin, de Hainaut, de Hollande, de Zélande et de Namur, marquis du Saint-Empire, seigneur de Frise, de Salins et de Malines, agréant le mariage que la duchesse Jacqueline de Bavière, comtesse d'Oslrevant, se propose de faire « avec ung seigneur » des marches à elle prouchaines. »

Imprimées dans Van Mieris, Groot charterboek der graaven van Rolland, t. IV, pp. 1028-1029.

MDCCLXIX.

Ordonnance, publiée de la part du duc de Bourgogne, concernant les sergents, le bailli des bois, les corvées imposées aux abbayes, aux prieurés et à leurs fermiers, la chasse, les livrées, les armes, la franche vérité, les bourgeois des francs bourgs.

(UZA.) Publyet en l'an mil quatlre cens et trente-troix *.

Or, oyés et failtes paix. On vous fait assavoir qu'il est venu à la congnoissance de mon très redoublé seigneur, monseigneur le duc de Bourgoingne et de Brabant, comte de Haynnau et de Hollande, aussy de mons^"* Jehan de Croy, seigneur de Thour sur Marne et d'Annay, capitaine général et bailliu dudil pays de Haynnau, et de noz seigneurs dou conseil de* mondit seigneur le ducq, que les ordonnances et conslilulions faites en l'an mil IIU^ et XV *, oudil pays de Haynnau, pour le bien et utilité d'icelly, par très puissant prince mons^Me ducq Guillaume de Baivièrc, à son temps comte et seigneur dudit pays de Haynnau, tant sour le fait des sergans, dou nombre d'iceux, des sollaircs que doibvent avoir, ossi des bourgois des iiij francs bours, comment il se doibvent user et ordonner, aussi sour

* Probablomcnt en janvier ou février 1434, n. st.

' C'est vraisemblablement de l'ordonnance du 7 juillet 1410, sur divers points de coutumes, qu'il s'agit ici. Voyez t. III, p. 475, n« MVII.

le fait des bracqueniers, louviers, loutriers, faiilconniers, piélriseurs et autres vivans al advanlaige sour le fait des églises, ne sont point bien entretenues, qui est ly dommaiges généraix de tout ledit pays. S'est que, pour ad ce pourvéyr et remédyer au bien et proiïit d'icelluy pays, nostredit très redoubtc seigneur, par meur délibération de conseil et du sceuv et acord de très puissant dame madame la ducesse de Baivicre, comtesse de Haynnau et de Hollande ', en tant que à elle peult touchier, pour ses ofïiches d'Alh, de Binch et du Quesnoy, qui sont dou demaine dudit pays, a ordonnel que des choses cy-après louchies, soit ainsy fait et uset par tous ceux et celles asquelz il appertenra, que les articles contiennent, sans nullement aller ne faire au contraire.

Premiers, est par mondit seigneur le ducq ordonnet que, d'ores en avant, Jn'ait en sa court de Mons que ix sergans et non plus, ydosne et soullissant ad ce faire.

Item, que sendit bailliu de Haynnau ait de sergans par lettres, que on u. appelle sergans vollans, que ordonner debvera en pluiseurs dessoivrcs du pays, pour par eulx savoir toultes nouvelles, pour avoir advis, au bien dudit pays, xvj sergans, et non plus.

Item, que ses prévostz de Mons ait vj sergcns à verghe, et non plus. ^•

Item, que son prévost le Comte de Vallenchiennes ait vj sergans, et non nuplus.

Item, son chastellain de Bouchain, vj sergans, et non plus. v.

Jlem, son prévost de Maubuege, vj sergans. vj.

Item, son prouvost de Beaumont, troix sergans. ^•

Item, son prouvost de Bavay, chincq sergans. vnj.

Item, son bailliu de Hal, troix sergans. «•

Item, son chastellain de Braine, troix sergans. ^•

Item, son prouvost forain du Quesnoit, iij sergans. "•

Item, le chastellain d'Alh, appertenant à maditte dammc le doagière, ait xu. en son oITicex sergans, et non plus.

Item, le prévost de Binch, appertenant à elle, quattre sergans, et non wu. plus.

Item, le prévost du Quesnoy, chincq sergans. ^nj

' La duchesse Marguerite, comtesse douairière de Hainaut, etc.