REDEVANCES FÉODALES. — DROITS DIVERS

S [. Du cens.

On trouve dans les monuments de l’ancien droit, deux espèces principales de cens : 1° le menu-cens ou chef-cens (capitalis census),

(1) Charte xxxv.

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purement récognitif de la seigneurie et con- sistant toujours en une redevance très-modique. C'était, suivant quelques auteurs, une simple modification des deux impôts, — territorial et

- « \\ » « personnel — des Romains,.confondus après la conquête en une seule contribution qui cessa

peu à peu d’être royale pour devenir ecclésiastique ou seigneuriale. Je dois reconnaître que cette opinion n’a plus guère de crédit aujourd’hui. Le cens de 5 sols dû à Soncourt le grant juedi, rentrait probablement dans cette première catégorie; &° le gros-cens, tout à la fois récognitif de la seigneurie et représen-— tatif de la jouissance. En fait il différait peu de la rente foncière et constituait une redevance seigneuriale, approximativement calculée sur le produit de l’immeuble accensé (1). Le cens

emphytéotique n’était qu'une modalité du gros-.

cens, impliquant d'ordinaire l'obligation pour le tenancier de constructions ou d’améliorations à faire sur le fonds qui lüi était baillé à cens. .

La censive ou propriété tenue à charge de cens à été très-répandue au moyen-àge. On peut attribuer sa vulgarisation à trois causes principales : la conversion en redevances pécu-

niaires de certaines prestations dues primitive.

ment en nature, l’affranchissement des serfs,

(1) Bouthors, Coulumes locales du bailliage d'Amiens. — Laferrière, Hist. du droit français, tome III, p. 344 — Guérard, Cartulaire de Saint-Père de Chartres, p. zur.

qui entrainait dans certains cas la transformation de leurs tenures etredevances serviles en tenures et redevances censuelles, et enfin la concession directe par le propriétaire à des hommes libres, de fonds à litre de bail à cens (1).

Les abbayes, monastères et prieurés avaient soin d'inscrire leurs cens dans des registres particuliers qui contenaient le plus souvent les déclarations des débiteurs eux-mêmes. Le livre censier de Vignory mentionné presque à chaque page dans la première partie du Cartulaire, n’est pas venu Jusqu'à nous. Les polyptyques de la période carlovingienne n'étaient autre chose que des livres censiers.

Les censives des abbayes et prieurés provenaient pour la plupart d’anciens domaines cultivés dans le principe par les moines, les frères convers ou les serviteurs et tenanciers des monàästères. Quand les moines abandonnèrent la culture de leurs biens, ils les cédèrent à titre de cens moyennant une redevance perpétuelle et fixe, ce qui avait le double inconvénient d'empêcher le propriétaire direct de profiter des progrès de la culture, et le chiffre du revenu de se proportionner à la diminution graduelle de la valeur de l'argent. Il n’y avait même pas de bénéfice réel, à ce dernier point de vue, pour le cultivateur, invariablement écrasé sous le poids des charges féodales et sous le fléau des guerres

(1) Cartulaire de Saint-Vincent de Mäcon, p.ct.

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périodiques. De là, la ruine d’un grand nombre de prieurés et de petites abbayes. À Vignory, lors de la rédaction du Cartulaire, le prieur ne possédait plus en domaine utile qu'environ 400 journaux de terre, dont 300 dépendant du gagnage des Hermites, 100 journaux et 18 ou— ‘vrées de vignes, 42 fauchées 1/2 de prés, et 160 arpens de bois, le tout situé à Vignory, Ce— rizières, Marbéville, Ambonville, Humberville et Lézéville. Tout le reste était arrenté ou accensé.

Par la suite le gagnage des Hermites prit lui

même le nom de cense (cense des Hermites), bien qu’il eût été simplement baillé à long terme, au xvi® siècle, à titre d’emphytéose, comme on le voit par plusieurs actes du temps (1). Au siècle dernier, il était affermé.

Le mot cens ou cense, comme on le trouve très-fréquemment écrit, pouvait d’ailleurs s’en— tendre d’un grand nombre de redevances fort différentes de nature et d’origine. Notre Cartu-— laire le donne, par exemple, à la rente d'une demi-livre d’encens qui était due tous les ans par l’abbaye de la Crête, au prieuré de Vignory, le jour de l’Invention de saint Etienne.

S IL Des lads et venfes.

On appelait ainsi un droit de mutation perçu par le seigneur censier à chaque vente, ou,

(1) Inventaire de 1760, 5e liasse.