EN

„ restera; il est mon ennemi personnel, ainsi que de „raa maison et de mes états; toutes ses menées et „ projets me sont connus/*" M. de Haslang ne jugeant pas à propos de donner lieu au roi d'en dire davantage, se retira. M. Andrié, ministre de Prusse à Londres, reçut quelques jours après un courrier de sa cour avec ordre de solliciter l'élargissement du maréchal; il n'eut toutefois pas plus de succès que son collègue (^).

D'un autre coté, le comte de Bunau, ambassadeur de l'empereur, fut chargé de présenter de la part de son maître à la régence de Hanovre un mémoire pour reclamer l'élargissement du duc de Belle-Isle et de son frère. On y contestait non seulement le droit que s'était arrogé le baillif hanovrien en arrêtant le maréchal dans l'hôtel des postes prussiennes, mais on^ fit valoir encore, que la déclaration de guerre de la France ne portait que contre l'Angleterre, et non pas contre le roi, en sa quahté d'électeur de Hanovre ; et enfin que ce n'était que par erreur que le duc avait choisi sa route par l'Eichsfeld, et nullement dans des vues hostiles (^'), et qu'en dernier lieu il devait être considéré, non-seulement

(1) La mort de l'empereur Charles Vil rendit encore plus importante la de'tention du duc de Belle-Isle, attendu tju'il connaissait les forces des cours d'Allemagne auprès desquelles il était le bras droit du ministère de Vei-sailles, premier mobile de tous les ressorts qu'on y avait fait jouer depuis près de quatre ans.

(2) La suite nombreuse du maréchal, composée de 25 personnes, avait fait naître le soupçon qu'il se trouvaient parmi elles des iu-

comme ambassadeur de l'empereur, mais encore comme prince de l'Empire, et que la conduite que l'on avait tenue à l'occasion de l'arrestation du comte de Holderness, lui était applicable (^).

La réponse que fit la régence de Hanovre à ce mémoire était conçue ainsi qu'il suit.

rs°- IV.

Mémoire du ministhre de Hanovre en réponse à celui, présenté par le comte de Bunau^ ambassadeur de l'empereur Charles VIL

1) Il est notoire que la France a publié le 15 Mars 1744, une déclaration de guerre contre S. M. Britannique et S. A. Electorale de Brunswick -Lunebourg", suivie de la j)art de celle-ci d'une pareille déclaralion contre la France, et que dans la déclaration française

genieurs ou officiers déguises, charge's de reconnaître la route pour juger si elle offrait un passage commode à l'arme'ej soupçon qui paraissait d'autant plus fonde' qu'il n'y avait raisonnablement aucun motif siuffisant de s'être e'cartë de la grande route allant de Cassel à Berlin et d'avoir pris de préférence un chemin do traverse dans les montagnes du Hartz,

(1) Le comte de Holderness, ambassadeur extraordinaire de la Grande-Bretagne près la re'publique de Venise, passant par Fahrenbach, village situe' près de Nuremberg, y fut arrêté le 16 Sept. 1744, par des hussards autrichiens sous les ordres du général St. Germain, et obligé de se constituer prisonnier de guerre de l'empereur. Mais aussitôt que le comte de Seckendorf, général en chef, fut instruit de cette arrestation, il en écrivit au général de St. Germain, en lui témoignant son mécontentement sur la conduite qu'il avait tenue en cette occasion, et lui ordonna de relâcher desuite l'ambassadeur et de se rendre en personne chez le comte de Holderness pour lui faire ses excuses.

S. M. Brîtaniîîque, non seulement y est qualifiée partout de l'oi d'Angleterre, électeur de Hanovre, mais qu'il s'y trouve aussi la formule usitée, ordonne et en-' joint S, M. (Très -Chrétienne) à tous ses sujets, vassaux et serviteurs de courre sus aux sujets du roi d'Angleterre, électeur de Hanovre, Cette formule seule et la conservation de soi-même, fondée dans le droit de nature, suffisent pour autoriser un chacun des sujets de S. M. de rendre la pareille aux sujets de France , quand l'occasion s'en présente. La contredéclaration de S. M. a confirmé ce droit, et aussi peu qu'il a plu à S. M. Très -Chrétienne de publier deux déclarations de guerre différentes, Tune contre le roi d'Angleterre, l'autre contre l'électeur de Hanovre, aussi peu S. M. Britannique s'est- elle cru obligée de rendre deux contre- déclarations diverses , l'une comme roi, l'autre comme électeur, S. Exe. M. le comte reconnaîtra par ceci que le doute formé à l'égard de cette circonstance se dissipe de lui-même.

2) Ce qu'on a entendu par l'expression, roi d'Angleterre, électeur de Hanovre, et quelle interprétation il faut donner à la déclaration de guerre de la France, c'est ce que la chose même et la suite des évènemens font voir clairement. Or, quand même on supj^oserait que la France dans sa déclaration ait voulu parler obscurément et se servir de termes auxquels selon sa convenance elle put donner dans la suite une autre* explication que celle qui leur serait donnée par tout le monde, (dessein qui ne pourrait être approuvé) il n'y a personne qui ne pénètre les intentions de la France et le sens de sa déclaration de guerre, quand elle fait marcher une armée de l'extrémité de l'Allemagne, savoir du Brisgau, vers le milieu et le bas du Rhin , où S. M. Impériale ne veut point faire de conquêtes, où il n'y a point d'armée qui s'oppose à la France, où il n'est j^as même besoin de conserver un libre passage en faveur

302 Vîïï. AFFAIRE DÎT DUC DE BELLE-ISLE,

des opérations militaires de l'empereur 5 quand nonseulement on lit dans toutes les gazettes, mais que les Français même avouent et répandent le hruit , que c'est dans le dessein d'envaliir les terres de Hanovre 5 quand ce dessein se manifeste incontestablement par des mémoires infaillibles que le bâzard a rendus publics; quand le marécbal de Maillebois demande aux états de l'Empire le passage pour l'armée sous ses ordres, afin qu'elle puisse arriver aux pays de ceux qui ont déclaré la guerre à S. M. Très-Chrétienne; quand des états neutres de rEm])ire, parce qu'ils sont censés amis de S. M. Britannique, sont incommod-és par le logement de gens de guerre et par toutes sortes de vexations et de violences; quand les troupes françaises, sur des terres neutres de l'Empire, arrêtent les officiers de troupes allemandes de S. M. Britannique, et les mènent prisonniers dans des forteresses françaises, comme cela est arrivé dans le pays de Nassau, plusieurs jours avant l'enlèvement du maréclial de Belle-Isle . au S. de Kunsberg, enseigne aux gardes, qui venant de Brabant allait en sa pairie. On passe sous silence 2:)lusieurs autres attentats de même nature. Les étals de l'Empire insultés de la sorte et attaqués par la Jb^rance, et voyant qu'ils peuvent d'auiant moins espérer la protection de l'Empire, que ces mêmes troupes françaises qui doivent effectuer leur ruine, se cachent sous le nom de troupes auxiliaires de l'empereur, jusqu'à ce qu'elles se croient à même de frapper leur coup, quel autre remède leur resle-t-il que celui de se défendre le mieux qu'il leur est possible contre les violences et les injustices dont ils sont accablés?

3) Quel qu'ait été l'objet du voyage de M. le maréchal, soit de reconnaître le pays, soit de faire des dispositions militaires et relatives à la guerre, c'est une chose qu'on n'a pu savoir ici, et donc aussi il n'est ])as besoin de se mettre en peine, la légitimité de son ar-

rcstalîon ne clépentlant nullement de cette discnssion. Mais, outre qu'il est certain qu'il aurait pu facilement éviter les terres tle cet électorat, ce qui fait soupçon* ner à bien des gens qu'il avait voidti s'instruire par ses proj^res yeux si, par la même route qu'il avait tenue, une armée y pourrait pénétrer 5 il n'est pas moins constant que, s'il avait voulu passer en sûreté 2^ar lesdites terres, il aurait dû demander et obtenir un passeport de S. M. ou du ministère de Hanovre ; ce qu'il n'a pas fait, on ne sait par quelle raison. Ce principe est si évident et si bien étal^li, qu'il ne saurait être contesté sans renverser les règles les mieux connues et les -plus incontestables du droit des gens, et sans révoquer en doute l'autlienticité des actes et monumens publics, qui fond foi que même les ambassadeurs pour les congrès de paix se sont toujours munis d'un passeport des parties belligérantes; d'où il s'ensuit naturellement qu'à plus forte raison ceux qui voyagent en pays ennemi pour tout une autre raison que la paix, ont besoin de passeport,

4) S. Exe. M. le maréclial de Belle -Isle, a sans doute été toucbé de cette vérité, lorsque dans une lettre écrite de NeubolF le 21 Décembre de Tan passé , il a qualifié son arrestation de fatalité, et s'est reconnu lui et son frère prisonniers de S. M. Britannique, et a donné sa parole en conséquence. Celte récognition, quoiqu'insuffîsante en elle-même, si elle était seule, pour la décision de l'aiFaire, ma^rque la conviction intérieure où M. le maréchal a été, et elle ne peut être regardée comme' l'efï'et de la peur ou de la surprise, la lettre en question n'ayant été écrite que le lendemain de l'arrestation, qui s'est liute le 20 Décembre.

5) Que M. le maréclial ait voyagé comme ambassadeur, et en quelle cour il allait, ce sont des circons-tances tout-à-fait indifférentes, parceque, suivant les principes indubitables du droit des gens, les préroga-

304 Vni. AFFAIRE DU DUC DE BELLE-ISLE,

tives et privilèges d'un ambassadeur, bien loin de lui être dûs en pays ennemi, ne s'étendent pas même hors des limites du territoire de celui vers lequel il est envoyé. Cependant on ne saurait se dispenser de remarquer que M. le maréchal, lors de son arrestation, non seulement ne s'est donné d'autre qualité que celle de maréchal de France et duc, mais qu'à l'heure même qu'il est, il n'a jamais allégué .le caractère d'ambassadeur ou de ministre, tant s'en faut qu'il l'ait prouvé.

6) M. le comte de Bunau ayant représenté que S. M. Impériale s'était servie dans ses propres affaires du ministère du maréchal de Belle- Isle, il faut avouer que c'est une chose qu'on ne se serait pas figurée, à cause de la nouveauté de l'exemple, qu'un maréchal de France ait été employé en qualité d'ambassadeur par le chef de l'Empire. Mais on avoue en même temps qu'on ne conçoit pas comment , quand bien même on le supposerait chargé de commissions impériales, cette qualité qu'on lui prête, qu'il n'allègue pas luimême, que peut-être il n'avoue pas seulement, et qui n'est qu'accidentelle, comment cette qualité pourrait être séparée de la qualité principale de général, officier, vassal, et sujet, ou même d'ambassadeur (s'il peut et veut se

/ qualifier de la sorte) du roi de France, c'est-à-dire, d'un ennemi de S. M. Britannique^ ni comment elle aurait pu empêcher d'en agir envers lui, comme sa qualité principale, le défaut de passeports et l'observance commune dans de semblables cas le permettent, surtout ayant été arrêté, non dans un territoire neutre, mais dans un pays appartenant à S. M. Britannique avec tous les droits d'un prince de l'Empire.

7) Pour ce qui est de la qualité de prince de l'Empire, que M. le comte de Bunau fait valoir, et que le maréchal de Belle -Isle n allègue pas seulement, on pourrait i'éj)]îqiier qu'on n'en a pas été informé ici; n'en ayant jamais reçu aucune notification, usitée entre

MARÉCHAIi DE FRANCE ^ EN 1744- 305

les princes de rEmpire ; que M. le maréclial ou ne s'en sert pas, ou, s'il lui arrive ^^arfois de prendre le titre de prince, qu'il le fait toujours précéder de celui de maréchal et duc, comme par mépris pour les princes de l'Empire, et pour témoigner qu'il fait peu ou point de cas de ce titre. Mais on se contentera de remarquer que, comme l'iiistoire d'Allemagne fournit assez d'exemples qu'un prince de l'Empire en a fait prisonnier un autre avec qui il était en différend, de même la considération de prince de l'Empire doit cesser indubitablement à l'égard de M. le maréchal, tandis et en tant qu'il sert la France et qu'il exerce les fonctions de sa charge.

8) Touchant la franchise des postes alléguée par M. le comte, on a l'honneur de lui dire que ce n'est que par une tolérance, fondée sur le voisinage et l'amitié, qu'on a laissé jusqu'ici l'exjiédition des postes d'Elbingerode à S. M. Prussienne; que cette expédition s'exerce dans la maison d'un bourgeois, sujette à la jurisdiction ordinaire, et par des gens qui y sont également sujets; que les chevaux et voitures sont fournis par les sujets de S. M. Britannique; que les relais ordonnés pour M. le maréchal et sa suite leur appartenaient également; que S. M. Prussienne n'a ni supériorité suzeraine, ni jurisdiction, ni domaine sur le bourg d'Elbingerode , et qu'elle trouvera par conséquent selon ses hautes lumières, qu'il n'a pas été porté la moindre atteinte k ses droits.

9) On est bien éloigné de vouloir comparer le cas présent à ce que les Impériaux attentèrent l'année passée contre lord Holderness, ambassadeur d'Angleterre. On est bien éloigné de comparer les deux cas et de justifier l'un par l'autre; bien loin de cela, on y trouve une différence notable , quoique toute entière au dés-

avantage de M. le comte du Bunau. Car 1) lord Holdcriiess a été arrêté par les troupes d'une puissance qui n'est pas en guerre avec S. M. Britannique, au lieu que M. de Belle -Isie l'a été j^^i* les gens d'un prince à qui la France a déclaré solemnellement la guerre, et contre qui elle trame les machinations les plus pernicieuses; 2) lord Holderness a été arrêté sur un territoire étranger et neutre; M. de Belle -Isle l'a été sur les terres de S. M. Britannique. Comme il est clair par tout ce qui vient d'être exposé , qu'on a pu s'assurer légitimement de la personne de M, le maréclial et de sa suite, il n'est pas moins évident,

10) Que c'est avec Justice qu'on s'est saisi des papiers trouvés sur lui , lesquels ne sauraient être ]>lus privilégiés que les personnes mêmes. Car si, selon le princi]^e de la conservation de soi-même, on est en droit d'arrêter, soit dans son propre territoire, ou dans celui de l'ennemi, un général, ambassadeur, ofïicier, et sujet ennemi, pour rem2>êclicr de nuire et d'exécuter des desseins pernicieux, on n'est pas moins en droit de s'emparer de ses papiers et d'y fouiller, pour connaître les desseins de l'ennemi et prendre ses précautions. Ce droit est tellement confirmé par la pratique des 2^euj)Ies policés et par l'autorité des publicistes, que le ministère de S. M. Britannique et Altesse Electorale de Brunswic-Lunebourg, se persuade fermement qu'aucune puissance ou état de TEnq^ire ne pourra interprêter en mal le procédé de S. M. , et que la France elle même, quelque sensible que lui puisse être ce procédé, ne pourra j^oint renverser le fondement sur lequel il est îippuyé, etc.

La forte gelée survenue peu de temps après l'arrivée du maréchal et de sa suite à Stade, n'ayant

point permis d'aller en mer, son embarquement à Cuxhaven sur un vaisseau de guerre britannique n'eut lieu que le ±6 Février. Il arriva le 20 à Harvrich, d'où il fut conduit à Windsor où tout était préparé pour le recevoir. Voici les arrangemens qui furent pris pour la garde de ces deux prisonniers.

Le lieutenant-général Folliot du premier régiment des gardes, fut nommé par le roi pour résider dans le château de Windsor pendant la détention du maréchal et de son frère. Huit capitaines aux gardes ayant rang de colonels, et qui se relevaient à deux chaque semaine, furent nommés pour être toujours auprès d'eux, chargés de veiller pour qu'aucune personne suspecte ne pût s'approcher des prisonniers, et qu^aucune lettre leur pût être remise sans en avoir prévenu le heutenant-général Folliot. Les secrétaires d'état étaient les seuls autorisés à donner des permis aux peronnes qui désiraient leur faire visite. On avait fait transporter tout un état de maison pour arranger commodément l'intérieur du château, et des provisions de toute espèce. La seule dépense de la table du maréchal et de son frère se montait à 50 livres sterlings par jour. Pour prévenir tout désordre du peuple sur la route qu'ils avaient à passer pour se rendre à Windsor, on avait envoyé un détachement de cavalerie pour leur servir d'escorte. Dans le mois d'Avril le maréchal, ainsi que son frère, obtinrent la permission d'écrire à leurs

308 VIII. AFrAIRE DU DUC DE BELLE-JSLE,

parcns et amis^ après avoir toutefois engagé leur parole de n'écrire sur aucune affaire politique. Le roi eut même tant d'égard pour eux, qu'il leur permit, après s'être engagé sur parole de ne point abuser de leur liberté, de se loger dans une maison particulière à Windsor, que feu le duc de Nortliumberland avait occupée autrefois.

La France qui regardait cette arrestation comme une violation du cartel conclu à Francfort, refusa d'en accomplir les stipulations. Toutefois sur la proposition du duc de Cumberland, on entama des négociations à Courtray, pour la conclusion d'une nouvelle convention de cartel, auxquelles assistèrent le duc de Cliaulnes et le comte de Lamotte-Hugue pour la France, et les comtes d'Albemarle et Cram*ford, pour l'Angleterre. Mais comme les plénipotentiaires de S. M. Très-Chrétienne exigeaient, comme condition préalable , la mise en liberté du maréchal et de son frère, et que ceux de l'Angleterre n'étaient point autorisés à y acquiescer, les négociations furent bientôt rompues.

Il en fut de même d'une commission que S. M. Britannique, avant que de s'embarquer pour se rendre dans ses provinces d'Allemagne, avait nommée pour prononcer sur la nature de l'état d'arrestation dans lequel se trouvait le maréchal^ elle fut dissoute sans que les parties eussent pu s'accorder.

Plus tard les représentations que les membres du conseil du roi firent à S. M. Britannique et le

mar:échal de frange; en 1744. 309

danger auquel on croyait s'exposer, en prolongeant le séjour de ces prisonniers en Angleterre, dans un moment de trouble, ainsi que le mécontentement que l'on redoutait de la part des puissances alliées, engagèrent le roi à consentir à leur élargissement, sous la condition toutefois qu^ils engageraient leur parole par écrit, de se constituer de nouveau prisonniers de S, M. , dans le cas où le roi de France se refusait à remplir le traité de Francfort.

Cette promesse par écrit ayant été remise entre les mains du duc de Newcastle, le maréchal de Belle- Isle avec son frère et toute sa suite^ partirent de Windsor le 10 Août, escortés jusqu^à Douvre d'un détachement de cavalerie, et arrivèrent le 15 du mois, sur le yacht Fubbs^ dont le roi se servait ordinairement dans ses voyages, à Calais d'où ils se rendirent au quartier-général du roi de France à Lippelo. (^)

Ce ne fut qu'après la bataille de Fontenoi, donnée le 11 de Mai 1745, et qui fit tomber un grand nombre d'offîcierâ anglais entre les mains des Français, que la cour de Londres se décida à recevoir la rançon du duc de Belle-Isle et son frère, qu'elle

(1) Le maréchal^ en quittant le colonel D«ry, capitaine aux gardes, qui avait e'te charge' par le roi d'Angleterre de l'accompagner jusqu'à Calais, l'obligea d'accepter une belle e'pe'e en or. Il remit aussi une tabatière en or au capitaine du yacht sur lequel il avait fait le trajet, et fit distribuer quAiante guindés à l'ëquipage.

310 VllI. AFFAIRE DU DUC DE BELLE-ISI.E.

persistait toujours à regarder comme des prisonniers d'état. (1)

(1) Le maréchal de Belle -Isle, (Charles-Louîs-Augusie Foucquet) depuis 1742 duc deGisors, fut cre'e pair de France en 1748, et nommé ministre de la guerre en 1757. Les malheurs de la France pendant son administration , et les fatigues du cabinet occassionne'es par la guerre désastreuse soutenue en faveur de la maison d'Autriche, à la ruine de laquelle il avait tant travaille' après la mort de Charles VI, le minèrent peu à peuj il mourut le 26 de Janvier 1761.