‹ Charles de France, frère de Louis 11Chapitre 516 sur 598 · Ordonnances des rois de France, t. XVI, p · texte numérisé non relu

Ordonnances des rois de France, t. XVI, p

Lettres du 28 décembre 1465 : Par Monseigneur le duc, ]e sire de Beaujeu et autres présens ; Marquier *.

Ratification d'un traité (21 avril 1469) : Par Monseigneur le duc, le sire de Malicorne, premier chambellan, Thierry de Lenoncourt et Macé Gueruadon présens ; Paumier -.

Réception d'hommage (27 mai 1469): Par Monseigneur le duc, le sire de Malicorne, premier chambellan, présent; Pauraier"\

Réception d'hommage (22 février 1470): Par Monseigneur le duc, l'evesque d'Angiers [chancelier], le seneschal de Xaintonge et autres présens ; Guiton *.

Lettres ordonnant une enquête (30 avril 1470) : Par Monseigneur le duc, l'evesque d'Angiers [chancelier] et autres présens ; Paumier •"'.

Lettres relatives aux privilèges de la ville d'Agen (mai 1470) : Per dominum ducem, senescallo Agennense présente, Guiton ^•.

Lettres relatives aux privilèges de la ville de Périgueux (juin 1470) : Par Monseigneur le duc, vous, le sire de Lenoncourt et autres présens ; de Sacierges".

Lettres relatives aux privilèges de Port-Sainte-Marie (janvier 1471] : Par Monseigneur le duc. vous, et autres présens ; de Sacierges 8.

Réception d'hommage (14 février 1471) ; Par Monseigneur le duc, vous, le conte de Villars, grant maistre d'ostel, l'admirai et autres présens ; Marquier -'.

Mandement relatif à une levée de troupes (24 octobre 1471) : Par Monseigneur le duc, vous, le sire de Lenoncourt et autres présens, Guiton 10.

2° Ordre donné par le duc en son Conseil.

Lettres relatives aux privilèges de la ville de Louviers (1465) :

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