LES FORMULES

Par Monseigneur le duc en son Conseil, auquel les gens des finances estoient ; Marchant ^.

Ratification d'un traité (15 juin et 6 novembre 1467) : Par Monseigneur le duc en son Conseil ; de Villiers -.

Lettres de création des Grands Jours de Bordeaux (24 juillet 1469) : Par Monseigneur le duc en son Conseil ; de Villiers ^.

Lettres relatives aux privilèges de La Rochelle (23 octobre 1469): Par Monseigneur le duc en son Grand Conseil ; Marquier ^.

Réception d'hommage (2î février 1470) : Par Monseigneur le duc en son Conseil ; Paumier ^.

Mandement relatif à la banlieue d'Agen (27 février 1470) ; Par le Conseil ; Paumier^.

Lettres ordonnant une enquête (16 mai 1470) : Par le Conseil ; Paumier ''.

Lettres relatives à un impôt établi à Rayonne (11 février 1471) : Par Monseigneur le duc, en son Conseil auquel les gens de ses finances estoient ; Marquier ^.

Lettres relatives à la cession de Mauléon (février 1471) : Par Monseigneur le duc en son Conseil et de son exprès commandement ^ ;

Mandement relatif à une levée de troupes (4 août 1471) : Par Monseigneur le duc en son Grand Conseil ; Guiton ^K

Lettres relatives à la répartition de l'aide en Bigorre(6 novembre 1471) : Par Monseigneur le duc, en son Conseil auquel les gens de ses finances estoyent ; Marquier ^2.

1. Archives municipales de Louviers, coll. Lalun, n» 6 ; publ. par Bonnin, Cartulaire de Louviers, t. III, p. 27,

2. Archivio di Stato, Torino : Trattati antiqui con la Francia, mazzo X, n"s 7 et 10. Pièces justificatives n^^ XLIII et XLVII.

3. Archives départementales du Lot, B 1159, f» 95 ; Pièce justificative n« LXX.