DE LA

Justice de la Nouvelle-France,

Le Conseil de Québec fut établi en 1648. T1 se composait du gouverneurgénéral, du s'ipérieur des Jésuites, de trois habitants et des gouverneurs des Trois-Rivières et de Montréal (1).

En 1663, il fut remplacé par le Conseil souverain. Ce conseil se composait du gouverneur, de l’évêque, de Fintendant, d’un procureur-général, d’un greffier et de quatre autres conseillers nommés par le gouverneur. Voici les noms des premiers conseillers :

Jean Bourdon, Sieur de St-Jean et de St-François, Procureur-général.

Louis Roïüer, Sieur de Villeray.

Jean Juchereau, Sieur de la Ferté.

Denis-Joseph Ruette Dauteuil, Sieur de Monceaux.

(1x) M. J.-E. Roy, notaire et maire actuel de Lévis, a écrit ure brochure très intéressante sur la Justice de la Seigneurie de Notre-Dame des Anges.

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Charles Le Gardeur, Sieur de Tilly.

Mathieu Damours, Sieur Deschaufour,

Jean - Baptiste Peuvret, Sieur de Mesnu, Greffier.

Gaudaïs Dupont.

François, Evêque de Pétrée.

DeMézy, Gouverneur.

LISTE DES JUGÉS DE LA SEIGNEURIE DR NOTRE-DAME DES ANGES DEPUIS 1648 À 1759,

Ont été :

1 Pierre Duquet, notaire, avant 1663