PRÉLIMINAIRES

Nomenclature. Dijonnais. — Bailliages de Dijon, de Beaune et de Nuits, Chàtillonnais. — Comté de Bar-sur-Seine. — Auxois. — Bailliages d'Arnay, — d'Avallon, — de Seinur-en- Auxois. — Vicomte d'Auxonne. — Autunois. •— Bailliages d'Autun et Montcenis, — de Bourbon-Lancy, — de Semur-en-Brionnais. — Chalonnais. — Bailliages de Chalon, — de Saint- Laurent . — Comté de Charollais.

Conclusion.

Les affranchissements généraux ou individuels, les pariages, les sauvemenls, les bourgeoisies, la création de nouveaux centres de population, les entrages, etc., ne furent pas les seules voies ouvertes à nos pères pour conquérir ou maintenir leurs libertés. A côté de ces communautés d'habitants qui avaient acheté si cher leur manumission, les documents en signalent un plus grand nombre encore qui, sans charte connue, étaient pourtant parvenues à se dégager peu à peu des liens du servage et à prendre rang parmi les populations libres.

Leur existence certaine se révèle à partir du xive siècle, dans les cerches de feux ordonnées par les Etats du Duché. Elles y figurent à titre de communautés franches ou abonnées, sans que rien les distingue de celles affranchies par charte.

Pour comprendre la valeur réelle de la qualité donnée dans ces actes, à chacune

de ces localilés, il est indispensable de rappeler ici ce que nous écrivions naguère au sujet des cerches elles-mêmes (1) :

« Immédiatement après le vote de l'aide octroyé au duc par les Etats, les Elus « chargés de sa répartition déléguaient à des commissaires le soin de se rendre « successivement et en personne dans les paroisses de chacun des bailliages. Ils « devaient y accomplir leur mission sans autre intermédiaire entre eux et les « contribuables, que les échevins là où il y avait une administration municipale, «et ailleurs des prud'hommes, parmi lesquels figurait souvent le curé du « lieu.

« On mentionnait le nom du seigneur, les avantages dont la communauté «jouissait (château, foires, marchés), les tailles, corvées et autres charges qui « pesaient sur les habitants. Puis on dressait le rôle nominatif de ces derniers « par feu « ou chef d'ostel », en l'accompagnant de la mention de la condition « sociale de chacun d'eux : franc, abonné, taillaùle, serf. Cette distinction était o indispensable pour guider les Elus dans leur travail de répartition, par la « raison que la cote d'impôt afférente à chaque feu variait suivant sa condition. «Ainsi, comme nous l'avons déjà exposé, si par exemple les feux des bonnes « villes étaient taillés à 13 gros, ceux des villes marchandes ayant foires et « marchés l'étaient à 10, les villages du plat pays à 6, et les feux serfs à 1 seu- « lement.»

Donnée dans ces circonstances, la qualification de franche ne laissait aucun doute. Cependant comme celle à' abonnée, attribuée quelquefois à des communautés mainmortables, en pouvait faire naître, nous avons interrogé sur ces dernières lout ce qui dans nos dépôts publics pouvait nous l'enseigner sur leur condition sociale. Les communautés soustraites à l'autorité des Etats, ou qui ne figuraient pas sur les cerches par erreur ou omission, ont été, de leur côté, l'objet d'une semblable recherche.

Ce long dépouillement, dont le résultat a été consigné dans YAppetidice qui fait suite aux chartes (2), et dont ce chapitre même forme le complément, nous a permis de distraire de celte première liste de communautés abonnées tous les lieux demeurés mainmortables, et de concentrer nos investigations sur ceux reconnus francs ou simplement taillables.

(1) La recherche des feux en Bourgogne aux xive et xve siècles.

(2) Recueil III, 499.

Cette étude comparative nous a donné la preuve incontestable qu'il existait parallèlement à des communautés affranchies par charte :

1° Des communautés d'habitants originellement franches ou reconnues comme telles;

2" D'autres dont les chartes avaient été perdues et qui néanmoins avaient sauvé leur franchise ;

3° D'autres enfin, et c'est le plus grand nombre, qui, composées primitivement d'une population mêlée de francs et de serfs, et inscrites commetelles dans les cerches, prennent rang à une époque postérieure parmi les communautés libres.

Le chiffre total en est des plus considérables ; il dépasse de beaucoup celui des communes pourvues de chartes. 11 le serait même encore bien davantage, si la collection des procès-verbaux de la recherche des affranchissements, et celle des visites des feux ordonnées par les Etats, étaient restées intactes; et surtout si les officiers visiteurs avaient toujours inscrit la condition sociale des communautés.

Quoi qu'il en soit, on ne pouvait se dispenser de parler de ces trois sortes de communautés dans un Recueil consacré à l'histoire du Tiers-Etat en Bourgogne : elle en recevra un jour aussi nouveau qu'inattendu.

Nous avons divisé cette partie de notre travail en deux périodes: la première s'arrête à l'année 1585, date du procès-verbal de recherche du président Fremiot ; — la seconde va de 1533 à la Révolution.