COMMUNAUTÉS RECONNUES FRANCHES
Beaune, procès-verbaux de visite de 1647, 1658, 1692. (C. 4797, 4799, 4802.) Nuils, procès-verbaux de visite de 1624, 1658. (4826, 4830.)
Antheuil(l), Antigny-Ie-Château(2), Arcenant(3),Arcey (4), Bessey-en-Chaume (5), Bevy (6), La Bordeau château, Bourguignon, Mu resanges(7), Buisson (8), Chanibœuf (9), Chevannes (I0),Chevrey(ll),Chivres(!2),Chorey (1 3), Clémencey(l 4), Cussigny(15),Cussy-le-CI)âtel (16), Détain (17), Joursenvaux(18), Lusigny (19),
(64) Canton de Fontaine-Française. Seigneurie laïque. Le terrier de 1 G 18 mentionne une taille seigneuriale, avec les services accoutumés.
(65) Canton de Fontaine-Française. Domaine de l'abbaye de Bèze. Les baux, et les déciaratious parlent seulement d'une taille seigneuriale.
(66) Canton de Selongey. Le terrier de la commanderie de la Madeleine de Dijon de l'année 1712 met à la charge des habitants des censés et rentes.
(67) Canton de Fontaine-Française. D'après le terrier de 1750, les habitants payaient à la commanderie de la Romague un droit de bourgeoisie et 1 sol 6 deniers par tète.
(1) Commune de Bliguy-sur-Ouche, arrondissement de Beaune (Côte-d'Or). Àntheuil, appartenant à l'abbaye de Saint-Benigne de Dijon.
(2) Commune de Foissy, canton d'Arnay, arrondissement de Beaune. Anligny-le Château était le chef-lieu d'un marquisat des plus importants de la Bourgogne.
(3) Canton de Nuits, arrondissement de Beaune. Arcenaut et Chovrey appartenaient au grand prieuré de Saint-Vivant de Vergy, auquel ses habitants ne payaient que des censés. (Terrier de 1518.)
(4) Voir Recueil III, 518.
(5) Canton de Bligny-sur-Ouche. Ancienne dépendance de l'abbaye de Sainte-Marguerite.
(6) Canton de Gevrey, arrondissement de Dijon. Seigneurie laïque démembrée de la chàtellenie de Vergy.
(7) Voir Recueil 111, 518.
(8) Canton de Serrigny, canton de Beaune. Buisson, seigneurie qui appartenait à l'hôpital de Beaune.
(9) Canton de Gevrey. Chambœuf, jadis dépendance du chapitre Saint-Denis de Nuits aliéné, et converti en seigneurie laïque.
(10) V. Recueil III, 513.
(11) Commune d'Arcenant. Voir la note 3.
(12) Canton de Seurre. Chivres fît partie de la dotation du prieuré de Larrey qui relevait de l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon.
(13) V. Recueil III, 518.
(14) Canton de Gevrey. Clémencey appartenait au chapitre Saint-Denis de Vergy. Le terrier de 1463 mettait seulement une taille et les coutumes ordinaires à la charge des habitants.
(15) V. Recueil III, 518.
(16) Canton d'Arnay. Cussy-le-Chàtel était une seigneurie laïque, à la famille de Montessus.
(17) V. Recueil III, 518.
(18) Canton de Nolay, arrondissement de Beaune (Côte-d'Or). Seigneurie laïque.
(19) Canton de Bligny. Lusiguy-sur-Ouche, seigneurie possédée avant 1789 par les Ganay. Recueil 111,518.
Marigny(20),Mazerolte(21),Messanges(22),Montmair.(23),Palleau(24),LePoiset (25), Poisot (26), Prissey (27), Quemigny et Rolle (28), Ste-Marie-La-Blanche (29), Sampigny(30),Sasoge (31), Saussey (32),Ternant (33), Veilly(34), Veuvey(3o), Villars-Fontaine (36).
