I. — Bailliage de Dijon

Tous les procès-verbaux de visite des feux du bailliage aux xvne et xvme siècles (1), se taisant sur la condition des personnes, autres que les mainmortables, nous avons été obligé de rechercher dans les terriers et les dénombrements déposés aux Archives, les renseignements relatifs au degré de liberté des communautés visitées. En \oici le résultat :

Ancey (2), Asnières-les-Dijon (3), Aubigny-en-Plaine(4), Beire-le-Châtel (5), Bellefond (6), Bessey-les-Citeaux (7), Boussenois [(8), Brochon (9), Broin-

(1) Archives des Etats de Bourgogne, G. 4733-4738.

(2) Canton de Sombernon, arrondissement de Dijon (Côle-d'Or), 1666, C 2882. Décl. des biens des communautés. Les habitants payaient une taille abonnée.

(3) Canton de Dijon (nord). D'après le terrier de 1451, les habitants sujets de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon étaient passibles d'une taille à volonté répartie par 4 prudhommes, 3 corvées, 1 géline de feu Ils élisaient leurs messiers et les vigniers. Au xvne siècle, cette taille était abonnée. (Archives G. 105.)

(4) Canton de Saint-Jean-de-Losne, arrondissement de Beaune (Côte-d'Or). Aubigny, ancienne dépendance de la châtellenie de Brazey, n'était plus tenue, d'après le dénombrement de 1714 (B. 10933), envers le seigneur qu'à des cens eu nature ou en argent.

(5) Cautou de Mirebeau, arrondissement de Dijon. Beire-le-Châtel, ancienne seigneurie : habitants serfs en 1459 (B. 11590). Le procès-verbal de visitedes feux de 1634 le classe parmi les villages francs, et le dénombrement de 1698 (B. 10903) l'astreint seulement à des cens.

(6) Cautou de Dijon (nord). Bellefond dépendait de l'abbaye de Saint-Bénigne. Il était taillable à volonté en 1422, taillable abonné en 1602 sans plus. {Archives de la Côte-d'Or. H. 50.)

don (I0),Cessey-sur-Tille(H),Chambeire(42),Chevigny-Saint-SauveuretCorcelles-en-Montvaux (13), Corcelles-les-Monts (14), Courtivron (15), Darois (16), Diénay (1 7), Epagny (1 8), Epernay (1 9), Etaules (20), Fays-Billot (2 1 ), Fixin (22 ,) Gémeaux (23), Heuilley (24), heure (25), Izier (26), Labergement-Foigney (27), Layer, commune de Saulon (28), Le Meix (29), Longchamp (30), Magny-

(7) Canton de Genlis, arrondissement de Dijon. Bessey-les-Cîteaux, seigneurie. Le dénombrement de •1699 (B. 10906) met seulement des cens à la charge des habitants.

(8) Canton de Selongey, arrondissement de Dijon. Houssenois, serf en 1459, ne paye plus d'après le dénombrement de 1655 qu'une taille abonnée et des cens.

(9) Canton de Gevrey, arrondissement de Dijon. Brochou, seigneurie laïque, acquise par les chartreux de Dijon qui en firent dresser le terrier en 1539. Les habitants s'y reconnaissent assujettis à une dime générale de vin et à des cens. (Archives.)

(10) Canton de Gevrey, arrondissement de Dijon. Broindon, seigneurie laïque en dernier lieu auxBaillyat, payait seulement une taille abonnée.

(11) Canton de Geulis, arrondissement de Dijon. Cessey-sur-Tille, Chambeire, Izier, Labergement-Foigney, Remilly-sur-Tille et Vaux-'sur-Crône, Tellecey, constituaient avant la Révolution le domaine dit des Tilles appartenant à l'abbaye de Saint-Bénigne. Considérées comme serves au xvi siècle, elles ne payaient plus au xvne siècle qu'une taille qu'où appelait prédialle, qui d'abord à volonté, fut bientôt abonnée. [Archives, H. 53, 57, 66, 78, 83.)

(12). Canton de Genlis, arrondissement de Dijon. Chambeire. (Voir la note 11.)

(13) Canton de Dijon fest), arrondissement de Dijon. Chevigny-Sainl-Sauveur et Corcelles-en-Montvaux. Le dénombrement de 1684 (B. 10864) met à leur charge une taille abonnée.

(14) Canton de Dijon (ouest). Corcelles-les-Monts, ancienne dotation de l'abbaye de Saint-Bénigne ses habitants payaient une taille et des dîmes. {Arch. H 58.)

(15) Canton d'Is-sur-Tille, arrondissement de Dijon. Courtivron, ancien marquisat. Le dénombrement de 1681 (B. 10807) porte à la charge des habitants, une taille abonnée, une poule de feu et des corvées.

(16) Canton de Dijon (nord). Darois et Etaules appartenaient au chapitre de la Sainte-Chapelle de Dijon. Ses habitants étaient seulement redevables de cens sur les héritages. (Terrier de 1656 n» 725).

(17) Canton d'Is-sur-Tille. Diénay et Villecomte dépendaient de l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon, ses itres parlent pour le premier d'une taille, d'un droit de fouage et pour le second d'une taille abonnée de 40 livres. (Arch. H. 60, 86.)

(18) Canton d'Is-sur-Tille. Epagny, du même domaine, payant comme Villecomte une taille abonnées (H. 61.)

(19) Canton de Gevrey. Epernay. Les terres de la Sainte-Chapelle de 1556 et 1656 portent seulement des cens à la charge des habitants.

(20) Canton de Dijon (nord). Etaules. Voir la note 16.

(21) Chef-lieu de canton de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne), seigneurie. Le dénombrement de l'année 1699 (B. 10906) ne meta la charge des habitants que 3 sols par feux, des corvées.

(22) Caulon de Gevrey. Fixin, dont la seigneurie appartenait au chapitre cathédral de Langres, payait tous les cinq ans une taille dite de subvention. (Terrier de 1741.)

(23) Canton d'Is-sur-Tille. Gémeaux, ancienne baronnie. Si on croit Courtépée (Nou. Ed. II, 199), Gémeaux fut affranchi en 1400. C'est une erreur manifeste en présence des cercbes des feux de 1430 et 1459, qui y accusent encore une population mêlée d'abonnés et de taillables. L'affranchissement fut bien postérieur. On ignore même s'il y eut une charte. Quoi qu'il en soit, les dénombrements de 1613 et de 1682 (B. 10712-10855) portent seulement une taille sur les habitants.

(24) Canton de Pontailler (Côte-d'Or). Heuilley dépendait de la chàtellenie de Pontailler. Le terrier de 1530 porte à la charge des habitants une taille abonnée de 5 livres. (B. 1285.)

(25) Canton de Genlis. La seigneurie d'Iseure appartenait à l'abbaye de Cîteaux et aux Chartreux de Dijon. Les terriers de 1488 et 1601 parlent seulement d'une taille.

(26) Canton de Genlis. Izier. Voir la note 11.

(27) Id. Id.

(28) Canton de Gevrey. Layer-le-Franc, commune de Saulon-la-Chapelle ancien fief. Les dénombrements de 1003 et 1634 (B. 10731-10793) parlent de cens,rentes et poules sans plus.

Saint-Médard (31), Marsaunay-le-Bois (32), Messigny (33), Monlmaiiçon (34), Musseau (35), Neuilly (36), Norges (37), Orain (38), Orgeux (39), Orville (40), Ouges (41), Pichanges(42), Poinçon-les-Fays (43), Premières (44), Prenois (45),

(29) Canton de Grancey, arrondissement de Dijon. Le Meix, seigneurie qui appartint à la famille de Saulx. Le dénombrement de 1682 (B. 10856), porte l'obligation aux habitants de payer une taille abonnée, des cens et une poule de feu.

(30) Canton de Genlis. Longchamp, dotation de la chartreuse da Dijon. Le terrier de 1545 met à la charge des habitants une taille abonnée de 50 livres.

(31) Canton de Mirebeau. Magny-saint-Médard et Savolles, seigneurie dont le dénombrement de 1685 porte une taille abonnée de 22 livres pour le premier et de 10 pour le second.

(3i) Canton d'Is-sur-Tille. Marsannay-le-Bois, aux moines de Saint-Bénigne. Le compte de 1530 parle des cens, corvées, dîmes et cire. Une transaction de 1570 remplaça la redevance d'un bichet froment et avoine et de 2 sols par feu, par une prestation de 3 sols 4 deniers sur les nouveaux mariés et une augmentation de 20 deniers sur les lods. (Arch. H. 69, 70.)

(33) Canton de Dijon (nord). Messigny et Savigny-le-Sec avaient aussi les mêmes seigneurs. Le terrier de 1676 ne met à leur charge, outre certaines prestations, qu'une taille abonnée de C0 pour le premier et 40 pour le second. Ils nomment leurs messiers et leurs vigniers. {Archives, 70-83, 81. Terrier n» 11,1877.)

(34) Canton de Pontailler, arrondissement de Dijon (Côte-d'Or). Montmançon, seigneurie laïque dont le dénombrement donné en 1673 (B. 10972) porte seulement l'obligation aux vassaux de payer des éminottes (redevances eu grains) et une dîme du treizième.

(35) Canton d'Auberive, arrondissement de Laugres (Haute-Mime). Musseau, seigneurie. Les dénombrements de 1629 (B. 10727) et de 1670 (B. 10812), ne mettent à la charge des habitants qu'une taille abonnée, des poules et des corvées.

(36) Cauton de Dijon (ouest). Neuilly, seigneurie. Ses habitants, à en juger par le dénombrement de 1688 (B. 10839) étaient redevables de cens, corvées et d'une taille abonnée.

(37) Canton de Dijon (nord). Norges (la ville), ancien domaine de Saint-Bénigne, aliéné et devenu une seigneurie laïque. Le terrier de 1560 mentionne seulement des cens et des lods.

(38) Cauton de Fontaine-Française. Orain, seigneurie laïque acquise en grande parlie par les Minimes de Dijon. Les dénombrements de 1673 et 1675 (B. 10792) portent une taille abonuée, bientôt convertie en cens.

(39) Canton de Dijon (est). Orgeux avait fait partie de la dotation de la Saints-Chapelle qui l'aliéna. Kn 1754, Bégin, le seigneur du lieu donnant son dénombrement, faisait ses réserves sur ce que les tailles avaient été converties en cens.

(40) Canton de Selongey. Orville, ancienne terre de surséance, dont une parlie dépendait de la Franche- Comté, était situé sur la voie romaine de Lungres à Dijon, aujourd'hui recouverte par la routenationale n°74 sur presque tout son parcours.

Si on en juge par une charte du 2 juin 1230, dont l'original a disparu, mais qui a été rapportée dans une sentence du bailliage de Sens du 18 novembre 1503 (Archives d'Orville), ce village, demeuré un lieu de passage très fréquenté, et doté d'un hospice, appartenait au duc de Bourgogne Hugues IV. Ce prince, très libéral d'ordinaire envers ses propres vassaux, se borna à imposer aux habitants d'Orville l'obligation de maintenir à 30 pieds 30 pouces la largeur de la voie dans leur traverse, qu'il convertit en lieu d'asile comme le quartier de la chrétienté de Dijon. Car, dit la charte, s'il « y a aulcuns personnaiges qui ait faict quel- « ques cas d'omicide, il sera quarante jours à seureté de franchise, comme s'il était devant le grant houstel « de saint Jehan de Dijon. »

La même charte leur conféra des droits de parcours et de pâturage fort étendus sur les territoires voisins, et la faculté de s'approvisionner de sel de Salins.

Orville demeura donc serf et ne tarda point à être inféodé. En 1301, Eudes, sire de Grancey, le comprenait au nombre des seigneuries dont il faisait hommage-au duc Robert 11 (Arch. B. 10489). Les cerches des feux du bailliage de Dijon des années 1375 (B. 11570), 1431 (B. 11584), 1469 (B. 11190) le maintenaient parmi les communautés mainmortables. Orville conquit probablement sa liberté à la suite des troubles religieux, car le dénombrement de la seigneurie, donné en 1643 par Roger, duc de Bellegarde, met seulement à la charge des habitants deux tailles bientôt abonnées, une poule de coutume et des cens (B. 10746).

(41) Canton de Dijon (ouest). Ouges appartenait à l'abbaye de Citeaux. Les terriers de 1445, 1512 et 1616, parlent du gâteau de froment présenté au seigneur par les nouveaux mariés, de la fête de la bachelerie des compagnons au jour de Noël, du prix donné le jour de la fête patronale, de l'élection des messiers et des cens et rentes. (H. Terrier, n°133i, 1335, 1337.)

Quetigny (46), Remilly-sur-Tille et Vaux-sur-Crosne (47), Saint-Apollinaire (48), Savigny-le-Sec (49), Savolles (50), Savouges(51), Tarsul(52), Tellecey (53), Thorey-les-Epoisses (54), Vantoux (55), Velars-sur-Ouche (56), Vernois-les- Vesvres (57), ViIlecomte(58), Villey-sur-Tille (59).

Anciens villages de Champagne aujourd'hui réunis à la Côte-d'Or. Bourberain (60), Courchamp (61), Echevannes (62), Marcilly-sur-

(42) Canton d'Is-sur-Tille. Pichanges , seigneurie laïque. Ses habitants payaient seulement des cens. Dénombrement de 1643. (B. 1G46.)

(43) Canton de Fays-Billot, arrondissement de Laugres (Haute-Marne), seigneurie. Le dénombrement de 1620 (B. (10719) parle seulement d'une taille de poules et de corvées.

(44) Canton de Genlis. Premières appartenait aux Chartreux de Dijon, lesquels n'y percevaient que des cens. Terriers de la seigneurie (Série H).

(45) Canton de Dijon (ouest). Prenois, dépendance de Saint-Bénigne, n'était astreint qu'à une taille. (Arch. H. 17.)

(46) Canton de Dijon (est). Quetigny, ancien domaine de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon, était rangé parmi les serfs à la fin du xve siècle. Au xvi« les habitants payèrent une taille répartie par des prudhommes. {Archives, G. 122,123.)

(47) Canton de Dijon (est). Remilly et Vaux-sur-Crosne. Voir la note 10.

(48) Canton de Dijon (id). Saint-Apollinaire, domaine de Saint-Bénigue de Dijon. Eu 1572, l'abbaye fut maintenue dans son droit de lever une taille à volonté égalée par 4 prudhommes élus. (Archives. H. 79-90.)

(49) Canton de Dijon (nord). Savigny-le-Sec. Voir la note 33.

(50) Canton de Mirebeau. Savolles. Voir la note SI.

(51) Canton de Gevrey. Savouges, dont la seigneurie était partagée entre les Chartreux et la Sainte- Chapelle de Dijon, imposait à ses hommes une taille de 12 deniers par journal et de 2 sols 6 deniers par soiture de pré, des cens en avoine et une geline de feu. Terrier de 1556, n° 1659.

(52) Canton d'Is-sur-Tille, seigneurie. Le dénombrement de l'année 1681 (B. 10807) met à la charge des habitants, une taille abonnée et des poules.

(53) Canton de Pontailler. Tellecey. Voir la note 11.

(54) Canton de Genlis. Thorey-les-Epoisses dépendit longtemps de la châtellenie de Rouvres. D'après les terriers de 1457 et de 1536 (B. 1293 et 1295), une taille à volonté frappait tous les meix abergés. Cette taille fut convertie en cens.

(55) Canton de Dijon (nord). Vantoux, baronnie attachée depuis à la première présidence du Parlement de Dijon. Le terrier de 1668 astreint les habitants au paiement de cens. Ils nomment leurs messiers.

(56) Canton de Dijon (ouest). Velars-sur-Ouche. Les titres de l'abbaye de Saint-Bénigne mentionnent seulement la taille seigneuriale. (H. 85,86.)

(57) Canton de Selongey. Veruois-les-Vesvres dépendait de la baronnie de Selongey, dont les dénombrements de 1585 et 1700 (B. 106G4 et 10910) parlent des tailles et des corvées sans plus.

(58) Canton d'Is-sur-Tille. Villecomte. Voir la note 17.

(59) Canton d'Is-sur-Tille. Villey-sur-Tille, seigneurie laïque. Ses habitants payaient, en 1702, une taille abonnée de 70 livres, des cens, des poules et des corvées. Dénombrement. (B. 10893.)

(60) Canton de Fontaine-Française. Les dénombrements des années 1425 et 1437 (E. 88) mettent une taille à la charge des habitants. Celui de 1559 la déclare abonnée. (E. 90.)

(61) Canton de Fontaine-Française. Le terrier de la commanierie de la Romagne de 1712 parle seulement de cens et rentes payés par les habitants.

(62) Canton d'Is-sur-Tille. Le dénombrement de cette terre donnée en 1650 (E. 245) porte des cens et rentes à la charge des habitants.

(63) Canton d'Is-sur-Tille. Ancienne dépendance du marquisat de Til-Châtel. Les titres de la seigneurie (E. 451 bis et ter) ne portent également que des cens et rentes.

Tille (63), Mornay (04), Pouilly (65), Sacquenay (66), Saint-Maurice-sur-Vingeanne (67).