‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 28 sur 275 · pièces parch. Orig. xivc s., 2 sceaux en cire brune · texte numérisé non relu

pièces parch. Orig. xivc s., 2 sceaux en cire brune

1363-1402. — Sentence du prévôt de Salins (curieux). — 1370. Très bel acte notarié de Jehan Sofflet, notaire à Salins, pour des actes d'arrangement et de foi et hommage entre divers seigneurs. — 1374. Charte de Marguerite, fille du Boy de France, comtesse de Flandres, d'Artois, dame de Salins. — 1399. Charte de Philippe le Hardi en faveur de N.-D. d'Arbois (traces de sceau). — 1402. Charte de Philippe le Hardi en faveur de l'abbaye de Goille (grande pièce de 0m43 sur 0m35). — Sceaux.

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