pièces parch. Orig. xve s

1406-140$. — Grande charte de Jean sans Peur, duc de Bourgogne, au sujet des fortifications de Salins (belle pièce). — 1409. Lettres de Jean sans Peur aux baillis d'Amont et d'Aval, attestant que Jehan de la Faye, écuyer, lui a fait foy et hommage, et de luy délivrer ses biens s'ils ont été confisquez. — 1408. Lettre des chanoines de Saint-Michel de Salins au duc de Bourgogne Jean sans Peur.

51. — 6 pièces parch. xve s. Orig. 4 sceanx cire rouge. Ces cinq

pièces du règne de Philippe le Bon, duc de Bourgogne.

1434-1431. — Charte du duc Philippe en faveur de l'abbaye de Rosières. — Sceau. — 1424. Charte du même en faveur de Henry de Saigny, écuyer, pour les villes de Bournoy, Saint-Mor, Corbecte, Orgelet, au sujet des droits de justice. — 1430. Sentences du prévôt de Salins. — Sceaux. — 1435. Charte du duc Philippe en faveur de Saint-Anatole de Salins. — 1431. Traité de partage entre Charles de Clermont et Loyse de Salins, sa femme, fille de messire Etienne de Salins, chevalier, seigneur de Poupet et Lancelot de Luyrieux, sire de Luyrieux, en qualité de mari de Regnaude de Salins, sœur de Loyse.

52. — 10 pièces. Orig. xiv5-xvmc s. 7 parrh. 3 pap. fragm. de sceaux

1390-1599. — Marguerite, fille du Roy de France, comtesse de Flandres, d'Artois, de Bourgogne, et dame de Salins, donne cent livres à Philippe d'Arbois, évêque de Tournay, pour la fondation de quatre chapelles dans l'église Saint-Just d'Arbois. — 1552. Diplôme de l'empereur Charles-Quint en faveur de l'abbé de Bitayne. — 1599. Charte en faveur de Saint-Anatole de Salins. — 1458. Titre pour le même chapitre de Salins. — Curieuses lettres de même date, par Othenin de Saint-Moris, chanoine de Salins, à ses confrères, datée de Rome..... : « Et vous plaise savoir que je suis arrivé à Ro.nme « non pas sans avoir des maulz, fortunes, adversités ettribu- « lations, tant par mer que par terre, pour les gens darmes « qui estoient en Lombardie, je ne pous passer et me en alay « sur la rivière de Gennes par mer jusques à Pyse, puis après « trouvay les gens du Roy d'Arragon, et passay parmy eulx « estant bien en nombre quatorze mille, et se ne fut pour « l'amour de monseigneur mon maistre, je eusse esté desrobé « quatorze ou quinze fois le jour, mais par grâce à Dieu j'ay « passé partout et suis joyeux si en bon point et si fay très « bonne chière et joyeuse »