pièces parch. Orig. xv<s s., deux sceaux

1482-1403. — Charte de Louis XI, roi de France, en faveur du chapitre de Salins. — Grande pièce de chancellerie (scellée en cire rouge). — 1493. Lettre du prince d'Orange à son argentier, relativement à ses seigneuries de Lamballe et autres. — Sceau en cire noire. — 148S. Charte du roi Charles VIII, qui institue Jacques Vurry receveur à Salins. — Traces de sceau.

54. — 6 pièces parch. Orig. xv°-xvic s., deux sceaux et un fragment.

1542-155». — 1551. Diplôme de l'empereur Charles- Quint en faveur de familles de Lons-le-Saulnier, Chilley, Montmorot, Bornay, Corbouson, Saint-Laurent de la Roche, etc., etc. — 1559. Trois chartes de Philippe, roy de Castille et de Léou, d'Arragon, de Naples et de Sicile, en faveur de diverses familles du comté de Bourgogne. — 1408. Charte donnée par l'official de Besançon en faveur de Guillaume de Fromente, seigneur de Laigle. — 1542. Charte concernant Arbois.