Deux cahiers in-f
XVIII siècle. — Copies collationnées de chartes en faveur de l'église collégiale de Notre-Dame d'Arbois; de Philippe, duc de Bourgogne, et de la duchesse Marguerite. en 1385; d'une bulle du pape Clément; d'une charte de Philippe-le-Bon, 1430; d'un diplôme d'Albert et d'Isabelle, infante d'Espagne, archiducs d'Autriche, ducs de Bourgogne, 1609. — Sceaux du bailliage d'Arbois en cire rouge, 1726.
76. — Copie du xvn" siècle. Très grand in-folio, de 48 pp. « In nomine Domini. Amen.
« Cy-après, en ce livre, sont contenues et escriptes les
copies des franchises, libertés et autres lectres de la ville et communautey d'Arbois, lequel livre fièrent faire Aymenet du Chaste!, Guillaume de Verruelx, Jaquet Bellissans et Guienet le Baul, prodomes et eschevins de ladicte ville d'Arbois, ou mois de janvier l'an Nostre Seigneur mil CCG IIII» et trois. »
Recueil curieux à publier, relatant toutes les chartes de franchises accordées aux habitants d'Arbois.