BESANÇON

77. — Trente et une pièces ou cahiers dont vingt-huit parchemins.

XIll"-.WIIIe siècles. — Arrêt de l'official de Besançon^ 148J2, grande pièce. — Vidimus d'une charte de 1252, de Guillaume de la Tour, archevêque de Besançon, portant sentence entre les prêtres et les clercs d'Arbois, et les prieurs et les frères dudit lieu, au sujet du partage des anniversaires. — Dispense de Rome pour un mariage, 1658. — Brevet de docteur de la Faculté de Besançon, 1731. — Exécution du décret François Garçon, de Quingey, 1554. — Dispense d'investiture, par Ferdinand de Longvy, dit de Rye, archevêque de Besançon, 1610. — Mandement de Claude Vachey, archevêque de Besançon, 16i8. — Sentences d'exécution à la requête de Georges Léopold, prince de Vurtemberg et de Muntbéliard, 1745. — Assignation à la requête de Charles-François, comte de Monlrichier, seigneur de Menoux, 1719. — Sceaux, cachets, signatures. — Brevet de docteur pour Jean-Baptiste Martin, d'Arbois, 1722. — Belle pièce avec enluminures. — Sceaux, cachets et signatures.