Parchemin de 1 m. sur 0. ^0, sceau

Pièce du xve siècle concernant le chapitre et les chanoines de Besançon.

79. — Quarante-sept pièces ou cahiers dont quinze parchemins,

xvie au xviii6 s.

XVIe-XWHI« siècles. — Baronnie de Choyé, en Franche- Comté. Cette seigneurie était passée de la maison de Varem-

bon, à celle de Vienne et de Montbarrey, aux seigneurs de la Balme et au président d'Olivet, en faveur duquel elle fut érigée en baronnie en juin 1767. — Des journées du bailli d'Aval, siège de Salins, tenues à La-Chaux-sur-Champoigny pour raison du danger de peste régnant présentement audit Salins,

par nous Philippe Marcerot, docteur en droit , 1567. —

Donations. — Actes divers. — Fondation de chapelle. — Cachets, sceaux et signatures.

80. — Vingt-huit pièces ou cahiers papier, dont trois parch. xvi-

xvme s.

XVIe-X¥IIIe siècles. — Seigneurie de Choyé, en Franche-Comté. — Journées du bailli d'Aval tenues a Salins, 1661. — Droits du seigneur de Choyé, 1619. — Journées de la justice et châtellenie de Chaux, 1567. — Vidimus d'une charte de Charles le Téméraire, 1473. — Cachets, fragments de sceaux.