‹ Chartes, Manuscrits autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulièreChapitre 45 sur 275 · Huit pièces parchemin · texte numérisé non relu

Huit pièces parchemin

Brevets de prise de possession délivrés par la Cour du Parlement de Dole, xvne siècle. — Provisions. — Manuel des revenus de la chapelle Notre-Dame et Saint- Jean- Baptiste, érigée en l'église de Paroy, du patronage de la dame de Chay, à cause de la chevance acquise de M. d'Andelot, 1628, petit cahier en forme de portefeuille. — Arrêt de l'Official de la Cour archiépiscopale de Besançon, réglant les droit curiaux de l'église de Paroy, sur les réclamations des habitants de Paroy, Chay, etc. Tarif de tous les droits curiaux, 1668 (intéressant document à publier).

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